PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

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Cote/Cotes extrêmes

905W/1-54

Date

1970-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

54 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plans d'occupation des sols d'Angerville à Yerres.

Langue des unités documentaires

Français

Plans d'occupation des sols.- LA VILLE-DU-BOIS : plan provisoire (1970), prescription (1974), publication (1976), 2ème publication (1981) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : publication (1982) ; VILLIERS-LE-BACLE : plan provisoire (1970) ; VILLIERS-SUR-ORGE : plan provisoire (1970), prescription (1975), publication (19767), approbation (1979), mise à jour (1980).

Cote/Cotes extrêmes

905W/52

Date

1970-1982

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

11/09/2003