règlement intérieur

Résultat n°1
Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Organisation du centre : règlement intérieur, statut, convention type, plaquette, tarifs, communes adhérentes (2006-2012).

Date

2006-2012

Cote

2485W/1
- Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.
- Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Producteur :

CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Résultat n°2
Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).

Date

2002-2009

Cote

3285W/1
- Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)
- Administration générale.
- Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation...
Producteur :

ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)
Résultat n°3
1949-2009.

Date

1949-2009

Cote

3127W/1
- Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
- Règlement intérieur.
- 1949-2009.
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)
Résultat n°4
Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE) en 1977. - Statuts et réglement intérieur, élaboration et modification : récépissé de déclarations, statuts et documents préparatoires, réglement (1970-2007).

Date

1970-2007

Cote

88J/1
- Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE
- Centre d'information et de documentation de la jeunesse...
Producteur :

CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)
Résultat n°5
Documents constitutifs : création de l'association, règlements intérieurs.

Date

1987-2006

Cote

2803W/1
- Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.
- Administration générale.
- Documents constitutifs : création de l'association,...
Producteur :

ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)
Résultat n°6
Personnel, mutuelle. - Société mutualiste de la Compagnie IBM France : statuts, règlement intérieur (1961,1963-1965,1971-1972,1978,1992-1996, 1998-2001,2004,2005). Comptes rendus de l'assemblée générale de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1987,1991). Rapport de la commission des institutions sociales d'IBM France sur les comptes d'exploitation et de résultats de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1990-1992). Rapport moral du conseil d'administration de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France à l'assemblée générale du 15 juin 1993 (1993). Rapport moral de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1996,1998,2000). Comptes rendus du conseil d'administration de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1997-1998,2002-2004). Rapport financier de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1998). Résultats des élections des administrateurs de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1998-2002,2004).

Date

1961-2005

Cote

75J/117
- Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Personnel, mutuelle. - Société mutualiste de la Compagnie...
Producteur :

OLLIVIER Jean (service versant)
Résultat n°7
Procès-verbaux de commissions d'affectation - rentrée scolaire 1996, 2003 et 2004. Dossiers de rentrée scolaire 1996-2002 : dossier de rentrée personnels, prérentrée, planning de rentrée, calendrier scolaire, dossier d'inscription, liste des professeurs principaux, règlement intérieur, consignes de sécurité/incendie, plan de l'établissement, résultats aux examens, notes d'information. Dossier de voyages scolaires - année scolaire 1999-2000 : programme, demandes d'autorisation de voyage, demande de subventions, liste des participants. Projet d'établissement et Projet d'Action Educative (PAE) - années scolaires 1992-2005 : pièces relatives aux projets vidéo, scientifique et technique, littéraire, artistique et culturel.

Date

1996-2005

Cote

2495W/2
- Contexte : LYCÉE LÉONARD DE VINCI DE SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS.
- Procès-verbaux de commissions d'affectation - rentrée...
Producteur :

LYCEE POLYVALENT LEONARD DE VINCI (service producteur), LYCEE POLYVALENT LEONARD DE VINCI (service versant)
Résultat n°8
Contentieux (1994 ; 2002-2004).

Date

1994-2004

Cote

3127W/2
- Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
- Règlement intérieur.
- Contentieux (1994 ; 2002-2004).
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)
Résultat n°9
Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

Date

1952-2004

Cote

75J/120
- Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...
Producteur :

OLLIVIER Jean (service versant)
Résultat n°10
MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, règlement intérieur général, règlement général d'utilisation des piscines, plan d'organisation et surveillance des secours, délibérations (fixations des tarifications et redevances) ; relations publiques : fascicule de communication.

Date

1996-2004

Cote

2541W/47
- Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...
Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)
Résultat n°11
MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, règlement général d'utilisation du centre d'hébergement, règlement championnats de France, délibération du Conseil Général ; entretien équipement : rapport d'intervention, compte-rendu d'intervention.

Date

1999-2004

Cote

2541W/40
- Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...
Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)
Résultat n°12
Association chargée de la promotion professionnelle des adolescents (ACPPA) confiés à l'ISES de Savigny-sur-Orge.

Date

1975-2003

Cote

2745W/7/1
- Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...
- Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
- Administration.
- Partenaires présents sur le site de la Ferme de Champagne.
- Association chargée de la promotion professionnelle...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE (service versant)
Résultat n°13
Personnel, règlement intérieur, effectifs. - Règlements intérieurs du personnel de la compagnie IBM France (1949,1959,1965). Liste du personnel d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1965-1971,1975-1979,1981,1983,1990). Liste des responsables du travail en équipe à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1979). Pyramide des âges du personnel régulier actif d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1990-1991,1993). Liste des effectifs des établissements IBM PARIS-banlieue (1993-1995,2000-2001). Répertoire alphabétique du personnel IBM France (1969). Bilan des effectifs de la compagnie IBM France diffusé par la direction des relations humaines d'IBM France (2001). Bilan sur l'effectif total de la compagnie IBM France diffusé par la direction des relations sociales d'IBM France (2002). Calendrier annuel des jours fériés et des jours de production à IBM France (1962,1964,1968-1970,1983,1985-1990).

Date

1949-2002

Cote

75J/89
- Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Personnel, règlement intérieur, effectifs. - Règlements...
Producteur :

OLLIVIER Jean (service versant)
Résultat n°14
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°15
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

2002

Cote

1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°16
Fonctionnement : dossier d'accueil des résidants, règlement intérieur, note d'information, don de trousses d'hygiène, plainte et réponse sur les conditions d'hébergement.

Date

1995-2001

Cote

2803W/52
- Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.
- Activités.
- Hôtel social.
- Fonctionnement : dossier d'accueil des résidants, règlement...
Producteur :

ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)
Résultat n°17
Règlements intérieurs (04/01/2000 au 30/06/2000).

Date

2000

Cote

2227W/46
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (04/01/2000 au 30/06/2000).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°18
Règlements intérieurs (04/07/2000 au 20/12/2000).

Date

2000

Cote

2227W/47
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (04/07/2000 au 20/12/2000).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°19
Centre d'accueil et de recherche des Archives nationales (CARAN).- Dossier d'accueil : règlement intérieur à destination des usagers.

Date

s.d

Cote

64J/119
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Centre d'accueil et de recherche des Archives nationales...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°20
Règlements intérieurs (23/06/1999 au 08/12/1999).

Date

1999

Cote

2227W/45
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (23/06/1999 au 08/12/1999).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°21
Règlements intérieurs (27/01/1999 au 22/06/1999).

Date

1999

Cote

2227W/44
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (27/01/1999 au 22/06/1999).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°22
COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, location des salles pacée et audiovisuelle de la ferme : dossiers de location (janvier - juin 1998). EVRY, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) : règlement intérieur (1985).

Date

1992-1998

Cote

1523W/1783
- Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, location...
Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Résultat n°23
Règlements intérieurs (06/01/1998 au 09/06/1998).

Date

1998

Cote

2227W/42
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (06/01/1998 au 09/06/1998).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°24
Règlements intérieurs (11/06/1998 au 28/12/1998).

Date

1998

Cote

2227W/43
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (11/06/1998 au 28/12/1998).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°25
Comité des travaux historiques et scientifiques. Commission de publication : procès-verbal de réunion, articles à paraître, tableau comparatif des ventes, annuaire 1996, (1996-1998) ; Sections d'histoire moderne et contemporaine : procès-verbaux de réunion (1995-1998). Dossier ""élections"" : règlement intérieur, notes manuscrites, notice de candidature (sans date).

Date

1995-1998

Cote

64J/214
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Comité des travaux historiques et scientifiques. Commission...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°26
Règlements intérieurs (13/01/1997 au 30/05/1997).

Date

1997

Cote

2227W/40
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (13/01/1997 au 30/05/1997).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°27
Règlements intérieurs (02/06/1997 au 04/12/1997).

Date

1997

Cote

2227W/41
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (02/06/1997 au 04/12/1997).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°28
Règlements intérieurs (08/08/1996 au 30/12/1996).

Date

1996

Cote

2227W/39
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (08/08/1996 au 30/12/1996).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°29
Règlements intérieurs (22/01/1996 au 08/08/1996).

Date

1996

Cote

2227W/38
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (22/01/1996 au 08/08/1996).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°30
Règlements intérieurs (20/06/1995 au 22/01/1996).

Date

1995-1996

Cote

2227W/37
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (20/06/1995 au 22/01/1996).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°31
Règlements intérieurs (02/01/1995 au 13/06/1995).

Date

1995

Cote

2227W/36
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (02/01/1995 au 13/06/1995).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°32
Collecte des vieux papiers. Hôtel du département. Cartouches usagées. Collecte sélective. Campagne abris bus. Conseil général. - Organisation, règlement intérieur.

Date

1990-1995

Cote

1409W/60
- Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...
- Collecte des vieux papiers. Hôtel du département. Cartouches...
Producteur :

SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Résultat n°33
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1994

Cote

1356W/37
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°34
Règlements intérieurs (25/01/1993 au 16/06/1994).

Date

1993-1994

Cote

2227W/34
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (25/01/1993 au 16/06/1994).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°35
Règlements intérieurs (23/06/1994 au 29/12/1994).

Date

1994

Cote

2227W/35
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (23/06/1994 au 29/12/1994).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°36
Règlements intérieurs (18/12/1992 au 30/04/1993).

Date

1992-1993

Cote

2227W/31
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (18/12/1992 au 30/04/1993).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°37
Règlements intérieurs (29/09/1993 au 30/12/1993).

Date

1993

Cote

2227W/33
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (29/09/1993 au 30/12/1993).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°38
Activités spécifiques, club. - Instauration d'un club de chasse au comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES : règlement intérieur du club, tracts, comptes rendus des réunions du comité d'établissement sur le club (1971). Concours du club photo-cinéma de la compagnie IBM France : programme du concours, règlement intérieur, statuts (1957,1961-1964,1966-1971,1977-1982,1990-1991). Rapport d'audit interne sur l'activité des colonies de vacances du comité central d'entreprise d'IBM France (1967). Correspondances sur la vente du centre de vacances Super-Lioran, situé à Saint-Jacques-des-Blats, vendu à Mr Fourage, ancien employé d'IBM France (1993). Notes de service concernant le club sportif d'IBM France (1954,1961-1964). Fêtes sportives organisées par le club sportif d'IBM France à IBM CORBEIL-ESSONNES : correspondances (1955,1961,1976, 1979,1984,1991). Rapport relatif à la création d'une section sportive aéroclub à IBM France (1961). Résultats sportifs du club d'IBM France (1970-1971,1988-1989). Rapport du comité central d'entreprise d'IBM France sur le club sportif d'IBM France (1975).

Date

1954-1993

Cote

75J/132
- Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Activités spécifiques, club. - Instauration d'un club...
Producteur :

OLLIVIER Jean (service versant)
Résultat n°39
Règlements intérieurs (03/05/1993 au 09/09/1993).

Date

1993

Cote

2227W/32
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (03/05/1993 au 09/09/1993).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°40
Règlements intérieurs (28/10/1991 au 28/04/1992).

Date

1991-1992

Cote

2227W/29
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (28/10/1991 au 28/04/1992).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°41
Comité Technique Paritaire, séance du 15 mars 1991 : comptes rendus, rapports du président, notes d'informations, correspondance, projet de plan de formation (1991) ; séance du 24 octobre 1991 : compte rendu, correspondance, arrêtés, règlement de formation, rapports (1991) ; séance du 20 février 1992 : rapports, règlement de formation, correspondance, compte rendu, tableaux récapitulatifs (1992).

Date

1991-1992

Cote

2575W/16
- Contexte : RESSOURCES HUMAINES.
- Comité Technique Paritaire, séance du 15 mars 1991...
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)
Résultat n°42
VILLEBON Grand Dôme, présentation : plaquette, plans ; contentieux ; réglement intérieur ; gestion ; assurance ; régie de recettes ; tarifs.

Date

1990-1992

Cote

1546W/78
- Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.
- VILLEBON Grand Dôme, présentation : plaquette, plans...
Producteur :

SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)
Résultat n°43
Règlements.

Date

1986-1992

Cote

105J/105
- Contexte : FONDS TELESSONNE
- Ressources humaines.
- Gestion collective du personnel.
- Règlements de société, préventions des risques au travail,...
- Règlements.
Résultat n°44
Règlements intérieurs (07/05/1992 au 14/12/1992).

Date

1992

Cote

2227W/30
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (07/05/1992 au 14/12/1992).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°45
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1992

Cote

1356W/28
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°46
Règlements intérieurs (21/01/1991 au 02/10/1991).

Date

1991

Cote

2227W/28
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (21/01/1991 au 02/10/1991).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°47
Statuts et règlements intérieurs.

Date

1968-1991

Cote

3281W/1
- Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...
- Administration générale.
- Statuts et règlements intérieurs.
Producteur :

ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)
Résultat n°48
Règlements intérieurs (08/01/1990 au 08/11/1990).

Date

1990

Cote

2227W/26
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (08/01/1990 au 08/11/1990).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°49
Règlements intérieurs (12/11/1990 au 21/12/1990).

Date

1990

Cote

2227W/27
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (12/11/1990 au 21/12/1990).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°50
VAUHALLAN, abbaye Saint-Louis-du-Temple. - Centre de soins : règlement intérieur et plan des locaux ; liste des infirmières diplômées d'Etat [s. d.].

Date

s.d

Cote

43J/3
- Contexte : CENTRE DE SOINS ET C.P.M.I. (Centre de Protection Maternelle...
- VAUHALLAN, abbaye Saint-Louis-du-Temple. - Centre de...
Producteur :

ABBAYE DE VAUHALLAN (service producteur), ABBAYE DE VAUHALLAN (service versant)
Résultat n°51
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1990

Cote

1356W/17
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°52
Comité Technique Paritaire, séance du 29 mars 1984 : note administrative, arrêté, ordre du jour, liste des participants, note sur le plan de formation, note sur le comité local d'action sociale (1984) ; séance du 17 mai 1984 : notes administratives, ordre du jour, liste des participants, note sur le plan de formation, note sur le comité local d'action social (1984) ; séance du 15 octobre 1984 : compte rendu, liste des participants, ordre du jour, note sur le plan de formation, note adminsitrative, note comptes hors budget (1984) ; séance du 20 février 1985 : notes administratives, ordre du jour, liste des représentants, plan de formation, propositions, guide de sondage, correspondance (1985) ; séance du 12 novembre 1985 : correspondance, borchure d'accueil du service social départemental, note administrative, bilan des actions de formation (1985) ; séance du 23 et 26 février 1988 : calendrier du plan de formation, notes administratives, fiche de diffusion, arrêté (1988) ; séance du 22 décembre 1988 : compte rendu de réunion, liste des représentants du personnel (1988) ; séance du 28 février 1989 : correspondance, composition du comité, ordre du jour, procès-verbal, rapports, arrêté (1989) ; séance du 17 mars 1989 : correspondance, composition du comité, ordre du jour, procès-verbal, rapports, arrêté (1989) ; séance du 30 octobre 1989 : correspondance, règlement intérieur, rapports (1989) ; séance du 8 novembre 1989 : compte rendu, rapports, notes, convocation, correspondance, note administrative, tableau récapitulatif (1989) ; séance du 29 novembre 1990 : plan de formation pour l'année 1991 (1990).

Date

1984-1990

Cote

2575W/15
- Contexte : RESSOURCES HUMAINES.
- Comité Technique Paritaire, séance du 29 mars 1984...
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)
Résultat n°53
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1990

Cote

1356W/12
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°54
Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune à ATHIS-MONS. - Statuts (1965), achat des locaux (1972), règlement intérieur (1976), travaux d'aménagement pour la transformation de 50 places Foyer jeunes travailleurs en 50 places maison d'enfants à caractère social (1988), convention (1988), situation budgétaire et financière en 1988 : problèmes de trésorerie, rapport sur la maison à caractère social Relais-Jeune d'ATHIS-MONS en mai 1989, arrêté du 21 juillet 1989 portant retrait d'habilitation à la maison d'enfants, données financières relatives à la fermeture (3 août 1989), cessation d'activité au 1er septembre 1989.

Date

1965-1989

Cote

2018W/11
- Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
- Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune...
Producteur :

SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)
Résultat n°55
Finances.- Fonds de participation Hélio Corbeil : correspondance, convocation au conseil de surveillance, tableau d'évaluation du portefeuille au 31 mars 1989, règlement intérieur du fonds commun de placement d'Hélio Corbeil, calendrier des réunions pour 1989, notes manuscrites, avenant et accord de participation des salariés aux fruits de l'expansion des entreprises, extrait du procès-verbal de réunion du comité central d'entreprise d'Hélio-Corbeil du 30 décembre 1986, (1986-1989).

Date

1986-1989

Cote

70J/286
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Finances.- Fonds de participation Hélio Corbeil : correspondance,...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°56
Règlements intérieurs (29/11/1988 au 27/12/1989).

Date

1988-1989

Cote

2227W/25
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (29/11/1988 au 27/12/1989).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°57
Règlements intérieurs (02/02/1988 au 25/11/1988).

Date

1988

Cote

2227W/24
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (02/02/1988 au 25/11/1988).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°58
Règlements intérieurs (15/01/1987 au 26/01/1988).

Date

1987-1988

Cote

2227W/23
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (15/01/1987 au 26/01/1988).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°59
Règlements intérieurs (13/10/1986 au 23/12/1986).

Date

1986

Cote

2227W/22
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (13/10/1986 au 23/12/1986).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°60
Administration et organisation, statuts. - Contrat de gestion entre le comité central d'entreprise d'IBM France et la société Inter-Expansion (1969). Contrat entre le comité central d'entreprise d'IBM France et la société Plan Gestion s.d.. Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie d'IBM France (1969,1972,1983,1986). Projet de réorganisation du comité central d'entreprise d'IBM France (1986). Projet de règlement intérieur du comité d'entreprise d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1994). Règlement intérieur des comités d'entreprises d'IBM France et d'IBM CORBEIL- ESSONNES (1948,1949,1953,1963,1964,1966,1968,1976,1979). Règlement intérieur de la compagnie IBM France (1964-1965, 1982).

Date

1948-1986

Cote

75J/2
- Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Administration et organisation, statuts. - Contrat...
Producteur :

OLLIVIER Jean (service versant)
Résultat n°61
Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud.- Règlement intérieur, notes, correspondance, étude de programmation du transfert de l'Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud à Saint-Quentin-en-Yvelines, document intitulé ""la promotion sortante de septembre 1992"" ; conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Saint-Cloud : procès-verbaux de réunions, avant projet de statuts, correspondance, notes manuscrites (1977-1986).

Date

1977-1986

Cote

64J/40
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud.-...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°62
EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), suivi des budgets annuels du comité d'entreprise : notes, décisions, autorisations d'engagement de dépenses, (1977-1986) ; établissement du règlement intérieur dans le cadre des lois Auroux : correspondance, notes, pièces jointes, textes de lois, (1983-1985) ; suivi des remboursements de salaires et charges concernant la secrétaire du comité d'entreprise : correspondance, notes, autorisations d'engagement de dépenses, (1977-1983) ; secrétariat du comité d'entreprise : contrat d'embauche, correspondance, notes, pièces jointes, (1974-1982) ; voyages d'études et visites organisés par le comité d'entreprise : ordres de missions, autorisations d'engagements de dépenses, correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1985).

Date

1974-1986

Cote

1523W/1251
- Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - Etablissement...
Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Résultat n°63
Règlements intérieurs (07/01/1986 au 03/10/1986).

Date

1986

Cote

2227W/21
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (07/01/1986 au 03/10/1986).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°64
Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

Date

1971-1985

Cote

2575W/27
- Contexte : RESSOURCES HUMAINES.
- Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)
Résultat n°65
Règlements intérieurs (09/01/1985 au 11/04/1985).

Date

1985

Cote

2227W/19
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (09/01/1985 au 11/04/1985).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°66
Règlements intérieurs (16/04/1985 au 06/12/1985).

Date

1985

Cote

2227W/20
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (16/04/1985 au 06/12/1985).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°67
CHAMARANDE, travaux : correspondance, rapport du président au Conseil général, compte rendu de séance du Conseil général, bilan provisoire, rapports du préfet, présentation des travaux, étude et chantiers, plans, devis descriptif, avant-projet, cahier des charges, règlement d'utilisation du parc, devis (1979-1985).

Date

1979-1985

Cote

2167W/5
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- CHAMARANDE, travaux : correspondance, rapport du président...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°68
Règlements intérieurs (09/03/1984 au 23/05/1984).

Date

1984

Cote

2227W/16
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (09/03/1984 au 23/05/1984).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°69
Règlements intérieurs (03/01/1984 au 09/03/1984).

Date

1984

Cote

2227W/15
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (03/01/1984 au 09/03/1984).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°70
Règlements intérieurs (02/10/1984 au 27/12/1984).

Date

1984

Cote

2227W/18
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (02/10/1984 au 27/12/1984).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°71
Règlements intérieurs (25/05/1984 au 27/09/1984).

Date

1984

Cote

2227W/17
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (25/05/1984 au 27/09/1984).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°72
Membres du Comité d'entreprise.- Dossier comprenant les statuts de la confédération générale du travail (mars 1970) [document imprimé, Dim. 8 x 13 cm], correspondance, réflexions sur les imprimeries de Labeur spécialisées dans la confection des périodiques (février 1986), règlement intérieur du comité central d'entreprise de la société nouvelle d'exploitation Hélio Corbeil (s. d.), article de presse relatif au modèle de contrat de solidarité et les comités locaux de l'emploi [extrait de la revue ""Liaisons sociales"" du 8 février 1982], bulletin du Syndicat général du Livre (1978), bilan du droit d'expression des salariés (1982-1984).

Date

1970-1984

Cote

70J/271
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Membres du Comité d'entreprise.- Dossier comprenant...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°73
Règlements intérieurs (01/08/1983 au 02/08/1983).

Date

1983

Cote

2227W/9
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (01/08/1983 au 02/08/1983).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°74
Règlements intérieurs (23/11/1983 au 27/12/1983).

Date

1983

Cote

2227W/14
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (23/11/1983 au 27/12/1983).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°75
Règlements intérieurs (29/06/1983 au 04/07/1983).

Date

1983

Cote

2227W/4
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (29/06/1983 au 04/07/1983).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°76
Règlements intérieurs (19/07/1983 au 27/07/1983).

Date

1983

Cote

2227W/7
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (19/07/1983 au 27/07/1983).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°77
Règlements intérieurs (27/07/1983 au 01/08/1983).

Date

1983

Cote

2227W/8
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (27/07/1983 au 01/08/1983).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°78
Règlements intérieurs (03/08/1983 au 08/08/1983).

Date

1983

Cote

2227W/10
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (03/08/1983 au 08/08/1983).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°79
Règlements intérieurs (01/03/1983 au 29/06/1983).

Date

1983

Cote

2227W/3
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (01/03/1983 au 29/06/1983).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°80
Règlements intérieurs (07/07/1983 au 19/07/1983).

Date

1983

Cote

2227W/6
- Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
- Règlements intérieurs (07/07/1983 au 19/07/1983).
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

Résultats de la recherche

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Organisation du centre : règlement intérieur, statut, convention type, plaquette, tarifs, communes adhérentes (2006-2012).

Date

Cote

Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).

Date

Cote

Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

Producteur :

1949-2009.

Date

Cote

Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

Producteur :

Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE) en 1977. - Statuts et réglement intérieur, élaboration et modification : récépissé de déclarations, statuts et documents préparatoires, réglement (1970-2007).

Date

Cote

Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

Producteur :

Documents constitutifs : création de l'association, règlements intérieurs.

Date

Cote

Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

Producteur :

Date

Cote

Contexte : LYCÉE LÉONARD DE VINCI DE SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS.

Producteur :

Contentieux (1994 ; 2002-2004).

Date

Cote

Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

Producteur :

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Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

Producteur :

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Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Producteur :

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Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Producteur :

Association chargée de la promotion professionnelle des adolescents (ACPPA) confiés à l'ISES de Savigny-sur-Orge.

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Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

Producteur :

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Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

Producteur :

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

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Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

Producteur :

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

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Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

Producteur :

Fonctionnement : dossier d'accueil des résidants, règlement intérieur, note d'information, don de trousses d'hygiène, plainte et réponse sur les conditions d'hébergement.

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Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

Producteur :

Règlements intérieurs (04/01/2000 au 30/06/2000).

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Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

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