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  1. Résultat n°1

    EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : déclaration d'intention de commencement de travaux, suivi chantier (comptes rendus de réunion de chantier, procès-verbal des opérations préalables à la réception, comptes rendus de pilotage, comptes rendus de passage inopiné, prolongation du délai de garantie), plans (aménagement voie pompiers, installation de chantier).

    Date

    1998-2001

    Cote

    2541W/19

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : déclaration...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  2. Résultat n°2

    Ferme de la rue, travaux (Essonne, ORSAY, 1 rue Georges Clemenceau section BD 36 et 37) : dossier de déclaration de travaux, étude historique et architecturale.

    Date

    2003

    Cote

    96J/18

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

    • Ferme de la rue, travaux (Essonne, ORSAY, 1 rue Georges...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

  3. Résultat n°3

    Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison : liste et coordonnées des intervenants ; information aux élus : note de synthèse, estimations, modes de dévolution et de passation du marché public ; avancement de l'opération : fiches de programme, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation. Travaux d'accompagnement, affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées au conseil général et à la commission permanente. Instruction du permis de construire et déclaration des travaux : déclaration préalable, rapports de l'inspection du travail, du service archéologique départemental, de la caisse régionale d'assurance maladie [CRAM] et de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP], arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission D. Sécurité incendie et accessibilité : prescriptions du service départemental d'incendie et de secours [SDIS]. Travaux antérieurs à l'externat sous mandat de la SAMBOE : permis de construire. Ouverture de chantier, déclaration : synthèse de programme, arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire (2003 - 2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1845W/1

    • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

    • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité contre l'incendie et travaux de réhabilitation des bâtiments d'externat, de demi-pension, de l'atelier et de la salle de sports. Autorisations administratives : arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) (1994-1998). Permis de construire (1995). Déclaration d'ouverture de chantier.

    Date

    1994-1998

    Cote

    1850W/2

    • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

    • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Transfert du groupe des adolescents, aménagement d'une maison d'adolescents de 10 places 3 rue de l'Arche à CORBEIL -ESSONNES : demande de subvention d'équipement (1988). Extension de 16 lits-rénovation-restructuration de l'ensemble des bâtiments de la maison de la Roche : projet éducatif (1990), plans emprunts, déclaration de travaux ; arrêté d'autorisation d'extension (26 juin 1991), rapport CROSM (5 juin 1991), arrêté du 28 janvier 1993 autorisant le fonctionnement de l'extension, procès verbal de visite de conformité (21 août 1992).

    Date

    1988-1995

    Cote

    2018W/26

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Fondation du Patrimoine, restauration de l'ancien moulin hydraulique (Essonne, ETAMPES, 7 sis rue Badran) : plans dossier de consultation des entreprises, dossier de devis d'entreprise, courriers ; dossier urbanisme (renseignement urbanisme délivré par le maire, plan cadastre) ; budget (documents attestant renouvellement des subventions) ; demande d'attribution du label ; autorisations administratives (arrêté préfectoral permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire) ; prescription ville d'Etampes : zone de protection du patrimoine architectural et urbain.

    Date

    2000-2001

    Cote

    96J/238

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

    • Fondation du Patrimoine, restauration de l'ancien moulin...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

  7. Résultat n°7

    Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, travaux d'accompagnement : liste et coordonnées des intervenants ; affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, fiches de programme, calendrier de l'opération, planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation ; visite des services de l'inspection du travail, de la CRAM, de l'OPPBTP et du service départemental d'archéologie : déclaration préalable, déclaration de travaux des bâtiments provisoires [loge, cuisine] ; demande de permis de démolir et de permis de construire : arrêté de délivrance de permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du SDIS, autorisation administrative : déclaration d'achèvement des travaux, certificats de conformité, correspondance avec les maîtres d'oeuvre consultés, comptes-rendus de concours ; relance des maîtres d'oeuvre sur pièces : dossiers de candidature ; demandes de tableaux (2003 - 2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1845W/15

    • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

    • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, travaux d'accompagnement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Monsieur et Madame Sagot, aménagement de comble (Essonne, VILLECONIN) : dossier de déclaration de travaux (plans), devis.

    Date

    1995

    Cote

    96J/19

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

    • Monsieur et Madame Sagot, aménagement de comble (Essonne,...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

  9. Résultat n°9

    Association pour la Protection de l'Environnement de la Vallée de la Chalouette et la Louette (A.P.E.V.C.L), mise en valeur du patrimoine non protégé de CHALO-SAINT-MARS, restauration des lavoirs (14 rue de la Pelleterie) : projets de restauration des lavoirs, plans, autorisation administrative, déclaration de travaux, devis ; 7 photos Maison Paysanne de France (M.P.F) ; documents association Solidarité Jeunesse ; documentation assiette porcelaine de Chalo-Saint-Mars ; inventaire Patrimoine rural dans le Vexin français ; coupures presse ; histoire de Chalo Saint Mars ""Mémoires au jour le jour pour servir à l'histoire de la Guerre de France au pays de Chalo Saint Mars"", imprimés photos vieux Chalo, histoire de la généalogie de la lignée de Chalo-Saint-Mars, note historique du cimetière.

    Date

    1994-1998

    Cote

    96J/20

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

    • Association pour la Protection de l'Environnement de...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

  10. Résultat n°10

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement : état des lieux (photos), plans, plaquettes (ouverture et grille horaire) notes internes ; marché de travaux installation et entretien chauffage, (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, correspondances, ouvrage, rapport fin de mission, compte rendu (visite, réunion) ; sécurité : rapport de visite ; travaux : correspondances mairie, département, mandataire (Semessonne), déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, procès-verbaux des opérations préalables à la réception des travaux, avenant, notes internes, courriers, rapports d'expertise, comptes rendus de réunion d'expertise.

    Date

    1991-2002

    Cote

    2541W/57

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  11. Résultat n°11

    Madame Fouin Virginie, maison bois (Finistère, PLOGOFF) : autorisations administratives, fiche de renseignement en vue de l'installation d'un dispositif d'assainissement non collectif, perspectives de la maison, documentation (assainissement, bricolage, bois, cheminée).

    Date

    2005

    Cote

    96J/26

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

    • Madame Fouin Virginie, maison bois (Finistère, PLOGOFF)...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

  12. Résultat n°12

    MENNECY : Collège Le Parc de Villeroy, extension et restructuration : dossier de déclaration de travaux pour la 3ème tranche, dossier d'avant-projet sommaire et diagnostic 3ème tranche, amiante.

    Date

    1997-2002

    Cote

    1714W/50

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • MENNECY : Collège Le Parc de Villeroy, extension et...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  13. Résultat n°13

    1993

    Date

    Entre le 11 juillet 1992 et le 09 décembre 1993

    Cote

    102J/18

    • Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE

    • Travaux du château de Dommerville
    • Correspondance, pièces comptables, comptes-rendus de...
    • 1993

    Producteur :

    POISSON Didier (service versant)
     , POISSON Didier (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; installations provisoires : déclaration de travaux n°DT91376002A6026, affichage des déclarations de travaux et permis de démolir, déclaration de travaux n°DT9137603A6013 [2 classes provisoires supplémentaires, mars 2003], permis de démolir n°PD9137602A7006 (2002 - 2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1795W/19

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité contre l'incendie et travaux de réhabilitation des bâtiments d'externat, de demi-pension, de l'atelier et de la salle de sports : fiches de programme ; affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, calendrier de l'opération, planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation , arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du service départemental d'incendie et de secours [SDIS] : permis de construire (2000).

    Date

    1994-2000

    Cote

    1850W/1

    • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

    • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; reconstruction de la demi-pension : permis de construire n°PC9137602A1018, procédure et remarque sur le permis de construire, affichage, déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, déclaration à l'administration fiscale liée au permis, déclaration préalable aux organismes [DDTE, CRAMIF, OPPBTP] (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1795W/21

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  17. Résultat n°17

    EVRY. - Place Troisdorf, travaux, location ou vente de locaux commerciaux (supérette Somic) : dossiers commercial, technique, contentieux, déclaration de travaux, appel d'offre.

    Date

    1983-1991

    Cote

    1523W/1619

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Place Troisdorf, travaux, location ou vente...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; reconstruction de la demi-pension : permis de construire n°PC9137602A1018, procédure et remarque sur le permis de construire, affichage, déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, déclaration à l'administration fiscale liée au permis, déclaration préalable aux organismes [Direction départementale du travail et de l'emploi, Caisse régionale d'assurance-maladie d'Ile-de-France, Office public des préventions du BTP] (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1795W/20

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  19. Résultat n°19

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction et implantation de bâtiments démontables : dossier permis de démolir (autorisation administrative : permis de démolir n°PD9143303E7005, demande de permis de démolir : notification du délai d'instruction), dossier permis de construire (autorisations administratives : déclaration de travaux exemptés de permis de construire, demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux et notification du délai d'instruction de demande de déclaration de travaux DT9143304E6023, notices, acte d'engagement, plans, photos), fascicule photo, étude paysagère et de programmation, notes internes, délibérations, correspondances, Plan d'occupation des sols (enquête préalable), étude de faisabilité (cahier des charges étude préalable de faisabilité, plan, présentation de l'opération, programme architectural et technique, esquisses, dossier topographique, estimation prévisionnelle), audit des installations de chauffage.

    Date

    1997-2004

    Cote

    2541W/105

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  20. Résultat n°20

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : autorisations administratives (déclaration de travaux exemptés de permis de construire n°DT9138602F6041, déclaration d'ouverture), projet d'amélioration, procès-verbal de réunion, photos, rapport du président au Conseil général, rapport étude de diagnostic, compte rendu de réunion, procès verbal de la commission communale de sécurité, comptes rendus de chantier, délibérations, étude de diagnostic (rapport intermédiaire d'orientation) ; création de vestiaires (diagnostic de faisabilité, correspondances, rapport du président, plaquette publicitaire) ; couverture motorisée du bassin extérieur (comptes rendus réunion de chantier).

    Date

    1991-2003

    Cote

    2541W/50

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : autorisations...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)