Plans d'occupation des sols.- SAINT-YON : prescription (1974), publication (1977), approbation (1980) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : presciption (1974), publication (1977), approbation (1980), mise à jour (1980), 2ème approbation (1981).

Aide à la recherche

PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

905W/1-54

Date

1970-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

54 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plans d'occupation des sols d'Angerville à Yerres.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

905W/45

Date

1974-1981

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

10/09/2003

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques