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  1. Résultat n°1

    Domaine de CORBEIL. - Etats des droits de lods et ventes dus au Roi.

    Date

    1771-1789

    Cote

    A/199

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Domaine de CORBEIL. - Etats des droits de lods et ventes...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire des titres du duché et du marquisat et des seigneuries jointes. [Tome 1er, renfermant les matières suivantes : érections en dignité ; actes du service passif ; mouvances].

    Date

    1789

    Cote

    A/663

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire des...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome II : directe ; rentes seigneuriales ; rentes foncières ; rentes constituées] [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/664

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome III : droits de justice ; droits de chasse, de rivière et de pêche ; foires et marchés, banalités ; églises, fabriques, cures et fondations].

    Date

    1789

    Cote

    A/665

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome IV : acquisitions ; baux à loyers ; coupes de bois ; plans et arpentages ; limites] [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/666

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome V : édits ; lettres patentes ; transactions ; charges de seigneuries ; quittances] [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/667

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre de minute de l'inventaire général des titres de BRUNOY (première partie) [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/668

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre de minute de l'inventaire...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre de minute de l'inventaire général des titres de BRUNOY (seconde partie) [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/669

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre de minute de l'inventaire...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneuries de Tigery et de La Tour-Tigery.

    Date

    1444-1729

    Cote

    A/815

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneuries de Tigery et...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire général des titres du marquisat de GROSBOIS, membre dépendant du duché-pairie [paierie] de BRUNOY, appartenant à MONSIEUR, frère du Roi. [Tome premier] [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/890

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire général des titres...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire général des titres du marquisat de GROSBOIS, membre dépendant du duché-pairie [paierie] de BRUNOY. [Tome second] [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/891

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire général des titres...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Minute de l'inventaire général des titres du marquisat de GROSBOIS [première partie renfermant : réunions des fiefs et seigneuries ; fois et hommages ; justice, acquisitions, baux à loyer] [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/892

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Minute de l'inventaire général...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Duché-paierie de BRUNOY. - Minute de l'inventaire général des titres du marquisat de GROSBOIS [seconde partie, renfermant : baux à cens et à rente, lettres à terrier, déclarations] [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/893

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Minute de l'inventaire général...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'un jardin et de bois taillis, situés à YERRES, faite à Eustache BUDE, seigneur-châtelain dudit lieu, par Jacques LE JUDE, greffier ; acquisition faite par Achille de HARLAY, seigneur de GROSBOIS et d'YERRES, de bois et de bruyères, appartenant à Nicolas LE CAMUS, et à Elisabeth LANGLOIS, sa femme, seigneur et dame de LA GRANGE-DU-MILIEU. Echanges de bois taillis, sis à YERRES, entre Pierre GILBERT des VOISINS, marquis de GROSBOIS, et Anne-Marguerite de BERTIN de BELISLE, et Marguerite de BERTIN de CREISSAC ; entre Monsieur, frère du Roi, et les dames de l'abbaye d'YERRES ; inventaire des titres de la moitié du fief du BUY, sis à LA QUEUE-EN-BRIE.

    Date

    1600-1769

    Cote

    A/969

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'un jardin et de...

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  15. Résultat n°15

    Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire de production pour M. le grand-prieur de France et M. le commandeur PERROT, receveur de l'Ordre de Malte, plaidant au Grand-Conseil et demandeurs en rescision d'un arrêt du Parlement de PARIS, contre M. de LA GUILLAUMIE, conseiller au Parlement, relativement au fief des LYONS, à SENTENY.

    Date

    1712

    Cote

    A/1136

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire de production...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1674-1711

    Cote

    A/1143

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres de la terre et seigneurie d'YERRES, appartenant pour les deux tiers à l'abbaye de ce lieu ; mémoire sur les titres d'YERRES ; état sommaire des titres de la seigneurie d'YERRES.

    Date

    1700-1749

    Cote

    A/1179

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres des fiefs des LIONS, remis à M. CHAUVELIN ; état des titres et pièces des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS remis à M. CHAUVELIN ; inventaire de plusieurs titres concernant SENTENY, remis par Claude GOYER, veuve de feu François ALLEGO, à Claude MALIER, sieur du HOUSSAYE et de SERVON.

    Date

    1601-1736

    Cote

    A/1180

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres des...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres et pièces concernant la seigneurie de MAROLLES, fait par dom Jean-Jacques PARENT, religieux profès, garde des archives du prieuré de Saint-Martin-des-Champs, à PARIS.

    Date

    1734

    Cote

    A/1181

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres et...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres et pièces concernant les titres des seigneuries de GROSBOIS, d'YERRES, de VILLECRESNE et de BOISSY-SAINT-LEGER ; état des aveux et dénombrements de la seigneurie de GROSBOIS.

    Date

    1660-1731

    Cote

    A/1182

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres et...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Duché-paierie de BRUNOY : fief de Senlices et marquisat de Grosbois.

    Date

    1486-1681

    Cote

    A/1187

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY : fief de Senlices et marquisat...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire général des titres de la terre et seigneurie de BRUNOY appartenant à M. PARIS de MONTMARTEL.

    Date

    1750

    Cote

    A/1188

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire général des titres...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Date

    1487-1624

    Cote

    A/1203

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Duché-paierie de BRUNOY. - Bail à rente d'un clos de vignes, sis au CARROUGE, fait par Anne SEMILLARD, veuve de Gilles AUMONT, à François NORMAND ; à Pierre MONSINGLAN ; procédures faites à la requête de Louis CHAUMONT, acquéreur de trente-trois livres de rente, provenant de la succession d'Anne SEMILLARD, contre la veuve MONSINGLAN ; vente à Louis de MARINNE d'une maison, sise à BRUNOY et provenant de la succession de Louis CHAUMONT. Extrait de l'inventaire de M. de MARINNE [titres remis par les héritiers de MARINNE ; voy. A. 826 et 831].

    Date

    1687-1749

    Cote

    A/1216

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail à rente d'un clos de...

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  25. Résultat n°25

    Duché-paierie de BRUNOY. - Renonciation par Catherine BUREAU, veuve de feu Guillaume RIVIERE, seigneur de PLACES, à la communauté des biens qui avait existé entre elle et son mari ; renonciation par Antoinette RIVIERE, à la succession de son père ; inventaire des pièces remises à Marguerite BUREAU, veuve de Pierre FORGET, pour lui servir en un procès qui lui était intenté, à l'occasion de deux maisons, sises à PARIS, rue de la Tixanderie ; procuration donnée par Jean BUREAU, seigneur de LA TOUR-TIGERY, à dame Catherine ARNOUL, sa femme, pour gérer tous ses biens ; promesse faite par Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, et par sa femme, à Denis DUBOIS, en faveur de son mariage avec Denise BUREAU, de lui payer une rente de cent livres tournois. Donation d'une rente perpétuelle de huit écus et un tiers d'écu, faite par Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à l'église SAINT-SULPICE, à PARIS, à la condition que chacun des dimanches de l'année, à l'issue des vêpres, la fabrique fera chanter vêpres des morts, à trois leçons, à l'intention du fondateur. Lettre de Jacques MARGONNE, sur la mort de Denis DUBOIS, avocat au Parlement, adressée à sa femme, Denise BUREAU ; serment de fidélité prêté à HENRI IV, par Denise BUREAU, dame de LA TOUR.

    Date

    1552-1592

    Cote

    A/1241

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Renonciation par Catherine...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Comté royal de DOURDAN. Inventaire, succinct, des archives du domaine royal de DOURDAN (1735-1758).

    Date

    1735-1758

    Cote

    ASUPPL/50

    • Contexte : A Suppl SUPPLEMENT AUX ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1639-1777)

    • Comté royal de DOURDAN. Inventaire, succinct, des archives...

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  27. Résultat n°27

    Comté royal de DOURDAN. Lettre de remise des archives du domaine de DOURDAN, faite par Charles Lebreton, fermier général des domaines du comté royal de DOURDAN, au fondé de procuration de M. Mahy, receveur général des domaines et bois au département d'ORLEANS, mentionnant des extraits de terrier et un aveu et dénombrement rendu au roi Louis XV par Philippe de France, frère unique du roi, duc d'ORLEANSs et comte de DOURDAN, pour des terres aux GRANGES-LE-ROI et à DOURDAN (1751).

    Date

    1751

    Cote

    ASUPPL/51

    • Contexte : A Suppl SUPPLEMENT AUX ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1639-1777)

    • Comté royal de DOURDAN. Lettre de remise des archives...

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  28. Résultat n°28

    ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1770).

    Date

    1770

    Cote

    B/67

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville...

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  29. Résultat n°29

    ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1782) (apposition et levée de scellés et inventaire après décès de Marie Anne Bouille veuve de Anne Jean Prot officier du roi janvier-février 1782 ; douze oppositions et saisies faites contre Louis Dijon janvier 1782 ; procédure criminelle contre François Amalric et René Bollé avril-mai 1782.

    Date

    1782

    Cote

    B/75

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville,...

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  30. Résultat n°30

    ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1785-1786) (scellés et inventaire après décès de Claude Augustin Jube avocat au parlement de Paris (juillet 1786)

    Date

    1785-1786

    Cote

    B/77

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1787-1788) (scellés et inventaire après décès de Marie Marguerite Brevet veuve de Jean Antoine Hamon de l'Isle avocat au parlement de Paris (1788-1789)

    Date

    1787-1789

    Cote

    B/78

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1789-1790) (scellés et inventaire après décès de Marie Cailly veuve de Laurent Bouille notaire royal janvier 1789) ; exploits (1783)

    Date

    1783-1790

    Cote

    B/79

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure pour un vol de nappe de plomb à la cascade du parc de Chamarande (1784) ; inventaire des actes ordinaires reçus par Claude Docher greffier à Chamarande (21 novembre 1720-22 mars 1725) et à Etréchy (3 janvier 1721-26 juin 1724) ; inventaire des titres et papiers de François Degorce greffier du Bailliage du Mesnil-Voisins et dépendance du comté de Chamarande (janvier 1791) ; un registre des saisies réelles (4 mars 1747).

    Date

    1720-1791

    Cote

    B/380

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure...

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  34. Résultat n°34

    ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure et un inventaire de monsieur Jean-Baptiste creuzet, procureur en la cour du parlement (1706)

    Date

    1706

    Cote

    B/1594

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle...

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  35. Résultat n°35

    GRAVELLE (ferme d'Auvers-Saint-Georges) (Bailliage de Gravelle).- Procédure civile : affaire opposant le curé et marguilliers en charge de l'oeuvre et fabrique de Saint-Georges d'Auvers à Claude Gaze et Pierre Vénard (1703-1774) ; comptes de marguilliers boursiers de l'oeuvre et fabrique de Saint-Georges d'Auvers (1770-1772), mémoire, inventaire des titres et papiers de l'église Saint-Georges d'Auvers (1639-1717).

    Date

    1639-1774

    Cote

    B/1917

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GRAVELLE (ferme d'Auvers-Saint-Georges) (Bailliage...

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  36. Résultat n°36

    MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).- Un inventaire détaillé des titres et papiers du greffe fait en 1790. Procédure criminelle : seize registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (13 décembre 1656-11 avril 1657), (9 mai 1657-5 septembre 1657), (12 septembre 1657-juillet 1658), (24 juillet 1658-5 mars 1659), (17 mars 1660-23 février 1661), (9 mars 1661-20 juillet 1661), (15 septembre 1661-15 février 1662), (22 février 1662-6 juin 1663), (13 juin 1663-6 mars 1664), (27 mars 1664-28 mai 1665), (17 août 1665-13 mai 1666), (2 septembre 1666-21 mai 1667), (17 juin 1667-31 octobre 1667), (12 janvier 1673-11 septembre 1673), (17 octobre 1680-23 décembre 1683), (13 janvier 1689-14 avril 1689)

    Date

    1656-1790

    Cote

    B/2225

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).-...

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  37. Résultat n°37

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Deux registres d'affirmation de voyage (15 juin 1757-1er mars 1784), (26 juillet 1765-27 août 1765) ; quatre registres de clôture d'inventaires (9 mai 1585-27 avril 1596), (1er juillet 1606-juin 1615), (21 juillet 1615-mai 1618), (8 novembre 1627-11 septembre 1628) ; un registre des produits de procès (29 janvier 1688-2 juin 1704) ; deux registres des procès verbaux (7 mars 1624-3 octobre 1625), (13 novembre 1625-23 avril 1626) 

    Date

    1585-1765

    Cote

    B/2555

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

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  38. Résultat n°38

    PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1596, 1601, 1607, 1611, 1615-1620)

    Date

    1596-1620

    Cote

    B/2597

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).-...

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  39. Résultat n°39

    SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1709-1712) ; Succession Rioust procureur fiscal du Bailliage de Savigny et laboureur à la ferme de Champagne : 1 extrait des mariages et baptèmes de Savigny concernant la famille Rioust de 1654-1698 ; extrait des inhumations faites en la ferme de Champagne de 1639-1708 ; 1 inventaire de la ferme de Champagne après le décès de Jean Lerson en 1631 ; copie faite en 1706 d'une sentence du chatelet de Paris de 1472 relative aux droits seigneuriaux sur la ferme de Champagne ; de1706 et 1707 états des recettes et dépenses faits par Germaine et Geneviève Rioust, fille de Louis Rioust, pour la ferme de Champagne (1707-1712)

    Date

    1631-1712

    Cote

    B/2754

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...

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  40. Résultat n°40

    SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776-1783, une pièce de 1784, quelques pièces de 1787) ; un inventaire des minutes du greffe de 1792

    Date

    1776-1792

    Cote

    B/2770

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...

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