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667 résultats

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  1. Résultat n°1

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

    Date

    1912-1954

    Cote

    3X/5

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Journée départementale des CDPS du 27 novembre 2002 : historique des CDPS et des dispensaires anti tuberculose, mise en place de la décentralisation : documentation, programme, catalogue d'exposition (2002), rapport d'activité direction prévention santé (2009), diagnostic démarche qualité de la consultation de dépistage anonyme et gratuit en Essonne (mars 2005).

    Date

    2002-2009

    Cote

    3357W/9

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Journée départementale des CDPS du 27 novembre 2002...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    Parcours prévention santé (2009), journées prévention et sécurité jeunesse (2010-2012), forum santé dans les maisons de quartiers de Corbeil-Essonnes (2011), intervention à l'IUT d'Évry (2011), forum santé collège de Ballancourt-sur-Essonne (2007-2012), foyer ADEF d'Évry (2011), Femin'Aviron (2011), lutte contre le SIDA à Courcouronnes (2010), mission locale (2012), Croix Rouge (2010-2011), centre de semi-liberté de Corbeil-Essonnes (2012), centre d'hébergement des demandeurs d'asile (CADA) d'Évry (2011), les parcours du cœur à Courcouronnes (2012), ESAT la Nacelle à Corbeil-Essonnes (2009), collège de Lisses (2009-2010), parcours santé bien être à Grigny La Grande Borne (2012), institut national des télécommunications d'Évry (2004).

    Date

    2004-2012

    Cote

    3357W/8

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Organisation des actions de prévention santé : fiches...
    • Parcours prévention santé (2009), journées prévention...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    Actions dans les manifestations départementales, dans les collèges, auprès de l'association Olga Spitzer (brochure de présentation de l'association et ses établissements) (2008), interventions dans les foyers (centre d'habitat Léopold Bellan de l'Essonne) (2004-2005), foyer ADEF d'Évry (2007-2008), mission locale de Grigny (2006), faculté des métiers (2006-2007), Sidaction, IUT d'Évry (2007), forum santé (2006-2007), handicap et citoyenneté (2007), collège de Corbeil-Essonnes (2006-2012).

    Date

    2004-2012

    Cote

    3357W/7

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Organisation des actions de prévention santé : fiches...
    • Actions dans les manifestations départementales, dans...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Actions dans les gares de Brétigny-sur-Orge, Étampes, Évry, Juvisy-sur-Orge, Massy (2000-2006, 2008), actions dans les manifestations départementales, dans les collèges de Mennecy et Corbeil-Essonnes, auprès des jeunes, fête de la science, collège de Guigneville (2006-2007).

    Date

    2000-2007

    Cote

    3357W/6

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Organisation des actions de prévention santé : fiches...
    • Actions dans les gares de Brétigny-sur-Orge, Étampes,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Journée prévention santé mission intercommunale vers l'emploi (MIVE) de Corbeil-Essonnes (2003-2005), protocole de coopération technique entre le CDPS et la MIVE (2007), puis avec les autres missions locales, bilan consultation d'évaluation, de diagnostic et d'orientation (CEMDO), protocole (2006-2007), groupe de travail sur la mise en œuvre des protocoles entre missions locales et suivis sociaux et médico-sociaux (2007), évaluation de la journée handicap et citoyenneté du 22 juin 2008 à Chamarande, fiches actions (IST, SIDA, hépatites B et C, sexualité, contraception du CDPS dans les lycées, les foyers Sonacotra, de la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ), missions locales (2001-2004), actions pendant le festival Effervessonne (2004-2005), prévention VIH/SIDA chez les migrants (22 janvier 2004), campagne préservatifs masculin et féminin (2003), journée prévention (31 janvier 2004), actions dans les manifestations départementales (2005-2007), lutte contre la tuberculose, interventions au foyer de la société nationale de construction pour les travailleurs (SONACOTRA) de Corbeil-Essonnes et d'Arpajon (1998-2007), liste nominative des résidents en 2005, dépistage cancer du sein (2005), protocole de dépistage systématique en foyer SONACOTRA (4 octobre 2006), actions (2006-2008), interventions au foyer ADEF à Évry (2004-2005).

    Date

    1987-2017

    Cote

    3357W/5

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Organisation des actions de prévention santé : fiches...
    • Journée prévention santé mission intercommunale vers...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Journées départementales d'information et de prévention du SIDA (7-9 avril 1992), Journées mondiales SIDA 1er décembre (1993-2001, 2003-2005), sexualité et vie affective dans les collèges de la Ferté-Alais, Mennecy, Itteville, lycée technique de Cerny (2005-2008), infobus, programme d'intervention dans les collèges (2001-2008).

    Date

    1992-2008

    Cote

    3357W/4

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Organisation des actions de prévention santé : fiches...
    • Journées départementales d'information et de prévention...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Rapport annuel d'activité et de performance (RAAP) par établissement habilité au titre des vaccinations dans les établissements scolaires de Corbeil-Essonnes, au centre départemental de prévention santé, des consultations de dépistage anonyme et gratuit, des centres d'information, de dépistage et de diagnostic des infections sexuellement transmissibles (CIDDIST) : statistiques.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3357W/3

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Rapport annuel d'activité et de performance (RAAP)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).

    Date

    2002-2009

    Cote

    3285W/1

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Administration générale.
    • Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation...

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Rapports d'activités (1996-2001). Dossiers d'admission : statistiques et analyses (1991-1995). Analyse de gestion (1979-1982). Livret d'accueil. Projets éducatifs (1994-2000).

    Date

    1979-2001

    Cote

    3281W/5

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Administration générale.
    • Rapports d'activités (1996-2001). Dossiers d'admission...

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Service de prévention spécialisée CEPFI à Bretigny-sur-Orge : rapport d'activité (2013). Médiane Prevention à Juvisy-sur-Orge : examens des comptes (2005), rapport d'activité (2011, 2013), rapport au commissaire aux comptes et rapport financier (2011), compte administratif (2015). Association Viry Grigny prévention : compte administratif et rapport général du commissaire aux comptes (2002-2003, 2005), budget prévisionnel (2003), rapport activité (2011). Prévention spécialisée à Saint-Michel-sur-Orge : rapport d'activité (2013).

    Date

    2002-2015

    Cote

    3261W/23

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Service de prévention spécialisée CEPFI à Bretigny-sur-Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Le Phare prévention Hurepoix à Saint-Chéron : rapports d'activité (2011, 2013) et rapport commissaire aux comptes (2013). Val d'Yerres Prévention à Yerres : compte administratif et budget prévisionnel (2005 ; 2015), examen des comptes (2007), rapport d'activité (2011 ; 2013), compte administratifs et rapport du commissaire aux comptes (2013). Prévention spécialisée Ressources à Athis-Mons : compte administratif (2005), compte administratif et rapport du commissaire aux comptes (2009, 2011). Générations à Longjumeau : compte administratif et rapport au commissaire aux comptes, examen des comptes (2003).

    Date

    2003-2015

    Cote

    3261W/22

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Le Phare prévention Hurepoix à Saint-Chéron : rapports...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Les Apprentis d'Auteuil, siège à Paris : rapports d'activité (2005-2006, 2007, 2009), protocole social (2001), projet d'établissement (2005) ; maison service d'accueil en internat (SAEI) Saint-Antoine à Marcoussis : rapports d'activité (2004-2007, 2009), projet de délocalisation (2007), projet d'établissement (2000, 2009), compte administratif (2005).

    Date

    2001-2009

    Cote

    3261W/21

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Les Apprentis d'Auteuil, siège à Paris : rapports d'activité...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Le Phare à Mennecy : budgets prévisionnels (2007, 2009), projet d'établissement (2003), arrêtés des prix journaliers, rapports d'activité (2007, 2009, 2011, 2013), projet d'extension (2004-2006), budgets (2004-2005), compte administratif (2005), projet d'établissement, règlement de fonctionnement (2005). Le Centre Français de Protection de l'Enfance, maison d'enfants à Saint-Chéron : compte administratif (2005), rapports d'activité (2011, 2013), rapport d'audit sanitaire (8 mars 2006), rapport financier (2008), rapport de contrôle (2006), arrêté prix de journée (2007), budget (2007), dossier restructuration, plans, correspondance, avant-projet (1996-2000) : dossier de reconstruction (avant-projet et projet, plans, procès-verbal de conformité) (1999-2003), statuts (1995), règlement intérieur (2003).

    Date

    1996-2013

    Cote

    3261W/20

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Le Phare à Mennecy : budgets prévisionnels (2007, 2009),...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    La Fondation Mouvement pour les Villages d'enfants (MVE) puis association Action Enfance, siège à Paris : rapports d'activité (1999 ; 2001 ; 2003 ; 2005) ; maison d'adolescents à Mennecy : projet de construction (permis de construire, plans, procès-verbaux de sécurité, 2001-2002) ; village d'enfants à Villabé : projet de service d'accueil (1997), projet de création d'un placement familial (1999), projet d'accueil fratrie (1997) rapports d'activité (2009, 2011, 2013), compte administratif (2005) ; village d'enfants à Ballancourt-sur-Essonne : projet établissement (2005), plaquette de présentation de la structure (2012), contrat de séjour (2010), rapports d'activité (2011, 2013).

    Date

    1997-2013

    Cote

    3261W/19

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • La Fondation Mouvement pour les Villages d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    La Fondation la Vie Au Grand Air, siège à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : rapports activité (2002-2003) ; service d'accueil éducatif et familial (SAEF) de Massy : budget (2007) ; service accueil en famille (SAF) à Étampes : projet de création (1998), projet d'accueil en alternance (2002), projet établissement (2004), compte administratif (2005), règlement de fonctionnement (2005) ; accueil éducatif de la Bièvre a Verrières-le-Buisson : situation financière (1995), dossier de réhabilitation de la cuisine, compte-rendu de réunion, avis technique, plans, conseil d'administration, brochures, rapport d'inspection, contrat de maitrise d'œuvre (2005-2006).

    Date

    1995-2007

    Cote

    3261W/18

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • La Fondation la Vie Au Grand Air, siège à Issy-les-Moulineaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    La Fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker, siège à Paris : comptes administratifs (1995, 2005) ; service d'accueil éducatif en milieu ouvert (AEMO) de Ris-Orangis : rapports d'activité (2003, 2009, 2011), compte administratif (2005) ; unité d'hébergement individualisé (UHI) de Brétigny-sur-Orge : rapport activité (2009) ; maison de la Juine à Ormoy-la-Rivière : projet éducatif (1991), projet de service (1998), projet de restaurant (1998), contrat d'architecte (2001), bilan financier (2005), plan de la construction (2004), procès-verbal de visite de conformité (2008), compte administratif (2005), rapport d'activité (2009). Centre Français de Protection de l'Enfance (CFPE) à Palaiseau : compte-rendu de l'assemblée générale (2009) ; maison d'enfants à caractère social (MECS) de Saint-Chéron : rapport d'activité (2013), compte-rendu de l'assemblée générale (2009) ; centre maternel Villa Jeanne à Villebon-sur Yvette (Lozère) : projet d'établissement (2004), livret d'accueil, projet de réaménagement de la résidence (2005), plan de construction (2005), plan de financement (2005), compte administratif (2005), proposition budgétaire (2005), rapports activité (2007, 2009, 2013). Manda Spring à Viry-Châtillon : récépissé de déclaration de création de l'association à la Préfecture (2007), livret d'accueil et annexe (2008). Association Vivre Ensemble au Sénégal : présentation de l'association (2006), La mancelle : projet (2006), projet Sénégal (2003). Arcolan à Moigny-sur-École: statuts de l'association (2007). La Clairana (séjour de rupture au Brésil) : projet création de lieu de vie, budget prévisionnel, contrat de séjour (2007). Mon Nouvel Horizon à Chilly-Mazarin : plaquette de présentation, plaquette de présentation des séjours, projet éducatif (2007). Projet Niger : présentation du projet (2005). Association au fil des mots à Quincy-sous-Sénart : projet de création d'un lieu de vie (2007). Association CREER (séjour de rupture au Brésil) : dossier de création d'un séjour de rupture (2007). Association MOSAIQUE à Wissous : projet pédagogique, règlement de l'association, budget prévisionnel (2008).

    Date

    1995-2013

    Cote

    3261W/17

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • La Fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de création d'une structure expérimentale (2006), rapports d'activité (2007), statuts, avis du Comité Régional de l'Organisation Sociale et Médico-Sociale (CROSM), audit éducatif du service relais et des comptes administratifs de 2007 (2007-2008), rapport d'activité et rapport au commissaire aux comptes (2011), projet éducatif (2013). Croix Rouge Française, placement familial le Nouzet à Montgeron : arrêté préfectoral d'agrément (1972), règlement intérieur, convention aide sociale aux infirmes, aveugles et grands infirmes (1973), rapports d'activité (2003, 2005, 2009, 2011), projet d'établissement (2003), compte administratif (2005). Inter' Val à Villebon-sur-Yvette : rapport au commissaire aux comptes (2013), rapport d'activité (2013). Association Itinéraires, siège à Lille (Nord) : examen des comptes (2007). Association Jeunesse Culture Loisirs Technique (JCLT), service d'assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) Essonne à Juvisy-sur-Orge : rapports d'activité (2009, 2011, 2013), compte administratif et rapport financier (2009), budget (2007), plaquette de présentation (2010), protocole d'accord (2000). Lieu de vie le Pont du Ruisseau à Milly-la-Forêt : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013), compte administratif (2005). Lieu de vie et d'accueil familial Les berceaux de Lilith à Guigneville : présentation de l'association et rapport d'activité (2009, 2011, 2013), note explicative (2009). Lieu de vie La Colombe à Sermaise : rapport d'activité (2009). Lieu de vie Parcours Bonkoukou à Évry : rapport d'activité (2011), budget (2011).

    Date

    1972-2013

    Cote

    3261W/16

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de...

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    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Service d'aide éducative en milieu familial (SAEMF) de Sainte-Geneviève-des-Bois : rapports d'activité (2001, 2003, 2005, 2007), compte administratif (2005) ; service d'aide éducative en milieu familial (SAEMF) de Vigneux-sur-Seine : rapports d'activité (1999, 2003, 2005, 2007), compte administratif (2005), projet de service et pédagogique, d'extension du service (2005).

    Date

    1999-2007

    Cote

    3261W/15

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Comité Départemental pour la Sauvegarde de l'Enfant...
    • Service d'aide éducative en milieu familial (SAEMF)...

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  21. Résultat n°21

    Siège à Évry : compte administratif (2005), bilan social (2007) ; service d'action éducative en milieu familial (SAEMF) de Corbeil-Essonnes puis d'Évry : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005, 2013), compte administratif (2005), projets de service (2001, 2005) ; service d'aide éducative en milieu familial (SAEMF) de Grigny : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005, 2006), compte administratif (2005), projet de service (2006), extension (2006) ; maison d'enfants à caractère sociale (MECS) de Morsang-sur-Orge : budgets (2003), compte administratif (2005), rapport d'activité (2013).

    Date

    1999-2013

    Cote

    3261W/14

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Comité Départemental pour la Sauvegarde de l'Enfant...
    • Siège à Évry : compte administratif (2005), bilan social...

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  22. Résultat n°22

    Association Thélémythe, siège à Paris : compte administratif et budget (2005), rapports d'activité (2005, 2011). Association Rue Verte à Chilly-Mazarin : rapport d'activité, rapport du commissaire aux comptes et examen des comptes (2003). Centre de prévention, formation et insertion (CEPFI) à Saint-Michel-sur-Orge : rapports d'activité (1997, 2001, 2011).

    Date

    1997-2011

    Cote

    3261W/13

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Thélémythe, siège à Paris : compte administratif...

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  23. Résultat n°23

    Association Thalie, siège à L'Haÿ-les-Roses (Hauts-de-Seine), [ancien siège à Fresnes (Val-de-Marne) avant 2007], centre maternel : projet multi-accueil et synthèse (2003), rapports d'activité (2007, 2009, 2011, 2013), fiche de l'association (2005), budget (2005), permis de construire (2007), budget et rapport budgétaire, audit financier (2007), plaquette de présentation (s.d.), projet d'établissement (2015). Association Victoire à Palaiseau : rapport du commissaire aux comptes et compte administratif (2003).

    Date

    1999-2015

    Cote

    3261W/12

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Thalie, siège à L'Haÿ-les-Roses (Hauts-de-Seine),...

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  24. Résultat n°24

    Association Œuvre de secours aux enfants (OSE), maison d'enfant Éliane Assa à Draveil : rapports d'activité (2005, 2013), compte administratif et budget (2005). Association Oser, service de prévention spécialisée à Évry : compte administratif et examen des comptes (2005), rapport d'activité (2011). Association Perspectives à Massy, service de prévention spécialisée : compte administratif et rapport d'activité, examen des comptes, rapport commissaire aux comptes (2005), compte-rendu de l'assemblée générale (septembre 2006).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3261W/11

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Œuvre de secours aux enfants (OSE), maison...

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  25. Résultat n°25

    Association Le Moulin vert, siège : arrêté de modification des statuts (1975), compte administratif et rapport commissaire aux comptes (2003), statuts (2004), rapports d'activité (2003, 2013) ; maison d'enfants à caractère social (MECS) et placement familial les Roches à Morsang-sur-Seine : compte administratif (2005), compte administratif de l'internat et du Service d'Adaptation Progressive en Milieu Naturel (SAPMN) (2005, 2010), descriptif, arrêtés (1977, 1991, 1993, 1994), convention (1978), rapports d'activité (2003, 2009, 2011) ; centre maternel à Saintry-sur-Seine : rapports d'activité (2009, 2011) ; centre d'hébergement et de réinsertion sociale sur Saintry-sur-Seine : rapport d'activité (2003).

    Date

    1975-2009

    Cote

    3261W/10

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Le Moulin vert, siège : arrêté de modification...

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  26. Résultat n°26

    Foyer éducatif la Passerelle à Marolles-en-Hurepoix : compte administratif (2005), projet d'établissement (2005), plaquette d'accueil (2005), dossier d'extension de 2 places en studio, rapport de présentation au comité régional de l'organisation sanitaire et médico-sociale (CROSM), avis, notes, plans, notes techniques, projet d'établissement (2005-2006) ; foyer le Vieux Logis à Montgeron : dossier d'évolution de l'établissement, d'extension de 9 places en appartements partagés (2004-2005), projet d'établissement (2005), comptes administratifs et budgets, arrêtés préfectoraux (2005), rapports d'activité (2011, 2013).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3261W/9

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association la Vie pour l'éducation des Jeunes (AVVEJ).
    • Foyer éducatif la Passerelle à Marolles-en-Hurepoix...

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  27. Résultat n°27

    Siège à Saint-Quentin-en-Yvelines (Yvelines) : comptes administratifs (2005), projet d'établissement, rapports d'activité (2005 ; 2007 ; 2013) ; service d'accueil d'urgence 91 (SAU) à Évry : rapports d'activité (1999, 2009, 2011, 2013), présentation du service (2009), compte administratif (2005), plaquette de présentation (2011), conseil de la vie sociale et guide d'accueil de l'assistant familial (2011), compte-rendu de réunion (2011).

    Date

    1999-2013

    Cote

    3261W/8

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association la Vie pour l'éducation des Jeunes (AVVEJ).
    • Siège à Saint-Quentin-en-Yvelines (Yvelines) : comptes...

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  28. Résultat n°28

    Association Jean Cotxet, siège à Paris : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005), budget (2005) ; foyer Odette Benedetti à Bièvres : projet éducatif (1996), projet éducatif, projet de restructuration, projet personnalisé, livret d'accueil (2004), rapport annuel (2001), compte administratif (2005), appel à projet pour la restructuration (2006) ; foyer éducatif de Palaiseau : compte administratif et budget (2005), rapports d'activité (1999, 2001).

    Date

    1996-2006

    Cote

    3261W/7

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Jean Cotxet, siège à Paris : rapports d'activité...

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    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Association la Nouvelle étoile, placement familial de Varennes-Jarcy : budget (1989, 2000), projet de reconstruction, plan de financement et subvention, permis de construire, plans, maîtrise d'ouvrage, contrat d'architecte (1998-2000), rapports d'activité (2007, 2009, 2013), projet pédagogique (2002), projet d'établissement (2003), procès-verbal de la 85ème assemblée générale (2005), livrets de présentation (s.d.), compte administratif (2005).

    Date

    1989-2013

    Cote

    3261W/6

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association la Nouvelle étoile, placement familial...

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  30. Résultat n°30

    Association Accueil éducation culture (AEC) à Saint-Chéron, maison d'enfants du service d'accueil en internat (MESAI) de Saint-Chéron : projet pédagogique (1993), projet d'établissement (1996-2000), étude architecturale, dossier de synthèse, pré-programme (1996), projets d'établissement (2005 - 2010), projet de création de la maison d'accueil mère-enfants (2000), projet de création de la maison de vacances à Bouillancourt-en-Séry (Somme) (1999), compte administratif et rapport du commissaire aux comptes (2003), audit de l'association : commentaires et réponses de l'association sur l'audit et examen des comptes (2007). Association la Passerelle à Marolles-en-Hurepoix et Saint-Germain-lès-Arpajon : plans de l'établissement (1991, 1999), rapport de mise en conformité (1999), examen des comptes (1995-1997). Association Olga Spitzer, service social de l'enfance à Évry (AEMO) : compte administratif (2005), rapport d'activité (2013).

    Date

    1991-2013

    Cote

    3261W/5

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Accueil éducation culture (AEC) à Saint-Chéron,...

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    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Internat et placement familial (IPF) à Égly : budgets (1995, 1997), comptes administratifs (1995, 2005), arrêté de prix de journée (1997), procès-verbaux et rapports de sécurité incendie, plans (1996, 1999-2000, 2003), budgets (2005, 2007), projet de restructuration (2006), rapports d'activité (2005, 2007, 2009, 2011, 2013), projet d'extension (plans, étude de faisabilité, permis de construire, devis maître d'œuvre, correspondance pour subvention) (2005-2007).

    Date

    1995-2013

    Cote

    3261W/4

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association ABEJ Coquerel.
    • Internat et placement familial (IPF) à Égly : budgets...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Service d'accueil éducatif différencié (SAED) à Ris-Orangis : rapport d'inspection (2001), rapports d'activité (2005, 2007, 2009, 2011, 2013), projet d'établissement (2003), projet du service des appartements éducatifs (2003), comptes administratifs et budgets (2005), arrêté de prix de journée (2005), dossier de projet de rapprochement du Service d'Accueil Éducatif Différencié et du Service de Chambres en Ville (2009), brochure de présentation (2010), rapport d'activité plate-forme pédagogique (2011) ; service de chambres en ville à Ris-Orangis : rapports d'activité (2009, 2013) ; Service d'accueil pour jeunes enfants (SAJE) de Boutigny-sur-Essonne : arrêté de prix de journée (1999), compte administratif (2005), rapports d'activité (2001, 2003, 2007, 2013).

    Date

    1999-2013

    Cote

    3261W/3

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association ABEJ Coquerel.
    • Service d'accueil éducatif différencié (SAED) à Ris-Orangis...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Siège à Évry : comptes administratifs et budgets (1995), rapport d'activité (2001, 2011), budget, arrêté de prix de journée, procès-verbal de commission communale de sécurité (2001) ; service d'accueil éducatif différencié (SAED) à Draveil : budget (1997,1999) ; service d'accueil éducatif différencié (SAED) à Crosne : projets de service (2003, 2006), dossier de restructuration (2003-2006), fermeture d'un pavillon (1996), rapports d'activité (2009, 2013).

    Date

    1995-2011

    Cote

    3261W/2

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association ABEJ Coquerel.
    • Siège à Évry : comptes administratifs et budgets (1995),...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Alliance Prévention à Chilly-Mazarin : rapports d'activité (2011, 2013-2015), comptes administratifs (2013, 2015), rapport au commissaire aux comptes (2007, 2013-2015), arrêtés (2013, 2015), synthèse et bilan financier, diagnostic financier (2014), budget prévisionnel (2014-2015), grand livre des comptes (2015), procès-verbal de l'assemblée générale (2015).

    Date

    2007-2015

    Cote

    3261W/1

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Alliance Prévention à Chilly-Mazarin : rapports d'activité...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Rapports d'activités : 1993-1999. Bilan des travaux effectués. Mission Chamarande.

    Date

    1993-1999

    Cote

    3128W/7

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

    • Administration générale.
    • Rapports d'activités : 1993-1999. Bilan des travaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Plaquettes communications, rapport d'activité 1991/1992 , bilan financier 1991/1992.

    Date

    1990-1992

    Cote

    3127W/166

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Dossiers thématiques.
    • Jeux de la Francophonie.
    • Plaquettes communications, rapport d'activité 1991/1992...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  37. Résultat n°37

    2006-2009 ; 2014-2015 (lacunes 2010-2013).

    Date

    2006-2015

    Cote

    3127W/98

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Rapports d'activité.
    • 2006-2009 ; 2014-2015 (lacunes 2010-2013).

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  38. Résultat n°38

    1998-2005.

    Date

    1998-2005

    Cote

    3127W/97

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Rapports d'activité.
    • 1998-2005.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  39. Résultat n°39

    1995-1997.

    Date

    1995-1997

    Cote

    3127W/96

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Rapports d'activité.
    • 1995-1997.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40

    1988-1994.

    Date

    1988-1994

    Cote

    3127W/95

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Rapports d'activité.
    • 1988-1994.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)