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2 799 résultats

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  1. Résultat n°1

    Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion des églises de la région de Brunoy.

    Date

    1646-1786

    Cote

    A/803

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Contrats d'acquisitions ou d'échanges de plusieurs héritages, à BRUNOY, passés entre M. PARIS de MONTMARTEL et les sieurs Claude JAMBON, Jacques ROUX, GIRAULT, écuyer, Dame Fumée de LOGNY ; délibération des habitants de BRUNOY qui concèdent à M. de MONTMARTEL un terrain près du chemin d'YERRES.

    Date

    1750-1765

    Cote

    A/832

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Contrats d'acquisitions...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage d'une pièce de terre, sise à EGRENAY, entre l'abbaye de JARCY et les sieurs Gérard et Hugues LE COCQ ; de bornage entre la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, le comté de BRIE-COMTE-ROBERT et la seigneurie de GREGNY. Délibérations des terres de la seigneurie de MANDRES, entre MONSIEUR et les Chartreux de PARIS ; notes sur les plans de la seigneurie de VARENNES et sur les limites de la seigneurie de QUINCY. [Une liasse a été remise en 1810 à M. DESCHESNES, acquéreur].

    Date

    1597-1787

    Cote

    A/872

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Un registre des insinuations (1662-1675) ; deux registres de présentations des défendeurs (15 février 1701-18 juillet 1701), (15 février 1701-6 août 1701) ; deux registres des défauts de présentations (1er mars 1701, 5 juillet 1701) ; un registre pour l'enregistrement des lettres patentes du roi (28 novembre 1722-13 août 1750) ; un registre des édits, déclarations, lettres patentes et arrêts du Parlement (22 février 1782-23 avril 1790)

    Date

    1662-1790

    Cote

    B/1663

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Un registre des insinuations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mars 1617).

    Date

    1617

    Cote

    E/4632

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Titres de famille, GIF, Mérault, Antoine Marie, fille de Claude Mérault, seigneur. - Registre de délibérations du Conseil de Tutelle, (1757-1766), [135 feuillets].

    Date

    1757-1766

    Cote

    ESUPPL/674

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • Titres de famille, GIF, Mérault, Antoine Marie, fille...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    MONTLHERY. - Délibération des habitants au sujet de la dîme à l'occasion d'un procès avec le prieur de Saint-Laurent, (1780), [1 pièce].

    Date

    1780

    Cote

    ESUPPL/833

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • MONTLHERY. - Délibération des habitants au sujet de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Convocation pour l'accomplissement d'une période d'exercice de militaires, renvoyés dans leurs foyers lors de la dernière libération. 1939.1. Affiche. Dim. 64 x 48 cm. [copie de 1968-1996].

    Date

    1939

    Cote

    5FI/1638

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • Convocation pour l'accomplissement d'une période d'exercice...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Extrait du registre des Délibérations de l'Administration Centrale du Département de SEINE-ET-OISE. Séance du 28 pluviose, An 6. [1798] [copie de 1997].

    Date

    vendredi 16 février 1798

    Cote

    5FI/2079

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • Extrait du registre des Délibérations de l'Administration...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  10. Résultat n°10
    ETAMPES. - Extrait du registre des délibérations de la Chambre des avoués prés le Tribunal civil de première instance du 9 avril 1878, 1878.

    1 media

    ETAMPES. - Extrait du registre des délibérations de la Chambre des avoués prés le Tribunal civil de première instance du 9 avril 1878, 1878.

    Date

    1878

    Cote

    18FI/1541

    • Contexte : AFFICHES

    • ETAMPES. - Extrait du registre des délibérations de...
  11. Résultat n°11
    Seine-et-Oise [Département]. - Extrait du registre des délibérations du Conseil général du département de Seine-et-Oise, 30 octobre 1792.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Extrait du registre des délibérations du Conseil général du département de Seine-et-Oise, 30 octobre 1792.

    Date

    1792

    Cote

    18FI/2137

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Extrait du registre...
  12. Résultat n°12

    Gestion domaniale (1630-1644)

    Date

    1630-1644

    Cote

    G/247

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Temporel extérieur
    • EVRY-PETIT-BOURG
    • Gestion domaniale (1630-1644)

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Gestion domaniale (1754-1776)

    Date

    1754-1776

    Cote

    G/251

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Temporel extérieur
    • EVRY-PETIT-BOURG
    • Gestion domaniale (1754-1776)

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ANGERVILLIERS : Eglise paroissiale SAINT-ETIENNE

    Date

    1621-1788

    Cote

    G/441

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • ANGERVILLIERS : Eglise paroissiale SAINT-ETIENNE

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    ETIOLLES. - Fabrique. - Cahier de délibérations ; procès-verbaux de ces réunions (6 mars 1768-1er janvier 1784). Copie du mandement de l'archevêque de PARIS ordonnant de faire à chacune des vitres de l'église un panneau que l'on puisse ouvrir et fermer, de mettre une croix au dessus des vaisseaux des saintes huiles, de se pourvoir d'un nouveau rituel, de dresser un inventaire des vases sacrés, linges, ornements et autres meubles et effets de la sacristie, de faire exécuter les réparations urgentes au clocher (18 mai 1784). Compte des marguilliers en charge (1785-1790).

    Date

    1768-1790

    Cote

    G/661

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • ETIOLLES. - Fabrique. - Cahier de délibérations ; procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Fonds de l'église paroissiale : livre des comptes et délibérations de l'église (1632-1666) [relié et mis en ordre en 1779].

    Date

    1632-1779

    Cote

    G/932

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Fonds de l'église paroissiale...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Fonds de l'église paroissiale : livre des comptes et délibérations (1666-1757) [relié et mis en ordre en 1779, commence par une table donnant la liste des marguilliers, avec les dates extrêmes de leurs exercices ; mauvais état : NON COMMUNICABLE].

    Date

    1666-1779

    Cote

    G/933

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Fonds de l'église paroissiale...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    SAINT-YON. - Fonds de l'église paroissiale : registre concernant les comptes de recettes et de dépenses faites pour l'église par les marguilliers en charge, ordonné par l'archidiacre dans sa visite ordinaire de 1719 [les comptes commencent à l'année 1711 ; on trouve, de plus, les actes d'assemblée, délibérations, marchés jusqu'en 1791, ainsi qu'un bordereau des revenus de la fabrique].

    Date

    1711-1791

    Cote

    G/943

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • SAINT-YON. - Fonds de l'église paroissiale : registre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    TROUX (LES). - Fonds de l'église paroissiale SAINT-JEAN-L'EVANGELISTE : registre des délibérations de la fabrique comprenant des procès-verbaux d'élection de marguilliers, des travaux à exécuter dans l'église, des baux et ventes de biens et des comptes de gestion (1693, 1695-1696, 1702-1704, 1710, 1714, 1716, 1718-1719, 1721-1724, 1726, 1728, 1730, 1732, 1734-1736, 1738-1740, 1742, 1744, 1746, 1748, 1750, 1752-1753, 1755-1757, 1759, 1762-1764, 1767, 1769-1781, 1783-1785, 1787-1789). L'arrière du registre, qui se lit à l'envers, est composé d'actes de baptêmes, mariages et sépultures de 1684 à janvier 1693 ; ces actes sont à compléter des cotes Edépôt 61/GG2-3.

    Date

    1693-1789

    Cote

    G/974

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • TROUX (LES). - Fonds de l'église paroissiale SAINT-JEAN-L'EVANGELISTE...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    VARENNES. - Fonds de l'église paroissiale : registre des délibérations du conseil de fabrique [la première porte la date du 27 novembre 1763, et la dernière, celle du 16 novembre 1783] ; procès-verbaux des élections des marguilliers de l'oeuvre et fabrique de l'église paroissiale de NOTRE-DAME et SAINT-SULPICE de VARENNE et de CERGY ; on fera les poursuites nécessaires contre HUGUET, horloger à PARIS, pour le contraindre à remettre à la fabrique les burettes d'argent que le curé lui avait confiées pour être échangées (13 octobre 1771) ; on fera incessamment les réparations les plus urgentes à la maison de l'école (1774) ; injonction faite par le contrôleur et receveur des domaines du Roi à BRUNOY, aux curé et marguilliers d'abandonner la suite de ce registre, dont la formation est absolument contraire aux dispositions de l'article VI du Règlement du 3 avril 1674 et article VII de l'Ordonnance de juin 1680, les feuillets n'étant en effet ni timbrés ni paraphés (27 janvier 1785).

    Date

    1763-1783

    Cote

    G/979

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • VARENNES. - Fonds de l'église paroissiale : registre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    VARENNES. - Fonds de l'église paroissiale : registre des délibérations de la fabrique [la première est tenue à la date du 20 février 1785] ; délibérations, comptes, adjudications et autres affaires.

    Date

    1785-1792

    Cote

    G/980

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • VARENNES. - Fonds de l'église paroissiale : registre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    VILLABE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARCEL : inventaire et renseignements des titres de la fabrique fait d'après la délibération des habitants du 25 novembre 1790 [sur la couverture du cahier se lit la note suivante : Déposés tous les titres contenus dans le présent Répertoire à l'administration municipale du canton de CORBEIL, le 9 ventôse an VI de la République, par nous BRIARD et DEFOSES, agents et adjoints municipaux de cette commune].

    Date

    1790-1798

    Cote

    G/1025

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • VILLABE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARCEL...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    VILLABE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARCEL : registre des comptes des marguilliers et des délibérations de la fabrique [commencé le 6 juin 1723 et terminé en 1792 ; sur ce registre a été inscrit postérieurement l'arrêté préfectoral du 7 floréal an XII nommant les marguilliers de la paroisse de VILLABE].

    Date

    1723-1805

    Cote

    G/1027

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • VILLABE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARCEL...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : comptes présentés par le second marguillier de l'église, en conséquence d'un acte d'assemblée des manants et habitants de la paroisse [qui spécifie que les deniers et revenus de la communauté des habitants de la paroisse seront mis entre les mains du second marguillier, qui en demeurera chargé, à la charge d'en rendre bon et fidèle compte à son successeur second marguillier] ; texte dudit acte d'assemblée, tenue le 15 juillet 1685, par-devant Nicolas MUSNIER, tabellion ordinaire ; comptes présentés pour les gestions 1685-1686, par Jacques COQUERAY, jardinier ; 1686-1687, par Germain GUEZARD, vigneron ; 1687-1688, par Jean DELANOUE, vigneron ; 1688-1689, par Etienne BEAUPIED. Délibérations prises par les habitants réunis dans la salle où se tient l'école de garçons de la paroisse, ou au devant de la grande porte et principale entrée de l'église : consentement à ce que le premier marguillier mette entre les mains du syndic des deniers appartenant à la communauté pour les employer à l'achat d'épées et autres choses nécessaires, et les distribue aux deux soldats de milice nommés par lesdits habitants pour le service de Sa Majesté pendant deux ans (17 février 1689).

    Date

    1685-1689

    Cote

    G/1058

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Délibérations relatives à l'institution de redevance pour détérioration de la qualité de l'eau

    Date

    1971

    Cote

    GBR/452

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Délibérations relatives à l'institution de redevance...
  26. Résultat n°26

    CAMPARDON, Emile, TUETEY, Alexandre. - Histoire générale de Paris : inventaire des registres des insinuations du châtelet de Paris, règnes de François 1er et de Henri II

    Date

    1906

    Cote

    INFOLIO/124

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • CAMPARDON, Emile, TUETEY, Alexandre. - Histoire générale...
  27. Résultat n°27

    Histoire générale de Paris. Registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris, publiés par les soins du service historique. Tome premier, 1499-1526, texte édité et annoté par François Bonnardot, ancien élève de l'école des chartes

    Date

    1883

    Cote

    INFOLIO/272

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Histoire générale de Paris. Registres des délibérations...
  28. Résultat n°28

    Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris, publiés par les soins du service des travaux historiques, tome deuxième 1527-1539, texte édité et annoté par Alexandre Tuetey, sous-chef de section aux Archives nationales

    Date

    1886

    Cote

    INFOLIO/273

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Histoire générale de Paris : registres des délibérations...
  29. Résultat n°29

    Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris, publiés par les soins du service des travaux historiques, tome quatrième 1552-1558, texte édité et annoté par François Bonnardot, ancien élève de l'école des chartes

    Date

    1888

    Cote

    INFOLIO/274

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Histoire générale de Paris : registres des délibérations...
  30. Résultat n°30

    Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris, publiés par les soins du service historique, tome cinquième, 1558-1567, texte édité et annoté par Alexandre Tuetey, sous-chef de section aux Archives nationales

    Date

    1892

    Cote

    INFOLIO/275

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Histoire générale de Paris : registres des délibérations...
  31. Résultat n°31

    Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris, publiés par les soins du service historique, tome sixième, 1568-1572, texte édité et annoté par Paul Guérin, archiviste aux Archives nationales

    Date

    1891

    Cote

    INFOLIO/276

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Histoire générale de Paris : registres des délibérations...
  32. Résultat n°32

    Histoire générale de Paris. Registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris, publiés par les soins du service historique. Tome septième, 1572-1576, texte édité et annoté par François Bonnardot, ancien élève de l'école des chartes

    Date

    1892

    Cote

    INFOLIO/277

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Histoire générale de Paris. Registres des délibérations...
  33. Résultat n°33

    Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris, publiés par les soins du service des travaux historiques, tome huitième, 1576-1586, texte édité et annoté par Paul Guérin, archiviste aux Archives nationales

    Date

    1894

    Cote

    INFOLIO/278

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Histoire générale de Paris : registres des délibérations...
  34. Résultat n°34

    Histoire générale de Paris : recueil d'actes notariés relatifs à l'histoire de Paris et de ses environs au 16e sièce. T. I : 1498-1545, articles 1-26-n°1-3608.- Paris : Imprimerie Nationale, 1905

    Auteur

    COYECQUE, Ernest

    Date

    1905

    Cote

    INFOLIO/279

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Histoire générale de Paris : recueil d'actes notariés...
  35. Résultat n°35

    Histoire générale de Paris : inventaire des registres des insinuations du châtelet de Paris, règnes de François 1er et de Henri II

    Auteur

    CAMPARDON, Emile

    Date

    1906

    Cote

    INFOLIO/281

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Histoire générale de Paris : inventaire des registres...
  36. Résultat n°36

    Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris. Tome troisième, 1539-1552. Publiés par les soins du service des travaux historiques

    Auteur

    GUERIN, Paul

    Date

    1884

    Cote

    INFOLIO/305

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Histoire générale de Paris : registres des délibérations...
  37. Résultat n°37

    Registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris. Tome treizième, 1602-1605. Publiés par les soins du service des travaux historiques

    Auteur

    GUERIN, Paul

    Date

    1905

    Cote

    INFOLIO/306

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Registres des délibérations du Bureau de la ville de...
  38. Résultat n°38

    Registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris. Tome neuvième, 1586-1590. Publiés par les soins du service des travaux historiques

    Auteur

    BONNARDOT, François

    Date

    1902

    Cote

    INFOLIO/307

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Registres des délibérations du Bureau de la ville de...
  39. Résultat n°39

    Les métiers et corporations de la ville de Paris : XIVe-XVIIIe siècles

    Auteur

    LESPINASSE (DE), René

    Date

    1892

    Cote

    INFOLIO/308

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Les métiers et corporations de la ville de Paris :...
  40. Résultat n°40

    Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris. Tome quinzième, 1610-1614. Publiés par les soins de l'Institue d'histoire, de géographie et d'économie urbaines

    Auteur

    GRAND (LE), Léon

    Date

    1921

    Cote

    INFOLIO/309

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Histoire générale de Paris : registres des délibérations...
  41. Résultat n°41

    Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris. Tome dixième, 1510-1594. Publiés par les soins du service historique

    Auteur

    GUERIN, Paul

    Date

    1902

    Cote

    INFOLIO/310

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Histoire générale de Paris : registres des délibérations...
  42. Résultat n°42

    Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris.Tome onzième, 1594-1598. Publiés par les soins du service historique

    Auteur

    GRAND (LE), Léon

    Date

    1902

    Cote

    INFOLIO/311

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Histoire générale de Paris : registres des délibérations...
  43. Résultat n°43

    Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris.Tome quatorzième, 1605-1610. Publiés par les soins du service historique

    Auteur

    GRAND (LE), Léon

    Date

    1908

    Cote

    INFOLIO/312

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Histoire générale de Paris : registres des délibérations...
  44. Résultat n°44

    Histoire générale de Paris : artistes parisiens du XVIe et du XVIIe siècles...

    Auteur

    GUIFFREY, Jules

    Date

    1915

    Cote

    INFOLIO/315

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Histoire générale de Paris : artistes parisiens du...
  45. Résultat n°45

    Histoire générale de Paris : recueil d'actes notariés relatifs à l'histoire de Paris et de ses environs au 16e sièce. T. II : 1532-1555, articles 27-40-n° 3609-5363.- Paris : Imprimerie Nationale, 1924

    Auteur

    COYECQUE, Ernest

    Date

    s.d.

    Cote

    INFOLIO/445

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Histoire générale de Paris : recueil d'actes notariés...
  46. Résultat n°46

    Histoire générale de Paris : recueil d'actes notariés relatifs à l'histoire de Paris et de ses environs au 16e sièce. T. II : 1532-1555, vol. 2 : articles 27-40-n° 5363-6610.- Paris : Imprimerie Nationale, 1923

    Auteur

    COYECQUE, Ernest

    Date

    s.d.

    Cote

    INFOLIO/446

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Histoire générale de Paris : recueil d'actes notariés...
  47. Résultat n°47

    Dictionnaire du vote : élections et délibérations

    Auteur

    BACOT, Paul

    Date

    1994

    Cote

    INOCTAVO/2883

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Dictionnaire du vote : élections et délibérations
  48. Résultat n°48

    Usages locaux de l'arrondissement de Rambouillet

    Date

    1908

    Cote

    INOCTAVO/3144

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Usages locaux de l'arrondissement de Rambouillet
  49. Résultat n°49

    Registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris

    Auteur

    BIMBENET-PRIVAT, Michèle

    Date

    1990

    Cote

    INQUARTO/2684

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Registres des délibérations du Bureau de la ville de...
  50. Résultat n°50

    VILLECONIN. - Fabrique : obituaire suivi des délibérations (1785-1904) ; inventaire suivi d'un obituaire (1787).

    Date

    1785-1904

    Cote

    1J/76

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VILLECONIN. - Fabrique : obituaire suivi des délibérations...
  51. Résultat n°51

    VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Fabrique : délibérations (1805-1906) ; inventaire des objets (1932) ; statistiques de la population pratiquante (1962) ; budget (1906) ; factures (1902-1904).

    Date

    1805-1962

    Cote

    1J/126

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Fabrique : délibérations...
  52. Résultat n°52

    ETAMPES. - Paroisse Saint-Basile, Conseil de fabrique : délibérations concernant l'orgue de l'église (1848-1851).

    Date

    1848-1851

    Cote

    1J/142

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETAMPES. - Paroisse Saint-Basile, Conseil de fabrique...
  53. Résultat n°53

    VIGNEUX : Château FRAYE.

    Date

    1368-1911

    Cote

    1J/155

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VIGNEUX : Château FRAYE.
  54. Résultat n°54

    Registre des délibérations de la section tennis de DOURDAN-SPORTS (1959-1972).

    Date

    1959-1972

    Cote

    1J/184

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Registre des délibérations de la section tennis de...
  55. Résultat n°55

    SACLAY. - Eglise Saint-Germain, fabrique : Inventaire et description des titres, papiers et renseignements appartenant à la fabrique par le notaire du bailliage de Chevreuse (23 août 1785) [plus de 200 pages] ; Livre de comptes, nominations et délibérations des marguilliers de l'oeuvre (1791-1847).

    Date

    1785-1847

    Cote

    1J/185

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • SACLAY. - Eglise Saint-Germain, fabrique : Inventaire...
  56. Résultat n°56

    MILLY-LA-FORET. - Canton : registre de délibérations des séances de réunions pédagogiques des instituteurs.

    Date

    1879-1943

    Cote

    1J/351

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MILLY-LA-FORET. - Canton : registre de délibérations...
  57. Résultat n°57

    LONGJUMEAU. - Registre de délibérations des cens dus au prieuré Saint-Eloy (1736-1754).

    Date

    1736-1754

    Cote

    1J/355

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • LONGJUMEAU. - Registre de délibérations des cens dus...
  58. Résultat n°58

    JUVISY-SUR-ORGE. - Délibérations de la société populaire de JUVISY de vendémiaire an II au 30 germinal an III, pages 1 à 53 ; fabrique de JUVISY : délibérations du conseil de fabrique, renouvellement du bureau, comptabilité de la fabrique du 19 nivôse an XI au 31 décembre 1847, pages 54 à 168.

    Date

    1793-1847

    Cote

    1J/762

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Délibérations de la société populaire...
  59. Résultat n°59

    CHEPTAINVILLE. - Délibérations du conseil de fabrique de l'église Saint-Martin, recettes et dépenses de la paroisse (1833-1905), inventaire des meubles et effets de l'église (1862) : un registre.

    Date

    1833-1905

    Cote

    1J/769

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CHEPTAINVILLE. - Délibérations du conseil de fabrique...
  60. Résultat n°60

    Caisse des écoles de Brétigny-sur-Orge, gestion: correspondance (1945-1949), délibérations du conseil municipal (1946), comptes-rendus des réunions du bureau (1947-1948), comptes (1946-1947), statuts (1948).

    Date

    Entre le 14 décembre 1945 et le 12 mai 1949

    Cote

    1J/1217

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Documents relatifs à la Libération et l'après-guerre...
    • Caisse des écoles de Brétigny-sur-Orge, gestion: correspondance...
  61. Résultat n°61

    Modification des statuts.

    Date

    1841-1986

    Cote

    3J/2

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Modification des statuts.

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  62. Résultat n°62

    Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration : un registre de délibérations (28 décembre 1906-27 janvier 1932).

    Date

    1906-1932

    Cote

    3J/3

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  63. Résultat n°63

    Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration : un registre de délibérations (5 mars 1932-19 décembre 1935).

    Date

    1932-1935

    Cote

    3J/4

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  64. Résultat n°64

    Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration : un registre de délibérations (6 février 1936-22 octobre 1936).

    Date

    1936

    Cote

    3J/5

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  65. Résultat n°65

    Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration : un registre de délibérations (14 janvier 1937-24 novembre 1937).

    Date

    1937

    Cote

    3J/6

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  66. Résultat n°66

    Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration : un registre de délibérations (10 mars 1938-21 décembre 1938).

    Date

    1938

    Cote

    3J/7

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  67. Résultat n°67

    Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration : un registre de délibérations (31 janvier 1939-27 décembre 1939).

    Date

    1939

    Cote

    3J/8

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  68. Résultat n°68

    Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration : un registre de délibérations (19 janvier 1940-20 décembre 1940).

    Date

    1940

    Cote

    3J/9

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  69. Résultat n°69

    Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration : un registre de délibérations (13 mai 1941-24 novembre 1941).

    Date

    1941

    Cote

    3J/10

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  70. Résultat n°70

    Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration : un registre de délibérations (10 février 1942-26 décembre 1942).

    Date

    1942

    Cote

    3J/11

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  71. Résultat n°71

    Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration : un registre de délibérations (1er février 1943-29 septembre 1943).

    Date

    1943

    Cote

    3J/12

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  72. Résultat n°72

    Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration : un registre de délibérations (25 janvier 1944-20 octobre 1944).

    Date

    1944

    Cote

    3J/13

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  73. Résultat n°73

    Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration : un registre de délibérations (7 mars 1945-6 novembre 1945).

    Date

    1945

    Cote

    3J/14

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  74. Résultat n°74

    Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration : un registre de délibérations (22 janvier 1946-23 décembre 1946).

    Date

    1946

    Cote

    3J/15

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  75. Résultat n°75

    Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration : un registre de délibérations (26 mars 1947-30 octobre 1947).

    Date

    1947

    Cote

    3J/16

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  76. Résultat n°76

    Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration : un registre de délibérations (22 janvier 1948-25 octobre 1948).

    Date

    1948

    Cote

    3J/17

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  77. Résultat n°77

    Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration : un registre de délibérations (21 janvier 1949-27 décembre 1949).

    Date

    1949

    Cote

    3J/18

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  78. Résultat n°78

    Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration : un registre de délibérations (27 avril 1950-29 novembre 1950).

    Date

    1950

    Cote

    3J/19

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  79. Résultat n°79

    Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration : un registre de délibérations (20 avril 1951-5 septembre 1951).

    Date

    1951

    Cote

    3J/20

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  80. Résultat n°80

    Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration : un registre de délibérations (22 janvier 1952-31 décembre 1952).

    Date

    1952

    Cote

    3J/21

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des papeteries Darblay.- Conseil d'administration...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)