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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

    Date

    1941-1968

    Cote

    840W/1

    • Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Dommages immobiliers et mobiliers (1941-1968).
    • Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997

    Date

    1989-1997

    Cote

    2030W/1350

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives sans nomination...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    N° 137 El ghrib Évry 91000.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/28/8

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N°130-137.
    • N° 137 El ghrib Évry 91000.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Expropriations.- SACLAY, réservoir d'eau.

    Date

    1970

    Cote

    951W/62

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • Expropriations.- SACLAY, réservoir d'eau.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, LA NORVILLE, BLANDY, BOUSSY SAINT ANTOINE, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY, LA VILLE DU BOIS (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/411

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  6. Résultat n°6

    Centre hospitalier Manhès (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2938W/35

    • Contexte : 2938W Plaintes contre des établissements médico-sociaux...

    • Plaintes contre les établissement de santé.
    • Fleury-Mérogis.
    • Centre hospitalier Manhès (2001).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Janvier : 3 dossiers.

    Date

    1982

    Cote

    3150W/16

    • Contexte : 3150W Dossiers de procédures pour les contraventions...

    • 1982 (échantillon de 1 dossier sur 3).
    • Janvier : 3 dossiers.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    140, 142 - 143 (16 mai 2011).

    Date

    2008

    Cote

    3288W/7

    • Contexte : 3288W Dossiers de procédure des affaires correctionnelles...

    • 6ème chambre (collégiale).
    • 140, 142 - 143 (16 mai 2011).

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  9. Résultat n°9

    16 juillet 1999.

    Date

    1999

    Cote

    3132W/287

    • Contexte : 3132W Procédures d'ordonnances de non-lieu : infractions...

    • 1999.
    • Cabinet 6,
    • 16 juillet 1999.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'INSTRUCTION (service versant)

  10. Résultat n°10

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280.

    Date

    1966

    Cote

    1187W/6

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 02/01/2006 et au 06/03/2006 (1997-2008).

    Date

    1997-2008

    Cote

    2435W/15

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    VIGNEUX-SUR-SEINE.- Foyer Youri Gagarine (1972), plateau d'évolution (1972).

    Date

    1972

    Cote

    969W/109

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS.

    • VIGNEUX-SUR-SEINE.- Foyer Youri Gagarine (1972), plateau...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossier 271 décision du 13 novembre 2000; Dossier 280 décision du 20 novembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2085W/10

    • Contexte : 2085W Dossiers d'indemnisation des victimes d'infraction...

    • Dossier 271 décision du 13 novembre 2000; Dossier 280...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), COMMISSION D INDEMNISATION DES VICTIMES D INFRACTION (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution du VAL D'YERRES (CLAA), lettres W - Z (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2449W/176

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ),...

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  16. Résultat n°16

    Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôturées au 05/07/2007 (1998-2007).

    Date

    1998-2007

    Cote

    2435W/308

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/131

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, flagrants délits, 1889.

    Date

    1889

    Cote

    3U/2716

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Exclusion des tribunaux d'appel d'Orléans, de Pithiviers et de Corbeil dans l'affaire Laglace contre Morizet (26 juillet 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/495

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    5 novembre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2863W/72

    • Contexte : 2863W Dossiers jugés par le tribunal pour enfants d'Évry...

    • Chambre 112.
    • 5 novembre 2007.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur de la République : les interventions de ce dernier auprès des administrations concernées et les établissements chargé d'une mission de service public, les réponses aux intervenants : 17 dossiers (lettres de saisine au délégué) (2001)

    Date

    2001

    Cote

    2015W/1

    • Contexte : MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE

    • Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur...

    Producteur :

    MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE (service producteur), MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE (service versant)

  22. Résultat n°22

    PRUNAY-SUR-ESSONNE.- Dossier EDF d'électrification (1967-1974).

    Date

    1967-1974

    Cote

    1026W/172

    • Contexte : DOSSIERS EDF D'ELECTRIFICATION.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE.- Dossier EDF d'électrification...

    Producteur :

    AGENCE DEPARTEMENTALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service producteur), AGENCE DEPARTEMENTALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Expropriations.- PALAISEAU, Les Basses Garennes, relogements expropriés de l'autoroute A10.

    Date

    1969

    Cote

    951W/47

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • Expropriations.- PALAISEAU, Les Basses Garennes, relogements...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Centre d'essais en vol de Brétigny s/Orge, expropriation

    Date

    1953

    Cote

    810W/13

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Centre d'essais en vol de Brétigny s/Orge, expropriation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION CIVILE ET DE LA PREVENTION (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 05/04/2007 (2004-2008).

    Date

    2004-2008

    Cote

    2435W/41

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  26. Résultat n°26

    SAINTRY-SUR-SEINE.- Dossier EDF d'électrification (1963-1974).

    Date

    1963-1974

    Cote

    1026W/183

    • Contexte : DOSSIERS EDF D'ELECTRIFICATION.

    • SAINTRY-SUR-SEINE.- Dossier EDF d'électrification (1963-1974)....

    Producteur :

    AGENCE DEPARTEMENTALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service producteur), AGENCE DEPARTEMENTALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN DUPUIS.

    Date

    1608-1618

    Cote

    26J/40

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 26 mars 1998

    Date

    1993-1998

    Cote

    2030W/876

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Rochefort, vol d'effets et d'argent à Louis Desimianne d'Aix-en-Provence, dans le bois du Petit-Chaillot.

    Date

    1791

    Cote

    L/425

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Autorisations de pénétrer.- GRIGNY : tunnel de la nouvelle voie férrée ; EPINAY-SUR-ORGE : occupation du terrain Prunier (1972) ; EVRY, CORBEIL, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, ETIOLLES : construction de la section de la route nationale RN 446.

    Date

    1972

    Cote

    943W/47

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

    • Autorisations de pénétrer.- GRIGNY : tunnel de la nouvelle...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

    Date

    1938

    Cote

    3U/2610

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossiers de procédure.

    Date

    1968

    Cote

    1177W/218

    • Contexte : 1177W Dossiers de procédures (1948-1968)

    • Dossiers de procédure.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  33. Résultat n°33

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Ecole primaire de garçons Jean-Jaurès : dossiers d'équipements. Ecole maternelle Joliot-Curie, programme 1964 : dossiers d'équipements.

    Date

    1933-1970

    Cote

    1051W/85

    • Contexte : 1051W Constructions scolaires et équipements sportifs...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Ecole primaire de garçons...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Subventions Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : dossiers subventions et suivi des programmes d'actions (4) (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/595

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Subventions Parc Naturel Régional du Gâtinais Français...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  35. Résultat n°35

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Pièces de procédures : mandats d'arrêt, mandats d'amenés, mandats de dépôts, procès-verbaux.

    Date

    1805-1825

    Cote

    3U/1612

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  36. Résultat n°36

    MAUCHAMPS (1965-1970), MEREVILLE (1965-1970), MEROBERT (1971), MESPUITS (1969), MOIGNY-SUR-ECOLE (1970-1973), LES-MOLIERES (1972-1973), MONDEVILLE (1968-1972), MONNERVILLE (1969-1970), MONTGERON (1973), MONTLHERY (1971-1972), MORANGIS (1971-1973), MORIGNY-CHAMPIGNY (1965-1972). - Contrôle de légalité : dossiers.

    Date

    1965-1973

    Cote

    1076W/8

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MAUCHAMPS (1965-1970), MEREVILLE (1965-1970), MEROBERT...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    12 janvier : M. Brahim DAHMANI, SARL PRESTATIONS SERVICES ORLEANNAISE.

    Date

    2012

    Cote

    2901W/39

    • Contexte : 2901W Affaires commerciales : dossiers de procédures...

    • 2012.
    • 12 janvier : M. Brahim DAHMANI, SARL PRESTATIONS SERVICES...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38

    Dossiers de procédure.

    Date

    1968

    Cote

    1177W/419

    • Contexte : 1177W Dossiers de procédures (1948-1968)

    • Dossiers de procédure.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Dossiers civils : janvier - février 1995.

    Date

    1995

    Cote

    1744W/342

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers civils : janvier - février 1995.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Procédures collectives, liquidation des biens, 30/09/1993 - 14/10/1993.

    Date

    1993

    Cote

    1692W/125

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Procédures collectives, liquidation des biens, 30/09/1993...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  41. Résultat n°41

    LONGJUMEAU.- Travaux divers d'intérêt local (1967), éclairage public des grands axes (1970), routiers (1971), centre de secours (1969-1970), assainissement (1968-1970).

    Date

    1967-1971

    Cote

    977W/45

    • Contexte : CONSTRUCTIONS EN ZONE RURALE, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • LONGJUMEAU.- Travaux divers d'intérêt local (1967),...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Dossiers communaux.- IGNY (1972-1973) ; ITTEVILLE (1972-1973) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1972-1973) ; JUVISY-SUR-ORGE (1972-1973).

    Date

    1972-1973

    Cote

    978W/40

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Dossiers communaux.- IGNY (1972-1973) ; ITTEVILLE (1972-1973)...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  43. Résultat n°43

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Procédures correctionnelles avec non-lieux.

    Date

    1926

    Cote

    3U/1533

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Louis Carnevilliers boulanger, abus de confiance dans le poids du pain vendu à deux prisonniers de la caserne Notre-Dame.

    Date

    1795-1796

    Cote

    L/645

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    PALAISEAU.- Zone d'activité Les Glaises.

    Date

    1970

    Cote

    954W/81

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • PALAISEAU.- Zone d'activité Les Glaises.

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  46. Résultat n°46

    MONTGERON.- Dossier EDF d'électrification (1967-1974).

    Date

    1967-1974

    Cote

    1026W/144

    • Contexte : DOSSIERS EDF D'ELECTRIFICATION.

    • MONTGERON.- Dossier EDF d'électrification (1967-1974)....

    Producteur :

    AGENCE DEPARTEMENTALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service producteur), AGENCE DEPARTEMENTALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution des TROIS VALLEES (CLAA), lettres D (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2449W/115

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ),...

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  48. Résultat n°48

    Expropriations.- EVRY-VILLE-NOUVELLE : extension du périmétre initial (1974).

    Date

    1974

    Cote

    962W/84

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Expropriations.- EVRY-VILLE-NOUVELLE : extension du...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  49. Résultat n°49

    SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SIVON ; district LIMOURS, dotation gymnase ; VILLEBON, Maison des jeux ; VILLE DU BOIS, aménagement plein air ; YERRES, vestiaires gymnase ; S.I. Vallée de la Juine, agrandissement gymnase ; S.I. Sportif Arpajonnais, matelas ; District LINAS/MONTLHERY, matériel DOJO ; S.I. région MONTLHERY, piscine Tournesol ; BPAL DRAVEIL, terrain de foot : dossiers subventions rejet.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1549W/24

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS.

    • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SIVON ; district LIMOURS,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  50. Résultat n°50

    Installations classées. - ARPAJON : David-Hythera, Delavaquerie, Sté eau et ozone, Gibert, Jammot, labo analyses médicales, Lethier, Mairie, Michaut, Moreau, Nordec, Pellier, Torrebabella, Taquet, Sautraf, Lamouche, la Montagne.

    Date

    1942-1985

    Cote

    1540W/37

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Installations classées. - ARPAJON : David-Hythera,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Concours des Sapeurs Pompiers Volontaires (SPV) adjudant : procédure (1994) - Concours des Sapeurs Pompiers Volontaires (SPV) sergent et caporal : procédure (1995).

    Date

    1994-1995

    Cote

    2006W/328

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Concours des Sapeurs Pompiers Volontaires (SPV) adjudant...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  52. Résultat n°52

    Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans suite janvier 1997 : dossiers n° 22.40 à 85

    Date

    1997

    Cote

    1992W/68

    • Contexte : 1992W Plaintes et dossiers classés sans suite du bureau...

    • Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Dossiers relatifs à l'urbanisme.- JUVISY-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    1964

    Cote

    953W/83

    • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

    • Dossiers relatifs à l'urbanisme.- JUVISY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Dossiers civils, dossiers de loyers : 10 avril, 15 et 29 mai 1979.

    Date

    1979

    Cote

    1744W/253

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers civils, dossiers de loyers : 10 avril, 15...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  55. Résultat n°55

    4 septembre, 20 octobre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3132W/334

    • Contexte : 3132W Procédures d'ordonnances de non-lieu : infractions...

    • 2000.
    • Cabinet 2.
    • 4 septembre, 20 octobre 2000.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'INSTRUCTION (service versant)

  56. Résultat n°56

    112ème chambre : dossiers d'infractions, audience du 8 janvier 1998.

    Date

    1996-1998

    Cote

    2052W/432

    • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

    • 112ème chambre : dossiers d'infractions, audience du...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Procédures collectives, liquidation des biens, 17/07/1985.

    Date

    1985

    Cote

    1692W/72

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Procédures collectives, liquidation des biens, 17/07/1985....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  58. Résultat n°58

    NORVILLE (LA).- Dossier EDF d'électrification (1955-1974).

    Date

    1955-1974

    Cote

    1026W/155

    • Contexte : DOSSIERS EDF D'ELECTRIFICATION.

    • NORVILLE (LA).- Dossier EDF d'électrification (1955-1974)....

    Producteur :

    AGENCE DEPARTEMENTALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service producteur), AGENCE DEPARTEMENTALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service versant)

  59. Résultat n°59

    MEROBERT. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1949-1954). LIMOURS. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1948-1953). PUSSAY. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1944-1949).

    Date

    1944-1954

    Cote

    1483W/25

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • MEROBERT. - Remembrement, dossiers administratifs :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  60. Résultat n°60

    2 mars 2010 : 0916601271, 0930300137, 5 mars 2010 : 0922401054, 0921501724, 9 mars 2010 : 1005620003, 16 mars 2010 : 0912401462, 19 mars 2010 : 0923600122, 23 mars 2010 : 0930000847, 30 mars 2010 : 1003220014.

    Date

    2010

    Cote

    3192W/19

    • Contexte : 3192W Dossiers de procédures correctionnelles, comparution...

    • Dossiers d'audiences.
    • 2010.
    • 2 mars 2010 : 0916601271, 0930300137, 5 mars 2010 :...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  61. Résultat n°61

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des 80 Arpents, acquisition et travaux par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : arrêté, déclaration d'utilité publique, correspondance, enquête parcellaire, dossiers individuels, arrêté de cessibilité.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1583W/160

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  62. Résultat n°62

    Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Extension des services administratifs et sociaux de la commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87 à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un bassin de retenue des eaux de l'ORGE à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une habitation à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/59

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  63. Résultat n°63

    Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (octobre-novembre 1923).

    Date

    1923

    Cote

    3U/1203

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  64. Résultat n°64

    DRAVEIL.- Dossier EDF d'électrification (1964-1973).

    Date

    1964-1973

    Cote

    1026W/78

    • Contexte : DOSSIERS EDF D'ELECTRIFICATION.

    • DRAVEIL.- Dossier EDF d'électrification (1964-1973)....

    Producteur :

    AGENCE DEPARTEMENTALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service producteur), AGENCE DEPARTEMENTALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service versant)

  65. Résultat n°65

    22 avril 2008, chambre 106.

    Date

    2008

    Cote

    3231W/10

    • Contexte : 3231W Procédures pénales devant le juge pour enfants...

    • 2008
    • 22 avril 2008, chambre 106.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / TRIBUNAL POUR ENFANTS (service versant)

  66. Résultat n°66

    Demande de subventions : MAISON DE SAGESSE (2000-2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    2338W/5

    • Contexte : COOPERATION DECENTRALISEE ET RELATIONS INTERNATIONALES.

    • Demande de subventions : MAISON DE SAGESSE (2000-2004)....

    Producteur :

    SERVICE DE LA COOPERATION DECENTRALISEE ET DES RELATIONS INTERNATIONALES (service producteur), SERVICE DE LA COOPERATION DECENTRALISEE ET DES RELATIONS INTERNATIONALES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Egly : V, DB. (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/46/1

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Egly : V, DB. (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    2010.

    Date

    2010

    Cote

    2759W/10

    • Contexte : 2759W Dossiers de procédures d'affaires pénales de...

    • Affaires civiles.
    • Tribunal de police.
    • Jugements de 5ème classe : dossiers de procédure (échantillon).
    • 2010.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur)

  69. Résultat n°69

    Dossier 2/3.

    Date

    2000

    Cote

    3168W/5

    • Contexte : 3168W Dossiers de procédures correctionnelles (2000)

    • 24 mars 2000, minute n°66.
    • Dossier 2/3.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Salles des fêtes. - Aménagement ; extension.

    Date

    1972-1982

    Cote

    1230W/26

    • Contexte : MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE, BIBLIOTHEQUES...

    • Salles des fêtes. - Aménagement ; extension.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    12 novembre, 30 novembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3132W/455

    • Contexte : 3132W Procédures d'ordonnances de non-lieu : infractions...

    • 2001.
    • Cabinet 8.
    • 12 novembre, 30 novembre 2001.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'INSTRUCTION (service versant)

  72. Résultat n°72

    Affaires correctionnelles, 7ème chambre 1 : dossiers individuels n°1048 à 1057 (16/10/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2365W/57

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Affaires correctionnelles, 7ème chambre 1 : dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  73. Résultat n°73

    CHAMPLAN : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Viasphalte - Citroa (pétitions). LONGJUMEAU : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : AFACIM.

    Date

    1971-1983

    Cote

    1488W/84

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • CHAMPLAN : Installations classées pour la protection...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Dossiers de procédure civile (1956).

    Date

    1956

    Cote

    1032W/44

    • Contexte : 1032W Dossiers de procédures civiles (1953-1969)

    • Dossiers de procédure civile (1956).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  75. Résultat n°75

    N° 12 Atac Ris-Orangis 91130.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/18/9

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N°1 ; 4-7 ; 9-16 ; 18-19.
    • N° 12 Atac Ris-Orangis 91130.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  76. Résultat n°76

    PARAY-VIEILLE-POSTE.- Dossier EDF d'électrification (1955-1974).

    Date

    1955-1974

    Cote

    1026W/168

    • Contexte : DOSSIERS EDF D'ELECTRIFICATION.

    • PARAY-VIEILLE-POSTE.- Dossier EDF d'électrification...

    Producteur :

    AGENCE DEPARTEMENTALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service producteur), AGENCE DEPARTEMENTALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Dossiers civils, contributions aux charges du mariage : 17/08 - 03/10/1989.

    Date

    1989

    Cote

    1744W/321

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers civils, contributions aux charges du mariage...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  78. Résultat n°78

    BURES-SUR-YVETTE et ORSAY.- Création d'une voie nouvelle.

    Date

    1970

    Cote

    954W/52

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • BURES-SUR-YVETTE et ORSAY.- Création d'une voie nouvelle....

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    PALAISEAU.- Relogement, centre de sécurité et ateliers municipaux.

    Date

    1972

    Cote

    954W/82

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • PALAISEAU.- Relogement, centre de sécurité et ateliers...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Dossiers de procédure civile (1956).

    Date

    1956

    Cote

    1032W/52

    • Contexte : 1032W Dossiers de procédures civiles (1953-1969)

    • Dossiers de procédure civile (1956).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)