G/234-1131
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Inventaire sommaire des archives ecclésiastiques antérieures à 1790. Archives ecclésiastiques de l'ancienne SEINE-ET-OISE concernant le département de l'ESSONNE. En 1991, les archives départementales de L'ESSONNE recevaient en dévolution la partie essonnienne de la prestigieuse série G (clergé séculier d'ancien régime) issue des séquestres de la révolution française. Le parti adopté pour toutes les archives antérieures à 1800 fut le suivant : respecter le système de cotation d'origine, contenu dans les inventaires sommaires réalisés au XIXe siècle. Cette décision a conduit à l'élaboration de cet extrait, composé directement à partir de l'inventaire publié, pour la SEINE-ET-OISE, en 1895. Désormais, le lecteur pourra se reporter directement à cet extrait, en consultant le sommaire par groupes de cotes que nous y avons aménagé, puis l'inventaire. Sommaire des groupes de cotes concernant le département de l'ESSONNE. - COLLEGIALES : 1 - fonds de la collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL et dépendances : documents généraux, G 234-243 ; dépendances, G 244-261 (se reporter à l'index en fin de volume) ; 2 - fonds de la collégiale SAINTE-CROIX d'ETAMPES, G 262 ; 3 - fonds de la collégiale SAINT-MERRY de LINAS : inventaire des titres, cartulaire et documents généraux, G 263-266 ; acquisitions et droits, G 267-269 ; fiefs, G 270-273 ; autres actes de gestion, G 274-284 ; cueilloir du chapitre de LINAS, G 285-286. EGLISES PAROISSIALES : 99 églises paroissiales sont concernées et contenues dans l'index de l'inventaire sommaire de la série G de SEINE-ET-OISE, rédigé en 1895 et représentées par les groupes de cotes suivants : G 431-1068 ; G 1076 ; G 1077 ; G 1111-1131 mais aussi par les documents cotés en fin de volume, en G supplément. Pour la recherche d'une paroisse précise, on se reportera à l'index établi par Olivier GORSE en fin de volume. JURIDICTIONS ECCLESIASTIQUES : 1 - Officialité de DOURDAN, G 1079-1081 ; 2 - Juridiction de la collégiale SAINT-SPIRE et de NOTRE-DAME de CORBEIL, G 1085-1100 ; 3 - Juridiction de la collégiale SAINTE-CROIX d'ETAMPES, G 1101 ; 4 - Juridiction de la collégiale SAINT-MERRY de LINAS, G 1102."
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Inventaire sommaire
Informations sur le traitement
1895
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Caractéristiques physiques
Origine
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
21/11/2002
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
21/11/2002
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
22/11/2002
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
- Extrait du registre des délibérations du Chapitre de Saint-Spire contenant le texte d'une délibération prise après l'adjudication faite le 5 septembre 1754 au profit de la présidente CHAUVELIN, des terres et seigneuries d'EVRY-SUR-SEINE et de SENNEMONT dit PETIT-BOURG (novembre 1754) ;
- constatation qu'à la suite des poursuites exercées par les syndics et directeurs des créanciers du duc d'ANTIN, la présidente CHAUVELIN avait été déclarée adjudicataire desdites terres et seigneuries.
- Sentence rendue par les commissaires du Conseil recevant François-Henri PETIT DE LA VILLENEUVE, chevalier, conseiller au Parlement de PARIS, seigneur de TROUSSEAU et en partie de PETIT-BOURG, et Blanche BARBE, opposants au décret d'adjudication (1755).
- Foi et hommage au Chapitre par la présidente CHAUVELIN (9 juin 1756).
- Foi et hommage par le procureur fondé d'Augustin-Louis ERRARD, chevalier, marquis de RAY, maréchal des camps et armées du Roi, pour les terres et seigneurie de SENNEMONT qu'il avait acquises, par contrat du 16 juin 1773 de Jean-Louis DARRAS, négociant à DUNKERQUE, légataire universel de la présidente CHAUVELIN, aux termes d'un testament olographe du 5 mai 1769.
- Quittance donnée par le fondé de pouvoirs de DARRAS, lequel reconnaît avoir reçu du marquis de RAYES la somme de 135836 livres 17 sols 8 deniers, se décomposant en 132400 livres pour parfaire le paiement des 282400 livres, prix des terres et seigneuries de PETIT-BOURG, et 3436 livres 17 sols 8 deniers pour sept mois d'intérêts de la somme restant à payer (4 janvier 1774) ;
- explication de quelques clauses du contrat de vente (1777).
- Arpentage (1775).
- Carte de la terre d'EVRY avec les arpentages de la ferme et héritages de ROUILLON, dépendant de PETIT-BOURG.
Conditions d'accès
Communicable
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
22/11/2002
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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