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667 résultats

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  1. Résultat n°1
    Rapport d'activité de l'année 2020 du Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Essonne

    1 media

    Rapport d'activité de l'année 2020 du Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Essonne

    Date de publication

    2020

    Auteur

    SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'ESSONNE

    Date

    2020

    Cote

    PBR/2628

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Rapport d'activité de l'année 2020 du Service Départemental...
  2. Résultat n°2
    Rapport d'activité 2018

    1 media

    Rapport d'activité 2018

    Date de publication

    2019

    Auteur

    MISSION DU CENTANAIRE DE LA PREMIERE GUERRE MONDIALE

    Date

    2019

    Cote

    INQUARTO/3500

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Rapport d'activité 2018
  3. Résultat n°3

    Journée prévention santé mission intercommunale vers l'emploi (MIVE) de Corbeil-Essonnes (2003-2005), protocole de coopération technique entre le CDPS et la MIVE (2007), puis avec les autres missions locales, bilan consultation d'évaluation, de diagnostic et d'orientation (CEMDO), protocole (2006-2007), groupe de travail sur la mise en œuvre des protocoles entre missions locales et suivis sociaux et médico-sociaux (2007), évaluation de la journée handicap et citoyenneté du 22 juin 2008 à Chamarande, fiches actions (IST, SIDA, hépatites B et C, sexualité, contraception du CDPS dans les lycées, les foyers Sonacotra, de la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ), missions locales (2001-2004), actions pendant le festival Effervessonne (2004-2005), prévention VIH/SIDA chez les migrants (22 janvier 2004), campagne préservatifs masculin et féminin (2003), journée prévention (31 janvier 2004), actions dans les manifestations départementales (2005-2007), lutte contre la tuberculose, interventions au foyer de la société nationale de construction pour les travailleurs (SONACOTRA) de Corbeil-Essonnes et d'Arpajon (1998-2007), liste nominative des résidents en 2005, dépistage cancer du sein (2005), protocole de dépistage systématique en foyer SONACOTRA (4 octobre 2006), actions (2006-2008), interventions au foyer ADEF à Évry (2004-2005).

    Date

    1987-2017

    Cote

    3357W/5

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Organisation des actions de prévention santé : fiches...
    • Journée prévention santé mission intercommunale vers...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    Agence comptable, Comptabilité : document de synthèse, comptes annuels 2017, rapport financier de l'agent comptable 2017.

    Date

    2017

    Cote

    2880W/2

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Agence comptable, Comptabilité : document de synthèse,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Rapport d'activité 2016 du génopole

    Date de publication

    2016

    Date

    2016

    Cote

    GBR/3759

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Rapport d'activité 2016 du génopole
  6. Résultat n°6

    Alliance Prévention à Chilly-Mazarin : rapports d'activité (2011, 2013-2015), comptes administratifs (2013, 2015), rapport au commissaire aux comptes (2007, 2013-2015), arrêtés (2013, 2015), synthèse et bilan financier, diagnostic financier (2014), budget prévisionnel (2014-2015), grand livre des comptes (2015), procès-verbal de l'assemblée générale (2015).

    Date

    2007-2015

    Cote

    3261W/1

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Alliance Prévention à Chilly-Mazarin : rapports d'activité...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    2006-2009 ; 2014-2015 (lacunes 2010-2013).

    Date

    2006-2015

    Cote

    3127W/98

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Rapports d'activité.
    • 2006-2009 ; 2014-2015 (lacunes 2010-2013).

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Association Thalie, siège à L'Haÿ-les-Roses (Hauts-de-Seine), [ancien siège à Fresnes (Val-de-Marne) avant 2007], centre maternel : projet multi-accueil et synthèse (2003), rapports d'activité (2007, 2009, 2011, 2013), fiche de l'association (2005), budget (2005), permis de construire (2007), budget et rapport budgétaire, audit financier (2007), plaquette de présentation (s.d.), projet d'établissement (2015). Association Victoire à Palaiseau : rapport du commissaire aux comptes et compte administratif (2003).

    Date

    1999-2015

    Cote

    3261W/12

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Thalie, siège à L'Haÿ-les-Roses (Hauts-de-Seine),...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Le Phare prévention Hurepoix à Saint-Chéron : rapports d'activité (2011, 2013) et rapport commissaire aux comptes (2013). Val d'Yerres Prévention à Yerres : compte administratif et budget prévisionnel (2005 ; 2015), examen des comptes (2007), rapport d'activité (2011 ; 2013), compte administratifs et rapport du commissaire aux comptes (2013). Prévention spécialisée Ressources à Athis-Mons : compte administratif (2005), compte administratif et rapport du commissaire aux comptes (2009, 2011). Générations à Longjumeau : compte administratif et rapport au commissaire aux comptes, examen des comptes (2003).

    Date

    2003-2015

    Cote

    3261W/22

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Le Phare prévention Hurepoix à Saint-Chéron : rapports...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Service de prévention spécialisée CEPFI à Bretigny-sur-Orge : rapport d'activité (2013). Médiane Prevention à Juvisy-sur-Orge : examens des comptes (2005), rapport d'activité (2011, 2013), rapport au commissaire aux comptes et rapport financier (2011), compte administratif (2015). Association Viry Grigny prévention : compte administratif et rapport général du commissaire aux comptes (2002-2003, 2005), budget prévisionnel (2003), rapport activité (2011). Prévention spécialisée à Saint-Michel-sur-Orge : rapport d'activité (2013).

    Date

    2002-2015

    Cote

    3261W/23

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Service de prévention spécialisée CEPFI à Bretigny-sur-Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de création d'une structure expérimentale (2006), rapports d'activité (2007), statuts, avis du Comité Régional de l'Organisation Sociale et Médico-Sociale (CROSM), audit éducatif du service relais et des comptes administratifs de 2007 (2007-2008), rapport d'activité et rapport au commissaire aux comptes (2011), projet éducatif (2013). Croix Rouge Française, placement familial le Nouzet à Montgeron : arrêté préfectoral d'agrément (1972), règlement intérieur, convention aide sociale aux infirmes, aveugles et grands infirmes (1973), rapports d'activité (2003, 2005, 2009, 2011), projet d'établissement (2003), compte administratif (2005). Inter' Val à Villebon-sur-Yvette : rapport au commissaire aux comptes (2013), rapport d'activité (2013). Association Itinéraires, siège à Lille (Nord) : examen des comptes (2007). Association Jeunesse Culture Loisirs Technique (JCLT), service d'assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) Essonne à Juvisy-sur-Orge : rapports d'activité (2009, 2011, 2013), compte administratif et rapport financier (2009), budget (2007), plaquette de présentation (2010), protocole d'accord (2000). Lieu de vie le Pont du Ruisseau à Milly-la-Forêt : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013), compte administratif (2005). Lieu de vie et d'accueil familial Les berceaux de Lilith à Guigneville : présentation de l'association et rapport d'activité (2009, 2011, 2013), note explicative (2009). Lieu de vie La Colombe à Sermaise : rapport d'activité (2009). Lieu de vie Parcours Bonkoukou à Évry : rapport d'activité (2011), budget (2011).

    Date

    1972-2013

    Cote

    3261W/16

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Siège à Saint-Quentin-en-Yvelines (Yvelines) : comptes administratifs (2005), projet d'établissement, rapports d'activité (2005 ; 2007 ; 2013) ; service d'accueil d'urgence 91 (SAU) à Évry : rapports d'activité (1999, 2009, 2011, 2013), présentation du service (2009), compte administratif (2005), plaquette de présentation (2011), conseil de la vie sociale et guide d'accueil de l'assistant familial (2011), compte-rendu de réunion (2011).

    Date

    1999-2013

    Cote

    3261W/8

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association la Vie pour l'éducation des Jeunes (AVVEJ).
    • Siège à Saint-Quentin-en-Yvelines (Yvelines) : comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Association la Nouvelle étoile, placement familial de Varennes-Jarcy : budget (1989, 2000), projet de reconstruction, plan de financement et subvention, permis de construire, plans, maîtrise d'ouvrage, contrat d'architecte (1998-2000), rapports d'activité (2007, 2009, 2013), projet pédagogique (2002), projet d'établissement (2003), procès-verbal de la 85ème assemblée générale (2005), livrets de présentation (s.d.), compte administratif (2005).

    Date

    1989-2013

    Cote

    3261W/6

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association la Nouvelle étoile, placement familial...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    La Fondation Mouvement pour les Villages d'enfants (MVE) puis association Action Enfance, siège à Paris : rapports d'activité (1999 ; 2001 ; 2003 ; 2005) ; maison d'adolescents à Mennecy : projet de construction (permis de construire, plans, procès-verbaux de sécurité, 2001-2002) ; village d'enfants à Villabé : projet de service d'accueil (1997), projet de création d'un placement familial (1999), projet d'accueil fratrie (1997) rapports d'activité (2009, 2011, 2013), compte administratif (2005) ; village d'enfants à Ballancourt-sur-Essonne : projet établissement (2005), plaquette de présentation de la structure (2012), contrat de séjour (2010), rapports d'activité (2011, 2013).

    Date

    1997-2013

    Cote

    3261W/19

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • La Fondation Mouvement pour les Villages d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Service d'accueil éducatif différencié (SAED) à Ris-Orangis : rapport d'inspection (2001), rapports d'activité (2005, 2007, 2009, 2011, 2013), projet d'établissement (2003), projet du service des appartements éducatifs (2003), comptes administratifs et budgets (2005), arrêté de prix de journée (2005), dossier de projet de rapprochement du Service d'Accueil Éducatif Différencié et du Service de Chambres en Ville (2009), brochure de présentation (2010), rapport d'activité plate-forme pédagogique (2011) ; service de chambres en ville à Ris-Orangis : rapports d'activité (2009, 2013) ; Service d'accueil pour jeunes enfants (SAJE) de Boutigny-sur-Essonne : arrêté de prix de journée (1999), compte administratif (2005), rapports d'activité (2001, 2003, 2007, 2013).

    Date

    1999-2013

    Cote

    3261W/3

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association ABEJ Coquerel.
    • Service d'accueil éducatif différencié (SAED) à Ris-Orangis...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Association Œuvre de secours aux enfants (OSE), maison d'enfant Éliane Assa à Draveil : rapports d'activité (2005, 2013), compte administratif et budget (2005). Association Oser, service de prévention spécialisée à Évry : compte administratif et examen des comptes (2005), rapport d'activité (2011). Association Perspectives à Massy, service de prévention spécialisée : compte administratif et rapport d'activité, examen des comptes, rapport commissaire aux comptes (2005), compte-rendu de l'assemblée générale (septembre 2006).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3261W/11

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Œuvre de secours aux enfants (OSE), maison...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Siège à Évry : compte administratif (2005), bilan social (2007) ; service d'action éducative en milieu familial (SAEMF) de Corbeil-Essonnes puis d'Évry : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005, 2013), compte administratif (2005), projets de service (2001, 2005) ; service d'aide éducative en milieu familial (SAEMF) de Grigny : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005, 2006), compte administratif (2005), projet de service (2006), extension (2006) ; maison d'enfants à caractère sociale (MECS) de Morsang-sur-Orge : budgets (2003), compte administratif (2005), rapport d'activité (2013).

    Date

    1999-2013

    Cote

    3261W/14

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Comité Départemental pour la Sauvegarde de l'Enfant...
    • Siège à Évry : compte administratif (2005), bilan social...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Association Accueil éducation culture (AEC) à Saint-Chéron, maison d'enfants du service d'accueil en internat (MESAI) de Saint-Chéron : projet pédagogique (1993), projet d'établissement (1996-2000), étude architecturale, dossier de synthèse, pré-programme (1996), projets d'établissement (2005 - 2010), projet de création de la maison d'accueil mère-enfants (2000), projet de création de la maison de vacances à Bouillancourt-en-Séry (Somme) (1999), compte administratif et rapport du commissaire aux comptes (2003), audit de l'association : commentaires et réponses de l'association sur l'audit et examen des comptes (2007). Association la Passerelle à Marolles-en-Hurepoix et Saint-Germain-lès-Arpajon : plans de l'établissement (1991, 1999), rapport de mise en conformité (1999), examen des comptes (1995-1997). Association Olga Spitzer, service social de l'enfance à Évry (AEMO) : compte administratif (2005), rapport d'activité (2013).

    Date

    1991-2013

    Cote

    3261W/5

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Accueil éducation culture (AEC) à Saint-Chéron,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Foyer éducatif la Passerelle à Marolles-en-Hurepoix : compte administratif (2005), projet d'établissement (2005), plaquette d'accueil (2005), dossier d'extension de 2 places en studio, rapport de présentation au comité régional de l'organisation sanitaire et médico-sociale (CROSM), avis, notes, plans, notes techniques, projet d'établissement (2005-2006) ; foyer le Vieux Logis à Montgeron : dossier d'évolution de l'établissement, d'extension de 9 places en appartements partagés (2004-2005), projet d'établissement (2005), comptes administratifs et budgets, arrêtés préfectoraux (2005), rapports d'activité (2011, 2013).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3261W/9

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association la Vie pour l'éducation des Jeunes (AVVEJ).
    • Foyer éducatif la Passerelle à Marolles-en-Hurepoix...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    La Fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker, siège à Paris : comptes administratifs (1995, 2005) ; service d'accueil éducatif en milieu ouvert (AEMO) de Ris-Orangis : rapports d'activité (2003, 2009, 2011), compte administratif (2005) ; unité d'hébergement individualisé (UHI) de Brétigny-sur-Orge : rapport activité (2009) ; maison de la Juine à Ormoy-la-Rivière : projet éducatif (1991), projet de service (1998), projet de restaurant (1998), contrat d'architecte (2001), bilan financier (2005), plan de la construction (2004), procès-verbal de visite de conformité (2008), compte administratif (2005), rapport d'activité (2009). Centre Français de Protection de l'Enfance (CFPE) à Palaiseau : compte-rendu de l'assemblée générale (2009) ; maison d'enfants à caractère social (MECS) de Saint-Chéron : rapport d'activité (2013), compte-rendu de l'assemblée générale (2009) ; centre maternel Villa Jeanne à Villebon-sur Yvette (Lozère) : projet d'établissement (2004), livret d'accueil, projet de réaménagement de la résidence (2005), plan de construction (2005), plan de financement (2005), compte administratif (2005), proposition budgétaire (2005), rapports activité (2007, 2009, 2013). Manda Spring à Viry-Châtillon : récépissé de déclaration de création de l'association à la Préfecture (2007), livret d'accueil et annexe (2008). Association Vivre Ensemble au Sénégal : présentation de l'association (2006), La mancelle : projet (2006), projet Sénégal (2003). Arcolan à Moigny-sur-École: statuts de l'association (2007). La Clairana (séjour de rupture au Brésil) : projet création de lieu de vie, budget prévisionnel, contrat de séjour (2007). Mon Nouvel Horizon à Chilly-Mazarin : plaquette de présentation, plaquette de présentation des séjours, projet éducatif (2007). Projet Niger : présentation du projet (2005). Association au fil des mots à Quincy-sous-Sénart : projet de création d'un lieu de vie (2007). Association CREER (séjour de rupture au Brésil) : dossier de création d'un séjour de rupture (2007). Association MOSAIQUE à Wissous : projet pédagogique, règlement de l'association, budget prévisionnel (2008).

    Date

    1995-2013

    Cote

    3261W/17

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • La Fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Internat et placement familial (IPF) à Égly : budgets (1995, 1997), comptes administratifs (1995, 2005), arrêté de prix de journée (1997), procès-verbaux et rapports de sécurité incendie, plans (1996, 1999-2000, 2003), budgets (2005, 2007), projet de restructuration (2006), rapports d'activité (2005, 2007, 2009, 2011, 2013), projet d'extension (plans, étude de faisabilité, permis de construire, devis maître d'œuvre, correspondance pour subvention) (2005-2007).

    Date

    1995-2013

    Cote

    3261W/4

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association ABEJ Coquerel.
    • Internat et placement familial (IPF) à Égly : budgets...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Le Phare à Mennecy : budgets prévisionnels (2007, 2009), projet d'établissement (2003), arrêtés des prix journaliers, rapports d'activité (2007, 2009, 2011, 2013), projet d'extension (2004-2006), budgets (2004-2005), compte administratif (2005), projet d'établissement, règlement de fonctionnement (2005). Le Centre Français de Protection de l'Enfance, maison d'enfants à Saint-Chéron : compte administratif (2005), rapports d'activité (2011, 2013), rapport d'audit sanitaire (8 mars 2006), rapport financier (2008), rapport de contrôle (2006), arrêté prix de journée (2007), budget (2007), dossier restructuration, plans, correspondance, avant-projet (1996-2000) : dossier de reconstruction (avant-projet et projet, plans, procès-verbal de conformité) (1999-2003), statuts (1995), règlement intérieur (2003).

    Date

    1996-2013

    Cote

    3261W/20

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Le Phare à Mennecy : budgets prévisionnels (2007, 2009),...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Relations avec les associations de protection animale : correspondance, avis technique pour subvention aux associations de protection de l'environnement, rapport d'activité, comptes-rendus de réunions, notes, lettres autographes de Dany Saval, dépliants, fiche de présentation d' association, factures, contrat d'objectifs, coupures de presse, plans des refuges rissois (2008-2012).

    Date

    2008-2012

    Cote

    2485W/17

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Actions dans les manifestations départementales, dans les collèges, auprès de l'association Olga Spitzer (brochure de présentation de l'association et ses établissements) (2008), interventions dans les foyers (centre d'habitat Léopold Bellan de l'Essonne) (2004-2005), foyer ADEF d'Évry (2007-2008), mission locale de Grigny (2006), faculté des métiers (2006-2007), Sidaction, IUT d'Évry (2007), forum santé (2006-2007), handicap et citoyenneté (2007), collège de Corbeil-Essonnes (2006-2012).

    Date

    2004-2012

    Cote

    3357W/7

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Organisation des actions de prévention santé : fiches...
    • Actions dans les manifestations départementales, dans...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    Rapports d'activité MIVE (mission intercommunale vers l'emploi) (mission locale de Corbeil-Essonnes).

    Date

    2012

    Cote

    2877W/21

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service insertion jeunesse. Suivi des missions locales.
    • Rapports d'activité MIVE (mission intercommunale vers...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  26. Résultat n°26

    Parcours prévention santé (2009), journées prévention et sécurité jeunesse (2010-2012), forum santé dans les maisons de quartiers de Corbeil-Essonnes (2011), intervention à l'IUT d'Évry (2011), forum santé collège de Ballancourt-sur-Essonne (2007-2012), foyer ADEF d'Évry (2011), Femin'Aviron (2011), lutte contre le SIDA à Courcouronnes (2010), mission locale (2012), Croix Rouge (2010-2011), centre de semi-liberté de Corbeil-Essonnes (2012), centre d'hébergement des demandeurs d'asile (CADA) d'Évry (2011), les parcours du cœur à Courcouronnes (2012), ESAT la Nacelle à Corbeil-Essonnes (2009), collège de Lisses (2009-2010), parcours santé bien être à Grigny La Grande Borne (2012), institut national des télécommunications d'Évry (2004).

    Date

    2004-2012

    Cote

    3357W/8

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Organisation des actions de prévention santé : fiches...
    • Parcours prévention santé (2009), journées prévention...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  27. Résultat n°27

    Association Thélémythe, siège à Paris : compte administratif et budget (2005), rapports d'activité (2005, 2011). Association Rue Verte à Chilly-Mazarin : rapport d'activité, rapport du commissaire aux comptes et examen des comptes (2003). Centre de prévention, formation et insertion (CEPFI) à Saint-Michel-sur-Orge : rapports d'activité (1997, 2001, 2011).

    Date

    1997-2011

    Cote

    3261W/13

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Thélémythe, siège à Paris : compte administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies minuit zéro une, artefact, chant de balle, atelier de l'orage, la grande petite, les frères Kazamaroffs, l'Uppercut : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2420W/47

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Institut de Travail Social et de Recherche Sociale (ITSRS) : correspondance, rapports d'activité, Conseil d'administration de la Fondation ITSRS, rapport moral (2003), projet de convention de partenariat.

    Date

    2002-2011

    Cote

    2895W/166

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut de Travail Social et de Recherche Sociale...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Rapport d'activité.

    Date

    2004-2011

    Cote

    2872W/2

    • Contexte : PRÉVENTION SANTÉ.

    • Activités du centre départemental de prévention et...
    • Rapport d'activité.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉTAMPES / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ARPAJON (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ARPAJON (service producteur)

  31. Résultat n°31

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies Amin théâtre, DARU, théâtre du menteur, théâtre de l'éveil, blonba, groupe 3.5.81, l'art mobile : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2420W/46

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aménagement culturel avec les compagnies la constellation, animakt, farine de froment, collectif Essonne danse : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2420W/51

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aménagement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Financement du cinéma, Cinessonne, Festival du cinéma européen : bilans annuels, conventions, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, correspondance, rapport à la Commission Permanente (2008-2011).

    Date

    2008-2011

    Cote

    2420W/56

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement du cinéma, Cinessonne, Festival du cinéma...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies Point de rupture, la constellation, théâtre lettré à Paris, de l'Eygurande, des uns et des autres, théâtre de la Véranda : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2420W/48

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Siège à Évry : comptes administratifs et budgets (1995), rapport d'activité (2001, 2011), budget, arrêté de prix de journée, procès-verbal de commission communale de sécurité (2001) ; service d'accueil éducatif différencié (SAED) à Draveil : budget (1997,1999) ; service d'accueil éducatif différencié (SAED) à Crosne : projets de service (2003, 2006), dossier de restructuration (2003-2006), fermeture d'un pavillon (1996), rapports d'activité (2009, 2013).

    Date

    1995-2011

    Cote

    3261W/2

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association ABEJ Coquerel.
    • Siège à Évry : comptes administratifs et budgets (1995),...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  36. Résultat n°36

    2009-2011 dossier 2011 incomplet. A noter : existence de DVD correspondant aux dossiers 2009-2011.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2713W/29

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Association EMERGENCE.
    • 2009-2011 dossier 2011 incomplet. A noter : existence...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  37. Résultat n°37

    Création d'ARTEL 91 en 2007.

    Date

    2007-2011

    Cote

    2713W/9

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Création d'ARTEL 91 en 2007.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  38. Résultat n°38

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies théâtre Éphéméride, la compagnie du Samovar, le TIR et la lyre, Nue comme l'oeil, théâtrale de la cité, théâtre du Mordoré, Liria : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2420W/50

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies la revue Éclair, théâtre à crue, un soir ailleurs, conte amer : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2420W/49

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies chant de balle, de l'Uppercut, artefact, atelier de l'orage, les frères Kazamaroffs, l'Eygurande, théâtre de la Véranda : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2420W/45

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Rapport annuel d'activité et de performance (RAAP) par établissement habilité au titre des vaccinations dans les établissements scolaires de Corbeil-Essonnes, au centre départemental de prévention santé, des consultations de dépistage anonyme et gratuit, des centres d'information, de dépistage et de diagnostic des infections sexuellement transmissibles (CIDDIST) : statistiques.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3357W/3

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Rapport annuel d'activité et de performance (RAAP)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  42. Résultat n°42

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies théâtre de l'éveil, l'art mobile, minuit zéro une, groupe 3.5.81, amin théâtre, DARU : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2420W/41

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies théâtre à cru, un soir ailleurs, conte amer, blonba : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2420W/42

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Rapport d'activités (2007), présentation, livre blanc du chapitre management de la conférence des grandes écoles, conseil télécom et management, convention.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2895W/170

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut national des télécommunications (INT)/Télécom...
    • Rapport d'activités (2007), présentation, livre blanc...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies ex voto à la lune, théâtre de la cité, association le TIR et la lyre, la compagnie du Samovar, LARUE et compagnie des uns et des autres : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2420W/43

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Génopole. Rapport d'activité 2010 : l'avenir appartient aux biotechnologies

    Date

    2010

    Cote

    GBR/3747

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Génopole. Rapport d'activité 2010 : l'avenir appartient...
  47. Résultat n°47

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies la constellation, théâtre du menteur, point de rupture, la grande petite, théâtre de lettré à Paris : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2420W/44

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  48. Résultat n°48

    REZONNE.

    Date

    2004-2009

    Cote

    2713W/17

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • REZONNE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  49. Résultat n°49

    Journée départementale des CDPS du 27 novembre 2002 : historique des CDPS et des dispensaires anti tuberculose, mise en place de la décentralisation : documentation, programme, catalogue d'exposition (2002), rapport d'activité direction prévention santé (2009), diagnostic démarche qualité de la consultation de dépistage anonyme et gratuit en Essonne (mars 2005).

    Date

    2002-2009

    Cote

    3357W/9

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Journée départementale des CDPS du 27 novembre 2002...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  50. Résultat n°50

    Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).

    Date

    2002-2009

    Cote

    3285W/1

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Administration générale.
    • Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation...

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  51. Résultat n°51

    Financement des compagnies théâtrales, demandes de contrats rejetés pour les compagnies stratégie du poisson, Chapazard, la parole du corps, le château de fable, le passeur d'ondes : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2420W/40

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, demandes de...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Relations avec les écoles doctorales : allocations de recherche, dossier d'accréditation des écoles doctorales (2006), correspondance, Doctoriales Evry Doc (2009), décision accordant à l'UEVE une subvention pour l'organisation des séminaires, bilan d'activité du conseil scientifique (2008-2009).

    Date

    2002-2009

    Cote

    2895W/242/3

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec les écoles doctorales : allocations...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies blonba, association Chapazard, huitième jour, ex voto à la lune, cabas, les passeurs d'ondes, théâtre du mouvement, les arrosoirs, le château de fable : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2420W/39

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Financement du cinéma, opération Un été au ciné, fonctionnement : comptes rendus de la Commission Permanente, correspondance, conventions (2006-2009).

    Date

    2006-2009

    Cote

    2420W/57

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement du cinéma, opération Un été au ciné, fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Prévention santé : rapport d'activité centre départemental de prévention et de santé ARPAJON de 2006 à 2009 ; rapport d'activité de la direction prévention santé 2007 ; chiffres rapport d'activité de 2005 à 2007.

    Date

    2005-2009

    Cote

    2673W/11

    • Contexte : PREVENTION SANTE.

    • Prévention santé : rapport d'activité centre départemental...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service producteur), CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Le Radazik.

    Date

    2000-2009

    Cote

    2713W/19

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Le Radazik.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  57. Résultat n°57

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies atelier de l'orage, de la grande petite, le TIR et la lyre, le chant de balle, les uns et les autres, théâtre du menteur : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2420W/38

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  58. Résultat n°58

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, communication interne : rapports d'activités, bilan d'activité ; marché public : projet pour le centre d'hébergement, projet de service et d'organisation.

    Date

    1999-2009

    Cote

    2541W/41

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, communication...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  59. Résultat n°59

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies animakt, la constellation, l'Eygurande, de l'Uppercut, cache-cache, point de rupture : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2420W/37

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Les Apprentis d'Auteuil, siège à Paris : rapports d'activité (2005-2006, 2007, 2009), protocole social (2001), projet d'établissement (2005) ; maison service d'accueil en internat (SAEI) Saint-Antoine à Marcoussis : rapports d'activité (2004-2007, 2009), projet de délocalisation (2007), projet d'établissement (2000, 2009), compte administratif (2005).

    Date

    2001-2009

    Cote

    3261W/21

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Les Apprentis d'Auteuil, siège à Paris : rapports d'activité...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies conte amer, théâtre de l'éveil, groupe 3.5.81, DARU, minuit zéro une : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2420W/36

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies théâtre de Sarah, l'art mobile, Amin théâtre, théâtre à cru, un soir ailleurs : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2420W/35

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Association Le Moulin vert, siège : arrêté de modification des statuts (1975), compte administratif et rapport commissaire aux comptes (2003), statuts (2004), rapports d'activité (2003, 2013) ; maison d'enfants à caractère social (MECS) et placement familial les Roches à Morsang-sur-Seine : compte administratif (2005), compte administratif de l'internat et du Service d'Adaptation Progressive en Milieu Naturel (SAPMN) (2005, 2010), descriptif, arrêtés (1977, 1991, 1993, 1994), convention (1978), rapports d'activité (2003, 2009, 2011) ; centre maternel à Saintry-sur-Seine : rapports d'activité (2009, 2011) ; centre d'hébergement et de réinsertion sociale sur Saintry-sur-Seine : rapport d'activité (2003).

    Date

    1975-2009

    Cote

    3261W/10

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Le Moulin vert, siège : arrêté de modification...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies conte amer, l'art mobile, un soir ailleurs, théâtre de la véranda, groupe 3.5.81 : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2420W/30

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

    Date

    1995-2008

    Cote

    1957W/5

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Financement du cinéma, Opération Un été au ciné, dossiers de subventions : comptes rendus de la Commission Permanente, correspondance (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2420W/59

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement du cinéma, Opération Un été au ciné, dossiers...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Organismes de services à la personne : rapport d'activité 2008 concernant l'activité 2007 des organismes suivants : Atout à domicile à ETIOLLES, Allo Proxi à QUINCY-SOUS-SENART, Association de garde et d'emplois familiaux (AGEF) de SAVIGNY-SUR-ORGE, Atousservices à PALAISEAU, action génération à VARENNES-JARCY, Croix rouge Française à MONTLHERY, Adom et vie services à MONTGERON, Atout à domicile VAL DE SEINE.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2147W/3

    • Contexte : ORGANISMES DE SERVICES A LA PERSONNE.

    • Organismes de services à la personne : rapport d'activité...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies théâtre de l'éveil, minuit zéro une, théâtre à cru, l'amin théâtre, théâtre de Sarah, DARU : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2420W/29

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Logement étudiant : réunions de la communauté d'agglomération, articles de presse, publications, réunions relative à la création d'une maison de l'étudiant et de l'entreprise sur Evry (2002), rapport d'activité de la MUEVE (2001), correspondance, notes, conférence de presse la rentrée universitaire 2004 dans le réseau des œuvres universitaires et scolaires CNOUS.

    Date

    1998-2008

    Cote

    2895W/163

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • CROUS (Centre régional des œuvres universitaires et...
    • Correspondances, brochures, convention, arrêté.
    • Logement étudiant : réunions de la communauté d'agglomération,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Aide au retour volontaire de familles roms originaires de ROUMANIE (2008), expulsions des gens du voyage, schéma départemental d'accueil des gens du voyage de l'ESSONNE ; état d'avancement de la mise en oeuvre du schéma, mise en oeuvre du schéma, analyse des besoins (2007-2008). Groupe d'Intervention régional de l'Essonne. - Bilan de l'activité du GIR en 2007-2008. Groupement d'Intérêt Public du grand projet de la ville de GRIGNY. - Projet de rénovation urbaine de la Grande Borne (2007), financement des projets, notes sur l'insécurité, la rénovation du quartier, projet de plan de sauvegarde pour la copropriété de GRIGNY II, bilan de l'avenant du plan de sauvegarde de GRIGNY II. Groupement d'Intérêt Public de GRIGNY et VIRY-CHATILLON. - Mise en place d'une stratégie opérationnelle pour la copropriété de GRIGNY II (septembre 2007) : plans, graphiques, tableaux contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance de GRIGNY ; correspondance entre le député Julien DRAY et le préfet sur les forces de police à GRIGNY (2006), présentation du contrat local de sécurité (24 fiches d'action), tableaux sur la délinquance et faits marquants en 2004-2005, état des lieux sur l'insécurité et le développement du communautarisme à GRIGNY (2007), délinquance sur la voie publique (2006-2007), tableau de suivi de la délinquance de 1997 à 2007, agression du 2 mars 2008 contre une boulangerie. Maison de l'emploi de GRIGNY. - Projet de dossier de labellisation de la maison de l'emploi (2007).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/11

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Aide au retour volontaire de familles roms originaires...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  71. Résultat n°71

    2004-2008 A noter : l'existence de DVD correspondant aux dossiers pour 2006 et 2007.

    Date

    2004-2008

    Cote

    2713W/28

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Association EMERGENCE.
    • 2004-2008 A noter : l'existence de DVD correspondant...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  72. Résultat n°72

    Plaquettes de présentation de l'Ecole polytechnique de PALAISEAU, de la Force logistique terrestre, du centre d'essais des propulseurs, de la base aérienne 107 (2007). Politique de l'emploi. - Situation du marché du travail du sud-est francilien, données sur l'emploi en ESSONNE, lutte contre l'emploi des étrangers sans titre (2007). Direction départementale de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative. - Commission départementale de l'ESSONNE du centre national pour le développement du sport : comptes-rendus de réunions (2007). Direction départementale de l'Equipement (DDE). - Projet de fusion de la DDE avec la direction de l'Agriculture pour 2009 : correspondance, plan (2008), rapports d'activités de la DDE (2006-2007). Direction départementale des affaires sanitaires et sociale. - Plaquette sur l'eau potable en ESSONNE (2005), financement de nouveaux locaux de la DDASS (2008). Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt. - Plaquette : le monde rural essonnien (2004) ; notes sur l'eau potable en ESSONNE, l'agriculture biologique, les cultures céréalières, la politique agricole commune (2006-2008).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/8

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Plaquettes de présentation de l'Ecole polytechnique...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Journées départementales d'information et de prévention du SIDA (7-9 avril 1992), Journées mondiales SIDA 1er décembre (1993-2001, 2003-2005), sexualité et vie affective dans les collèges de la Ferté-Alais, Mennecy, Itteville, lycée technique de Cerny (2005-2008), infobus, programme d'intervention dans les collèges (2001-2008).

    Date

    1992-2008

    Cote

    3357W/4

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Organisation des actions de prévention santé : fiches...
    • Journées départementales d'information et de prévention...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  74. Résultat n°74

    création d'une pharmacie à CHALO-SAINT-MARS (2008), création d'officines de pharmacie en ESSONNE depuis 2000. Plan de cohésion sociale. - Mise en oeuvre du plan de cohésion sociale : emplois aidés, réussite éducative (2007), synthèse du tableau de bord des zones franches urbaines en ILE-DE-FRANCE, bilan 2001-2004. Police municipale. - Armement des polices municipales, demandes de détention et de port de flash-ball, tableau sur l'armement des polices municipales de l'ESSONNE : catégories d'armes et date d'autorisation (2007). Politiques locales. - Coupures de presse relatives aux élections municipales des principales villes de l'ESSONNE (2008). Préfet délégué à l'égalité des chances. - Rencontres territoriales de la ville en ESSONNE, synthèse départementale, note sur les quartiers sensibles de l'ESSONNE, état des crédits par secteur, bilan et évaluation du dispositif Ville, vie vacances 2006. Présentation du rapport d'activité des services de l'Etat le 26 septembre 2006. - Discours du Préfet à cette réunion dans la salle de l'assemblée départementale (2006). Religions. - Communauté juive : sécurité des bâtiments de la communauté juive opposés à un fort risque d'actes antisémites (2007) ; Islam : projet de construction d'une mosquée à GRIGNY (2007), plan de la mosquée (2006).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/15

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • création d'une pharmacie à CHALO-SAINT-MARS (2008),...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Financement des compagnies théâtrales, demandes de contrats rejetés pour les compagnies Arcat, jeunes plumes et collectif Hic et Nunc, du huitième jour, Louis Brouillard, Chapazard : demandes de subvention, statuts, bilans annuels, programmation (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2420W/34

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, demandes de...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies chant de balle, la constellation, point de rupture, cache-cache, des uns et des autres : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2420W/33

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Financement des compagnies théâtrales, contrats d'objectifs, compagnie Animakt : demande de subvention, bilans annuels, programmation, contrats, correspondance (2001-2008).

    Date

    2001-2008

    Cote

    2420W/52

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats d'objectifs,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Violation du droit de la commande publique par le SIOM de la Vallée de Chevreuse : ordonnance du tribunal administratif de VERSAILLES (Yvelines) (2006). Syndicat intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères (SIREDOM) contre la société d'économie mixte d'actions pour la revalorisation des déchets et des énergies locales (SEMARDEL) : la SEMARDEL est accusée de délit de favoritisme, elle gère l'écosite de VERT-LE-GRAND. Situation de la SEMARDEL et de ses filiales (2006), rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de la SEMARDEL (2007). Société ATOS ORIGIN à ORMOY contre la société SMF. - Les salariés de la société ATOS ORIGIN seraient exposés à des produits cancérigènes émanant de polluants qui seraient émis par l'activité du prétraitement des eaux hydrocarburées exercée par la société SMF (Société Mignon et Fils) (2007). Sous-préfecture d'ÉTAMPES. - Comptes-rendus hebdomadaires de la sous-préfecture sur les évènements marquants dans la circonscription (2007-2008). Sous-préfecture de PALAISEAU. - Projet de reconstruction de la sous-préfecture de PALAISEAU : notes, plans, coupures de presse (2007-2008). Solidarité et renouvellement urbain, article 55 (SRU). - tableaux sur la réalisation de logements sociaux, 78 communes essonniennes étant concernées, bilan de la réalisation des objectifs fixés pour 2005-2007, bilan 2006 du constat de carence.

    Date

    2005-2008

    Cote

    1957W/17

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Violation du droit de la commande publique par le SIOM...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Prévention santé : rapport d'activité du centre départemental de prévention et de santé d'ETAMPES de 2001 à 2005, 2008 ; rapport d'activité de la direction de prévention santé de 2007.

    Date

    2001-2008

    Cote

    2673W/12

    • Contexte : PREVENTION SANTE.

    • Prévention santé : rapport d'activité du centre départemental...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service producteur), CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Organismes de services à la personne : rapport d'activité 2007 concernant l'activité 2006 des organismes suivants : au balai magique à RIS-ORANGIS, association intermédiaire Hercule Insertion à VIRY-CHATILLON, services communaux de MORANGIS, Centre communal d'action social d'ETRECHY, Lis services à MORSANG-SUR-ORGE, Odayaka à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, association de soin et d'aide à domicile (ASAM) à CERNY, retraite solidaire.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2147W/4

    • Contexte : ORGANISMES DE SERVICES A LA PERSONNE.

    • Organismes de services à la personne : rapport d'activité...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)