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  1. Résultat n°1

    EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : déclaration d'intention de commencement de travaux, suivi chantier (comptes rendus de réunion de chantier, procès-verbal des opérations préalables à la réception, comptes rendus de pilotage, comptes rendus de passage inopiné, prolongation du délai de garantie), plans (aménagement voie pompiers, installation de chantier).

    Date

    1998-2001

    Cote

    2541W/19

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : déclaration...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  2. Résultat n°2

    Ferme de la rue, travaux (Essonne, ORSAY, 1 rue Georges Clemenceau section BD 36 et 37) : dossier de déclaration de travaux, étude historique et architecturale.

    Date

    2003

    Cote

    96J/18

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

    • Ferme de la rue, travaux (Essonne, ORSAY, 1 rue Georges...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

  3. Résultat n°3

    Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison : liste et coordonnées des intervenants ; information aux élus : note de synthèse, estimations, modes de dévolution et de passation du marché public ; avancement de l'opération : fiches de programme, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation. Travaux d'accompagnement, affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées au conseil général et à la commission permanente. Instruction du permis de construire et déclaration des travaux : déclaration préalable, rapports de l'inspection du travail, du service archéologique départemental, de la caisse régionale d'assurance maladie [CRAM] et de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP], arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission D. Sécurité incendie et accessibilité : prescriptions du service départemental d'incendie et de secours [SDIS]. Travaux antérieurs à l'externat sous mandat de la SAMBOE : permis de construire. Ouverture de chantier, déclaration : synthèse de programme, arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire (2003 - 2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1845W/1

    • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

    • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Monsieur et Madame Sagot, aménagement de comble (Essonne, VILLECONIN) : dossier de déclaration de travaux (plans), devis.

    Date

    1995

    Cote

    96J/19

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

    • Monsieur et Madame Sagot, aménagement de comble (Essonne,...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Madame Fouin Virginie, maison bois (Finistère, PLOGOFF) : autorisations administratives, fiche de renseignement en vue de l'installation d'un dispositif d'assainissement non collectif, perspectives de la maison, documentation (assainissement, bricolage, bois, cheminée).

    Date

    2005

    Cote

    96J/26

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

    • Madame Fouin Virginie, maison bois (Finistère, PLOGOFF)...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

  12. Résultat n°12

    MENNECY : Collège Le Parc de Villeroy, extension et restructuration : dossier de déclaration de travaux pour la 3ème tranche, dossier d'avant-projet sommaire et diagnostic 3ème tranche, amiante.

    Date

    1997-2002

    Cote

    1714W/50

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • MENNECY : Collège Le Parc de Villeroy, extension et...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  13. Résultat n°13

    1993

    Date

    Entre le 11 juillet 1992 et le 09 décembre 1993

    Cote

    102J/18

    • Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE

    • Travaux du château de Dommerville
    • Correspondance, pièces comptables, comptes-rendus de...
    • 1993

    Producteur :

    POISSON Didier (service versant)
     , POISSON Didier (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; installations provisoires : déclaration de travaux n°DT91376002A6026, affichage des déclarations de travaux et permis de démolir, déclaration de travaux n°DT9137603A6013 [2 classes provisoires supplémentaires, mars 2003], permis de démolir n°PD9137602A7006 (2002 - 2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1795W/19

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    EVRY. - Place Troisdorf, travaux, location ou vente de locaux commerciaux (supérette Somic) : dossiers commercial, technique, contentieux, déclaration de travaux, appel d'offre.

    Date

    1983-1991

    Cote

    1523W/1619

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Place Troisdorf, travaux, location ou vente...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction et implantation de bâtiments démontables : dossier permis de démolir (autorisation administrative : permis de démolir n°PD9143303E7005, demande de permis de démolir : notification du délai d'instruction), dossier permis de construire (autorisations administratives : déclaration de travaux exemptés de permis de construire, demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux et notification du délai d'instruction de demande de déclaration de travaux DT9143304E6023, notices, acte d'engagement, plans, photos), fascicule photo, étude paysagère et de programmation, notes internes, délibérations, correspondances, Plan d'occupation des sols (enquête préalable), étude de faisabilité (cahier des charges étude préalable de faisabilité, plan, présentation de l'opération, programme architectural et technique, esquisses, dossier topographique, estimation prévisionnelle), audit des installations de chauffage.

    Date

    1997-2004

    Cote

    2541W/105

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    Boutique Parnasse Optic, aménagement devanture (PARIS 14ème, 90 boulevard du Montparnasse) : croquis de la vitrine avec notes, plans boutique, plans architecte, dossier de déclaration de travaux (plans, correspondances, déclaration de travaux exemptée de permis de construire), correspondances, comptes rendus de réunion, demande d'autorisation municipale, devis, documentation.

    Date

    1992-1993

    Cote

    96J/82

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

    • Boutique Parnasse Optic, aménagement devanture (PARIS...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

  22. Résultat n°22

    CHEVRY II. - Fournisseurs, sous-traitants, sécurité : correspondance, déclaration d'ouverture du chantier, cautions bancaires, P.V. de visites du chantier, P.V. d'essais de matériaux, rapports de contrôle du matériel et des installations, contrat d'abonnement E.D.F, bons de commande, notes.

    Date

    1977-1979

    Cote

    20J/139

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • CHEVRY II. - Fournisseurs, sous-traitants, sécurité...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)