PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

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Cote/Cotes extrêmes

905W/1-54

Date

1970-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

54 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plans d'occupation des sols d'Angerville à Yerres.

Langue des unités documentaires

Français

Plans d'occupation des sols.- ETI0LLES : plan provisoire (1970) ; ETRECHY : presciption (1979), publication (1981) ; EVRY : plan provisoire ( 1970), presciption (1976) ; LA FERTE-ALAIS : presciption (1976), approbation (1978), mise à jour (1979), procès-verbal de la réunion du groupe de travail (1979) ; FLEURY-MEROGIS : plan provisoire (1970), publication (1980) .

Cote/Cotes extrêmes

905W/21

Date

1970-1980

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

10/09/2003