MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).- Un inventaire détaillé des titres et papiers du greffe fait en 1790. Procédure criminelle : seize registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (13 décembre 1656-11 avril 1657), (9 mai 1657-5 septembre 1657), (12 septembre 1657-juillet 1658), (24 juillet 1658-5 mars 1659), (17 mars 1660-23 février 1661), (9 mars 1661-20 juillet 1661), (15 septembre 1661-15 février 1662), (22 février 1662-6 juin 1663), (13 juin 1663-6 mars 1664), (27 mars 1664-28 mai 1665), (17 août 1665-13 mai 1666), (2 septembre 1666-21 mai 1667), (17 juin 1667-31 octobre 1667), (12 janvier 1673-11 septembre 1673), (17 octobre 1680-23 décembre 1683), (13 janvier 1689-14 avril 1689)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/2225

Date

1656-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE MONTGERON ET CHALANDRAY ET DEPENDANCES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques