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2 799 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1926-janvier 1934].

Cote
1MI/515
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
délibération

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
  • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations...
Résultat n°2

Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1917-janvier 1926].

Cote
1MI/514
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
délibération

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
  • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations...
Résultat n°3

Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1901-15 mars 1909].

Cote
1MI/512
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
délibération

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
  • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations...
Résultat n°4

Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [avril 1909-décembre 1916].

Cote
1MI/513
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
délibération

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
  • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations...
Résultat n°5

VIGNEUX : Château FRAYE.
Cote
1J/155
 Date
1368-1911
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
inventaire, délibération

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • VIGNEUX : Château FRAYE.
Résultat n°6

Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).
Cote
13J/41
 Date
1410-1865
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
inventaire, procès-verbal, rapport d'expertise, pétition, correspondance, documentation, plan, registre, délibération, matrice cadastrale, rapport, convention, acte authentique, minute juridictionnelle, BIOGRAPHIE

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick...
Résultat n°7

CORBEIL, culte.- Chapitre de Saint Spire.
Cote
79J14/5
 Date
1500-1888
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, registre, inventaire, délibération, certificat

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CORBEIL
  • CORBEIL, culte.- Chapitre de Saint Spire.
Résultat n°8

Fief de GUISERAY ou du COLOMBIER DE GUISERAY, paroisse de BRUYERES-LE-CHATEL. - Copies des reconnaissances de la foi et hommage rendu par Jean HURAULT à Louis DE VENDOME (1516), de la foi et hommage rendue par Jean HURAULT à Pierre de BALSAC et Anne de GRAVILLE sa femme (1517) ; foi et hommage, aveu et dénombrement rendus par Jacques HURAULT (1556) ; aveu du fief rendu par Jean HURAULT à Pierre DE FICTE seigneur de BRUYERES-LE-CHATEL (1580). Affaire entre Pierre Henry LEMAISTRE et Joachim LEMAYRAT seigneur de BRUYERES-LE-CHATEL : copie du mémoire pour éclairer une question sur le règlement de la suzeraineté, copies de la foi et hommage rendue par Pierre Henry LE MAISTRE (1740), des délibérations à propos de contestation relative à la mouvance des terres de GUISERAY (1774), d'un mémoire des pièces, correspondance de Joachim LEMAYRAT avec le comte d'ESCLIGNAC (1768-1775), requêtes (1773-1775)

Cote
13J/44
 Date
1516-1775
 Lieu
MARCOUSSIS, BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
déclaration féodale, délibération, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief de GUISERAY ou du COLOMBIER DE GUISERAY, paroisse...
Résultat n°9

Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - ROUSSEAU [51 pièces liées] : pièces relatives à Guillaume-Louis GRASSIN [époux d'Octavie ROUSSEAU ; à noter quelques pièces attachées à ces papiers familiaux, relevant de la fabrique de Saint-Aspais de MELUN] : succession de Guillaume-Louis GRASSIN (1605-1795) ; contrat de mariage entre Charles Nicolas LE BACLE et Charlotte DUPUY d'IGNY (30 mai 1523) ; contrat de mariage entre Louis François GRASSIN et Antoinette ROUSSELET (16 mai 1674) ; contrat de mariage entre Jean Auguste PICOT et Marie Louise Catherine DE ROGRES (18 Juin 1721) ; donations de Louis GRASSIN sieur unique à Louis François GRASSIN (1693) ; transaction entre Christophe GRASSIN et le sieur HARDOUIN (1674) ; transaction entre le couvent du monastère royal Sainte-Catherine, ordre de Sainte-Claire, et Marie-Thérèse GRASSIN (1683) ; bénéfice d'inventaire de Claude Joseph GRASSIN (1720) ; tutelles des deux enfants de Nicole de HACQUEVILLE (1567) ; acte de notoriété pour Louis François (1714) ; pièces personnelles : recherche de recrue pour le capitaine Jacques GRASSIN (1696) ; procurations au profit de François GRASSIN (1669), de Pierre GRASSIN (1721) ; titres et titres nouvels pour Guillaume-Louis GRASSIN (1666-1694) ; échange entre le sieur LORAND, chanoine, et le sieur DOUGIER (1606) ; acquisition d'une vigne par Antoine GRASSIN (1644) ; rente pour la dame de RONGERS (1687) ; pièces comptables de Guillaume-Louis GRASSIN (1668) ; contentieux : affaire BASNIER (1697) ; hypothèque pour la demoiselle GRASSIN de la PACAUDIERE (1688) ; pièces diverses : extrait du registre des délibérations de l'église et la fabrique de Saint-Aspais de MELUN (1729) ; copie d'acte d'assemblée des habitants de Saint-Aspais de MELUN (1724-1728) ; avis de signification de Pierre GRASSIN (1723).

Cote
30J/33
 Date
1523-1729
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
pièce comptable, délibération

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - ROUSSEAU [51 pièces...
Résultat n°10

DOURDAN. - Hôtel-Dieu.
Cote
1MI/322
 Date
1560-1794
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
procès-verbal, délibération, registre, inventaire

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • Dourdan
  • DOURDAN. - Hôtel-Dieu.
Résultat n°11

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de Simon Claude GRASSIN : scellés après décès (1776) ; succession de François PICHONNIER, domestique au service de la veuve de Sumon Claude GRASSIN [seconde épouse] : état portant compte de jouissance (1793) ; pièces personnelles de l'époque révolutionnaire, appartenant à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : registre des délibérations, certificats de civisme, certificat de non-émigré, déclaration des armes, procès-verbal de municipalité, exposé au sujet de vin du curé de SAINT-CYR (1723) ; exposé aux citoyens administrateurs composant le directoire de district, notes (1790-an X) [1790-1801/1802] ; correspondance (1762-1821) ; aveu rendu par Jean du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, à la terre de MEREVILLE, rachat de quint denier et cheval de service [copie d'acte de 1498] (1791) ; aveu de Guy de ROCHECHOUARD pour la terre et seigneurie de SAINT-CYR [copie d'acte de 1627] (1792) ; aveu et dénombrement de François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, de la terre et seigneurie (1792) ; vente de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à François DUGUET et Jacques BEAUFRERE, d'arbres dans le parc de SAINT-CYR (1809) ; vente de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à Michel GENTIL, d'arbres à SAINT-CYR (1809) ; adjudication et vente au comte d'ASTORG, de terre labourable (1824) ; acquisitions et échanges des seigneurs de SAINT-CYR, d'héritages et maisons situés audit SAINT-CYR, depuis 1400 jusqu'en 1718 (1481-1687) ; acquisition de Guillaume de MEREVILLE, seigneur de SAINT-CYR, d'un verger, à François du MONCEAU (1522) ; acquisitions de François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, d'un quartier et demi de verger audit lieu (1522), d'une maison (1524), d'un demi arpent d'aulnaies audit lieu (1524), d'un demi arpent de vigne audit lieu (1528), d'une moitié de maison située audit lieu (1529), d'un quart de terre moins une perche, sis à SAINT-CYR (1539), d'un sixième de quartier de pré situé au chemin de BIERVILLE à SACLAS, aux CELESTINS (1549) ; acquisition d'Antoinette de COURTENAY, dame de SAINT-CYR [épouse de François de MONCEAU] d'une portion de la masure de la LINARCHERIE, située à MARRANCOURT (1560) ; acquisition de Guillaume de MEREVILLE, seigneur de SAINT-CYR et de MESMILLOY [époux de Yolande du MONCEAU] d'une maison et dépendances attenant au presbytère dudit lieu (1563) ; acquisition de François de ROCHECHOUARD, seigneur de SAINT-CYR, d'un quartier et demi de pré et aulnette de SAINT-CYR, lieu-dit LE SABLON (1621) ; acquisition par le seigneur de SAINT-CYR d'une maison située au carrefour dudit lieu (1575) ; échange par lequel est cédé au seigneur de SAINT-CYR un demi arpent de vigne au terroir de SAINT-CYR, chantier de BEAULUE (1562) ; échange entre Guy de SENE de ROCHECHOUARD et Abel PETIT, laboureur (1669) ; arpentage des bois de SAINT-CYR et vente de la coupe de bois de SAINT-CYR : 101 arpents (1561-1668) ; plan des remises appartenant à Simon Claude GRASSIN à SAINT-CYR, ABBEVILLE et ARRANCOURT, dim. 44,5 cm x 82,3 cm, coul. [s. d.] ; plan du chapiteau et socle faisant partie de la colonne grecque, dim. 108 cm x 34,3 cm [s. d.] ; plan de la charpente de la grange de la ferme de la basse-cour du château de SAINT-CYR, dim. 60,5 cm x 26,2 cm (1823) ; plan de profil du chapiteau de la colonne, dim. 29 cm x 37,5 cm et 29,8 cm x 25,6 cm [s. d.] ; comptabilité générale : convention avec le curé de SAINT-CYR sur les réparations du presbytère de SAINT-CYR (1775-1790) ; convention entre Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG et Vincent BATAILLE, jardinier à SAINT-CYR (an XI) [1802/1803] ; cession faite par Prenelle d'ANGREVILLE au sieur de THIGNONVILLE (1403) ; cession d'Etienne BEAUPERE à la marquise de GRASSIN, de trente et une perches un quart de terre à SAINT-CYR (1778) ; baux relatifs à une pièce de pré à JUBERT, paroisse de SAINT-CYR : assignation à la requête du sieur de POILLOUE, en maintenue de possession (1639), de François de ROCHECHOUARD à François HARDY, laboureur (1640), de François de ROCHECHOUARD à Guillaume JOUANET et Nicolas BAUDOIN, marchands (1642), du seigneur de SAINT-CYR à Nicolas BAUDOIN, vigneron (1647) ; bail à rente de Marie Louise JOUANNEAU, veuve de Charles BABAULT, à Clément MARCHAUDON (1813) ; reconnaissance des habitants de SAINT-CYR au seigneur de SAINT-CYR (1792) ; reconnaissance du maçon (1811) ; transaction entre François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, le curé, et les habitants de SAINT-CYR (1792) ; état du troupeau de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG (an X) [1801/1802] ; tableau comparatif de la dépense et du revenu d'un troupeau de progression [s. d.] ; état de la vente de bois, notes, factures, mémoires, reçus, notes d'ouvriers (1829-1833) ; comptes de la dame GRASSIN relatifs à la cure de la paroisse (1790) ; registre du denier des pauvres pour la charité de SAINT-CYR (1784) ; livre de compte des recettes mobilières de la comtesse d'ASTORG (1817-1828) ; comptabilité domestique : dépenses de pain du comte d'ASTORG (1825) ; comptabilité de travaux : mémoires et toisées, mémoires et états de journées, extraits de mémoire, ouvrages et travaux du pont de SAINT-CYR, notes de réparations, devis estimatif et de réparations, marchés et devis de travaux pour la charpente et écurie, quittances et correspondance, pièces relatives au caveau de SAINT-CYR-LA-RIVIÈRE : inauguration, notes, devis d'une grille en fer avec croquis (1773-1840) [450 pièces dont quatre liées ; à noter quelques pièces relevant du fief de GRANDVILLIERS].

Cote
30J/72
 Date
1561-1832
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SACLAS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT
 Type de document
délibération, discours, déclaration féodale, plan, convention, bail, compte financier, livre comptable, procès-verbal, correspondance, déclaration, document graphique, pièce comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de...
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage d'une pièce de terre, sise à EGRENAY, entre l'abbaye de JARCY et les sieurs Gérard et Hugues LE COCQ ; de bornage entre la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, le comté de BRIE-COMTE-ROBERT et la seigneurie de GREGNY. Délibérations des terres de la seigneurie de MANDRES, entre MONSIEUR et les Chartreux de PARIS ; notes sur les plans de la seigneurie de VARENNES et sur les limites de la seigneurie de QUINCY. [Une liasse a été remise en 1810 à M. DESCHESNES, acquéreur].

Cote
A/872
 Date
1597-1787
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
délibération, plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage...
Résultat n°13

Fief de LA GRANGE DE VILLECONIN. - Droits seigneuriaux.
Cote
13J/45
 Date
1598-1763
 Lieu
MARCOUSSIS, VILLECONIN, CHAMARANDE
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, délibération, registre

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief de LA GRANGE DE VILLECONIN. - Droits seigneuriaux.
Résultat n°14

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Registres des délibérations du Conseil d'Henry de LORRAINE, duc de MAYENNE (1612-1620). Registre de délibérations du conseil établi pour les enfants mineurs héritiers du duc de MAYENNE et de la duchesse d'ONANO (1624-1629).

Cote
77J/324
 Date
1612-1629
 Lieu
ALPES-MARITIMES, MAYENNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Registres...
Résultat n°15

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mars 1617).
Cote
E/4632
 Date
1617
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, BREUILLET, AVRAINVILLE, PARIS Département
 Type de document
minute notariale, acte authentique, délibération, convention, contrat

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°16

Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres, comptes et papiers appartenant à la fabrique de Bouray (1667) ; dépouillement des pièces contenues dans l'inventaire de 1617. Reçus de sommes versées par les marguilliers de la fabrique de Bouray (1708-1737) ; recettes [fin XVIIIe siècle]. Registres des délibérations de la communauté des habitants de la paroisse de Bouray (1762-1790). Quittances d'ouvriers et fournisseurs au compte de la fabrique (1720- 1743). Etat des rentes appartenant à la fabrique (1790) ; noms des marguilliers (1787-1792). Etat des locataires (1617-1655) ; état des revenus de la fabrique pendant l'année 1807. Extrait du registre paroissial de Bouray pour les années 1630 et 1631 avec quelques pièces annexes.
Cote
27J/109
 Date
1617-1807
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
délibération, inventaire, registre paroissial

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres,...
Résultat n°17

ANGERVILLIERS : Eglise paroissiale SAINT-ETIENNE

Cote
G/441
 Date
1621-1788
 Lieu
ANGERVILLIERS
 Type de document
délibération, bail, contrat

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • ANGERVILLIERS : Eglise paroissiale SAINT-ETIENNE
Résultat n°18

Gestion domaniale (1630-1644)

Cote
G/247
 Date
1630-1644
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
contrat, convention, délibération, déclaration féodale, déclaration

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • EVRY-PETIT-BOURG
  • Gestion domaniale (1630-1644)
Résultat n°19

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Fonds de l'église paroissiale : livre des comptes et délibérations de l'église (1632-1666) [relié et mis en ordre en 1779].

Cote
G/932
 Date
1632-1779
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
livre comptable, délibération

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Fonds de l'église paroissiale...
Résultat n°20

Linas. - Souscription des habitants pour une messe les dimanches et fêtes (1818), tableau des fondations de l'église (1814), budget manuscrit de la fabrique (1834-1836), état des dépenses (1841), bordereau trimestriel de situation de la fabrique (1841-1846), rente Gaillard (1633-1833), titres de rentes dues à la fabrique (1828-1847), inventaire des objets du culte (1814) et récolements postérieurs, achat et refonte d'une cloche avec liste des souscripteurs (1806-1819), délibérations et correspondance notamment avec le diocèse de Versailles (1814-1841).

Cote
9V/54
 Date
1633-1847
 Lieu
LINAS
 Type de document
budget, pièce comptable, inventaire, correspondance, délibération

  • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

  • Linas. - Souscription des habitants pour une messe...