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Résultat n°1

Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

Date

1941-1968

Cote

840W/1

Résultat n°2

Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997

Date

1989-1997

Cote

2030W/1350

Résultat n°3

N° 137 El ghrib Évry 91000.

Date

2007

Cote

2865W/28/8

Résultat n°4

Expropriations.- SACLAY, réservoir d'eau.

Date

1970

Cote

951W/62

Résultat n°5

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, LA NORVILLE, BLANDY, BOUSSY SAINT ANTOINE, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY, LA VILLE DU BOIS (2000).

Date

2000

Cote

2491W/411

Résultat n°6

Centre hospitalier Manhès (2001).

Date

2001

Cote

2938W/35

Résultat n°7

Janvier : 3 dossiers.

Date

1982

Cote

3150W/16

Résultat n°8

140, 142 - 143 (16 mai 2011).

Date

2008

Cote

3288W/7

Résultat n°9

16 juillet 1999.

Date

1999

Cote

3132W/287

Résultat n°10

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

1969-1974

Cote

1128W/4

Résultat n°11

Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280.

Date

1966

Cote

1187W/6

Résultat n°12

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 02/01/2006 et au 06/03/2006 (1997-2008).

Date

1997-2008

Cote

2435W/15

Résultat n°13

VIGNEUX-SUR-SEINE.- Foyer Youri Gagarine (1972), plateau d'évolution (1972).

Date

1972

Cote

969W/109

Résultat n°14

Dossier 271 décision du 13 novembre 2000; Dossier 280 décision du 20 novembre 2000.

Date

2000

Cote

2085W/10

Résultat n°15

Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution du VAL D'YERRES (CLAA), lettres W - Z (2011).

Date

2011

Cote

2449W/176

Résultat n°16

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôturées au 05/07/2007 (1998-2007).

Date

1998-2007

Cote

2435W/308

Résultat n°17

ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

Date

1977

Cote

1005W/131

Résultat n°18

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, flagrants délits, 1889.

Date

1889

Cote

3U/2716

Résultat n°19

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Exclusion des tribunaux d'appel d'Orléans, de Pithiviers et de Corbeil dans l'affaire Laglace contre Morizet (26 juillet 1792).

Date

1791-1792

Cote

L/495

Résultat n°20

5 novembre 2007.

Date

2007

Cote

2863W/72

Résultat n°21

Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur de la République : les interventions de ce dernier auprès des administrations concernées et les établissements chargé d'une mission de service public, les réponses aux intervenants : 17 dossiers (lettres de saisine au délégué) (2001)

Date

2001

Cote

2015W/1

Résultat n°22

PRUNAY-SUR-ESSONNE.- Dossier EDF d'électrification (1967-1974).

Date

1967-1974

Cote

1026W/172

Résultat n°23

Expropriations.- PALAISEAU, Les Basses Garennes, relogements expropriés de l'autoroute A10.

Date

1969

Cote

951W/47

Résultat n°24

Centre d'essais en vol de Brétigny s/Orge, expropriation

Date

1953

Cote

810W/13

Résultat n°25

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 05/04/2007 (2004-2008).

Date

2004-2008

Cote

2435W/41

Résultat n°26

SAINTRY-SUR-SEINE.- Dossier EDF d'électrification (1963-1974).

Date

1963-1974

Cote

1026W/183

Résultat n°27

Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN DUPUIS.

Date

1608-1618

Cote

26J/40

Résultat n°28

Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 26 mars 1998

Date

1993-1998

Cote

2030W/876

Résultat n°29

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Rochefort, vol d'effets et d'argent à Louis Desimianne d'Aix-en-Provence, dans le bois du Petit-Chaillot.

Date

1791

Cote

L/425

Résultat n°30

Autorisations de pénétrer.- GRIGNY : tunnel de la nouvelle voie férrée ; EPINAY-SUR-ORGE : occupation du terrain Prunier (1972) ; EVRY, CORBEIL, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, ETIOLLES : construction de la section de la route nationale RN 446.

Date

1972

Cote

943W/47

Résultat n°31

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

Date

1938

Cote

3U/2610

Résultat n°32

Dossiers de procédure.

Date

1968

Cote

1177W/218

Résultat n°33

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Ecole primaire de garçons Jean-Jaurès : dossiers d'équipements. Ecole maternelle Joliot-Curie, programme 1964 : dossiers d'équipements.

Date

1933-1970

Cote

1051W/85

Résultat n°34

Subventions Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : dossiers subventions et suivi des programmes d'actions (4) (2000).

Date

2000

Cote

2491W/595

Résultat n°35

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Pièces de procédures : mandats d'arrêt, mandats d'amenés, mandats de dépôts, procès-verbaux.

Date

1805-1825

Cote

3U/1612

Résultat n°36

MAUCHAMPS (1965-1970), MEREVILLE (1965-1970), MEROBERT (1971), MESPUITS (1969), MOIGNY-SUR-ECOLE (1970-1973), LES-MOLIERES (1972-1973), MONDEVILLE (1968-1972), MONNERVILLE (1969-1970), MONTGERON (1973), MONTLHERY (1971-1972), MORANGIS (1971-1973), MORIGNY-CHAMPIGNY (1965-1972). - Contrôle de légalité : dossiers.

Date

1965-1973

Cote

1076W/8

Résultat n°37

12 janvier : M. Brahim DAHMANI, SARL PRESTATIONS SERVICES ORLEANNAISE.

Date

2012

Cote

2901W/39

Résultat n°38

Dossiers de procédure.

Date

1968

Cote

1177W/419

Résultat n°39

Dossiers civils : janvier - février 1995.

Date

1995

Cote

1744W/342

Résultat n°40

Procédures collectives, liquidation des biens, 30/09/1993 - 14/10/1993.

Date

1993

Cote

1692W/125

Résultat n°41

LONGJUMEAU.- Travaux divers d'intérêt local (1967), éclairage public des grands axes (1970), routiers (1971), centre de secours (1969-1970), assainissement (1968-1970).

Date

1967-1971

Cote

977W/45

Résultat n°42

Dossiers communaux.- IGNY (1972-1973) ; ITTEVILLE (1972-1973) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1972-1973) ; JUVISY-SUR-ORGE (1972-1973).

Date

1972-1973

Cote

978W/40

Résultat n°43

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Procédures correctionnelles avec non-lieux.

Date

1926

Cote

3U/1533

Résultat n°44

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Louis Carnevilliers boulanger, abus de confiance dans le poids du pain vendu à deux prisonniers de la caserne Notre-Dame.

Date

1795-1796

Cote

L/645

Résultat n°45

PALAISEAU.- Zone d'activité Les Glaises.

Date

1970

Cote

954W/81

Résultat n°46

MONTGERON.- Dossier EDF d'électrification (1967-1974).

Date

1967-1974

Cote

1026W/144

Résultat n°47

Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution des TROIS VALLEES (CLAA), lettres D (2010).

Date

2010

Cote

2449W/115

Résultat n°48

Expropriations.- EVRY-VILLE-NOUVELLE : extension du périmétre initial (1974).

Date

1974

Cote

962W/84

Résultat n°49

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SIVON ; district LIMOURS, dotation gymnase ; VILLEBON, Maison des jeux ; VILLE DU BOIS, aménagement plein air ; YERRES, vestiaires gymnase ; S.I. Vallée de la Juine, agrandissement gymnase ; S.I. Sportif Arpajonnais, matelas ; District LINAS/MONTLHERY, matériel DOJO ; S.I. région MONTLHERY, piscine Tournesol ; BPAL DRAVEIL, terrain de foot : dossiers subventions rejet.

Date

1995-1996

Cote

1549W/24

Résultat n°50

Installations classées. - ARPAJON : David-Hythera, Delavaquerie, Sté eau et ozone, Gibert, Jammot, labo analyses médicales, Lethier, Mairie, Michaut, Moreau, Nordec, Pellier, Torrebabella, Taquet, Sautraf, Lamouche, la Montagne.

Date

1942-1985

Cote

1540W/37

Résultat n°51

Concours des Sapeurs Pompiers Volontaires (SPV) adjudant : procédure (1994) - Concours des Sapeurs Pompiers Volontaires (SPV) sergent et caporal : procédure (1995).

Date

1994-1995

Cote

2006W/328

Résultat n°52

Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans suite janvier 1997 : dossiers n° 22.40 à 85

Date

1997

Cote

1992W/68

Résultat n°53

Dossiers relatifs à l'urbanisme.- JUVISY-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES.

Date

1964

Cote

953W/83

Résultat n°54

Dossiers civils, dossiers de loyers : 10 avril, 15 et 29 mai 1979.

Date

1979

Cote

1744W/253

Résultat n°55

4 septembre, 20 octobre 2000.

Date

2000

Cote

3132W/334

Résultat n°56

112ème chambre : dossiers d'infractions, audience du 8 janvier 1998.

Date

1996-1998

Cote

2052W/432

Résultat n°57

Procédures collectives, liquidation des biens, 17/07/1985.

Date

1985

Cote

1692W/72

Résultat n°58

NORVILLE (LA).- Dossier EDF d'électrification (1955-1974).

Date

1955-1974

Cote

1026W/155

Résultat n°59

MEROBERT. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1949-1954). LIMOURS. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1948-1953). PUSSAY. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1944-1949).

Date

1944-1954

Cote

1483W/25

Résultat n°60

2 mars 2010 : 0916601271, 0930300137, 5 mars 2010 : 0922401054, 0921501724, 9 mars 2010 : 1005620003, 16 mars 2010 : 0912401462, 19 mars 2010 : 0923600122, 23 mars 2010 : 0930000847, 30 mars 2010 : 1003220014.

Date

2010

Cote

3192W/19

Résultat n°61

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des 80 Arpents, acquisition et travaux par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : arrêté, déclaration d'utilité publique, correspondance, enquête parcellaire, dossiers individuels, arrêté de cessibilité.

Date

1980-1989

Cote

1583W/160

Résultat n°62

Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Extension des services administratifs et sociaux de la commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87 à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un bassin de retenue des eaux de l'ORGE à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une habitation à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

Date

1976

Cote

2059W/59

Résultat n°63

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (octobre-novembre 1923).

Date

1923

Cote

3U/1203

Résultat n°64

DRAVEIL.- Dossier EDF d'électrification (1964-1973).

Date

1964-1973

Cote

1026W/78

Résultat n°65

22 avril 2008, chambre 106.

Date

2008

Cote

3231W/10

Résultat n°66

Demande de subventions : MAISON DE SAGESSE (2000-2004).

Date

2000-2004

Cote

2338W/5

Résultat n°67

Egly : V, DB. (1944-1965).

Date

1944-1965

Cote

886W/46/1

Résultat n°68

2010.

Date

2010

Cote

2759W/10

Résultat n°69

Dossier 2/3.

Date

2000

Cote

3168W/5

Résultat n°70

Salles des fêtes. - Aménagement ; extension.

Date

1972-1982

Cote

1230W/26

Résultat n°71

12 novembre, 30 novembre 2001.

Date

2001

Cote

3132W/455

Résultat n°72

Affaires correctionnelles, 7ème chambre 1 : dossiers individuels n°1048 à 1057 (16/10/2002).

Date

2002

Cote

2365W/57

Résultat n°73

CHAMPLAN : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Viasphalte - Citroa (pétitions). LONGJUMEAU : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : AFACIM.

Date

1971-1983

Cote

1488W/84

Résultat n°74

Dossiers de procédure civile (1956).

Date

1956

Cote

1032W/44

Résultat n°75

N° 12 Atac Ris-Orangis 91130.

Date

2007

Cote

2865W/18/9

Résultat n°76

PARAY-VIEILLE-POSTE.- Dossier EDF d'électrification (1955-1974).

Date

1955-1974

Cote

1026W/168

Résultat n°77

Dossiers civils, contributions aux charges du mariage : 17/08 - 03/10/1989.

Date

1989

Cote

1744W/321

Résultat n°78

BURES-SUR-YVETTE et ORSAY.- Création d'une voie nouvelle.

Date

1970

Cote

954W/52

Résultat n°79

PALAISEAU.- Relogement, centre de sécurité et ateliers municipaux.

Date

1972

Cote

954W/82

Résultat n°80

Dossiers de procédure civile (1956).

Date

1956

Cote

1032W/52