Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; reconstruction de la demi-pension : permis de construire n°PC9137602A1018, procédure et remarque sur le permis de construire, affichage, déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, déclaration à l'administration fiscale liée au permis, déclaration préalable aux organismes [Direction départementale du travail et de l'emploi, Caisse régionale d'assurance-maladie d'Ile-de-France, Office public des préventions du BTP] (2002).

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CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

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Cote/Cotes extrêmes

1795W/1-50

Date

1999-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

50 articles

Origine

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 50 : Travaux de restructuration et de réhabilitation du collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX (1999 - 2006).

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1795W/20

Date

2002

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

13/06/2007

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Mots clés matières

Mots clés typologiques