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  1. Résultat n°1

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Etats des biens et revenus de l'hôpital en 1826, 1827, 1828 ; tableau des propriétés immobilières de l'hospice en 1858, 6 pages ; ventes de coupes de bois par adjudication (1806-1867), ventes des eaux grasses, de matériaux, de chiffons (1869-1926), des animaux de la basse-cour supprimée (1924), tarif du matériel de désinfection loué (1902) ; rentes : achats de rentes sur l'Etat , rachats de rentes par les particuliers, aliénations de rentes, remboursements de titres amortis (1801-1928)

    Date

    1806-1928

    Cote

    1X/29

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Etats...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Inventaires complémentaires et plan de gestion de la réserve naturelle régionale Grands Réages, OGE 2006.

    Date

    2006

    Cote

    3207W/14

    • Contexte : 3207W Etudes, diagnostics, inventaires, bilans écologiques,...

    • Inventaires complémentaires et plan de gestion de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Rapport de synthèse inventaire patrimoine végétal 100 collèges de l'Essonne, direction de l'environnement, service espaces verts, 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3207W/13

    • Contexte : 3207W Etudes, diagnostics, inventaires, bilans écologiques,...

    • Rapport de synthèse inventaire patrimoine végétal 100...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Service vicinal, arrondissement sud-ouest de la subdivision d'ETAMPES : registre d'inventaire du matériel appartenant au service : outils et machines de construction et d'entretien, instruments de nivellement et de levée de plans, mobiliers des bureaux, livres cartes et dessins.

    Date

    1955-1972

    Cote

    2742W/23

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Administration générale.
    • Inventaires.
    • Service vicinal, arrondissement sud-ouest de la subdivision...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Service ordinaire, subdivision de MEREVILLE : registre d'inventaire du matériel appartenant au service (outils et machines de construction et d'entretien, instruments de nivellement et de levée de plans, mobiliers des bureaux, livres cartes et dessins, notes).

    Date

    1946-1958

    Cote

    2742W/22

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Administration générale.
    • Inventaires.
    • Service ordinaire, subdivision de MEREVILLE : registre...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Service ordinaire, subdivision d'ETAMPES : registre d'inventaire du matériel appartenant au service (outils et machines de construction et d'entretien, instruments de nivellement et de levée de plans, mobiliers des bureaux, livres cartes et dessins).

    Date

    1956-1972

    Cote

    2742W/21

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Administration générale.
    • Inventaires.
    • Service ordinaire, subdivision d'ETAMPES : registre...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Forêts domaniales de l'Essonne, programmes d'acquisitions d'espaces verts ou boisés : correspondances, note, délibération, rapport du président, inventaire des espaces boisés, comptes rendus de visites des forêts.

    Date

    1972-1989

    Cote

    2661W/133

    • Contexte : MARCHES.

    • Forêts domaniales de l'Essonne, programmes d'acquisitions...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Expropriation pour cause d'utilité publique : inventaire des procédures, ordonnances d'expropriation (janvier 1981 - mars 1987).

    Date

    1981-1987

    Cote

    2657W/52

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : inventaire...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Expropriation pour cause d'utilité publique : inventaire des procédures, ordonnances d'expropriation (janvier 1972 - décembre 1980).

    Date

    1972-1980

    Cote

    2657W/51

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : inventaire...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Expropriation pour cause d'utilité publique : inventaire des procédures, ordonnances d'expropriation (janvier 1972 - décembre 1980); (1981 à 1987) - indemnisations (1972 à 1979).

    Date

    1972-1979

    Cote

    2657W/50

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : inventaire...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Ville Nouvelle d'EVRY, aménagement : plans, correspondance (1967-1971) ; société Nationale d'Etude et de Construction de Moteurs d'Aviation (SNECMA) : plans, rapport d'intervention (1969) ; établissements contrôlés par la police : recensement, correspondance (1970) ; visites d'Etablissement Recevant du Public (ERP) (1972-1973).

    Date

    1967-1973

    Cote

    2006W/156

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Ville Nouvelle d'EVRY, aménagement : plans, correspondance...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  13. Résultat n°13

    VI et VII plan, renforcement des effectifs, acquisition de matériel : comptes rendus de réunion, états, correspondance (1969-1971) ; centre de secours à CORBEIL-ESSONNES, implantation : projet (1971) ; effectif des Sapeurs Pompiers Professionnels (SPP) et Sapeurs Pompiers Volontaires (SPV) (1972) ; opération image de marque (1975) ; centre d'intervention à GOMETZ-LA-VILLE, implantation : projet

    Date

    1969-1989

    Cote

    2006W/136

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • VI et VII plan, renforcement des effectifs, acquisition...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  14. Résultat n°14

    Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : nomenclature, arrêtés, recensement de population, état du personnel, correspondance.

    Date

    1981-1984

    Cote

    2006W/112

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Tempêtes des 23 juillet 1988 et 3 février 1990 : états des sinistres par secteur Centre de Secours Principal (CSP) et par commune.

    Date

    1988-1990

    Cote

    2006W/109

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Tempêtes des 23 juillet 1988 et 3 février 1990 : états...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  16. Résultat n°16

    Inventaire communal : dossiers d'enquête (1988).

    Date

    1988

    Cote

    1819W/4

    • Contexte : STATISTIQUES AGRICOLES.

    • Inventaire communal : dossiers d'enquête (1988).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  17. Résultat n°17

    Ville nouvelle de Rougeau-Sénart, inventaire des équipements.

    Date

    1985

    Cote

    1801W/20

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

    • Ville nouvelle de Rougeau-Sénart, inventaire des équipements....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY, inventaire des équipements.

    Date

    1985-1997

    Cote

    1801W/19

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

    • Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY, inventaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Infrastructures primaires et programmation : comptes-rendus de réunions, programmation des infrastructures, rapport mise à jour du Vème plan, notes de travail, correspondance, plans, renseignements complémentaires sur la programmation de la ville nouvelle d'EVRY, programme d'assainissement, tableaux statistiques, programme de financement des zones opérationnelles d'habitat, tableaux de préfinancement des Z.O.H, inventaire des Z.O.H, étude de financement des infrastructures primaires, liste des voiries primaires sous l'influence de la ville nouvelle d'EVRY (1967-1968).

    Date

    1967-1968

    Cote

    1776W/351

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Infrastructures primaires et programmation : comptes-rendus...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Animations et activités socio-éducatives ; inventaire des actions et des moyens d'information des villes nouvelles : le cas d'EVRY (1973) ; note sur l'organisation des structures d'accueil à EVRY (1973), réunions entre l'Epévry et les associations culturelles (1973-1975), mise en place de la maison de quartier du Champtier du Coq par l'association Evry-animation (1974) ; liste des provinces ou pays d'origine des habitants d'EVRY avec leur nombre par pays, étude de population sur les quartiers de COURCOURONNES, Champtier du Coq et du parc aux lièvres ; rapport sur les activités de l'association d'animation de la ville nouvelle d'EVRY ""Evry animation"" (1974-1975)

    Date

    1973-1975

    Cote

    1776W/297

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Animations et activités socio-éducatives ; inventaire...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Environnement : compte-rendu de réunion, correspondance, dépliant, notes, rapport sur l'utilisation des décharges controlées à des fins d'aménagement, le choix d'un mode d'organisation pour la collecte et le traitement des résidus urbains dans les villes nouvelles, groupe sectoriel sur l'environnement urbain et l'utilisation des sols, documents de travail, les politiques gouvernementales en matière de circulation des piétons, inventaire des décharges de terre en Région parisienne, rapport sur la mise en oeuvre d'une politique de l'environnement.

    Date

    1970-1973

    Cote

    1776W/214

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Environnement : compte-rendu de réunion, correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    Evry, centre socio éducatif de la petite enfance : plans, notice descriptive, tableau de surfaces (1974). Courcouronnes, maison de quartier : dossier d'avant-projet (1970). SETEC, COPARK : guide pour l'élaboration d'une politique de stationnement dans la ville nouvelle d'EVRY (1972). IAURP : inventaire des établissements de recherche existant dans la région de Paris, carte (1966)

    Date

    1966-1974

    Cote

    1776W/107

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Evry, centre socio éducatif de la petite enfance :...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Mouvements mobilier

    Date

    1935-1958

    Cote

    1707W/6

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE, ETAMPES

    • Mouvements mobilier

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service producteur), BANQUE DE FRANCE - ETAMPES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Fermage, recensement général agricole foncier. - Dossier d'enquête.

    Date

    1970-1980

    Cote

    1660W/67

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE.

    • Fermage, recensement général agricole foncier. - Dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  25. Résultat n°25

    Inventaire des Dépendances vertes sur routes départementales RD 128 à RD 948.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1610W/23

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAUX ROUTIERS, CONSTRUCTION DES CENTRES...

    • Inventaire des Dépendances vertes sur routes départementales...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  26. Résultat n°26

    Inventaire des Dépendances vertes sur routes départementales RD1 à RD 119.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1610W/22

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAUX ROUTIERS, CONSTRUCTION DES CENTRES...

    • Inventaire des Dépendances vertes sur routes départementales...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  27. Résultat n°27

    Domaine de Chamarande. - Inventaire des biens mobiliers vendus au département : inventaire (1987), demande de mandatement (1980), correspondance (1987) ; détritus dans le domaine : correspondance (1987) ; clôture autour du domaine : notes (1987) ; remise des clés : correspondance (1987) ; aménagement de la maison forestière : correspondance (1987) ; état des lieux et plans (1985).

    Date

    1980-1987

    Cote

    1588W/35

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Domaine de Chamarande. - Inventaire des biens mobiliers...

    Producteur :

    MISSION CHAMARANDE (service producteur), MISSION CHAMARANDE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Travaux d'office, inventaire de la pollution résiduelle ( 12.02.1993 - 14.01.1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    1540W/14

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Travaux d'office, inventaire de la pollution résiduelle...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    EVRY. - Centre commercial régional (CCR), étude et réalisation : dossier de consultation (1969). ESSONNE.- Zones d'urbanisations futures (NA) : inventaire au 1er janvier 1987.

    Date

    1969-1987

    Cote

    1523W/1761

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Centre commercial régional (CCR), étude et...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Cours d'eau. - Pollutions des rivières ; affaires générales : dossiers (classement par rivière).

    Date

    1949-1970

    Cote

    1502W/950

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Cours d'eau. - Pollutions des rivières ; affaires générales...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    Rivière d'Essonne. - Ponts de CORBEIL-ESSONNES, aménagement : carnet de chantier ; reconstruction ; réparation : inventaire, dossier administratif, laboratoire, convention. Bras droit, financement : pièces comptables, fournitures.

    Date

    1956-1966

    Cote

    1502W/943

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Essonne. - Ponts de CORBEIL-ESSONNES, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    Pollution des eaux. - SEINE, sources de pollutions accidentelles en Seine-amont : inventaire ; plan de lutte contre les pollutions des cours d'eau : élaboration.

    Date

    1997

    Cote

    1488W/31

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Pollution des eaux. - SEINE, sources de pollutions...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  33. Résultat n°33

    LANCEMENT DE L'OUVRAGE : ETAMPES, UN CANTON ENTRE BEAUCE ET HUREPOIX 2ème partie.

    Date

    1999

    Cote

    1423W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU CABINET DU PRESIDENT DU CONSEIL...

    • LANCEMENT DE L'OUVRAGE : ETAMPES, UN CANTON ENTRE BEAUCE...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  34. Résultat n°34

    LANCEMENT DE L'OUVRAGE : ETAMPES, UN CANTON ENTRE BEAUCE ET HUREPOIX 1ère partie.

    Date

    1999

    Cote

    1423W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU CABINET DU PRESIDENT DU CONSEIL...

    • LANCEMENT DE L'OUVRAGE : ETAMPES, UN CANTON ENTRE BEAUCE...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  35. Résultat n°35

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT PAULETTE CAVAILLER - ARCHIVES DEPARTEMENTALES

    Date

    1995

    Cote

    1422W/12, 27 - Num - 14 - Copie de sécurité 1422W12 - 2001 - 2001 – 27Num/14 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT PAULETTE CAVAILLER - ARCHIVES...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Patrimoine naturel. - Comité de préinventaire des richesses naturelles : sites fossilifères, arboretum de Vilmorin, VILLIERS-LE-BACLE, écothèque.

    Date

    1984

    Cote

    1408W/44

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Patrimoine naturel. - Comité de préinventaire des richesses...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  37. Résultat n°37

    Archives communales : récolement des communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1989), ETAMPES (1992), LONGJUMEAU (1995), VIRY-CHATILLON (1992), MASSY (1996).

    Date

    1989-1996

    Cote

    1408W/42

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Archives communales : récolement des communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  38. Résultat n°38

    Archives communales : récolement des communes de DRAVEIL (1994), CORBEIL-ESSONNES (1993), GRIGNY (1997).

    Date

    1993-1997

    Cote

    1408W/41

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Archives communales : récolement des communes de DRAVEIL...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    Cadre de classement de 1921, séries R à T : fiches.

    Date

    1994

    Cote

    1408W/16

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Cadre de classement de 1921, séries R à T : fiches....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  40. Résultat n°40

    Cadre de classement de 1921, série O : fiches.

    Date

    1992

    Cote

    1408W/15

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Cadre de classement de 1921, série O : fiches.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  41. Résultat n°41

    Cadre de classement de 1921, série O (constructions scolaires) : fiches.

    Date

    1992

    Cote

    1408W/14

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Cadre de classement de 1921, série O (constructions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  42. Résultat n°42

    Cadre de classement de 1921, séries M et O : fiches.

    Date

    1992

    Cote

    1408W/13

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Cadre de classement de 1921, séries M et O : fiches....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  43. Résultat n°43

    Cadre de classement de 1921, séries K à M cotées V : fiches.

    Date

    1992

    Cote

    1408W/12

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Cadre de classement de 1921, séries K à M cotées V...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  44. Résultat n°44

    Bordereaux de versements éliminés ; bordereaux de versement initialement cotés en série V et recotés en série W.

    Date

    1985-1995

    Cote

    1408W/9

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Bordereaux de versements éliminés ; bordereaux de versement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  45. Résultat n°45

    Bordereaux de versements éliminés ; bordereaux de versement initialement cotés en série V et recotés en série W.

    Date

    1985-1995

    Cote

    1408W/7

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Bordereaux de versements éliminés ; bordereaux de versement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  46. Résultat n°46

    Bordereaux de versements antérieurs à 1988 éliminés ; éliminations (1990).

    Date

    1985-1990

    Cote

    1408W/6

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Bordereaux de versements antérieurs à 1988 éliminés...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  47. Résultat n°47

    Musée de la photographie à BIEVRES. - Documentation, revues, articles de presse, expositions, livres d'inventaire, expertise, convention culturelle.

    Date

    1983-1985

    Cote

    1345W/531

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Musée de la photographie à BIEVRES. - Documentation,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  48. Résultat n°48

    Périmètres sensibles (1975-1981). DRAVEIL. - Forêt communale (1972). Opération Essonne Propre (1974). Essonne. - Recensement des espaces libres (1974-1975). Travaux de l'inventaire national forestier (1972). Protection des espaces verts et des espaces boisés (1972-1975). SAINT-VRAIN. - Parc zoologique et de loisirs, création (1972-1973).

    Date

    1972-1981

    Cote

    1329W/35

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Périmètres sensibles (1975-1981). DRAVEIL. - Forêt...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Inventaire général des monuments et richesses artistiques de l'Essonne. - Comité de pré-inventaire : procès-verbaux de mise en place (1969-1979), correspondance, fonds de concours, liste des immeubles et meubles du canton de SAINT-CHERON retenus pour le pré-inventaire, notices historiques sur CORBEIL-ESSONNES, notices sur les églises du canton de MILLY-LA-FORET, biographie de Michel de l'Hôpital (4 pages dactylographiées), notice de présentation des communes bordées par la Juine. Carte des ressources touristiques en Ile-de-France : notes et correspondance sur la participation de l'Essonne (1980). Cartes des ressources culturelles d'Ile-de-France : notes des archives départementales de l'Essonne (1980).

    Date

    1969-1986

    Cote

    1303W/2

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Inventaire général des monuments et richesses artistiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  50. Résultat n°50

    Pré-inventaire des richesses de l'Essonne : documentation, fiches d'inventaire des sites accompagnées de cartes de l'Institut Géographique National (IGN), de reproductions du cadastre ou de cartes routières, d'études historiques, géologiques, botaniques, ornithologiques (1971-1974) ; cartes de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP), (1974).

    Date

    1971-1974

    Cote

    1303W/1

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Pré-inventaire des richesses de l'Essonne : documentation,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  51. Résultat n°51

    examen d'admission en classe de sixième : formulaires, demande de dispense d'âge, bulletins scolaires, listes des candidates, demandes d'inscription, procès-verbaux, relevés de notes, fiches, notes, certificats d'études primaires, diplômes d'études primaires préparatoires, (à noter un protège-cahier Visage de France) (1942-1957) ; bourse nationale : formulaires, notes, listes, lettres, notices, dispenses d'âge, extraits de naissance, situation scolaire, états de sommes à recevoir de l'Etat, (1939-1966) ; inventaire du mobilier et du matériel scolaire : listes, cahier, registres d'inventaire, (1950-1972).

    Date

    1939-1972

    Cote

    1238W/9

    • Contexte : CORBEIL - ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT.

    • examen d'admission en classe de sixième : formulaires,...

    Producteur :

    ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant)

  52. Résultat n°52

    Notes de service, 1967 ; inventaire du mobilier, 1966 ; factures : combustible, carburant, 1967-1968.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1223W/2

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Notes de service, 1967 ; inventaire du mobilier, 1966...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Dossiers de pièces à conviction (inventaire et registres).

    Date

    1942-1955

    Cote

    1210W/58

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Dossiers de pièces à conviction (inventaire et registres)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Inventaire mobilier (1969).

    Date

    1969

    Cote

    1015W/4

    • Contexte : EQUIPEMENT MATERIEL DES SOUS-PREFECTURES.

    • Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Inventaire...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  55. Résultat n°55

    SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

    Date

    1940-1960

    Cote

    986W/155

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Exploitation des carrières, inventaire des décharges terrestres et fluviales en Essonne (1968), zone opérationnelle d'habitat (1967), Comité consultatif économique de la région parisienne (1966), Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (1968).

    Date

    1966-1968

    Cote

    951W/96

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • Exploitation des carrières, inventaire des décharges...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Documents généraux : Fiches des opérations subventionnées, recensement des lotissements à aménager en 1961, tableaux d'amortissement des lotissements défectueux par commune.

    Date

    1925-1967

    Cote

    934W/1

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Documents généraux : Fiches des opérations subventionnées,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Mobilier du Conseil général : équipement des bureaux en 1967, inventaire du mobilier et de l'équipement de la préfecture de l'Essonne et de ses dépendances sous les préfets Diffenbacher et Orsetti, original du procés-verbal d'installation du préfet Orsetti (1967)

    Date

    1955-1967

    Cote

    928W/7

    • Contexte : SECRETARIAT GENERAL, ADMINISTRATION GENERALE DES BIENS...

    • Mobilier du Conseil général : équipement des bureaux...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Plans de la sous-préfecture de Corbeil (1960), abonnements (1957), achats d'ouvrages administratifs (1963), modifications à l'inventaire (1955-1966) ; oeuvres d'art en dépôt à la sous- préfecture : arrêtés, correspondance (1961-1964)

    Date

    1955-1966

    Cote

    928W/6

    • Contexte : SECRETARIAT GENERAL, ADMINISTRATION GENERALE DES BIENS...

    • Plans de la sous-préfecture de Corbeil (1960), abonnements...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Bâtiments de la sous-préfecture de Corbeil : travaux, sécurité, chauffage, entretien, parc (1957-1964), inventaire de 1957, modifié par madame Gabriel femme du sous-préfet (1960) ; note historique sur l'hôtel de la sous-préfecture.

    Date

    1957-1964

    Cote

    928W/5

    • Contexte : SECRETARIAT GENERAL, ADMINISTRATION GENERALE DES BIENS...

    • Bâtiments de la sous-préfecture de Corbeil : travaux,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  61. Résultat n°61

    1949-1957.

    Date

    1949-1957

    Cote

    787W/3

    • Contexte : ACTION SOCIALE ET MEDICALE, CONTROLE DE L'HYGIENE ET...

    • 1949-1957.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Linas. - Souscription des habitants pour une messe les dimanches et fêtes (1818), tableau des fondations de l'église (1814), budget manuscrit de la fabrique (1834-1836), état des dépenses (1841), bordereau trimestriel de situation de la fabrique (1841-1846), rente Gaillard (1633-1833), titres de rentes dues à la fabrique (1828-1847), inventaire des objets du culte (1814) et récolements postérieurs, achat et refonte d'une cloche avec liste des souscripteurs (1806-1819), délibérations et correspondance notamment avec le diocèse de Versailles (1814-1841).

    Date

    1633-1847

    Cote

    9V/54

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Linas. - Souscription des habitants pour une messe...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Canton de Corbeil. - Etat de situation des paroisses (1834), questionnaires sur l'état des paroisses (1834, 1872), liste des patrons des églises paroissiales [s.d.], liste des curés de saint Spire de 1071 à 1832, inventaires (11 listes) des meubles et effets (1803-1837).

    Date

    1803-1872

    Cote

    9V/29

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Canton de Corbeil. - Etat de situation des paroisses...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Châtignonville. - Registre des délibérations du conseil de fabrique, à noter : inventaire du mobilier de l'église (1865, 1881, 1896, 1905), nomination d'un bedeau (1867), réduction d'une fondation (1900).

    Date

    1858-1906

    Cote

    9V/23

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Châtignonville. - Registre des délibérations du conseil...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Angervilliers. - Registre des délibérations du conseil de fabrique, à noter : inventaire du mobilier de l'église (1853), récolement de l'inventaire (1854), récolement de l'inventaire (1855), récolement de l'inventaire (1856), inventaire du mobilier de l'église (1857), recette extraordinaire pour la vente du bois qui entoure le cimetière (1858), inventaire du mobilier de l'église (1874), copie du décret de 1903, autorisation d'une messe à perpétuité (1904).

    Date

    1811-1906

    Cote

    9V/1

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Angervilliers. - Registre des délibérations du conseil...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Dévolution aux bureaux de bienfaisance : liste par perceptions, arrondissements de CORBEIL et d'ETAMPES.

    Date

    1912

    Cote

    8V/15

    • Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)

    • Biens ecclésiastiques.
    • Dévolution aux bureaux de bienfaisance : liste par...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Restitution des titres de ventes des fabriques aux donateurs. Arrondissements de Corbeil et d'Etampes

    Date

    1908-1910

    Cote

    8V/14

    • Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)

    • Biens ecclésiastiques.
    • Restitution des titres de ventes des fabriques aux...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Préfecture. - Arrondissement d'Etampes : attribution des biens ecclésiastiques.

    Date

    1906-1922

    Cote

    8V/13

    • Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)

    • Biens ecclésiastiques.
    • Préfecture. - Arrondissement d'Etampes : attribution...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Séquestres des biens religieux : arrondissement de CORBEIL et d'ETAMPES.

    Date

    1906-1910

    Cote

    8V/12

    • Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)

    • Biens ecclésiastiques.
    • Séquestres des biens religieux : arrondissement de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Arrondissements de CORBEIL et d'ETAMPES, conflits lors de la réalisation des inventaires : documents généraux, listes récapitulatives, télégrammes concernant soit une seule commune soit plusieurs à la fois.

    Date

    1906

    Cote

    8V/11

    • Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)

    • Biens ecclésiastiques.
    • Arrondissements de CORBEIL et d'ETAMPES, conflits lors...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Arrondissement de CORBEIL et d'ETAMPES, inventaire des meubles et objets d'art.

    Date

    1905

    Cote

    8V/10

    • Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)

    • Biens ecclésiastiques.
    • Arrondissement de CORBEIL et d'ETAMPES, inventaire...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72
    Eglises de VILLABE, VILLECONIN, LA VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLEMOISSON, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON, WISSOUS, YERRES.

    38 lots 316 medias

    Eglises de VILLABE, VILLECONIN, LA VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLEMOISSON, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON, WISSOUS, YERRES.

    Date

    1906

    Cote

    8V/7

    • Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)

    • Biens des fabriques et des menses, séquestres, protestations,...
    • Eglises de VILLABE, VILLECONIN, LA VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73
    Eglises de SACLAS, SACLAY, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE et son annexe de FONTAINE-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et son annexe de TIGERY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, MAUCHAMPS et son annexe de SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-VRAIN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE (inventaire lacunaire), SOISY-SUR-SEINE, VALPUISEAUX, LE VAL-SAINT-GERMAIN, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE et son annexe de COURSON-MONTELOUP, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES.

    53 lots 465 medias

    Eglises de SACLAS, SACLAY, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE et son annexe de FONTAINE-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et son annexe de TIGERY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, MAUCHAMPS et son annexe de SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-VRAIN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE (inventaire lacunaire), SOISY-SUR-SEINE, VALPUISEAUX, LE VAL-SAINT-GERMAIN, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE et son annexe de COURSON-MONTELOUP, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES.

    Date

    1906

    Cote

    8V/6

    • Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)

    • Biens des fabriques et des menses, séquestres, protestations,...
    • Eglises de SACLAS, SACLAY, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74
    Eglises de MESPUITS et son annexe de ROINVILLIERS, MILLY-LA-FORET et son annexe d'ONCY-SUR-ECOLE, MOIGNY-SUR-ECOLE, LES MOLIERES et son annexe de BOULLAY-LES-TROUX, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS et son annexe de PARAY-VIEILLE-POSTE, MORIGNY et CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, LA NORVILLE, NOZAY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, PALAISEAU, LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN.

    50 lots 459 medias

    Eglises de MESPUITS et son annexe de ROINVILLIERS, MILLY-LA-FORET et son annexe d'ONCY-SUR-ECOLE, MOIGNY-SUR-ECOLE, LES MOLIERES et son annexe de BOULLAY-LES-TROUX, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS et son annexe de PARAY-VIEILLE-POSTE, MORIGNY et CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, LA NORVILLE, NOZAY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, PALAISEAU, LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN.

    Date

    1906

    Cote

    8V/5

    • Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)

    • Biens des fabriques et des menses, séquestres, protestations,...
    • Eglises de MESPUITS et son annexe de ROINVILLIERS,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75
    Eglises de GOMETZ-LE-CHATEL et son annexe de SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, GOMETZ-LA-VILLE, LES GRANGES-LE-ROI, GRIGNY, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX et son annexe de PECQUEUSE, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE et VILLIERS-SUR-ORGE, MAISSE et son annexe de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX et GUIBEVILLE, MASSY, MENNECY, ECHARCON et son annexe d'ORMOY, MEREVILLE et son annexe d'ESTOUCHES, MEROBERT.

    52 lots 476 medias

    Eglises de GOMETZ-LE-CHATEL et son annexe de SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, GOMETZ-LA-VILLE, LES GRANGES-LE-ROI, GRIGNY, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX et son annexe de PECQUEUSE, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE et VILLIERS-SUR-ORGE, MAISSE et son annexe de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX et GUIBEVILLE, MASSY, MENNECY, ECHARCON et son annexe d'ORMOY, MEREVILLE et son annexe d'ESTOUCHES, MEROBERT.

    Date

    1906

    Cote

    8V/4

    • Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)

    • Biens des fabriques et des menses, séquestres, protestations,...
    • Eglises de GOMETZ-LE-CHATEL et son annexe de SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD,...

    Producteur :

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  76. Résultat n°76
    Eglises de DOURDAN, DRAVEIL et ses annexes de Mainville, Champrosay et VIGNEUX-SUR-SEINE, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES : Notre-Dame, Saint-Basile et son annexe de BRIERES-LES-SCELLES, Saint-Gilles et Saint-Martin, ETIOLLES, ETRECHY et son annexe de CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, EVRY, LA FERTE-ALAIS, BAULNE et son annexe de GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LA FORET-LE-ROI, LA FORET-SAINTE-CROIX, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE et son annexe de SAINT-AUBIN, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE et son annexe de PRUNAY-SUR-ESSONNE.

    45 lots 562 medias

    Eglises de DOURDAN, DRAVEIL et ses annexes de Mainville, Champrosay et VIGNEUX-SUR-SEINE, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES : Notre-Dame, Saint-Basile et son annexe de BRIERES-LES-SCELLES, Saint-Gilles et Saint-Martin, ETIOLLES, ETRECHY et son annexe de CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, EVRY, LA FERTE-ALAIS, BAULNE et son annexe de GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LA FORET-LE-ROI, LA FORET-SAINTE-CROIX, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE et son annexe de SAINT-AUBIN, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE et son annexe de PRUNAY-SUR-ESSONNE.

    Date

    1906

    Cote

    8V/3

    • Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)

    • Biens des fabriques et des menses, séquestres, protestations,...
    • Eglises de DOURDAN, DRAVEIL et ses annexes de Mainville,...

    Producteur :

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  77. Résultat n°77
    Eglises de BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, EPINAY-SOUS-SENART annexe de BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL et son annexe d'OLLAINVILLE, BUNO-BONNEAVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY et son annexe de D'HUISON-LONGUEVILLE, CHALO-SAINT-MARS (inventaire lacunaire) et son annexe de SAINT-HILAIRE, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE et son annexe de TORFOU, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CONGERVILLE, CORBEIL : église réformée de Saint-Spire et ESSONNES, CORBREUSE, LE COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES et son annexe de DANNEMOIS.

    48 lots 485 medias

    Eglises de BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, EPINAY-SOUS-SENART annexe de BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL et son annexe d'OLLAINVILLE, BUNO-BONNEAVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY et son annexe de D'HUISON-LONGUEVILLE, CHALO-SAINT-MARS (inventaire lacunaire) et son annexe de SAINT-HILAIRE, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE et son annexe de TORFOU, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CONGERVILLE, CORBEIL : église réformée de Saint-Spire et ESSONNES, CORBREUSE, LE COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES et son annexe de DANNEMOIS.

    Date

    1906

    Cote

    8V/2

    • Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)

    • Biens des fabriques et des menses, séquestres, protestations,...
    • Eglises de BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, EPINAY-SOUS-SENART...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78
    Eglises d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE et son annexe d'ARRANCOURT, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX et son annexe de NAINVILLE-LES-ROCHES, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE et son annexe de MAROLLES-EN-BEAUCE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC et son annexe de BOUTERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE et son annexe de COURCOURONNES, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE et son annexe de QUINCY-SOUS-SENART, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE et son annexe de VAYRES-SUR-ESSONNE, BOUVILLE et son annexe d'ORVEAU, BRETIGNY-SUR-ORGE et son annexe du PLESSIS-PATE, BREUILLET, BREUX-JOUY et son annexe de SAINT-YON.

    54 lots 510 medias

    Eglises d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE et son annexe d'ARRANCOURT, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX et son annexe de NAINVILLE-LES-ROCHES, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE et son annexe de MAROLLES-EN-BEAUCE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC et son annexe de BOUTERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE et son annexe de COURCOURONNES, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE et son annexe de QUINCY-SOUS-SENART, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE et son annexe de VAYRES-SUR-ESSONNE, BOUVILLE et son annexe d'ORVEAU, BRETIGNY-SUR-ORGE et son annexe du PLESSIS-PATE, BREUILLET, BREUX-JOUY et son annexe de SAINT-YON.

    Date

    1906

    Cote

    8V/1

    • Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)

    • Biens des fabriques et des menses, séquestres, protestations,...
    • Eglises d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE et son annexe d'ARRANCOURT,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).

    Date

    1801-1881

    Cote

    5V/27

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Milly-la-Forêt (an XI-1863), à noter : état des rentes dues par l'hospice (1810), hospice (1824), concession d'un banc à la famille du Lau d'Allemans (1830), tarif des cérémonies religieuses (1859) ; Moigny (an XI-1858) ; Les Molières (an XII-1830), dossier sur Boullay-les-Troux (an X-an XI) ; Monnerville (1823-1869), à noter : cession gratuite d'un terrain à la commune pour le nouveau cimetière (1823), demande d'un calice (1869) ; Montgeron (an XI-1853), à noter : poursuite en justice d'Heurteaux (1820).

    Date

    1802-1869

    Cote

    5V/25

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)