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634 résultats

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  1. Résultat n°1

    Plan Local d'urbanisme (PLU), réunion de concertation du 16 décembre 2004 : comptes rendus des groupes thématiques, comptes rendus synthétiques, listes de participants.

    Date

    2004

    Cote

    2895W/203/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Plans.
    • Plan Local d'urbanisme (PLU), réunion de concertation...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Contrat de Plan Etat-Région (CPER), préparation : notes, correspondance, plans.

    Date

    2001-2006

    Cote

    2895W/203/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Plans.
    • Contrat de Plan Etat-Région (CPER), préparation : notes,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement : plans de masse, plans de récolement.

    Date

    1992-2002

    Cote

    2541W/99

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  4. Résultat n°4

    Commission des marchés : séances des 27 janvier au 01 décembre 1994, 09 février au 07 décembre 1995, 25 janvier au 19 décembre 1996, 30 janvier 1997 au 08 décembre 1998 et du 18 février 1999 au 12 décembre 2000 : procès-verbal.

    Date

    1994-2000

    Cote

    2401W/60

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • Commission des marchés : séances des 27 janvier au...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Commission des marchés : séances des 31 janvier au 08 novembre 1990, 24 janvier au 05 décembre 1991, du 30 janvier au 26 novembre 1992 et du 21 janvier au 16 décembre 1993 : Procès-verbal.

    Date

    1990-1993

    Cote

    2401W/59

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • Commission des marchés : séances des 31 janvier au...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE PROMOTION INGENIERIE IMMOBILIERE SA : réalisation du centre de logistique de la société Toys R Us, parcelle AO 19, AO 24, convention n° 88.113 (1989-1996) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE SOLYBAIL SA - FASHIONFLOW France SARL : section AO 25, AO 26 (1982-1984) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE D'EXPLOITATION DES CARRIERES DOUANNE : centrale à béton, section AO 4 (1981-1982) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / COMPAGNIE IBM France SA : parcelle AO 10, convention n° 499 (1984-1985) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / COMPAGNIE IBM France SA : parcelles A87, A89, A94, A96, A98 (1979-1982).

    Date

    1979-1996

    Cote

    2401W/58

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ARC PROMOTION 2 : Le Richelieu, lot 44, parcelle AP 94, convention n° 930043 (1994-1995) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI ILE DE France - PROMOGIM : lot 50, parcelle AP 87, convention n° 920030 (1992-1994) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / BATIPRO SA : 55 logements collectifs, opération Soleil Levant, lot 46, parcelle AP 91 (1993-1998) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / EURYDICE SCI : lot 43, parcelle AP 93, convention n° 930025 (1993-1995) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION NON REALISEE : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / BATI SERVICE : programme de 45 logements, lot 51, convention n° 910059 (1991-1993) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION NON REALISEE : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE VICTOR LIPKIN : lot 43, convention de cession n° 910016, convention de résiliation n° 910016 (1991-1993) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION NON REALISEE : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS - PROMOGIM : lot 46 (1992).

    Date

    1991-1998

    Cote

    2401W/57

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    ZAC DU CANAL, DOSSIER D'ACQUISITION : ETAT / EPEVRY, lot 34 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI RESIDENCE URSULA - SOCIETE RIVAUD PROMOTION, lot 35 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI EVRY CANAL, lot 36; complément de cession 1989 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / BATISSEUR DE FRANCE - SOCIETE SCOR IDF 1, lot 37 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI EVRY CANAL - LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS, lot 34 (1977-1989).

    Date

    1977-1989

    Cote

    2401W/56

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER D'ACQUISITION : ETAT / EPEVRY,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SAMA TEXTILES : lot 11, parcelle AN 35, convention n° 910053 (1991-1992) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI ILE DE France : section AP 87, lot 50, convention n° 914/21 (1992-1994) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI BERTRAND : section AN 35, lot 5, convention n° 920010 (1992) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SEDAF : lot G, sections AS 14, AR 188, AR 189, convention n° 900108 (1990-1992) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI COPERNIC : sections AN 393, 394, 395, 396, convention n° 910023 (1991-1993) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / CENTRE HOSPITALIER LOUISE MICHEL : sections AN 4, AN 12, AN 367, AN 369 (1994) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / LA POSTE : sections AR 9, lot 6 et 7 (1993-1994).

    Date

    1990-1994

    Cote

    2401W/55

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF ; ZAC DU CANAL, DOSSIER D'ACQUISITION : ETAT / EPEVRY ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / PAX ET PROGRES, lot 5 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE FRANCAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES, lot 26 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / HILDENBRAND, lot 9 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE HLM DE L'ESSONNE, lot 28 (1981-1984).

    Date

    1981-1984

    Cote

    2401W/54

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF ;...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA HLM LES TROIS VALLEES, lot 12 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA HLM LE TOIT DE LA FAMILLE PARISIENNE, lot 11 BIS (1981-1982).

    Date

    1981-1982

    Cote

    2401W/53

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA HLM...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / OFFICE PUBLIC HLM INTERDEPARTEMENTAL DE LA REGION PARISIENNE, lot 20 (1982) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI LES RIVES DU CANAL (1982).

    Date

    1982

    Cote

    2401W/52

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / OFFICE...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    ZAC DU CANAL, DOSSIER CONVENTION DE CESSION : EPEVRY / SYNDICAT COMMUNAUTAIRE D'AMENAGEMENT DE L'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY ; ZAC DU CANAL, DOSSIER CONVENTION DE CESSION : EPEVRY / SA HLM LE TOIT DE LA FAMILLE PARISIENNE, lot 11 bis ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA BATIR, lot 14 A et B ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA HLM LE TOIT DE LA FAMILLE PARISIENNE, lot 1 (1981-1984).

    Date

    1981-1984

    Cote

    2401W/51

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER CONVENTION DE CESSION : EPEVRY...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE SERCIB France - SCI ORPHEE, lot B42 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCPI IMMORENTE, lots 8-9-10-11-12 - 13, 1ère à 3ème tranche ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / PHARMACIE DUTERNE ET MAGNINAT ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE SLYS, DOSSIER ANNULE (1989-1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    2401W/50

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF, lot F ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / HLM PREFECTURE POLICE HABITAT, lot 48 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI LES CHAMPS, lot E1 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF, ANNULE ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA HLM PPP, secteur 3 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI LES CHAMPS, lot E2 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / LES BEAUX SITES, lot 35 BIS (1987-1989).

    Date

    1987-1989

    Cote

    2401W/49

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ASSOCIATION CULTURELLE ISLAMIQUE DES MUSULMANS D'ILE DE France ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SARL LE TURBOT, lot 12 et 13 (1983).

    Date

    1983

    Cote

    2401W/48

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ASSOCIATION...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ARC PROMOTION, lot 39 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI FRIEDLAND, lot 38 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCPI IMMORENTE, lots 5-8-9-14-15 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCPI IMMORENTE, lot 13 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCPI IMMORENTE, lots 8-9-10-11-12 (1989-1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    2401W/47

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ARC PROMOTION,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM LE LOGEMENT Français : lot 22, secteur 6, ilot B (1982) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SNC France COTTAGES ET COMPAGNIE (ILE DE France SUD), lot 17, secteur AN 177, AN 180, convention n° 69/83 (1984-1985) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA BATIR : lot 14 B, convention n° 68/83 (1984-1985) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SNC STIM : Lot D 16, parcelles AN 165 (1983).

    Date

    1982-1985

    Cote

    2401W/46

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE DE CONSTRUCTION DU ROND POINT DES POETES, lot I ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI FIRST POINT, lot D20 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / EMMAUS, lot 32 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / HLM PREFECTURE POLICE HABITAT, lot 49 (1984-1990).

    Date

    1984-1990

    Cote

    2401W/45

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM DU PERSONNEL DE LA PREFECTURE DE POLICE : logements , lot 9 (1981-1982) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI LE HAMEAU DU CANAL-STOK France : ilot B 1, lot 15, parcelle AN 29 (1981-1982) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA SEDAF : immeuble, lot 6, section AN 32 (1981-1982).

    Date

    1981-1982

    Cote

    2401W/44

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM TOIT ET JOIE : logements, lot 29 (1983-1985) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI MAMI - MONSIEUR ET MADAME GERLACH : local commercial, ilots 11 et 12, sections AN 22 et AN 35 (1982-1984) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM LES TROIS VALLEES : logements, lot 31, secteur 8, section AR 21 (1983-1984).

    Date

    1982-1985

    Cote

    2401W/43

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI JPB, lot 40 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA ECCO TRAVAIL TEMPORAIRE ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI BIZET ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI LA PERLE (FERINEL) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / FOYER DU FONCTIONNAIRE ET DE LA FAMILLE (1981-1989).

    Date

    1981-1989

    Cote

    2401W/42

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI JPB,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF, lot H ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI EVRY 23, lot n°23, secteur 6 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ACL PROMOTION, lot n°21 (1982-1993).

    Date

    1982-1993

    Cote

    2401W/41

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI DU SUD : ilot D, parcelle AN 25 (1981-1982) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI DU MARQUIS : garage Renault, parcelle AP 47, convention n° 86/002 (1986) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE MOBIL OIL France : lot 24 B (1984) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCN France CONSTRUCTION ET CIE ET- SOFRAMUR CONSTRUCTION - SNC France CONSTRUCTION ET COMPAGNIE FRANCAISE DE CONSTRUCTION : opération Actiburo 2, parcelle AR 47, convention n° 85.168, option n° 304 (1985 - 1986) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY : chauffage urbain, parcelles AR 24 et AO 36 (1985 - 1986) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY : ilot 11, lot 3, parcelle AN 22 (1985) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCN France CONSTRUCTION ET CIE ET- SOFRAMUR CONSTRUCTION : opération Actiburo 3, parcelle AR 48, convention n° 85.169 (1986- 1996) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCN France CONSTRUCTION ET CIE ET- SOFRAMUR CONSTRUCTION - SNC France CONSTRUCTION ET COMPAGNIE FRANCAISE DE CONSTRUCTION : opération Actiburo 3, ilot D, parcelle AR 31, convention n° 276 (1983 - 1985).

    Date

    1983-1996

    Cote

    2401W/40

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI COURCOURONNES BRASSEUR (HABITER UFIC) :lot 41, parcelle AP 72, convention n° 88.181 (1988 - 1989) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM LA SABLIERE : ilot B1, lot 13 (1983 - 1984) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / RESIDENCES VILLAGE DE France SA : lot 27 A (1986 - 1988) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM SOCIETE DE CONSTRUCTION ET D'AMENAGEMENT POUR LA REGION PARISIENNE ET LES PROVINCES (CARPI) : lot 27 B (1985 - 1986) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM CODELOG : lot 25 (1982 - 1983) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI EVRY CANAL - STIM : lot 2, lot 3, lot 4 , section AN 28 (1981 - 1984) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI HLM LE RENOUVEAU : lot 1, section AN 28 (1983 - 1984) ;

    Date

    1982-1989

    Cote

    2401W/39

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LOGHMAN : local commercial (pharmacie), ilot 30, lot 6, parcelle AR 29, convention n° 88,111 (1988) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR ET MADAME DO PHUONG : local commercial (restauration rapide), ilot 30, lot 7, parcelle AR 29, convention n° 892044 (1989) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / CREDIT LYONNAIS : local commercial, ilot 11 (TFP), lot 10, parcelle AN 22, convention n° 411 (1984) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCPI BUROBOUTIC : local commercial (superette alimentaire), ilot 30, lot 5, parcelle AR 29, convention n°86,066 (1986 - 1987) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCPI BUROBOUTIC2 : local commercial, ilot 11, lot 17, parcelle AN 22, convention n° 87,032 (1987) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR JACQUES LOUIS THEOPHILE YVES VANHOYE ET MADAME ALINE JACQUELINE LUCIENNE BOYER : local commercial (boulangerie patisserie), ilot 30, lot 4, parcelle AR 29, convention n° 519 (1985) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR JACQUES LOUIS THEOPHILE YVES VANHOYE ET MADAME ALINE JACQUELINE LUCIENNE BOYER : local commercial (boulangerie patisserie), ilot 11, lot 6, parcelle AN 22, convention n° 462 (1984 - 1985) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI KLEPHI : local commercial (Boucherie du Canal SARL), ilot 11, lot 8 (TFP), parcelle AN 22, contrat d'occupation / option n° 88/03 (1988) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI DU 31 RUE DU PONT AMAR, CLAUDE COCU, local commercial (fleuriste), ilot 11, lot 9, parcelle AN 22, contrat d'occupation n° 85/82, option n° 85/83 (1985 - 1987) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / LES POMPES FUNEBRES R. MARTIN SA : local commercial, ilot 11, lot 4 et lot 18 (1983 - 1984) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI IMMOBILIERE DE L'ESPACE : ilot 30, lot 3, parcelle AR 29, contrat d'occupation n° 88/66, option n° 88/67 (1989 - 1990) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR ANTONIO JOSE DE OLIVEIRA LOPES : local commercial, ilot 11, lot 11 (TFP), parcelle AN 22 (cours des Halles, bail commercial n° 87/36 (1988) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI L'UNION COMMERCIALE SA, local commercial, ilot 11, lot 5, parcelle AN 22, convention n° 65/83 (1983 - 1985) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION (1989) ET LITIGE CHANTIER : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE SORGHO : local commercial, ilot 24, parcelle AR 134, convention n° 88.208 (1988 - 1994) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA DOMIBAIL : local commercial (restaurant Margot), ilot 24, parcelle AR 133, convention n° 88.207 (1988 - 1989).

    Date

    1983-1994

    Cote

    2401W/38

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR PATRICK LEON RENE VERNIERS ET MADAME MARIE FRANCOISE MARDELET : Lot C5 : parcelle AY 78 (1982 - 1983) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS MAISONS INDIVIDUELLE : ilot C : parcelle AY 86, convention n° 85/38 (1984 - 1985) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM TRAVAIL ET PROPRIETE : lot H 4 et H 5bis : parcelle AK 30 lot 1. (1977 - 1981).

    Date

    1977-1985

    Cote

    2401W/37

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM LE LOGEMENT FAMILIAL DU BASSIN PARISIEN : Lot C3, parcelles AY 75, lot 1et 2 (local commercial) (1980 - 1983) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM LE LOGEMENT FAMILIAL DU BASSIN PARISIEN : Lot H7, parcelles AK 8 51977 (1977 - 1978).

    Date

    1978-1983

    Cote

    2401W/36

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM LES TROIS VALLEES : secteur D, Lot 3 (1980) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM COOPERER POUR HABITER : Lot H5 : parcelle AK 20 (1977 -1979) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM CODELOG : lot D3, parcelle AY 15 (1980 - 1981).

    Date

    1977-1981

    Cote

    2401W/35

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM DE LA VALLEE DE LA SEINE : section AY 87 (1984 - 1985) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION ET ECHANGE: ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE IMMOBILIERE DEVENIR PROPRIETAIRE : Lot D2 : section AY 14 (1981), AY 12 (1980) ; échange des lots 1, 3 et 5 contre les lots 2, 4 et 6 (1982).

    Date

    1980-1985

    Cote

    2401W/34

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM COOPERER POUR HABITER : Lot F3 : parcelle AK 6 (1978), parcelle AK 21 (1979) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ETAT : SECRETARIAT D'ETAT AUX POSTES ET TELECOMMUNICATIONS : parcelle AL 2, Les Grands Coquibus, Groupe Central des Télécommunications (1977 - 1980) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM DU PERSONNEL DE LA PREFECTURE DE POLICE : Lot G 1 (1980 - 1984).

    Date

    1977-1986

    Cote

    2401W/33

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM COOPERER POUR HABITER : secteur D, Lot 4, convention n° 01.341 (1979 - 1980) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM LES TROIS VALLEES : secteur D, Lot 1 (1978 - 1981) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE PROJET D'ACQUISITION : SA HLM LES TROIS VALLEES / ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY : secteur D, Lot 1, local commercial (1981 - 1982).

    Date

    1978-1982

    Cote

    2401W/32

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE FRANCAISE DES HABITATS ECONOMIQUES SA : Lot F 3 extension (1983 - 1985) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE LOGABAX : immeuble, parcelle AK 11 (1976 - 1978) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE BURES ORSAY : parcelles AY 1 et AY 2 (1980).

    Date

    1976-1985

    Cote

    2401W/31

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR JACQUES CAETANO ET MADAME JEANINE GERMAINE ORTS : lot 5, parcelle AY 105 (1988) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR MARIO SARAGOSA ET MADAME MARIA GIUNTA : lot 2, parcelle AY 102 (1988) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEURJEAN PIERRE ROMAIN SIBA ET MADAME JUDITH ZACHARIE DOMIQUIN : lot 1, parcelle AY 101 (1988) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR JEAN PAUL MOREAU ET MADAME THERESE MARIE SIMONNE GASTON : lot 6, parcelle AY 106 (1989) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR PATRICK GEORGES VASSY ET MADAME ANNIE ELYANE MARIE LOUISE POINARD : lot 3, parcelle AY 103, convention n° 87.127 (1987 - 1988) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MADAME CLAUDINE LETOURNEAU : lot 7, parcelle AY 107 (1987 - 1988).

    Date

    1987-1989

    Cote

    2401W/30

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY : parcelle AK 30, lot 5 et lot 6 (1991-1992) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / France TELECOM parcelle AK 30, lot 9, 2 place des Fédérés (1993) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION, RECTIFICATIF DE VENTE : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ASSOCIATION MAISEL INT - MAISON DES ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES TELECOMMUNICATIONS : parcelle AL 3 (n°5 et 6 oubliés de la vente) (1992 - 1993) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ASSOCIATION MAISEL INT - MAISON DES ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES TELECOMMUNICATIONS : parcelle AL 3 Les Grands Coquibus (1992) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE : parcelles AK 30, AK 31 lot 9 (1980 - 1984) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION A TRITRE GRATUIT : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU PAS DES EPINETTES : parcelles AK 1,2,3,26,30,42, 44à 57 (1980) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM CITE NOUVELLE HABITAT 2000 : parcelle AY 7, lots 16 à 25, 27, 28, 33, 34, 43 (1979 - 1982).

    Date

    1979-1993

    Cote

    2401W/29

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR FRANCOIS HENRI ALEXANDRE DESBRUYERES ARCHITECTE : Lot 4, parcelle AY 104, convention n° 880588 (1987 - 1989) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR JEAN MICHEL DENIS LAMODIERE : parcelle AY 108, lot 8 (1988) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR SIGISMOND RENARDET : parcelle AY 109, lot 9 (1988 - 1989) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR AHMED BIRECHE : parcelle AY 110, lot 10, convention n° 880942 (1988 - 1989) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR PIERRE DOMINIQUE CLAUDE LANSARD ET MADAME FRANCOISE GRUAT : parcelle AY 111, lot 11, convention n° 900092, n° 901850 (1989 - 1991).

    Date

    1987-1991

    Cote

    2401W/28

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ETAT : MINISTERE DES POSTES, TELECOMMUNICATIONS, ET TELEDIFFUSION, DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET TECHNIQUE : section AL, n°16 et 18, Les Grands Coquibus (1977-1982) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ETAT : SECRETARIAT D'ETAT AUX POSTES ET TELECOMMUNICATIONS : parcelle AL 1, Les Grands Coquibus et Bois des Aunettes, , construction de l'Institut National des Cadres Techniques (1974 - 1977) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ETAT : MINISTERE DES POSTES, TELECOMMUNICATIONS, ET DE L'ESPACE, DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET TECHNIQUE : immeuble, section AL, n°29, Les Grands Coquibus (1990 - 1991) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ASSOCIATION MAISEL INT - MAISON DES ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES TELECOMMUNICATIONS : parcelle AL 3, convention n° 910054 (1991) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / CONSORTIUM DE FINANCEMENT IMMOBILIER A LONG TERME - IMMOFFICE : Lot B 1, promesse de vente n°395 (1984 - 1985).

    Date

    1974-1991

    Cote

    2401W/27

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE COMMERCIALE DE REASSURANCE SCOR : secteur E, lot 5 (1977-1978) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / LE FOYER DU FONCTIONNAIRE ET DE LA FAMILLE : lot 4, secteur E (1978 - 1982) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / LE FOYER DU FONCTIONNAIRE ET DE LA FAMILLE : lot 1, secteur H (1977 - 1980).

    Date

    1977-1982

    Cote

    2401W/26

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ETAT (GENDARMERIE) : section AK 111 (1984 - 1991) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ETAT (GENDARMERIE) : section AK 34 et AK 36 (1980 - 1982) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM DU PERSONNEL DE LA PREFECTURE DE POLICE : Lot C (1979 - 1980).

    Date

    1979-1991

    Cote

    2401W/25

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM CITE NOUVELLE HABITAT 2000 : lot C (1979 - 1980) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI LE PARC DES COQUIBUS A EVRY : lot D5 (1981) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM CITE NOUVELLE HABITAT 2000 : lot 1 secteur C, ilot E lot 1 (1977 - 1983) ;

    Date

    1977-1983

    Cote

    2401W/24

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)