1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY (1961-2000)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1523W/1-2383

Date

1961-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2383 articles

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-2384 Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1961-2001). A noter : l'article 1523 W 1382 n'existe pas.

Langue des unités documentaires

Français

EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), suivi des budgets annuels du comité d'entreprise : notes, décisions, autorisations d'engagement de dépenses, (1977-1986) ; établissement du règlement intérieur dans le cadre des lois Auroux : correspondance, notes, pièces jointes, textes de lois, (1983-1985) ; suivi des remboursements de salaires et charges concernant la secrétaire du comité d'entreprise : correspondance, notes, autorisations d'engagement de dépenses, (1977-1983) ; secrétariat du comité d'entreprise : contrat d'embauche, correspondance, notes, pièces jointes, (1974-1982) ; voyages d'études et visites organisés par le comité d'entreprise : ordres de missions, autorisations d'engagements de dépenses, correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1985).

Cote/Cotes extrêmes

1523W/1251

Date

1974-1986

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

03/01/2005