dossier de procédure

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Bièvres à Paray-Vieille-Poste.	Cote 840W/1	Date 1941-1968	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune, BIEVRES Commune, GUILLERVAL, ORSAY Commune, ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE	Type de document plan, compte rendu
	Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations... Dommages immobiliers et mobiliers (1941-1968). Bièvres à Paray-Vieille-Poste.
Résultat n°2	Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997	Cote 2030W/1350	Date 1989-1997	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Dossiers de procédures collectives sans nomination...
Résultat n°3	N° 137 El ghrib Évry 91000.	Cote 2865W/28/8	Date 2007	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX. Dossiers de contentieux clôturés. En 2007. N°130-137. N° 137 El ghrib Évry 91000.
Résultat n°4	Expropriations.- SACLAY, réservoir d'eau.	Cote 951W/62	Date 1970	Lieu SACLAY	Type de document dossier de procédure
	Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,... Expropriations.- SACLAY, réservoir d'eau.
Résultat n°5	Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, LA NORVILLE, BLANDY, BOUSSY SAINT ANTOINE, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY, LA VILLE DU BOIS (2000).	Cote 2491W/411	Date 2000	Lieu QUINCY-SOUS-SENART, NORVILLE (LA), BLANDY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, D HUISON-LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...
Résultat n°6	Centre hospitalier Manhès (2001).	Cote 2938W/35	Date 2001	Lieu FLEURY-MEROGIS	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 2938W Plaintes contre des établissements médico-sociaux... Plaintes contre les établissement de santé. Fleury-Mérogis. Centre hospitalier Manhès (2001).
Résultat n°7	Janvier : 3 dossiers.	Cote 3150W/16	Date 1982	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3150W Dossiers de procédures pour les contraventions... 1982 (échantillon de 1 dossier sur 3). Janvier : 3 dossiers.
Résultat n°8	140, 142 - 143 (16 mai 2011).	Cote 3288W/7	Date 2008	Lieu -	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3288W Dossiers de procédure des affaires correctionnelles... 6ème chambre (collégiale). 140, 142 - 143 (16 mai 2011).
Résultat n°9	16 juillet 1999.	Cote 3132W/287	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3132W Procédures d'ordonnances de non-lieu : infractions... 1999. Cabinet 6, 16 juillet 1999.
Résultat n°10	LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.	Cote 1128W/4	Date 1969-1974	Lieu NORVILLE (LA), SAINT-VRAIN, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES	Type de document dossier de procédure, correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbal
	Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL... LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...
Résultat n°11	Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280.	Cote 1187W/6	Date 1966	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280....
Résultat n°12	Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 02/01/2006 et au 06/03/2006 (1997-2008).	Cote 2435W/15	Date 1997-2008	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°13	VIGNEUX-SUR-SEINE.- Foyer Youri Gagarine (1972), plateau d'évolution (1972).	Cote 969W/109	Date 1972	Lieu VIGNEUX-SUR-SEINE Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS. VIGNEUX-SUR-SEINE.- Foyer Youri Gagarine (1972), plateau...
Résultat n°14	Dossier 271 décision du 13 novembre 2000; Dossier 280 décision du 20 novembre 2000.	Cote 2085W/10	Date 2000	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 2085W Dossiers d'indemnisation des victimes d'infraction... Dossier 271 décision du 13 novembre 2000; Dossier 280...
Résultat n°15	Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution du VAL D'YERRES (CLAA), lettres W - Z (2011).	Cote 2449W/176	Date 2011	Lieu YERRES Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE. Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ),...
Résultat n°16	Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôturées au 05/07/2007 (1998-2007).	Cote 2435W/308	Date 1998-2007	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°17	ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).	Cote 1005W/131	Date 1977	Lieu ETIOLLES, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : TUTELLE COMMUNALE. ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE,...
Résultat n°18	Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, flagrants délits, 1889.	Cote 3U/2716	Date 1889	Lieu ETAMPES Commune	Type de document dossier de procédure, dossier individuel
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°19	Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Exclusion des tribunaux d'appel d'Orléans, de Pithiviers et de Corbeil dans l'affaire Laglace contre Morizet (26 juillet 1792).	Cote L/495	Date 1791-1792	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, LOIRET	Type de document dossier de procédure
	Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°20	5 novembre 2007.	Cote 2863W/72	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel, dossier de procédure
	Contexte : 2863W Dossiers jugés par le tribunal pour enfants d'Évry... Chambre 112. 5 novembre 2007.
Résultat n°21	Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur de la République : les interventions de ce dernier auprès des administrations concernées et les établissements chargé d'une mission de service public, les réponses aux intervenants : 17 dossiers (lettres de saisine au délégué) (2001)	Cote 2015W/1	Date 2001	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur...
Résultat n°22	PRUNAY-SUR-ESSONNE.- Dossier EDF d'électrification (1967-1974).	Cote 1026W/172	Date 1967-1974	Lieu PRUNAY-SUR-ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : DOSSIERS EDF D'ELECTRIFICATION. PRUNAY-SUR-ESSONNE.- Dossier EDF d'électrification...
Résultat n°23	Expropriations.- PALAISEAU, Les Basses Garennes, relogements expropriés de l'autoroute A10.	Cote 951W/47	Date 1969	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,... Expropriations.- PALAISEAU, Les Basses Garennes, relogements...
Résultat n°24	Centre d'essais en vol de Brétigny s/Orge, expropriation	Cote 810W/13	Date 1953	Lieu BRETIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : EXPROPRIATIONS Centre d'essais en vol de Brétigny s/Orge, expropriation...
Résultat n°25	Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 05/04/2007 (2004-2008).	Cote 2435W/41	Date 2004-2008	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°26	SAINTRY-SUR-SEINE.- Dossier EDF d'électrification (1963-1974).	Cote 1026W/183	Date 1963-1974	Lieu SAINTRY-SUR-SEINE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : DOSSIERS EDF D'ELECTRIFICATION. SAINTRY-SUR-SEINE.- Dossier EDF d'électrification (1963-1974)....
Résultat n°27	Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN DUPUIS.	Cote 26J/40	Date 1608-1618	Lieu ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES	Type de document déclaration féodale, minute juridictionnelle, dossier de procédure
	Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS. Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN...
Résultat n°28	Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 26 mars 1998	Cote 2030W/876	Date 1993-1998	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...
Résultat n°29	Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Rochefort, vol d'effets et d'argent à Louis Desimianne d'Aix-en-Provence, dans le bois du Petit-Chaillot.	Cote L/425	Date 1791	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN	Type de document dossier de procédure
	Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°30	Autorisations de pénétrer.- GRIGNY : tunnel de la nouvelle voie férrée ; EPINAY-SUR-ORGE : occupation du terrain Prunier (1972) ; EVRY, CORBEIL, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, ETIOLLES : construction de la section de la route nationale RN 446.	Cote 943W/47	Date 1972	Lieu ETIOLLES, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, GRIGNY Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION... Autorisations de pénétrer.- GRIGNY : tunnel de la nouvelle...
Résultat n°31	Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.	Cote 3U/2610	Date 1938	Lieu ETAMPES Commune	Type de document dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
Résultat n°32	Dossiers de procédure.	Cote 1177W/218	Date 1968	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 1177W Dossiers de procédures (1948-1968) Dossiers de procédure.
Résultat n°33	SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Ecole primaire de garçons Jean-Jaurès : dossiers d'équipements. Ecole maternelle Joliot-Curie, programme 1964 : dossiers d'équipements.	Cote 1051W/85	Date 1933-1970	Lieu SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 1051W Constructions scolaires et équipements sportifs... SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Ecole primaire de garçons...
Résultat n°34	Subventions Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : dossiers subventions et suivi des programmes d'actions (4) (2000).	Cote 2491W/595	Date 2000	Lieu PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Subventions Parc Naturel Régional du Gâtinais Français...
Résultat n°35	Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Pièces de procédures : mandats d'arrêt, mandats d'amenés, mandats de dépôts, procès-verbaux.	Cote 3U/1612	Date 1805-1825	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°36	MAUCHAMPS (1965-1970), MEREVILLE (1965-1970), MEROBERT (1971), MESPUITS (1969), MOIGNY-SUR-ECOLE (1970-1973), LES-MOLIERES (1972-1973), MONDEVILLE (1968-1972), MONNERVILLE (1969-1970), MONTGERON (1973), MONTLHERY (1971-1972), MORANGIS (1971-1973), MORIGNY-CHAMPIGNY (1965-1972). - Contrôle de légalité : dossiers.	Cote 1076W/8	Date 1965-1973	Lieu MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY	Type de document dossier de procédure
	Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES. MAUCHAMPS (1965-1970), MEREVILLE (1965-1970), MEROBERT...
Résultat n°37	12 janvier : M. Brahim DAHMANI, SARL PRESTATIONS SERVICES ORLEANNAISE.	Cote 2901W/39	Date 2012	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 2901W Affaires commerciales : dossiers de procédures... 2012. 12 janvier : M. Brahim DAHMANI, SARL PRESTATIONS SERVICES...
Résultat n°38	Dossiers de procédure.	Cote 1177W/419	Date 1968	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 1177W Dossiers de procédures (1948-1968) Dossiers de procédure.
Résultat n°39	Dossiers civils : janvier - février 1995.	Cote 1744W/342	Date 1995	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers civils : janvier - février 1995.
Résultat n°40	Procédures collectives, liquidation des biens, 30/09/1993 - 14/10/1993.	Cote 1692W/125	Date 1993	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Procédures collectives, liquidation des biens, 30/09/1993...
Résultat n°41	LONGJUMEAU.- Travaux divers d'intérêt local (1967), éclairage public des grands axes (1970), routiers (1971), centre de secours (1969-1970), assainissement (1968-1970).	Cote 977W/45	Date 1967-1971	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : CONSTRUCTIONS EN ZONE RURALE, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX... LONGJUMEAU.- Travaux divers d'intérêt local (1967),...
Résultat n°42	Dossiers communaux.- IGNY (1972-1973) ; ITTEVILLE (1972-1973) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1972-1973) ; JUVISY-SUR-ORGE (1972-1973).	Cote 978W/40	Date 1972-1973	Lieu IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : CABINET DU PREFET X Dossiers communaux.- IGNY (1972-1973) ; ITTEVILLE (1972-1973)...
Résultat n°43	Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Procédures correctionnelles avec non-lieux.	Cote 3U/1533	Date 1926	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°44	Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Louis Carnevilliers boulanger, abus de confiance dans le poids du pain vendu à deux prisonniers de la caserne Notre-Dame.	Cote L/645	Date 1795-1796	Lieu ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES	Type de document dossier de procédure
	Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°45	PALAISEAU.- Zone d'activité Les Glaises.	Cote 954W/81	Date 1970	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : TUTELLE COMMUNALE. PALAISEAU.- Zone d'activité Les Glaises.
Résultat n°46	MONTGERON.- Dossier EDF d'électrification (1967-1974).	Cote 1026W/144	Date 1967-1974	Lieu MONTGERON Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : DOSSIERS EDF D'ELECTRIFICATION. MONTGERON.- Dossier EDF d'électrification (1967-1974)....
Résultat n°47	Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution des TROIS VALLEES (CLAA), lettres D (2010).	Cote 2449W/115	Date 2010	Lieu BRETIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE. Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ),...
Résultat n°48	Expropriations.- EVRY-VILLE-NOUVELLE : extension du périmétre initial (1974).	Cote 962W/84	Date 1974	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES... Expropriations.- EVRY-VILLE-NOUVELLE : extension du...
Résultat n°49	SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SIVON ; district LIMOURS, dotation gymnase ; VILLEBON, Maison des jeux ; VILLE DU BOIS, aménagement plein air ; YERRES, vestiaires gymnase ; S.I. Vallée de la Juine, agrandissement gymnase ; S.I. Sportif Arpajonnais, matelas ; District LINAS/MONTLHERY, matériel DOJO ; S.I. région MONTLHERY, piscine Tournesol ; BPAL DRAVEIL, terrain de foot : dossiers subventions rejet.	Cote 1549W/24	Date 1995-1996	Lieu SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), YERRES Commune, LINAS, MONTLHERY Commune, DRAVEIL Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS. SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SIVON ; district LIMOURS,...
Résultat n°50	Installations classées. - ARPAJON : David-Hythera, Delavaquerie, Sté eau et ozone, Gibert, Jammot, labo analyses médicales, Lethier, Mairie, Michaut, Moreau, Nordec, Pellier, Torrebabella, Taquet, Sautraf, Lamouche, la Montagne.	Cote 1540W/37	Date 1942-1985	Lieu ARPAJON Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS. Installations classées. - ARPAJON : David-Hythera,...
Résultat n°51	Concours des Sapeurs Pompiers Volontaires (SPV) adjudant : procédure (1994) - Concours des Sapeurs Pompiers Volontaires (SPV) sergent et caporal : procédure (1995).	Cote 2006W/328	Date 1994-1995	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS. Concours des Sapeurs Pompiers Volontaires (SPV) adjudant...
Résultat n°52	Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans suite janvier 1997 : dossiers n° 22.40 à 85	Cote 1992W/68	Date 1997	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 1992W Plaintes et dossiers classés sans suite du bureau... Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans...
Résultat n°53	Dossiers relatifs à l'urbanisme.- JUVISY-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES.	Cote 953W/83	Date 1964	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS. Dossiers relatifs à l'urbanisme.- JUVISY-SUR-ORGE,...
Résultat n°54	Dossiers civils, dossiers de loyers : 10 avril, 15 et 29 mai 1979.	Cote 1744W/253	Date 1979	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers civils, dossiers de loyers : 10 avril, 15...
Résultat n°55	4 septembre, 20 octobre 2000.	Cote 3132W/334	Date 2000	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3132W Procédures d'ordonnances de non-lieu : infractions... 2000. Cabinet 2. 4 septembre, 20 octobre 2000.
Résultat n°56	112ème chambre : dossiers d'infractions, audience du 8 janvier 1998.	Cote 2052W/432	Date 1996-1998	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008) 112ème chambre : dossiers d'infractions, audience du...
Résultat n°57	Procédures collectives, liquidation des biens, 17/07/1985.	Cote 1692W/72	Date 1985	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Procédures collectives, liquidation des biens, 17/07/1985....
Résultat n°58	NORVILLE (LA).- Dossier EDF d'électrification (1955-1974).	Cote 1026W/155	Date 1955-1974	Lieu NORVILLE (LA)	Type de document dossier de procédure
	Contexte : DOSSIERS EDF D'ELECTRIFICATION. NORVILLE (LA).- Dossier EDF d'électrification (1955-1974)....
Résultat n°59	MEROBERT. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1949-1954). LIMOURS. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1948-1953). PUSSAY. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1944-1949).	Cote 1483W/25	Date 1944-1954	Lieu MEROBERT, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, PUSSAY	Type de document dossier de procédure
	Contexte : REMEMBREMENT RURAL. MEROBERT. - Remembrement, dossiers administratifs :...
Résultat n°60	2 mars 2010 : 0916601271, 0930300137, 5 mars 2010 : 0922401054, 0921501724, 9 mars 2010 : 1005620003, 16 mars 2010 : 0912401462, 19 mars 2010 : 0923600122, 23 mars 2010 : 0930000847, 30 mars 2010 : 1003220014.	Cote 3192W/19	Date 2010	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3192W Dossiers de procédures correctionnelles, comparution... Dossiers d'audiences. 2010. 2 mars 2010 : 0916601271, 0930300137, 5 mars 2010 :...
Résultat n°61	BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des 80 Arpents, acquisition et travaux par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : arrêté, déclaration d'utilité publique, correspondance, enquête parcellaire, dossiers individuels, arrêté de cessibilité.	Cote 1583W/160	Date 1980-1989	Lieu BRETIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document déclaration d'utilité publique, texte officiel, dossier individuel, arrêté préfectoral, dossier de procédure, état parcellaire
	Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY. BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des...
Résultat n°62	Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Extension des services administratifs et sociaux de la commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87 à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un bassin de retenue des eaux de l'ORGE à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une habitation à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).	Cote 2059W/59	Date 1976	Lieu CORBEIL Arrondissement, ORGE (COURS D EAU), PALAISEAU Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, CHAMPLAN, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique... Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU....
Résultat n°63	Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (octobre-novembre 1923).	Cote 3U/1203	Date 1923	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°64	DRAVEIL.- Dossier EDF d'électrification (1964-1973).	Cote 1026W/78	Date 1964-1973	Lieu DRAVEIL Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : DOSSIERS EDF D'ELECTRIFICATION. DRAVEIL.- Dossier EDF d'électrification (1964-1973)....
Résultat n°65	22 avril 2008, chambre 106.	Cote 3231W/10	Date 2008	Lieu -	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3231W Procédures pénales devant le juge pour enfants... 2008 22 avril 2008, chambre 106.
Résultat n°66	Demande de subventions : MAISON DE SAGESSE (2000-2004).	Cote 2338W/5	Date 2000-2004	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : COOPERATION DECENTRALISEE ET RELATIONS INTERNATIONALES. Demande de subventions : MAISON DE SAGESSE (2000-2004)....
Résultat n°67	Egly : V, DB. (1944-1965).	Cote 886W/46/1	Date 1944-1965	Lieu EGLY	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation... Egly : V, DB. (1944-1965).
Résultat n°68	2010.	Cote 2759W/10	Date 2010	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 2759W Dossiers de procédures d'affaires pénales de... Affaires civiles. Tribunal de police. Jugements de 5ème classe : dossiers de procédure (échantillon). 2010.
Résultat n°69	Dossier 2/3.	Cote 3168W/5	Date 2000	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3168W Dossiers de procédures correctionnelles (2000) 24 mars 2000, minute n°66. Dossier 2/3.
Résultat n°70	Salles des fêtes. - Aménagement ; extension.	Cote 1230W/26	Date 1972-1982	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE, BIBLIOTHEQUES... Salles des fêtes. - Aménagement ; extension.
Résultat n°71	12 novembre, 30 novembre 2001.	Cote 3132W/455	Date 2001	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3132W Procédures d'ordonnances de non-lieu : infractions... 2001. Cabinet 8. 12 novembre, 30 novembre 2001.
Résultat n°72	Affaires correctionnelles, 7ème chambre 1 : dossiers individuels n°1048 à 1057 (16/10/2002).	Cote 2365W/57	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES. Affaires correctionnelles, 7ème chambre 1 : dossiers...
Résultat n°73	CHAMPLAN : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Viasphalte - Citroa (pétitions). LONGJUMEAU : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : AFACIM.	Cote 1488W/84	Date 1971-1983	Lieu CHAMPLAN, LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS. CHAMPLAN : Installations classées pour la protection...
Résultat n°74	Dossiers de procédure civile (1956).	Cote 1032W/44	Date 1956	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 1032W Dossiers de procédures civiles (1953-1969) Dossiers de procédure civile (1956).
Résultat n°75	N° 12 Atac Ris-Orangis 91130.	Cote 2865W/18/9	Date 2007	Lieu RIS-ORANGIS Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX. Dossiers de contentieux clôturés. En 2007. N°1 ; 4-7 ; 9-16 ; 18-19. N° 12 Atac Ris-Orangis 91130.
Résultat n°76	PARAY-VIEILLE-POSTE.- Dossier EDF d'électrification (1955-1974).	Cote 1026W/168	Date 1955-1974	Lieu PARAY-VIEILLE-POSTE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : DOSSIERS EDF D'ELECTRIFICATION. PARAY-VIEILLE-POSTE.- Dossier EDF d'électrification...
Résultat n°77	Dossiers civils, contributions aux charges du mariage : 17/08 - 03/10/1989.	Cote 1744W/321	Date 1989	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers civils, contributions aux charges du mariage...
Résultat n°78	BURES-SUR-YVETTE et ORSAY.- Création d'une voie nouvelle.	Cote 954W/52	Date 1970	Lieu BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : TUTELLE COMMUNALE. BURES-SUR-YVETTE et ORSAY.- Création d'une voie nouvelle....
Résultat n°79	PALAISEAU.- Relogement, centre de sécurité et ateliers municipaux.	Cote 954W/82	Date 1972	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : TUTELLE COMMUNALE. PALAISEAU.- Relogement, centre de sécurité et ateliers...
Résultat n°80	Dossiers de procédure civile (1956).	Cote 1032W/52	Date 1956	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 1032W Dossiers de procédures civiles (1953-1969) Dossiers de procédure civile (1956).

Résultats de la recherche

Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

N° 137 El ghrib Évry 91000.

Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

Expropriations.- SACLAY, réservoir d'eau.

Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, LA NORVILLE, BLANDY, BOUSSY SAINT ANTOINE, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY, LA VILLE DU BOIS (2000).

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Centre hospitalier Manhès (2001).

Contexte : 2938W Plaintes contre des établissements médico-sociaux...

Janvier : 3 dossiers.

Contexte : 3150W Dossiers de procédures pour les contraventions...

140, 142 - 143 (16 mai 2011).

Contexte : 3288W Dossiers de procédure des affaires correctionnelles...

16 juillet 1999.

Contexte : 3132W Procédures d'ordonnances de non-lieu : infractions...

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280.

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 02/01/2006 et au 06/03/2006 (1997-2008).

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

VIGNEUX-SUR-SEINE.- Foyer Youri Gagarine (1972), plateau d'évolution (1972).

Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS.

Dossier 271 décision du 13 novembre 2000; Dossier 280 décision du 20 novembre 2000.

Contexte : 2085W Dossiers d'indemnisation des victimes d'infraction...

Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution du VAL D'YERRES (CLAA), lettres W - Z (2011).

Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôturées au 05/07/2007 (1998-2007).

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, flagrants délits, 1889.

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Exclusion des tribunaux d'appel d'Orléans, de Pithiviers et de Corbeil dans l'affaire Laglace contre Morizet (26 juillet 1792).

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

5 novembre 2007.

Contexte : 2863W Dossiers jugés par le tribunal pour enfants d'Évry...

Contexte : MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE

PRUNAY-SUR-ESSONNE.- Dossier EDF d'électrification (1967-1974).

Contexte : DOSSIERS EDF D'ELECTRIFICATION.

Expropriations.- PALAISEAU, Les Basses Garennes, relogements expropriés de l'autoroute A10.

Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

Centre d'essais en vol de Brétigny s/Orge, expropriation

Contexte : EXPROPRIATIONS

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 05/04/2007 (2004-2008).

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

SAINTRY-SUR-SEINE.- Dossier EDF d'électrification (1963-1974).

Contexte : DOSSIERS EDF D'ELECTRIFICATION.

Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN DUPUIS.

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 26 mars 1998

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Autorisations de pénétrer.- GRIGNY : tunnel de la nouvelle voie férrée ; EPINAY-SUR-ORGE : occupation du terrain Prunier (1972) ; EVRY, CORBEIL, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, ETIOLLES : construction de la section de la route nationale RN 446.

Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

Dossiers de procédure.

Contexte : 1177W Dossiers de procédures (1948-1968)

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Ecole primaire de garçons Jean-Jaurès : dossiers d'équipements. Ecole maternelle Joliot-Curie, programme 1964 : dossiers d'équipements.

Contexte : 1051W Constructions scolaires et équipements sportifs...

Subventions Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : dossiers subventions et suivi des programmes d'actions (4) (2000).

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Pièces de procédures : mandats d'arrêt, mandats d'amenés, mandats de dépôts, procès-verbaux.

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

12 janvier : M. Brahim DAHMANI, SARL PRESTATIONS SERVICES ORLEANNAISE.

Contexte : 2901W Affaires commerciales : dossiers de procédures...

Dossiers de procédure.

Contexte : 1177W Dossiers de procédures (1948-1968)

Dossiers civils : janvier - février 1995.

Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Procédures collectives, liquidation des biens, 30/09/1993 - 14/10/1993.

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

LONGJUMEAU.- Travaux divers d'intérêt local (1967), éclairage public des grands axes (1970), routiers (1971), centre de secours (1969-1970), assainissement (1968-1970).

Contexte : CONSTRUCTIONS EN ZONE RURALE, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...