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42 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Mercuriale : treize registres des appréciations et valeur des grains vendus sur le marché de Montlhéry (10 novembre 1567-10 novembre 1571), (24 mai 1575-20 décembre 1586), (9 mai 1575-22 mars 1588), (13 janvier 1642-17 novembre 1642), (5 janvier 1643-7 décembre 1648), (4 janvier 1649-9 novembre 1654), (4 janvier 1655-4 décembre 1656), (15 juillet 1658-20 décembre 1683), (1681-1690 avec plusieurs feuilles volantes), (15 octobre 1691-28 juin 1694), (3 juillet 1694-30 décembre 1697), (6 janvier 1698-13 décembre 1700), (3 janvier 1701-24 décembre 1703)

Date

1567-1703

Cote

B/2563

Résultat n°2

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Mercuriale : quatre registres de la valeur du grain (1571-1578), (1592-1609), (1610-1616), (1617-1641)

Date

1571-1641

Cote

B/754

Résultat n°3

MAISSE (Prieuré de Saint Médard).- Procédure civile.

Date

1580-1765

Cote

B/2084

Résultat n°4

N° 16 - Extraits des registres du prix des grains [mercuriales] de la prévôté d'Orléans [Loiret] (9 novembre 1581, 22 décembre 1582, 5 mars 1584, 2 novembre 1585, 31 décembre 1586).

Date

1581-1586

Cote

HDEPOT1 B/30

Résultat n°5

Copies d'actes.

Date

1600-1795

Cote

2J/10

Résultat n°6

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Censives (1712) ; un registre de la gruerie du comté de Limours (20 octobre 1768-18 aout 1776) ; Maîtrise des eaux et forêts : deux pièces de 1689-1690) ; un registre des procès verbaux des gardes chasse (8 mars 1787-23 juin 1790) ; Mercuriale : un registre des appréciations des grains du marché de Limours (3 octobre 1737-4 juillet 1743) , taxe du pain de Limours (1763-1755) ; Assemblées des habitants : élections de collecteurs (1697-1698) ; rôles et impositions pour la subsistance, l'habillement et armements des soldats de milice de Limours (1679-1695) ; Comptes du marguillier en charge en 1783 de l'église Saint Pierre de Limours ; état des fondations faites à l'église (testaments) (1602-1710) .

Date

1602-1790

Cote

B/2032

Résultat n°7

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Mercuriale : un registre de la valeur du grain qui double la période de 1617-1624, cinq registres de la valeur du grain (1642-1643), (1644-1662), (1663-septembre 1673), (octobre 1673-1685), (1686-1699), sept fascicules de la valeur du grain (1700-1729)

Date

1617-1729

Cote

B/755

Résultat n°8

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Mercuriale : un registre pour les mesures à grains, les droits de minage dans le marché et pour le droit de moulure des moulins (21 juillet 1621-4 décembre 1745) ; six registres de la valeur des grains vendus aux marchés de la Ferté-Alais (30 octobre 1688-8 janvier 1689), (19 mai 1696-29 septembre 1697), (5 octobre 1697-27 décembre 1698), (7 février 1699-30 octobre 1723), (8 janvier 1724-28 décembre 1743), (4 janvier 1744-24 mars 1770) ; demandes d'autorisation de faire le commerce de blé (1699) ; un registre de déclarations des grains de d'Huison-Longueville (25 septembre 1709-29 septembre 1709), un registre de déclaration des grains de Mondeville (25 septembre 1709-4 octobre 1709), un registre de déclaration des grains de Videlles du 25 septembre 1709, un registre de déclaration des grains de Maisse (20 octobre 1709-29 octobre 1709) ; sentence de la table de marbre au sujet du nettoiement de l'herbe dans les grains par les habitants de Videlles (1767) ; règlement du paiement du fermage (1740) ; un registre des vins déclarés entrés en la paroisse, avec les noms et qualités des vendeurs, acheteurs (1er avril 1672-12 septembre 1673) ; un extrait du registre des vins vendus en gros (octobre 1672-septembre 1673)

Date

1621-1770

Cote

B/1868

Résultat n°9

ETAMPES. - Généralités : déclaration (1772) ; droit de champart (1791) ; bail de Claude RONSIN à Michel CHEVALLIER (1684) ; mercuriales de la ville (1818) ; maison rue du Tripot, succession de Marie Thérèse Catherine FONDRIER de BOISREVAUX [épouse de Jacques Auguste de POILLOUE, seigneur de BONNEVAUX] : legs de la maison aux religieuses de la congrégation Notre Dame, ordre de Saint-Augustin (1782) ; état exact de la maison louée au couple BARON (1784) ; état et estimation de la maison pour les travaux à y effectuer (1782) ; comptabilité : acquisition, échanges et baux de la maison : de Jehan DARAT à Syméon DEVAULX [époux de catherine DARAT] (1625), de Syméon DEVAULX à Léon LAUREAULT (1622), de Jacques PROVENSAL (1632), de dame DROUIN (1626) ; avertissement pour l'acquit des contributions directes : sommation sans frais, certificat d'inscription et de radiation d'hypothèque, correspondance (1814-1836) ; assurance contre l'incendie : conditions générales et récipissés (1825-1836) ; autorisation du maire pour effectuer des travaux sur la maison rue du Tripot (1813) [120 pièces, dont quatre liées].

Date

1622-1836

Cote

30J/89

Résultat n°10

PUSSAY (Prévôté de Pussay).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (14 mai 1640-18 mars 1641), (janvier 1651-18 décembre 1651), (11 janvier 1655-20 décembre 1655) [2 cahiers]. Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1678, 1685, 1687-1689, 1691-1694, 1696-1701). Mercuriale : un registre de déclarations de farine et de blé (14 mai 1709-15 mai 1709)

Date

1640-1709

Cote

B/2617

Résultat n°11

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Mercuriale : vingt sept registres de la valeur du grain (1730-1761) ; états du prix des grains vendus à la halle de Corbeil (1777-1785) ;un registre de la police des marchés sur la valeur du pain (5 juillet 1642-19 juin 1657) ;un registre du prix des gros fruits qui se vendent au marché de Corbeil (18 octobre 1776-2 novembre 1781) ; déclarations des récoltes de blé dans les différentes villes, villages, hameaux, couvents dépendant de Corbeil (1693) ; police des blés : règlement, déclarations, procès verbaux, sentences (1693)

Date

1642-1785

Cote

B/756

Résultat n°12

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Mercuriales : quatre registres de la valeur des grains (août 1661-mars 1667), (avril 1667-septembre 1673), (octobre 1673-décembre 1679), (juillet 1684-janvier 1686) ; une estimation des grains ensemencés par Anthoine Meslam d'Andonville (7 août 1674) ; trois registres de déclarations des blés et autres grains (5 mai 1709-17 mai 1709), (17 mai 1709-24 mai 1709), (30 septembre 1709-12 décembre 1709) 

Date

1661-1709

Cote

B/1535

Résultat n°13

MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Un registre des défauts (29 mars 1759-8 mars 1780) ; un registre des communications des affaires criminelles (21 décembre 1758-7 janvier 1773) ; un registre des productions de procès (3 janvier 1674-25 août 1680) ; un registre d'enregistrement des procès extraordinaires (1752-1754) ; trois registres des écrous (20 janvier 1725-21 juin 1760), (26 avril 1772-29 octobre 1778), (13 décembre 1778-1 juillet 1784) ; deux registres du procureur fiscal (20 février 1665-14 novembre 1669), (22 janvier 1670-22 août 1673) ; Mercuriale : un registre de la valeur des grains (1662-1683) ; un registre des déclarations des grains (mai 1709) ; deux registres des appréciations des grains vendus aux marchés et foires de Milly et taxe du pain (26 octobre 1758-septembre 1780), (5 octobre 1780 -janvier 1790) 

Date

1662-1790

Cote

B/2222

Résultat n°14

MEROBERT (Bailliage de Mérobert).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires (31 janvier 1741-24 août 1747), (16 mai 1748-24 mai 1764), (13 décembre 1764-10 août 1769), (2 novembre 1770-13 février 1786), (10 juillet 1786-26 mai 1788) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1672), (1741-1788 cotées de 5 à 128 dans un ordre chronologique pas toujours respecté) : Mercuriale : un registre de déclaration des grains détenus par les habitants de Mérobert (16-17 mai 1709)

Date

1672-1788

Cote

B/2140

Résultat n°15

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Mercuriales : trois registres de déclarations des blés et autres grains (20 décembre 1693), (4 mai 1709-15 juin 1709), (20 juillet 1709-5 décembre 1709) ; deux extraits des registres de la valeur des grains vendus au marché de Dourdan (3 octobre 1699-26 juin 1700), (25 septembre 1700-14 mai 1701) ; un registre des appréciations et valeurs des grains vendus au marché de Dourdan (16 novembre 1717-6 novembre 1723) ; deux registres de la valeur du pain de fleur de farine de blé et froment pesant douze onces cuit et rassis suivant le règlement fait au Bailliage de Dourdan (3 juin 1684-24 mai 1687), (21 février 1699-11 février 1702) ; police des poids et mesures des blés : plaintes de particuliers (1702, 1706).

Date

1684-1723

Cote

B/1055

Résultat n°16

SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Qualités de sentences (1703, 1706, 1748, 1750-1770,1783) ; un registre d'écrous (23 août 1741) ; notes concernant les arrestations (1758-1760). Maîtrise des Eaux et Forêts : autorisation aux habitants de Saint-Vrain, de ramasser du bois mort (10 novembre 1750) ; un registre de rapports de gardes (17 janvier 1725-4 mai 1727). Mercuriale : un registre de déclarations de récoltes de blé et d'orge (8 octobre 1709-24 octobre 1709).

Date

1703-1783

Cote

B/2679

Résultat n°17

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Mercuriale : sept registres des appréciations et valeur des grains vendus sur le marché de Montlhéry (7 janvier 1704-30 mars 1723), (12 avril 1723-12 décembre 1734), (10 janvier 1735-28 octobre 1737), (4 novembre 1737-22 mai 1747), (29 mai 1747-23 août 1756), (30 août 1756-24 juin 1765), (1er juillet 1765-8 novembre 1773) ; un registre des visites et rapports des blés (27 avril 1709-31 mai 1709) ; un registre des déclarations de récolte de grains (4 août 1709-18 novembre 1709) ; deux registres de police pour l'enregistrement des personnes voulant effectuer le commerce des grains (6 septembre 1751- 17 août 1760), (22 septembre 1770-19 septembre 1774)

Date

1704-1774

Cote

B/2564

Résultat n°18

PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Un registre d'écrous (16 août 1790-26 août 1790). Maîtrise des Eaux et Forêts : rapports de gardes (1752-1780), procès verbaux de curage de fossés (1738-1776). Mercuriales : un registre des déclarations de gerbes (12 mai 1709-19 octobre 1709) [5 feuillets déreliés].

Date

1709-1790

Cote

B/2605

Résultat n°19

BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- un cahier de déclarations de production de grains (1709) ; un livre de compte d'un cultivateur (1735-1761) ; un registre d'inscription des deniers déposés au greffe de Boissy-le-sec (25 novembre 1772-28 mars 1773) ; édits du roi et arrêts de la cour de parlement (1778-1787)

Date

1709-1787

Cote

B/217

Résultat n°20

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Mercuriales : un registre de jugements pour droits de minage à payer pour tous les grains qui se vendent (1709) ; treize registres de déclarations des blés et autres grains faites au Bailliage d'Etampes par les Prévôtés et Bailliages en dépendant : Sermaise, Saclas, Prunay, Gironville, Courdimanche, Champmotteux, Boigneville, Gandevilliers, Andeville, Saint-Escobille, Sandeville, Congerville, Souzy (1709) ; lettres de déclarations de récolte de grains (1709) ; un registre de déclarations des propriétaires qui ensemencent leurs terres en octobre 1709 ; un registre servant à inscrire les noms et demeures de ceux qui font le commerce de grains et farine, le nom de leurs associés et l'adresse de leurs magasins (31 janvier 1771-5 mai 1775) ; vente de récoltes de grains (1656, 1685, 1691, 1711, 1728, 1729, 1731, 1735, 1737-1738, 1745, 1749, 1752, 1754-1755, 1759-1760, 1767, 1771-1772, 1774, 1776, 1780-1781).

Date

1709-1781

Cote

B/1536