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224 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CERNY. - Route nationale 191, Collège d'enseignement technique de Montmirault : plan d'occupation actuelle du terrain, s. d. Ech. 1/1000. N et B. Calque. Dim. 0,49 x 0,64 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/100

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • CERNY. - Route nationale 191, Collège d'enseignement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    LONGJUMEAU. - Plan d'occupation des sols, [s.l.n.d.] Sans éch. Coul. Dim. 1,68 x 1,19.

    Date

    2e moitié du 20e siècle

    Cote

    1FI/66

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • LONGJUMEAU. - Plan d'occupation des sols, [s.l.n.d.]...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    CORBEIL-ESSONNES. - Nos 1 et 2 : Plan d'occupation des sols, analyse de l'état existant, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. Coul. Dim. 1,46 x 1,10.

    Date

    2e moitié du 20e siècle

    Cote

    1FI/67

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • CORBEIL-ESSONNES. - Nos 1 et 2 : Plan d'occupation...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    MILLY-LA-FORET. - Terrain d'entrainement sportif et d'éducation physique, aménagement des sols, avant projet : plan d'aménagement des sols, plan des terrassements, drainages et canalisation, profil en travers, plan parcellaire, plan d'ensemble de l'aménagement du stade municipal, mai 1951, Ech. 1/20. 1/200. Calque. Papier. N et B. Dim. 0,49 x 0,89 m, 0,54 x 0,92 m, 0,36 x 2,69 m, 0,57 x 0,865 m, 0,60 x 0,55 m. [5 plans].

    Date

    1951

    Cote

    784W/408

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • MILLY-LA-FORET. - Terrain d'entrainement sportif et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY : plans de situation, carte des sols, correspondance et dossier d'étude.

    Date

    1956-1976

    Cote

    1502W/1781

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    BUNO-BONNEVAUX, Plan d'occupation des sols.- Arrêté de prescription (15 novembre 1976) ; groupe de travail : arrêté, convocation, procès verbaux (1978-1983) ; correspondance (1976-1983), liste des interventions d'avis réservés (1979-1980) ; association de défense de Buno-Bonnevaux (1979-1980) ; enquête publique : décharge publique, eau potable (1982-1983), plan (1958), plan de zonage (1982) ; création du parc résidentiel et de loisirs (1977) ; consultation des services (1980). Arrété de publication (3 novembre 1983) : dessin à l'encre sur calque de l'église de Buno-Bonnevaux par A. Pirot (circa 1980).

    Date

    1958-1983

    Cote

    1781W/68

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BUNO-BONNEVAUX, Plan d'occupation des sols.- Arrêté...

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  7. Résultat n°7

    D'HUISON-LONGUEVILLE, Plan d'occupation des sols.- plans de distribution de carburéacteurs, dépôt de la FERTE-ALAIS raccordement du pipe line DONGES-METZ et plan parcellaire de D'HUISON-LONGUEVILLE (1962) ; plans de zonage (1976), consultation des services : correspondance (1975), rapport de présentation du plan d'occupation des sol par le groupe de recherche et de programmation (1976), registre d'enquête (1976-1977), rapport du commissaire enquêteur (1977), procès verbal (1977), analyse des observations de l'enquête publique, arrêté de prescription (1977) ; groupe de travail (1978), arrêté, correspondance (1978), procès verbaux (1975-1976), convocation (1974-1977)..

    Date

    1962-1978

    Cote

    1781W/72

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE, Plan d'occupation des sols.-...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, Plan d'occupation des sols.- Groupe de travail (1973-1983) : correspondance (1974-1983), arrêté de prescription (1964), convocations (1974-1982), procès verbaux (1973-1982) ; arrêtés de permis de construire (1983) ; enquête publique : coupures de presse (1977), plans (1978) ; rapport de développement : 4 photographies aériennes, classement des espaces boisés (1974), déviation du hameau de Jouy (1976) ; consultation des services (1975-1976).

    Date

    1964-1984

    Cote

    1781W/74

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, Plan d'occupation des sols.-...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    ONCY-SUR-ECOLE, Plan d'occupation des sols.- Groupe d'étude : rapport, plan de zonage et des servitudes, règlement (1980), avis émis par les services (1981), plan de l'ensemble de l'agglomération, acte (1980), arrêtés (1983), plans de zonage (1983), arrêtés de prescription (1964), arrêté préfectoral du groupe de travail (1978) , correspondance, liste des avis émis par les services, tableau de synthèse (1980-1982), procès verbaux de réunion (1978, 1981), convocations (1978-1981).

    Date

    1964-1982

    Cote

    1781W/77

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • ONCY-SUR-ECOLE, Plan d'occupation des sols.- Groupe...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    ORVEAU , Plan d'occupation des sols.- Groupe d'étude : convocations (1979-1980), prescription (1977), procès verbaux des réunions (1980-1981), documents graphiques, 1 photographie de l'église (circa 1980), permis de construire (1981-1983), exploitation d'une carrière (1976), règlement (1977); 1 photographie aérienne (s.d.), plans (1980), consultation des services (1980).

    Date

    1964-1983

    Cote

    1781W/78

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • ORVEAU , Plan d'occupation des sols.- Groupe d'étude...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, étude de l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) concernant le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) : plans, rapports, pièces jointes, (1965-1966). EVRY. - Plan d'aménagement des sols : plans, notes, pièces jointes, (1969).

    Date

    1965-1969

    Cote

    1523W/635

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), zones d'aménagement concerté (ZAC), TLE la servitude d'utilité publique, règlement sanitaire, publicité, COS, plan d'occupation des sols (POS) : correspondance, notes, pièces jointes, documentation.

    Date

    1965-1981

    Cote

    1523W/957

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    LA FERTE-ALAIS, Plan d'occupation des sols.- Arrêtés de permis de construire (1982) ; groupe de travail : organisation (1971-1982), procès verbaux (1975-1982) ; contrat avec l'urbaniste Chirot (1966), correspondance (1972-1979), mise en révision (1976-1979), plans (1978-1979), registre d'enquête publique (1976-1977), alimentation en eau potable (1980), consultation des services (1979).

    Date

    1966-1982

    Cote

    1781W/73

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • LA FERTE-ALAIS, Plan d'occupation des sols.- Arrêtés...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    EVRY. - Plan d'occupation des sols, études : plans, correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1966-1979

    Cote

    1523W/527

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Plan d'occupation des sols, études : plans,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose de divers réseaux, eau, éléctricité, gaz : ordres de service adressés aux différentes entreprises (EDF-GDF, compagnie générale des travaux hydrauliques), (1967-1973) ; demande de subvention pour relancer l'opération de rénovation urbaine, dossier justificatif (délibération du conseil municipal, note explicative, présentation du contexte social de l'opération, rapport de situation financière de la commune, documents financiers et administratifs, état des surfaces, programme de construction, plan de situation, plan périmétral, plan de masse) (1972-1973) ; travaux d'aménagement du sol, dossier d'étude (note explicative, état des surfaces, programme de construction des logements et superstructures, plans relatifs à la situation foncière, plan de masse, plan topographique) (1972-1973).

    Date

    1967-1973

    Cote

    1786W/196

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Correspondance relative aux plans d'occupation des sols, aux réserves foncières, aux emprunts pour acquisitions de terrains dans la ville nouvelle, état d'avancement des cessions de terrains, déclassement de chemins ruraux ; état des problèmes fonciers.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1776W/256

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Correspondance relative aux plans d'occupation des...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    COURCOURONNES. Parc du Lac, étude pour l'aménagement et la réalisation : correspondance, notes, pièces jointes, (1971). EVRY, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, étude du paysagement des espaces publics : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1976) ; projet d'implantation de bureaux et de locaux artisanaux dans les quartiers des Passages, la Marinière, l'Eglantier, la Petite Montagne, les Malines, le Long Rayage, le Clos au Pois et le Bois de l'Epine : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1980) ; projet d'implantation de petites et moyennes entreprises industrielles dans le but de la décentralisation : correspondance, notes, pièces jointes, (1972-1980) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), enquête sur les villes nouvelles de France sous forme de campagne nationale : correspondance, notes, pièces jointes, (1985). EVRY. - Quartier des Pyramides, conception et réalisation : correspondance, notes, pièces jointes, plans, photographies, dossier du concours, (1971-1973) ; étude du coefficient provisoire du plan d'occupation des sols (POS) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, règlement, (1969-1971). LISSES. - Quartier de la Petite Montagne, projet d'implantation de bureaux, d'un centre artisanal et de locaux industriels par l'ICP et la SILIC : correspondance, notes, pièces jointes, plans, dossiers de création de zone d'aménagement concerté (ZAC), (1970-1978).

    Date

    1969-1985

    Cote

    1523W/1149

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. Parc du Lac, étude pour l'aménagement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    DOURDAN. - Visitez l'Expo.... P.O.S. [dessin humoristique], s. d.

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/653

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • DOURDAN. - Visitez l'Expo.... P.O.S. [dessin humoristique],...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Aménagement de la plaine des Godet : plan d'occupation des sols, novembre 1969. Ech. 1/2000. Calque. Papier. N et B. Lég. Dim. 59 x 105 cm. [1 plan].

    Date

    1969

    Cote

    783W/168

    • Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Aménagement de la plaine des...

    Producteur :

    MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    EVRY. - Commune, programmation et construction : correspondance, notes, pièces jointes, (1971-1986) ; quartier du Mousseau, programmation et construction (1969), construction des bureaux de la mutuelle générale de l'éducation nationale (MGEN) (1971-1973) : correspondance, notes, pièces jointes ; quartier du Bras de Fer, construction du port : correspondance, notes, pièces jointes, (1969-1974) ; quartier d'EVRY-Village, élaboration du plan d'occupation des sols (POS) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1975-1976) ; quartier d'EVRY-Grand Bourg, élaboration du plan d'occupation des sols (POS) (propriétés de Notre-Dame de Sion et de M. Bataille concernées) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1974-1986) ; élaboration du plan d'occupation des sols (POS) (proporiété de M. Pastre concernée) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1974-1977). - RIS-ORANGIS. - Quartier des Soixante Arpents, élaboration du plan d'occupation des sols (POS) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1974-1986).

    Date

    1969-1986

    Cote

    1523W/15

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Commune, programmation et construction : correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription (1978), publication (1981), approbation (1982) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : prescription (1977) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : plan provisoire (1970) ; SAINT-HILAIRE : prescription (1977), publication (1978), approbation (1979), mise à jour (1980).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/42

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    Plans d'occupation des sols.- SAINTRY-SUR-SEINE : plan provisoire (1970), publication (1978), approbation (1980) ; SAULX-LES-CHARTREUX : presciption (1976) ; SAVIGNY-SUR-ORGE : plan provisoire (1970), prescription (1975), publication (1979) ; SERMAISE : prescription (1974), publication (1980).

    Date

    1970-1980

    Cote

    905W/46

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- SAINTRY-SUR-SEINE : plan...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  23. Résultat n°23

    Plans d'occupation des sols.- LEUVILLE-SUR-ORGE : approbation (1979), mise à jour (1980), 2ème mise à jour (1981) ; LINAS : prescription (1974), publication (1979), approbation (1982) ; LISSES : plan provisoire (1970) ; LONGJUMEAU : plan provisoire (1970), prescription (1976), publication (1982).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/29

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- LEUVILLE-SUR-ORGE : approbation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    Plans d'occupation des sols.- MONTGERON : publication (1978) ; MONTLHERY : prescription (1974) ; MORANGIS : plan provisoire (1970), prescription (1975), publication (1977 ; MORSANG-SUR-ORGE : plan provisoire (1970) ; MORSANG-SUR-SEINE : plan provisoire (1970), prescription (1974), publication (1977), approbation (1979), mise à jour (2 dossiers 1980-1982).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/33

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- MONTGERON : publication...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Plans d'occupation des sols.- CHILLY-MAZARIN : approbation (1977), mise à jour (2 dossiers 1978), mise à jour modifiée (1980), approbation avec modifications (1981) ; CORBEIL-ESSONNES : plan provisoire (1970), publication (1976), approbation (1977).

    Date

    1970-1981

    Cote

    905W/15

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- CHILLY-MAZARIN : approbation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    Plans d'occupation des sols.- LE PLESSIS-SAINT-BENOIT : règlement applicable (1979), publication (1981), approbation (1982) ; QUINCY-SOUS-SENART : plan provisoire (1970), presciption (1974), publication (1976) ; RICHARVILLE : prescription (1979), publication (1981) ; RIS-ORANGIS : plan provisoire (1970).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/40

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- LE PLESSIS-SAINT-BENOIT...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    Plans d'occupation des sols.-AUTHON-LA-PLAINE : approbation (1981) ; AUVERNAUX : plan provisoire (1970) ; BALLAINVILLIERS : prescription (1975), publication (1976) ; BALLANCOURT : plan provisoire (1970), prescription (1977) ; BAULNE : prescription (1978) ; BIEVRES : prescription (1974), publication (1976).

    Date

    1970-1981

    Cote

    905W/3

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.-AUTHON-LA-PLAINE : approbation...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  28. Résultat n°28

    Plans d'occupation des sols.- ARPAJON : publication (1978), approbation (1981), mise à jour de 1981 ; ATHIS-MONS : plan provisoire (1970), mise au point (1980) ; AUTHON -LA-PLAINE : prescription (1977), publication (1979).

    Date

    1970-1981

    Cote

    905W/2

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- ARPAJON : publication...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  29. Résultat n°29

    Plans d'occupation des sols.- GOMETZ-LA-VILLE : approbation (1977), mise à jour (1978), 2ème mise à jour (1980)) ; LES GRANGE-LE-ROI : prescription ( 1978), publication (1980), approbation (1982) ; GRIGNY : plan provisoire (1970) ; GUIGNEVILLE : presciption (1975), publication (1978), approbation (1979).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/25

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- GOMETZ-LA-VILLE : approbation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    Plans d'occupation des sols.- GUILLERVAL : publication (1981) ; IGNY : plan provisoire (1970) ; ITTEVILLE : plan provisoire (1970), presciption (1976), publication (1979 ; JANVILLE-SUR-JUINE : prescription (1978), publication (1982).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/26

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- GUILLERVAL : publication...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    Plans d'occupation des sols.- VAUGRIGNEUSE : prescription (1974), publication (1980), approbation (1982) ; VAUHALLAN : plan provisoire (1970), prescription (1976), publication (1978), approbation (1981), mise à jour (1982) ; VAYRES-SUR-ESSONNE : publication (1979), approbation (1980).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/49

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- VAUGRIGNEUSE : prescription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    Plans d'occupation des sols.- LONGPONT-SUR-ORGE : prescription (1977) ; MARCOUSSIS : prescription (1974) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : prescription (1976), publication (1978), approbation (1981) ; MASSY : plan provisoire (1970), prescription (1976).

    Date

    1970-1981

    Cote

    905W/30

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- LONGPONT-SUR-ORGE : prescription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    Plans d'occupation des sols.- EPINAY-SOUS-SENART : plan provisoire (1970), presciption (1975), publication (1976), approbation (1978), approbation (modification 1979), mise à jour (1980) ; ETAMPES : publication (1981).

    Date

    1970-1981

    Cote

    905W/20

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- EPINAY-SOUS-SENART :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    Plans d'occupation des sols.BOISSY-LE-CUTTE : publication (1981) ; BOISSY-LE-SEC : publication (1982) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON : prescription (1975), publication (1977) ; BONDOUFLE : plan provisoire (1970), presciption (1977), BOULLAY-LES-TROUX : prescription (1977), publication (1979).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/5

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.BOISSY-LE-CUTTE : publication...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    Plans d'occupation des sols.- PARAY-VIELLE-POSTE : plan provisoire (1970), prescription (1977), publication (1978), approbation (1980), mise à jour (1981) ; LE PLESSIE-PATE : presciption (1976), publication (1977), approbation (1978), mise à jour (1979).

    Date

    1970-1981

    Cote

    905W/38

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- PARAY-VIELLE-POSTE :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  36. Résultat n°36

    Plans d'occupation des sols.- NOZAY : prescription (1974), publication (1976), approbation (1977), mise à jour (1978) ; OLLAINVILLE : prescription (1976), publication (1977), approbation (1978), 1ère mise à jour (1979, 2ème mise à jour 1980, 3ème mise à jour (1982) ; ONCY-SUR-ECOLE : publication (1980) ; ORMOY : plan provisoire (1970), prescription (1974).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/35

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- NOZAY : prescription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  37. Résultat n°37

    Plans d'occupation des sols.- LES MOLIERES : publication (1980) ; MONDEVILLE : prescription (1978), publication (1979), approbation (1980) ; MONNERVILLE : publication (1981), approbation (1982), MONTGERON : plan provisoire (1970), prescription (1975).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/32

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- LES MOLIERES : publication...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  38. Résultat n°38

    Plans d'occupation des sols.- SOISY-SUR-SEINE : prescription (1979), publication (1981) ; SOISY-SUR-SEINE : plan provisoire (1970) ; TIGERY : plan provisoire (1970), presciption (1979) ; TORFOU : publication (1982) ; LES ULIS : publication (1982) ; VALPUISEAUX : publication (2 dossiers 1980) ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : prescription (1974).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/47

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- SOISY-SUR-SEINE : prescription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    NOZAY, zone d'aménagement, travaux de construction d'un complexe sportif : note descriptive, devis, plans (1972-1974). Zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux : plans (1970-1971).

    Date

    1970-1974

    Cote

    1786W/123

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • NOZAY, zone d'aménagement, travaux de construction...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Plans d'occupation des sols.- COURCOURONNES : plan provisoire (1970), presciption (1975), publication (1976), approbation (1980), mise à jour (1981) ; COURSON-MONTELOUP : publication (projet 1980), publication (1982) ; CROSNE : plan provisoire (1970), prescription (1974), publication (1979).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/17

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- COURCOURONNES : plan...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  41. Résultat n°41

    Plans d'occupation des sols.- VERT-LE-PETIT : plan provisoire (1970), prescription (1976), publication (1981 ; VIGNEUX-SUR-SEINE : prescription (1974), publication (1976), approbation (1978),, mise à jour (1979) ; VILLABE : plan provisoire (1970), prescription (1976), publication (1977).

    Date

    1970-1981

    Cote

    905W/51

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- VERT-LE-PETIT : plan...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  42. Résultat n°42

    Plans d'occupation des sols.- NAINVILLE-LES-ROCHES : plan provisoire (1970), publication (1980-1981), approbation (1981) ; LA NORVILLE : prescription (1976), publication (1977), approbation (1980), mise à jour (1981).

    Date

    1970-1981

    Cote

    905W/34

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- NAINVILLE-LES-ROCHES...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  43. Résultat n°43

    Plans d'occupation des sols.- SAINT-AUBIN : plan provisoire (1970), prescription (1975), publication (1976), approbation (1978), mise à jour (1978) ; SAINT-CHERON : prescription (1974), publication (1978), approbation (1980) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : presciption (1974), approbation (1978), publication (1976), 1ère mise à jour (1979), 2ème mise à jour (1980), 3ème mise à jour (1982), SAINT-CYR-LA-RIVIERE : prescription(1977).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/41

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- SAINT-AUBIN : plan provisoire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  44. Résultat n°44

    Plans d'occupation des sols.- CHATIGNONVILLE : prescription (1977), publication (1979), approbation (1981) ; CHEVANNES : plan provisoire (1970), prescription (1974), procès-verbal de la réunion de mise au point (1974), approbation (1978), mise à jour (1979) ; CHILLY-MAZARIN : plan provisoire (1970), prescription (1974), publication (1975).

    Date

    1970-1981

    Cote

    905W/14

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- CHATIGNONVILLE : prescription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  45. Résultat n°45

    Plans d'occupation des sols.- BRUNOY : plan provisoire (1970), prescription (1974), publication (1980) ; BRUYERES-LE-CHATEL : publication (1977), approbation (1979), mise à jour (1980).

    Date

    1970-1980

    Cote

    905W/10

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- BRUNOY : plan provisoire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  46. Résultat n°46

    Plans d'occupation des sols.- BOUVILLE : mise à jour (1980) ; BRETIGNY-SUR-ORGE : plan provisoire (1970), prescription (1978, publication (1981) ; BREUILLET : prescription (1977.

    Date

    1970-1981

    Cote

    905W/7

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- BOUVILLE : mise à jour...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  47. Résultat n°47

    Plans d'occupation des sols.- CHALO-SAINT-MARS :publication (1979), approbation (1980), mise à jour (1981) ; CHAMARANDE : mise au point (1981), publication (1982) ; CHAMPCUEIL : plan provisoire (1970).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/12

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- CHALO-SAINT-MARS :publication...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  48. Résultat n°48

    Plans d'occupation des sols.- ECHARCON : plan provisoire (1970), presciption (1974), publication (1975), approbation (1977), mise à jour (1978) ; EGLY : projet de plan (1982) ; EPINAY-SOUS-SENART : plan provisoire (1970), presciption (1974), publication (1976), approbation (1982).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/19

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- ECHARCON : plan provisoire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  49. Résultat n°49

    Plans d'occupation des sols.- LA VILLE-DU-BOIS : plan provisoire (1970), prescription (1974), publication (1976), 2ème publication (1981) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : publication (1982) ; VILLIERS-LE-BACLE : plan provisoire (1970) ; VILLIERS-SUR-ORGE : plan provisoire (1970), prescription (1975), publication (19767), approbation (1979), mise à jour (1980).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/52

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- LA VILLE-DU-BOIS : plan...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  50. Résultat n°50

    Plans d'occupation des sols.- LE VAL-SAINT-GERMAIN : publication (1976), approbation (1977), mise à jour (1978) ; VARENNES-JARCY : plan provisoire (1970), règlement (1973), publication (1976), 2ème publication, 3ème publication (1981), approbation (1982).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/48

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- LE VAL-SAINT-GERMAIN...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  51. Résultat n°51

    Plans d'occupation des sols.- FONTENAY-LES-BRIIS : publication (1982) ; FONTENAY-LE-VICOMTE : plan provisoire (1970), presciption (1977), publication (1979), approbation (1981) ; LA FORET-LE-ROI : presciption (1976), publication (1977), approbation (1979), mise à jour (1980) .

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/22

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- FONTENAY-LES-BRIIS :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  52. Résultat n°52

    Plans d'occupation des sols.- BOULLAY-LES-TROUX : approbation (1982) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE : plan provisoire (1970), prescription (1974) ; BOUTERVILLIERS : publication (1982) ; BOOUTIGNY-SUR-ESSONNE : prescription (1976), publication (1979) ; BOUVILLE : publication (1977), mise à jour (1979).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/6

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- BOULLAY-LES-TROUX : approbation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  53. Résultat n°53

    Plans d'occupation des sols.- ORSAY : publication (1982) ; ORVEAU : publication (1980), mise au point (1980), approbation (1981) ; PALAISEAU : plan provisoire (1970), prescription (1977), publication (1980).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/37

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- ORSAY : publication (1982)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  54. Résultat n°54

    Plans d'occupation des sols.- VIRY-CHATILLON : plan provisoire (1970), prescription (1977), publication (1979) ; WISSOUS : plan provisoire (1970), publication (1982) ; YERRES : plan provisoire (1970), prescription (1974), publication (1981).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/53

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- VIRY-CHATILLON : plan...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  55. Résultat n°55

    NOZAY, zone d'aménagement; travaux de construction d'une salle polyvalente (réunions, séminaires, spectacles) : permis de construire, dossier de financement, contrat avec l'architecte, correspondance avec la mairie et l'architecte, plans (1970-1971). Groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction de 12 classes primaires et de 4 classes maternelles : projet initial (1970), projet modifié (1971), devis estimatif détaillé par corps d'état, plans (1970-1971).

    Date

    1970-1971

    Cote

    1786W/124

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • NOZAY, zone d'aménagement; travaux de construction...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  56. Résultat n°56

    MASSY, MONTGERON, MORANGIS (1965-1971), MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINTRY-SUR-SEINE, TIGERY, VARENNES-JARCY, VILLIERS-SUR-ORGE, YERRES. - Plans de coefficients provisoires d'occupation des sols.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1329W/52

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • MASSY, MONTGERON, MORANGIS (1965-1971), MORSANG-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Plans d'occupation des sols.- ORMOY : publication (1980), approbation (1981), mise à jour (1981) ; ORMOY-LA-RIVIERE : prescription (1978), publication (1980), approbation (1982) ; ORSAY : plan provisoire (1970), prescription (1976).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/36

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- ORMOY : publication (1980),...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  58. Résultat n°58

    Plans d'occupation des sols.- JANVRY : prescription (1976), publication (1977), approbation (1979), mise à jour (1980), 2ème mise à jour (1982) ; JUVISY-SUR-ORGE : plan provisoire (1970), prescription (1976), mise à jour (1979), 2ème mise à jour (1981).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/27

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- JANVRY : prescription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  59. Résultat n°59

    ATHIS-MONS, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EPINAY-SOUS-SENART, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRIGNY, IGNY, ITTEVILLE, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, LONGJUMEAU. - Plans de coefficients provisoires d'occupation des sols.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1329W/51

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • ATHIS-MONS, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHEVANNES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Plans d'occupation des sols.- ETI0LLES : plan provisoire (1970) ; ETRECHY : presciption (1979), publication (1981) ; EVRY : plan provisoire ( 1970), presciption (1976) ; LA FERTE-ALAIS : presciption (1976), approbation (1978), mise à jour (1979), procès-verbal de la réunion du groupe de travail (1979) ; FLEURY-MEROGIS : plan provisoire (1970), publication (1980) .

    Date

    1970-1980

    Cote

    905W/21

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- ETI0LLES : plan provisoire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  61. Résultat n°61

    Plans d'occupation des sols.- LE COUDRAY-MONTCEAUX : plan provisoire (1970), presciption (1974), publication (1975), publication (1977), approbation (1980), mise à jour (1981-1982) ; COURANCES :publication (1982).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/16

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- LE COUDRAY-MONTCEAUX...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  62. Résultat n°62

    Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (SDAU), plans d'occupation des sols (POS). - Elaboration, généralités (1972-1978). Article R.111-19 du Code de l'urbanisme. - Arrêtés préfectoraux d'application (1979). Projets Sirene ert Safari (1971-1972). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Chambre funéraire : projet d'urbanisme (1965-1972). ATHIS-MONS. - Laboratoire de charcuterie ; transports frigorifiques européens : projets d'urbanisme (1965-1972). Communes de A à C. - Permis de construire (1983).

    Date

    1971-1983

    Cote

    1329W/48

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (SDAU),...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  63. Résultat n°63

    NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction : devis descriptif, cahier des préscriptions spéciales, dossiers des marchés passés avec les entreprises Jossermoz et Patricas, soumissions, plan de masse (1972, 1973), plans des bâtiments (1972, 1973) ; travaux de construction d'une salle de sport : note de présentation,devis descriptif et estimatif, plan de situation, plans des divers réseaux, plan de situation (1971).

    Date

    1971-1973

    Cote

    1786W/122

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  64. Résultat n°64

    COURCOURONNES. - ZAE de Saint-Guénault : plans d'affectation des sols, des espaces publics - plantations, 1971. Ech. 1/1 000. 1/2 000. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 30,5 x 60 cm, 42 x 59 cm, 63,5 x 106 cm. [3 plans].

    Date

    1971

    Cote

    782W/112

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • COURCOURONNES. - ZAE de Saint-Guénault : plans d'affectation...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  65. Résultat n°65

    ITTEVILLE, Plan d'occupation des sols.- arrêté de prescription (24 mai 1972) ; groupe de travail : réunions (1975-1976) ; Arrêté de publication (23 novembre 1978), enquête publique (1981), demande de déclassement de parcelles (1981), arrêté de prescription (29 juin 1983).

    Date

    1972-1983

    Cote

    1781W/75

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • ITTEVILLE, Plan d'occupation des sols.- arrêté de prescription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  66. Résultat n°66

    ATHIS-MONS : Brochure sur le foyer pour adolescents d'ATHIS-MONS (1972) ; DOURDAN : étude préparatoire à l'établissement du plan d'occupation des sols (1978).

    Date

    1972-1978

    Cote

    895W/1

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DE LOGEMENTS

    • ATHIS-MONS : Brochure sur le foyer pour adolescents...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  67. Résultat n°67

    LE PLESSIS-PATE - Administration de la commune. - Litige relatif aux limites des communes de BRETIGNY et du PLESSIS-PATE : compte-rendu de réunion (1972). Plan d'occupation des sols : dossier (1976).

    Date

    1972-1976

    Cote

    EDEPOT81 3D/2

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Administration de la commune. - Litige...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  68. Résultat n°68

    Note technique, présentation et structure du règlement des plans d'occupation des sols. - Tome 2.

    Date

    1972

    Cote

    INOCTAVO/786/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Note technique, présentation et structure du règlement...
  69. Résultat n°69

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, documents d'urbanisme : correspondance, notes, plans d'occupation des sols, (1972-1984) ; recensement des données relatives aux zones d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, plans, textes officiels, (1976-1986). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, exploitation des parkings : contrat 79-122 avec Proservice (1979). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, réalisation de la voirie en site propre pour les transports urbains : contrat 81-148 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) (1981). LISSES. - Quartier de Lisses-Centre, décoration de l'école Jean-Baptiste-Corot : contrat 82-141 avec Jacques Vincent Guiraud (1982). LISSES, VILLABE. - Quartier de la Plaine des Brateaux, étude pour la réalisation du cimetière intercommunal : contrat avec Atéa et Sauveterre (1984).

    Date

    1972-1986

    Cote

    1523W/740

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  70. Résultat n°70

    Note technique, présentation et structure du règlement des plans d'occupation des sols. - Tome 1.

    Date

    1972

    Cote

    INOCTAVO/786/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Note technique, présentation et structure du règlement...
  71. Résultat n°71

    Aspects pratiques des plans d'occupation des sols

    Date

    mars 1972

    Cote

    PBR/943

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Aspects pratiques des plans d'occupation des sols
  72. Résultat n°72

    Aspects pratiques des plans d'occupation des sols

    Date

    mars 1972

    Cote

    PBR/618

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Aspects pratiques des plans d'occupation des sols
  73. Résultat n°73

    DANNEMOIS, Plan d'occupation des sols.- Arrêtés de permis de construire (1982) ; Autorisation d'exploitation d'une carrière au lieu-dits les Gorges (1983-1984) ; groupe de travail : arrêté de prescription (1978), correspondance (1973-1978), procès verbaux (1976-1978) ; projet de contrat rural pour la restauration de l'église et la construction d'un foyer polyvalent de loisirs (1983) ; statistiques (1979-1982) ; enquêt publique (1978) ; consultation des services (1977) ; coupures de presse (1974-1975).

    Date

    1973-1984

    Cote

    1781W/71

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • DANNEMOIS, Plan d'occupation des sols.- Arrêtés de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  74. Résultat n°74

    BOISSY-LE-CUTTE, Plan d'occupation des sols.- Groupe de travail : convocation, procès verbaux (1980-1983), plans, consultation des services (1981) ; construction non autorisée d'un stand de tir de l'association sportive d'Air Inter (1983) ; déviation de la route nationale n° 191 (1973-1977) ; Arrété de publication (3 novembre 1983).

    Date

    1973-1983

    Cote

    1781W/67

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BOISSY-LE-CUTTE, Plan d'occupation des sols.- Groupe...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  75. Résultat n°75

    NOZAY, zone d'aménagement, travaux de construction d'un centre commercial : historique, étude financière (1978), aménagement des réseaux PetT, EDF, eau, contrat d'études détaillées sur l'aménagement du coeur de ville. Groupe Scolaire de Villarceaux : cahier des prescriptions techniques (1973).

    Date

    1973-1978

    Cote

    1786W/125

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • NOZAY, zone d'aménagement, travaux de construction...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  76. Résultat n°76

    ORSAY.- Plan d'occupation des sols (POS) ; taxe locale d'équipement (TLE) ; zone d'aménagement concerté (ZAC) du Cerioz.

    Date

    1973-1974

    Cote

    1011W/420

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • ORSAY.- Plan d'occupation des sols (POS) ; taxe locale...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  77. Résultat n°77

    Plans d'occupation des sols.- SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD : prescription (1976), publication (1977), approbation (1980), mise à jour (1981) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : prescription (1974),publication (1976), approbation (1978), 1ère mise à jour (1979), 2ème mise à jour (1980).

    Date

    1974-1981

    Cote

    905W/43

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  78. Résultat n°78

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, étude sur le transport urbain : rapport principal, annexes (1974). EVRY. - Terrains de Delbard, des soeurs de Sion, de Bataille-Lacombe et de Pastre, élaboration de plans d'occupation des sols : correspondance, notes, plans, (1974-1975).

    Date

    1974-1975

    Cote

    1523W/722

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  79. Résultat n°79

    Plans d'occupation des sols.- SAINT-YON : prescription (1974), publication (1977), approbation (1980) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : presciption (1974), publication (1977), approbation (1980), mise à jour (1980), 2ème approbation (1981).

    Date

    1974-1981

    Cote

    905W/45

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- SAINT-YON : prescription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  80. Résultat n°80

    CERNY, Plan d'occupation des sols.- Arrêté de permis de construire (1983) ; groupe de travail : rapports, correspondance (1974-1984) ; enquêtes publiques (1982-1983), résultats (1983) ; consultation des services (1976-1983) ; arrêté préfectoral de publication (30 août 1983).

    Date

    1974-1984

    Cote

    1781W/69

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • CERNY, Plan d'occupation des sols.- Arrêté de permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)