Plans d'occupation des sols.- NOZAY : prescription (1974), publication (1976), approbation (1977), mise à jour (1978) ; OLLAINVILLE : prescription (1976), publication (1977), approbation (1978), 1ère mise à jour (1979, 2ème mise à jour 1980, 3ème mise à jour (1982) ; ONCY-SUR-ECOLE : publication (1980) ; ORMOY : plan provisoire (1970), prescription (1974).

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PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

905W/1-54

Date

1970-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

54 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plans d'occupation des sols d'Angerville à Yerres.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

905W/35

Date

1970-1982

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

10/09/2003

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques