9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

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Cote/Cotes extrêmes

9V/1-78

Date

1633-1906

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

78 articles

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

6 U 1-283 : Tribunal de commerce de Corbeil

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

Direction des Archives de France, Les Archives nationales. État des inventaires. Tome II (1789-1940), Paris, Archives nationales, 1991, 298 p. (inventaires de la série BB1-34, p. 220-255).

Autres données descriptives

Répertoire numérique établi par Olivier GORSE, 1997.

Informations sur le traitement

1997

Mots clés lieux

Angervilliers. - Registre des délibérations du conseil de fabrique, à noter : inventaire du mobilier de l'église (1853), récolement de l'inventaire (1854), récolement de l'inventaire (1855), récolement de l'inventaire (1856), inventaire du mobilier de l'église (1857), recette extraordinaire pour la vente du bois qui entoure le cimetière (1858), inventaire du mobilier de l'église (1874), copie du décret de 1903, autorisation d'une messe à perpétuité (1904).

Cote/Cotes extrêmes

9V/1

Date

1811-1906

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

19/11/2001