règlement intérieur

1

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Inventaire des titres et papiers de l'abbaye royale d'HYERRES. Tome VII, chap. XXVI-XXVII : Usages et règlements de l'abbaye (1780).

Date

1780

Cote

63H/7

Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)
Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...

Producteur :

BENEDICTINES D YERRES (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

Prisons et prisonniers : organisation et fonctionnement des prisons (1793 - 1795).

Date

1793-1795

Cote

L/78

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Prisons et prisonniers : organisation et fonctionnement...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet d'Etampes au sujet de la possibilité d'aliéner la maison des Barnabites (an VIII) ; délibération du conseil de préfecture déclarant la maison des Barnabites domaine national (an IX) ; extraits des procès-verbaux de la commune et du conseil général demandant la transformation de l'école des Barnabites en collège municipal (an IX - an XII) ; rapport sur la maison d'éducation des Barnabites depuis 1540 jusqu'aux pourparlers pour son affectation en collège, an IX - an XII, (an XII) ; décret impérial du 2 juillet 1806 autorisant la ville à établir une école secondaire communale dans la maison des ci-devant Barnabites ; formation du conseil d'administration (1806) arrêté nommant Delanoue, instituteur à Etampes, directeur du collège (1806) ; procès-verbal de l'inauguration de l'école secondaire communale le 5 novembre 1807 ; nomination du directeur et des professeurs (1807) ; devis de mobiliers et ustensiles (1807) ; création de l'école modèle préparatoire et de l'école élémentaire devenue classe primaire supérieure (1829-1834) ; procès-verbaux de visites d'inspection (an XII - an XIII) ; approbation du règlement du collège par le Ministère de l'Instruction publique (1829) ; rapports d'inspection (1850-1852) ; création d'un enseignement agricole (1891-1903) ; projet de suppression du collège en 1907 ; enseignement religieux (1898-1903) ; problème sanitaire (1888-1919) ; prospectus de présentation du collège (1807, 1882, 1891) ; trois articles du journal le Gatinais concernant la laïcité, l'éducation mixte, le manque d'entretien du jardin du collège (juin-juillet 1914) ; trois articles concernant un projet d'école primaire supérieure (1914).

Date

1800-1919

Cote

1T/49

Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)
ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet...

Producteur :

COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)

4

ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets imprimés sur les tarifs des notaires : Observations sur la tarification et la taxation des actes (1872), Partage de honoraires entre notaires (1872, 1874, 1876), Tarif général et raisonné des notaires (1875), Tarif légal pour les notaires (1894), Tarifs (1897-1898), Tarif pour les honoraires des notaires de l'arrondissement d'ETAMPES [s. d.], Projets de tarifs [s. d.] ; livrets imprimés sur la réglementation : Règlement des notaires royaux (1828, 1844), Règlement de la Compagnie des notaires (1860), Rapport sur propositions de modifications au règlement intérieur (1872), Règlement intérieur des Compagnies des notaires (1869), Règlement des notaires [s. d.], Ventes volontaires : extraits des règlements (1889) ; livrets imprimés relatifs à un arrêté et à des circulaires : Arrêté portant établissement auprès de chaque tribunal civil de première instance (an XII) [1803/1804], Circulaires du comité des notaires du département (1862-1876), Comité des notaires du département, réimpression des circulaires et mémoires, tome cinquième (1881), Circulaires (1901-1902).

Date

1803-1902

Cote

50J/17

Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets...

Producteur :

CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

5

Loi relative aux manufactures, arts et métiers du 22 germinal an 11 ; arrêté relatif au livret dont les ouvriers travaillant en qualité de compagnons ou garçons devront être pourvus, 9 frimaire an 12 ; ordonnance concernant les ouvriers du 20 pluviôse an 11 ; réglement de police intérieure de la filature de Chantemerle à ESSONNES (s.d.).

Date

1803-1804

Cote

1J/764

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
Loi relative aux manufactures, arts et métiers du 22...

6

Hôpital - hospice Galignani à Corbeil. - Règlement de 1824, 9 pages, règlement imprimé de 1841, 12 pages, règlement de 1890 36 pages ; commission administrative : nominations d'administrateurs, de vice-présidents, d'ordonnateurs (1806-1926), procès-verbal de nomination d'un vice-président (1925) ; rapport de l'inspection générale sur le fonctionnement de l'hôpital (1904), polices d'assurance concernant le personnel, les bâtiments, le mobilier (1862-1924), vote de la commission administrative pour la mise en place de portraits de Monsieur Galignani dans les salles de l'hôpital (1866) ; statistiques relatives aux dépenses et recettes aux malades, au personnel (1847), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; personnel : nominations, traitements (1804-1930) ; malades : admissions, prix de journée (1812-1929), état de journée de malades traités à l'hospice en l'an 12.

Date

1804-1930

Cote

1X/12

Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
Hôpital - hospice Galignani à Corbeil. - Règlement...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

7

BUREAUX DE BIENFAISANCE.

Date

1805-1950

Cote

2X/25

Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
BUREAUX DE BIENFAISANCE.

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

Hôpital-hospice de Dourdan. - Notice sur l'hôtel-Dieu et le bureau de bienfaisance de Dourdan par Emile Boivin, administrateur de l'hôtel-Dieu, impr. Auguste Allien, Etampes, 1854 (24 pages) ; règlement de l'hôpital, 1854, 11 pages ; nomination des administrateurs (1808-1903) ; rapports de l'inspection générale sur le fonctionnement de l'hôpital en 1855, 1886, 1903, 1913 ; statistiques relatives aux revenus, aux recettes, et dépenses, aux malades (1847), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux bâtiments, aux budgets et comptes, 1888, 69 pages, statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; règlement de l'hôpital-hospice (1902) ; personnel : nominations, traitements (1808-1926), tableau du personnel attaché au service des malades de l'hospice civil en 1806 ; malades : admissions, fixation du prix de journée, sommes dues par les communes pour les malades indigents (1841-1926), état des malades civils, vieillards, infirmes, enfants et orphelins de familles indigentes en 1826 et en 1828.

Date

1806-1926

Cote

1X/17

Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
Hôpital-hospice de Dourdan. - Notice sur l'hôtel-Dieu...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

9

Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut des soeurs hospitalières attachées à l'Hôtel-Dieu d'Etampes (1810), règlements de l'hôpital (1824-1839), règlement pour le service intérieur des hospices réunis de la ville d'Etampes, 1859, 20 pages, 2 ex. et un exemplaire manuscrit, règlement des fondations du service religieux à célébrer dans la chapelle de l'hospice (1852), règlement pour le service intérieur, 1901, 30 pages ; commission administrative : enquête de l'inspection de l'Assistance publique après la campagne de presse menée par le journal ""le Petit Gatinais"" au sujet de l'intolérance religieuse dans l'hôpital (1906-1907), nominations d'administrateurs, désignations de vice-présidents, constitution du bureau (1808-1926), élections de deux délégués à la commission administrative des hospices, 1904 et 1925, rapports de l'inspection générale des services et réponses de la commission administrative en 1883, 1884, 1886, 1913 ; approbations des contrats d'assurance pour le personnel, les bâtiments, le mobilier (1890-1921) ; statistiques hospitalières concernant les revenus, le personnel, les achats, les malades, 1847, 5 pages, statistiques relatives au personnel, aux bâtiments, aux malades, aux dépenses et recettes, 1888, 69 pages, 2 ex., statistiques relatives aux malades, au personnel, aux recettes et dépenses (1872-1929), correspondance relative aux statistiques (1874-1884) ; asile de vieillards : projet concernant la formation d'un établissement en faveur des vieillards (1828), autorisation donnée à la commission administrative de l'hospice d'acquérir une maison pour y créer un hospice de vieillards et correspondance relative aux travaux (1831-1834), approbation du règlement de l'administration de l'asile de vieillards (1835), approbation de la délibération de la commission administrative de l'hospice, concernant l'admission en qualité de pensionnaire de six personnes dans l'asile des vieillards (1838), délibérations relatives à l'admission de pensionnaires, délibérations relatives aux paiements des séjours à l'asile (1841-1927).

Date

1808-1929

Cote

1X/25

Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

Hôpital-hospice de Montlhéry. - Administration et fonctionnement : nominations d'administrateurs, de délégués au conseil d'administration (1811-1920), règlement intérieur en 1824, 1840, 1887, règlement général (1885), observations de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1914, élection de deux délégués à la commission administrative des hospices en 1925, statistiques hospitalières, 6 pages, (1847), statistiques relatives aux personnels, aux bâtiments, aux malades, aux budgets et comptes 68 pages ( 1888), statistiques sur le personnel, les malades, les recettes et dépenses (1885-1928) ; personnel : nominations, traitement ; malades : admissions, prix de journées (1883-1929) ; bâtiments : travaux d'entretien, de construction (1845-1906), subvention du fond du Pari mutuel pour la création d'une annexe destinée aux vieillards, infirmes et incurables (1907-1910) ; travaux d'entretien (1910-1924) ; biens et revenus : état des propriétés foncières, rente et créances mobilières en 1893, 1903-1905, état du produit de la location des biens et des droits de chasse, de pêche, de place en 1914 ; rentes (1839-1856) ; aliénations de terres et d'immeubles (1829 - 1859), ventes de peupliers (1840), échanges de trois pièces de terre et d'un bois avec des particuliers (1824 - 1891)

Date

1811-1929

Cote

1X/44

Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
Hôpital-hospice de Montlhéry. - Administration et fonctionnement...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort, (1770-1852).- Ecole vétérinaire de Maisons-Alfort, organisation des écoles vétérinaires : projet de nouvelle organisation (août 1823), projet de règlement (septembre 1825), projet d'ordonnance du Roi (1824), original du rapport sur l'état des écoles vétérinaires et sur la nécessité d'une nouvelle organisation (juillet 1814), comptes de l'école (1813-1826) ; création d'une école vétérinaire spéciale pour les bovins à Toulouse (Haute-Garonne) : projet d'établissement, plan, rapport, correspondance (1822-1827).

Date

1813-1827

Cote

52J/1

Contexte : PAPIERS DE FONCTION DES FAMILLES GIRARD (ECOLE VETERINAIRE...
Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort,...

Producteur :

GIRARD (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

12

Hôpital - hospice d'Arpajon. - Administration et fonctionnement : règlement intérieur et révision du règlement (1818-1823), réglement de 1905, 19 pages, règlement intérieur de la maison de santé intercommunale, 1933, 21 pages (2 ex.) ; dissolution de la commission administrative de l'hospice pour irrégularité (1842), nominations d'administrateurs (1811-1843), élection de deux délégués à la commission administrative (1904-1926), rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1914 ; statistiques relatives aux revenus, aux recettes et dépenses, aux malades (1847), statistiques relatives aux personnel, aux malades, aux bâtiments, aux budgets et comptes, 1888, 69 pages, (2 ex.), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; personnel : nominations, traitements de médecins, chirurgiens, cautionnement de receveurs (1817-1933) ; malades : admissions, prix de journée (1868-1926).

Date

1817-1933

Cote

1X/3

Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
Hôpital - hospice d'Arpajon. - Administration et fonctionnement...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

13

Règlement du service intérieur de l'hospice (1824, 1839-1859) ; arrêts de la commission administrative ; approbation du préfet.

Date

1824-1859

Cote

HDEPOT1 J/2

Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
Règlement du service intérieur de l'hospice (1824,...

Producteur :

CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

14

Hôpital-hospice Archangé à Orsay. - Fondation de l'hospice grâce à la donation faite en 1831 par Jean-Louis Archangé, architecte à Paris, natif d'Orsay. Contestation de la donation par ses héritiers réclamant une réduction du legs (1833-1862) ; acquisition d'un château pour l'installation de l'hospice (1835) ; projet de distribution des bâtiments, travaux d'aménagement, 8 plans des salles de l'hospice dont 6 sur calque (1836), administration et fonctionnement : autorisation préfectorale d'ouverture de l'hospice (1836), admission de deux soeurs hospitalières pour le sercice de l'hospice (1838), remplacement des deux soeurs par des religieuses de l'ordre de Saint-Vincent-de-Paul (1844), traité passé entre l'administration de l'hospice et l'ordre de Saint-Vincent-de-Paul (1846), règlement intérieur (1836), 11 pages, nouveau règlement (1901), 27 pages [2 exemplaires], règlement (1933) ; nominations, démissions d'administrateurs (1835-1932), inauguration du nouvel hôpital (1933), procès-verbaux d'élection de deux membres de la commission administrative (1925), rapport d'inspection de l'assistance publique sur le fonctionnement de l'hôpital (1858), réponses au rapport de l'inspection générale (1903), 10 pages, rapport du président de la commission administrative au préfet sur la situation de l'hôpital et les droits qui incombent au président (1912) ; rapport de l'inspection générale (1912) ; réponse de la commission administrative (1913) ; statistiques relatives au personnel, aux malades, à la situation financière (1849-1929).

Date

1831-1932

Cote

1X/47

Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
Hôpital-hospice Archangé à Orsay. - Fondation de l'hospice...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

15

ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé.

Date

1838-1981

Cote

EDEPOT64 Q/1

Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé.

Producteur :

ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

16

SAULX-LES-CHARTREUX, industrie. - Réglement de la société Saint Roch, société des mineurs et carriers dont le but est de porter secours en cas de maladie, infirmité ou vieillesse (1839).

Date

1839

Cote

79J62/5

Contexte : FONDS DE COURCEL
SAULX-LES-CHARTREUX
SAULX-LES-CHARTREUX, industrie. - Réglement de la société...

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

17

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : VILLEBON-SUR-YVETTE (1840-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1889-1930) ; VILLECONIN (1854-1925), statistiques (1919) ; LA VILLE-DU-BOIS (1861-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1888-1933), comptes de gestion (1879-1937) ; VILLEJUST (1893-1925), budgets (1932-1942), comptes de gestion (1912-1937), statistiques (1919-1933).

Date

1840-1943

Cote

2X/24

Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

18

CHILLY-MAZARIN, administration centrale et communale. - Affiche concernant la rectification de la côte de Chilly-Mazarin (1848), réglement pour la discipline de la subdivision de la compagnie des sapeurs pompiers (1849).

Date

1848-1849

Cote

79J13/2

Contexte : FONDS DE COURCEL
CHILLY-MAZARIN
CHILLY-MAZARIN, administration centrale et communale....

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

19

GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de secours mutuel. - Création ; fonctionnement : statuts, réglement intérieur, instructions préfectorales, correspondance (1855-1935).

Date

1855-1935

Cote

EDEPOT45 5Q/13

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de secours mutuel....

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

20

Règlement des classes de l'orphéon et de l'école de musique intrumentale de la ville de Corbeil

Date

1856

Cote

PBR/272

Contexte : Bibliothèque / PBR
Règlement des classes de l'orphéon et de l'école de...

21

ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Agrandissement de l'asile : correspondance, budget, emprunt, rapport, devis et mémoires, cahier des charges, soumissions, inventaire du mobilier, liste des dames du comité de patronage, 1857-1869 [1] ; projet de construction d'abattoirs, construction d'une bibliothèque, 1884, 1900 [2] ; hôpital-hospice : travaux d'aménagement, aliénations, acquisitions, baux, emprunt et subventions, affaires diverses, 1894-1938 [3] ; construction d'une piscine et d'un établissement de douches, d'un kiosque et d'un abri publicitaire sur la voie publique, règlement intérieur de la maison de retraite, 1933-1936 [4] ; construction d'un hôtel des postes et aménagement d'un jardin public : projet, expropriation HARDOUIN, protestations et contestations d'HENRY-JACQUES HARDOUIN, homme de lettre, enquête, 1938-1939 [5].

Date

1857-1939

Cote

2O/32

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Agrandissement...

Producteur :

Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
Centre d'accueil et de recherche des Archives nationales...

Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

28

Conseil des prud'hommes de CORBEIL. - Règlement intérieur (1912) ; correspondance (1914-1927) ; deux affiches électorales (1920 et 1923) ; listes des membres (1913-1925) ; assemblées générales (1923-1925) ; lectures des comptes (1918-1924).

Date

1912-1925

Cote

5U/4

Contexte : 5U CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CORBEIL (1909-1936)
Conseil des prud'hommes de CORBEIL. - Règlement intérieur...

Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE CORBEIL (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE CORBEIL (service versant)

29

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Police, hygiène publique, justice : police des cimetières : règlement intérieur, affiches (1913).

Date

1913

Cote

EDEPOT51 1I/1

Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Police, hygiène publique,...

Producteur :

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service producteur), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service versant)

30

Sociétés coopératives : fonctionnement.

Date

1925-1958

Cote

74J/44

Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE
Sociétés coopératives : fonctionnement.

Producteur :

HOTTIN Christian (service producteur), HOTTIN Christian (service versant)

31

Ville de Viry-Châtillon, marché municipal, règlements intérieur et de police, tarif des emplacements, novembre 1934

Date

1935

Cote

PBR/1712

Contexte : Bibliothèque / PBR
Ville de Viry-Châtillon, marché municipal, règlements...

32

Contrôle des établissements hospitaliers. - Hôpital-hospice Archangé à ORSAY : règlement intérieur (1953), rapports de la commission administrative (1946-1962), délibérations de la commission administrative (1935-1939, 1958-1964), travaux : extension des services hospitaliers (1933-1935), aménagement de chambres pour les infirmiers (1937), agrandissement du laboratoire (1959) ; acquisition du château du Grand Mesnil à BURES-SUR-YVETTE (1953-1954)

Date

1935-1962

Cote

852W/16

Contexte : ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS
Contrôle des établissements hospitaliers. - Hôpital-hospice...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

33

Contrôle des établissements hospitaliers. - CORBEIL : foyer Sainte-Geneviève, inspections (1945-1958) ; préventorium de CHAMPROSAY à DRAVEIL : prix de journée, rapports (1951-1952) ; hôpital-hospice de DOURDAN : règlements intérieurs (1935 et 1955), rapports de la commission administrative (1948-1962).

Date

1935-1962

Cote

852W/7

Contexte : ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS
Contrôle des établissements hospitaliers. - CORBEIL...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

34

Contrôle des établissements hospitaliers. - Hôpital-hospice d'ETAMPES : règlements intérieurs (1936), statut du personnel (1937, 1957), correspondance (1936-1939), rapports de la commission administrative (1932-1940), personnel : arrêtés (1940-1956).

Date

1936-1962

Cote

852W/10

Contexte : ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS
Contrôle des établissements hospitaliers. - Hôpital-hospice...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

35

Administration et organisation, statuts. - Contrat de gestion entre le comité central d'entreprise d'IBM France et la société Inter-Expansion (1969). Contrat entre le comité central d'entreprise d'IBM France et la société Plan Gestion s.d.. Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie d'IBM France (1969,1972,1983,1986). Projet de réorganisation du comité central d'entreprise d'IBM France (1986). Projet de règlement intérieur du comité d'entreprise d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1994). Règlement intérieur des comités d'entreprises d'IBM France et d'IBM CORBEIL- ESSONNES (1948,1949,1953,1963,1964,1966,1968,1976,1979). Règlement intérieur de la compagnie IBM France (1964-1965, 1982).

Date

1948-1986

Cote

75J/2

Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
Administration et organisation, statuts. - Contrat...

Producteur :

OLLIVIER Jean (service versant)

36

Personnel, règlement intérieur, effectifs. - Règlements intérieurs du personnel de la compagnie IBM France (1949,1959,1965). Liste du personnel d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1965-1971,1975-1979,1981,1983,1990). Liste des responsables du travail en équipe à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1979). Pyramide des âges du personnel régulier actif d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1990-1991,1993). Liste des effectifs des établissements IBM PARIS-banlieue (1993-1995,2000-2001). Répertoire alphabétique du personnel IBM France (1969). Bilan des effectifs de la compagnie IBM France diffusé par la direction des relations humaines d'IBM France (2001). Bilan sur l'effectif total de la compagnie IBM France diffusé par la direction des relations sociales d'IBM France (2002). Calendrier annuel des jours fériés et des jours de production à IBM France (1962,1964,1968-1970,1983,1985-1990).

Date

1949-2002

Cote

75J/89

Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
Personnel, règlement intérieur, effectifs. - Règlements...

Producteur :

OLLIVIER Jean (service versant)

37

1949-2009.

Date

1949-2009

Cote

3127W/1

Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
Règlement intérieur.
1949-2009.

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

38

Grands Moulins de Corbeil-Essonnes : règlement intérieur ; syndicat des ouvriers des produits chimiques de la région parisienne : protocoles d'accords ; mandat ; syndicat : correspondance ; office national d'études et de recherches aéronautiques (ONERA), personnel : règlement intérieur ; plumitifs d'audience, (1954-1958).

Date

1950-1958

Cote

1221W/19

Contexte : JUSTICES DE PAIX.
Grands Moulins de Corbeil-Essonnes : règlement intérieur...

Producteur :

JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

39

Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

Date

1952-2004

Cote

75J/120

Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...

Producteur :

OLLIVIER Jean (service versant)

40

VAUHALLAN, abbaye Saint-Louis-du-Temple. - Centre de soins : règlement intérieur et plan des locaux ; liste des infirmières diplômées d'Etat [s. d.].

Date

s.d

Cote

43J/3

Contexte : CENTRE DE SOINS ET C.P.M.I. (Centre de Protection Maternelle...
VAUHALLAN, abbaye Saint-Louis-du-Temple. - Centre de...

Producteur :

ABBAYE DE VAUHALLAN (service producteur), ABBAYE DE VAUHALLAN (service versant)

41

Activités spécifiques, club. - Instauration d'un club de chasse au comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES : règlement intérieur du club, tracts, comptes rendus des réunions du comité d'établissement sur le club (1971). Concours du club photo-cinéma de la compagnie IBM France : programme du concours, règlement intérieur, statuts (1957,1961-1964,1966-1971,1977-1982,1990-1991). Rapport d'audit interne sur l'activité des colonies de vacances du comité central d'entreprise d'IBM France (1967). Correspondances sur la vente du centre de vacances Super-Lioran, situé à Saint-Jacques-des-Blats, vendu à Mr Fourage, ancien employé d'IBM France (1993). Notes de service concernant le club sportif d'IBM France (1954,1961-1964). Fêtes sportives organisées par le club sportif d'IBM France à IBM CORBEIL-ESSONNES : correspondances (1955,1961,1976, 1979,1984,1991). Rapport relatif à la création d'une section sportive aéroclub à IBM France (1961). Résultats sportifs du club d'IBM France (1970-1971,1988-1989). Rapport du comité central d'entreprise d'IBM France sur le club sportif d'IBM France (1975).

Date

1954-1993

Cote

75J/132

Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
Activités spécifiques, club. - Instauration d'un club...

Producteur :

OLLIVIER Jean (service versant)

42

ESSONNES. Direction Générale. - Syndicats : cahier des revendications, élections des délégués du personnel, grève (mai-juin 1968), convention collective nationale des ouvriers de l'industrie des tuiles et briques (1955), coupures de journaux, notes sur les heures supplémentaires, liste d'ouvriers, salaires, médaille du travail, procès-verbaux du comité d'entreprise, comptabilité ; rapport et bilan de l'entreprise, plan d'épargne ; règlement intérieur du fonds commun de placement, correspondance, [1968-1972].

Date

1955-1972

Cote

24J/32/1

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
ESSONNES. Direction Générale. - Syndicats : cahier...

Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

43

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Rapport de présentation de l'opération grand ensemble de MASSY-ANTONY, 14 novembre 1959, travaux d'infrastructure urbaine et périphérique, équipements généraux, analyse financière de l'opération concernant l'infrastructure et les équipements publics (1960) ; ventilation des dépenses par lignes budgétaires (1960-1963) ; composition du conseil d'administration de la SAEGEMA (12 membres), règlement intérieur de la SAEGEMA (1961) ; convention d'études préliminaires pour l'aménagement d'une zone d'habitation à MASSY (1961).

Date

1959-1963

Cote

18J/5

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...
Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

Producteur :

SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

44

Personnel, mutuelle. - Société mutualiste de la Compagnie IBM France : statuts, règlement intérieur (1961,1963-1965,1971-1972,1978,1992-1996, 1998-2001,2004,2005). Comptes rendus de l'assemblée générale de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1987,1991). Rapport de la commission des institutions sociales d'IBM France sur les comptes d'exploitation et de résultats de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1990-1992). Rapport moral du conseil d'administration de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France à l'assemblée générale du 15 juin 1993 (1993). Rapport moral de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1996,1998,2000). Comptes rendus du conseil d'administration de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1997-1998,2002-2004). Rapport financier de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1998). Résultats des élections des administrateurs de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1998-2002,2004).

Date

1961-2005

Cote

75J/117

Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
Personnel, mutuelle. - Société mutualiste de la Compagnie...

Producteur :

OLLIVIER Jean (service versant)

45

Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune à ATHIS-MONS. - Statuts (1965), achat des locaux (1972), règlement intérieur (1976), travaux d'aménagement pour la transformation de 50 places Foyer jeunes travailleurs en 50 places maison d'enfants à caractère social (1988), convention (1988), situation budgétaire et financière en 1988 : problèmes de trésorerie, rapport sur la maison à caractère social Relais-Jeune d'ATHIS-MONS en mai 1989, arrêté du 21 juillet 1989 portant retrait d'habilitation à la maison d'enfants, données financières relatives à la fermeture (3 août 1989), cessation d'activité au 1er septembre 1989.

Date

1965-1989

Cote

2018W/11

Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune...

Producteur :

SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

46

I.A. U. R.P., syndicats : comptes-rendus de réunion, journal, feuilles d'informations, bulletins d'informations et de liaison, articles de presse, projet de définition et de classement des emplois-types, projet d'accord d'entreprise, accord d'entreprise, correspondance, rapports de comités, réflexions, programme de travail, réflexion critique, rôle et fonctionnement des institutions, note d'information, réflexions sur la mission de l'IAURP, rapport d'activités, projet de statut de personnel, dispositions générales concernant le personnel, tableaux d'indicateurs de salaires, discussions sur les statuts, réglement du personnel, analyse critique des statuts.(1967 - 1970). Groupe culturel EVRY : articles de presse, comptes-rendus de réunion, articles de revues, étude sur l'équipement culturel des villes nouvelles, dépliants, groupe d'étude des loisirs, rapport sur les musées scientifiques et techniques (1967 - 1969).

Date

1967-1970

Cote

1776W/162

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
I.A. U. R.P., syndicats : comptes-rendus de réunion,...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

47

Statuts et règlements intérieurs.

Date

1968-1991

Cote

3281W/1

Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...
Administration générale.
Statuts et règlements intérieurs.

Producteur :

ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

48

Membres du Comité d'entreprise.- Dossier comprenant les statuts de la confédération générale du travail (mars 1970) [document imprimé, Dim. 8 x 13 cm], correspondance, réflexions sur les imprimeries de Labeur spécialisées dans la confection des périodiques (février 1986), règlement intérieur du comité central d'entreprise de la société nouvelle d'exploitation Hélio Corbeil (s. d.), article de presse relatif au modèle de contrat de solidarité et les comités locaux de l'emploi [extrait de la revue ""Liaisons sociales"" du 8 février 1982], bulletin du Syndicat général du Livre (1978), bilan du droit d'expression des salariés (1982-1984).

Date

1970-1984

Cote

70J/271

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
Membres du Comité d'entreprise.- Dossier comprenant...

Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

49

Administration et organisation. Bureau du comité : convocations, dossiers.- Dossier relatif à la mise en place d'un Comité central inter-entreprise entre les imprimeries Néogravure-Crété-Desfossés, Néa et Braun : correspondance, convocation, notes manuscrites, communiqué du secrétariat du Comité central, projet de règlement intérieur, protocole d'accord concernant les modalités de financement, projet de protocole d'accord pour les élections au Comité d'établissement du siège social de la Néogravure, résolution des élus du groupe Néogravure sur la constitution d'un comité central inter-entreprise, rapports du chef d'entreprise sur les exercices 1970-1972, (1970-1976).

Date

1970-1976

Cote

70J/207

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
Administration et organisation. Bureau du comité :...

Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

50

Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE) en 1977. - Statuts et réglement intérieur, élaboration et modification : récépissé de déclarations, statuts et documents préparatoires, réglement (1970-2007).

Date

1970-2007

Cote

88J/1

Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE
Centre d'information et de documentation de la jeunesse...

Producteur :

CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

51

Règlement intérieur type des conseil généraux

Date

mars 1970

Cote

GBR/2151

Contexte : Bibliothèque / GBR
Règlement intérieur type des conseil généraux

52

Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

Date

1971-1985

Cote

2575W/27

Contexte : RESSOURCES HUMAINES.
Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...

Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

53

Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de création d'une structure expérimentale (2006), rapports d'activité (2007), statuts, avis du Comité Régional de l'Organisation Sociale et Médico-Sociale (CROSM), audit éducatif du service relais et des comptes administratifs de 2007 (2007-2008), rapport d'activité et rapport au commissaire aux comptes (2011), projet éducatif (2013). Croix Rouge Française, placement familial le Nouzet à Montgeron : arrêté préfectoral d'agrément (1972), règlement intérieur, convention aide sociale aux infirmes, aveugles et grands infirmes (1973), rapports d'activité (2003, 2005, 2009, 2011), projet d'établissement (2003), compte administratif (2005). Inter' Val à Villebon-sur-Yvette : rapport au commissaire aux comptes (2013), rapport d'activité (2013). Association Itinéraires, siège à Lille (Nord) : examen des comptes (2007). Association Jeunesse Culture Loisirs Technique (JCLT), service d'assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) Essonne à Juvisy-sur-Orge : rapports d'activité (2009, 2011, 2013), compte administratif et rapport financier (2009), budget (2007), plaquette de présentation (2010), protocole d'accord (2000). Lieu de vie le Pont du Ruisseau à Milly-la-Forêt : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013), compte administratif (2005). Lieu de vie et d'accueil familial Les berceaux de Lilith à Guigneville : présentation de l'association et rapport d'activité (2009, 2011, 2013), note explicative (2009). Lieu de vie La Colombe à Sermaise : rapport d'activité (2009). Lieu de vie Parcours Bonkoukou à Évry : rapport d'activité (2011), budget (2011).

Date

1972-2013

Cote

3261W/16

Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...
Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de...

Producteur :

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

54

Crèche : construction d'une crèche industrialisée (1973-1977) : projet de construction, propositions de services et diverses correspondances ; création d'une mini-crèche [20 berceaux] (1978) : plan de financement, dossiers de demande de subvention ; création d'une mini-crèche (1978) : travaux préparatoires, correspondance, délibérations du Conseil municipal ; fonctionnement de la crèche (1978) : petite annonce relative au poste de directrice de crèche, candidatures, embauche du personnel de la mini-crèche de MONTGERON ; fonctionnement de la crèche (1976, 1981) : règlement intérieur, barême des participations journalières des familles (1976, 1981), rapport sur le fonctionnement de la crèche municipale (1979), trois exemplaires de menus de jeunes enfants (1980), discours d'inauguration de la crèche (1979), quatre photographies de l'inauguration de la crèche municipale, correspondance diverse (1980-1981), formulaire d'inscription à la crèche, formulaire d'engagement des parents plaçant leur enfant à la crèche, historique, fonctionnement, coût de l'installation (1977-1979), affiche annonçant l'ouverture de la crèche municipale (1979), note d'information relative à l'inscription des enfants en crèche collective, article petite enfance à insérer dans l'un des bulletins municipaux du 2ème semestre 1979 ; fonctionnement de la crèche : données chiffrées, tracts, documentation.

Date

1973-1980

Cote

44J/12

Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...
Crèche : construction d'une crèche industrialisée (1973-1977)...

Producteur :

LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

55

Mission d'éducation permanente : projet de règlement intérieur, notes manuscrites, statuts, projet de statuts, composition du bureau, projet de délibération, protocole, bilan des activités, bordereaux d'envoi, comptes-rendus de réunion, réforme des statuts, invitations, programmes de stages, corrrespondance, certificat administratif, note de service, affiche, revue d'information économique, note de débit, justificatifs de frais, indemnités mensuelles, état mensuels de trésorerie, budget, notes d'honoraires, avenant de contrat, prorogation du contrat, contrat, projet expérimental.

Date

1974-1977

Cote

1776W/388

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
Mission d'éducation permanente : projet de règlement...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

56

EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), suivi des budgets annuels du comité d'entreprise : notes, décisions, autorisations d'engagement de dépenses, (1977-1986) ; établissement du règlement intérieur dans le cadre des lois Auroux : correspondance, notes, pièces jointes, textes de lois, (1983-1985) ; suivi des remboursements de salaires et charges concernant la secrétaire du comité d'entreprise : correspondance, notes, autorisations d'engagement de dépenses, (1977-1983) ; secrétariat du comité d'entreprise : contrat d'embauche, correspondance, notes, pièces jointes, (1974-1982) ; voyages d'études et visites organisés par le comité d'entreprise : ordres de missions, autorisations d'engagements de dépenses, correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1985).

Date

1974-1986

Cote

1523W/1251

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - Etablissement...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

57

Association chargée de la promotion professionnelle des adolescents (ACPPA) confiés à l'ISES de Savigny-sur-Orge.

Date

1975-2003

Cote

2745W/7/1

Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...
Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
Administration.
Partenaires présents sur le site de la Ferme de Champagne.
Association chargée de la promotion professionnelle...

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE (service versant)

58

Foyer-club-restaurant du 3ème age La Maison de l'Amitié : fonctionnement du foyer-restaurant (1978-1982) : projet de règlement intérieur, correspondance, notifications diverses, tarif des repas, budgets primitifs et prévisionnels (1979-1980, 1982), bilans de fonctionnement (1978-1980), photographie de la cuisine ; activités du foyer-restaurant : correspondance diverse (1977-1982), invitations, programmes, journal d'information Liens d'amitié, n° 1 et 2.

Date

1977-1982

Cote

44J/9

Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...
Foyer-club-restaurant du 3ème age La Maison de l'Amitié...

Producteur :

LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

59

Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud.- Règlement intérieur, notes, correspondance, étude de programmation du transfert de l'Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud à Saint-Quentin-en-Yvelines, document intitulé ""la promotion sortante de septembre 1992"" ; conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Saint-Cloud : procès-verbaux de réunions, avant projet de statuts, correspondance, notes manuscrites (1977-1986).

Date

1977-1986

Cote

64J/40

Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud.-...

Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

60

CHAMARANDE, acquisition et gestion du domaine par le Conseil général : compte rendu de séance du Conseil général séance, article de presse, plan du château, rapport, correspondance, rapport, copie du certificat d'actions nominatives, acte constitutif, déclaration de conformité, conditions d'occupation, cahier des charges, comptes rendus de séances du Conseil général, rapports du préfet, plan du domaine, réglement intérieur, avis de la commission des conflits, rapport du président du Conseil général, projets de convention, note. (1977) ; Affectation du domaine : rapports, compte rendu intégral des débats de la séance du 20 décembre 1978, rapports du préfet, délibérations du Conseil général, compte rendu de réunion, correspondance, comptes rendus de séance du Conseil général, rapport de la commission départementale (1978) ; projet de création d'une ferme-école par Nature et progrès, association européenne d'agriculture et d'hygiéne biologiques : évaluation forfaitaire, rapports, correspondance, brochures, budgets prévisionnels (1977-1979) ; projet d'aménagement du domaine par l'association Tourisme et travail : plan de financement, budgets, correspondance, rapports, notices estimatives, document descriptif, programme des travaux envisagés (1978-1979).

Date

1977-1979

Cote

2167W/1

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
CHAMARANDE, acquisition et gestion du domaine par le...

Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

61

Planification familiale, relations avec le Centre d'information, d'éducation et de planification familiale de Montgeron [CIEPF] (1979 - 1982).

Date

1979-1982

Cote

44J/4

Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...
Planification familiale, relations avec le Centre d'information,...

Producteur :

LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

62

CHAMARANDE, travaux : correspondance, rapport du président au Conseil général, compte rendu de séance du Conseil général, bilan provisoire, rapports du préfet, présentation des travaux, étude et chantiers, plans, devis descriptif, avant-projet, cahier des charges, règlement d'utilisation du parc, devis (1979-1985).

Date

1979-1985

Cote

2167W/5

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
CHAMARANDE, travaux : correspondance, rapport du président...

Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

63

Règlements intérieurs (27/06/1980 au 29/07/1981).

Date

1980-1981

Cote

2227W/1

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
Règlements intérieurs (27/06/1980 au 29/07/1981).

Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

64

Règlements intérieurs (12/03/1982 au 11/02/1983).

Date

1982-1983

Cote

2227W/2

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
Règlements intérieurs (12/03/1982 au 11/02/1983).

Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

65

Règlements intérieurs (01/08/1983 au 02/08/1983).

Date

1983

Cote

2227W/9

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
Règlements intérieurs (01/08/1983 au 02/08/1983).

Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

66

Règlements intérieurs (23/11/1983 au 27/12/1983).

Date

1983

Cote

2227W/14

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
Règlements intérieurs (23/11/1983 au 27/12/1983).

Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

67

Règlements intérieurs (29/06/1983 au 04/07/1983).

Date

1983

Cote

2227W/4

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
Règlements intérieurs (29/06/1983 au 04/07/1983).

Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

68

Règlements intérieurs (19/07/1983 au 27/07/1983).

Date

1983

Cote

2227W/7

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
Règlements intérieurs (19/07/1983 au 27/07/1983).

Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

69

Règlements intérieurs (27/07/1983 au 01/08/1983).

Date

1983

Cote

2227W/8

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
Règlements intérieurs (27/07/1983 au 01/08/1983).

Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

70

Règlements intérieurs (03/08/1983 au 08/08/1983).

Date

1983

Cote

2227W/10

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
Règlements intérieurs (03/08/1983 au 08/08/1983).

Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

71

Règlements intérieurs (01/03/1983 au 29/06/1983).

Date

1983

Cote

2227W/3

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
Règlements intérieurs (01/03/1983 au 29/06/1983).

Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

72

Règlements intérieurs (07/07/1983 au 19/07/1983).

Date

1983

Cote

2227W/6

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
Règlements intérieurs (07/07/1983 au 19/07/1983).

Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

73

Règlements intérieurs (09/09/1983 au 13/10/1983).

Date

1983

Cote

2227W/12

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
Règlements intérieurs (09/09/1983 au 13/10/1983).

Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

74

Règlements intérieurs (09/08/1983 au 08/09/1983).

Date

1983

Cote

2227W/11

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
Règlements intérieurs (09/08/1983 au 08/09/1983).

Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

75

Règlements intérieurs (04/07/1983 au 06/07/1983).

Date

1983

Cote

2227W/5

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
Règlements intérieurs (04/07/1983 au 06/07/1983).

Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

76

Règlements intérieurs (08/10/1983 au 23/11/1983).

Date

1983

Cote

2227W/13

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
Règlements intérieurs (08/10/1983 au 23/11/1983).

Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

77

Règlements intérieurs (09/03/1984 au 23/05/1984).

Date

1984

Cote

2227W/16

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
Règlements intérieurs (09/03/1984 au 23/05/1984).

Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

78

Règlements intérieurs (03/01/1984 au 09/03/1984).

Date

1984

Cote

2227W/15

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
Règlements intérieurs (03/01/1984 au 09/03/1984).

Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

79

Règlements intérieurs (02/10/1984 au 27/12/1984).

Date

1984

Cote

2227W/18

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
Règlements intérieurs (02/10/1984 au 27/12/1984).

Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

80

Règlements intérieurs (25/05/1984 au 27/09/1984).

Date

1984

Cote

2227W/17

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
Règlements intérieurs (25/05/1984 au 27/09/1984).

Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

Résultats de la recherche

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Inventaire des titres et papiers de l'abbaye royale d'HYERRES. Tome VII, chap. XXVI-XXVII : Usages et règlements de l'abbaye (1780).

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Producteur :

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Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

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Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

SAULX-LES-CHARTREUX, industrie. - Réglement de la société Saint Roch, société des mineurs et carriers dont le but est de porter secours en cas de maladie, infirmité ou vieillesse (1839).

Date

Cote

Contexte : FONDS DE COURCEL

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

Producteur :

CHILLY-MAZARIN, administration centrale et communale. - Affiche concernant la rectification de la côte de Chilly-Mazarin (1848), réglement pour la discipline de la subdivision de la compagnie des sapeurs pompiers (1849).

Date

Cote

Contexte : FONDS DE COURCEL

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de secours mutuel. - Création ; fonctionnement : statuts, réglement intérieur, instructions préfectorales, correspondance (1855-1935).