PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

905W/1-54

Date

1970-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

54 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plans d'occupation des sols d'Angerville à Yerres.

Langue des unités documentaires

Français

Plans d'occupation des sols.- SAINT-AUBIN : plan provisoire (1970), prescription (1975), publication (1976), approbation (1978), mise à jour (1978) ; SAINT-CHERON : prescription (1974), publication (1978), approbation (1980) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : presciption (1974), approbation (1978), publication (1976), 1ère mise à jour (1979), 2ème mise à jour (1980), 3ème mise à jour (1982), SAINT-CYR-LA-RIVIERE : prescription(1977).

Cote/Cotes extrêmes

905W/41

Date

1970-1982

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

10/09/2003