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1 445 résultats

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  1. Résultat n°1

    Aide sociale et sécurité sociale : agréments et conventions (1949-1961), demande de changement d'agrément (1983).

    Date

    1949-1983

    Cote

    3281W/14

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Gestion du personnel.
    • Aide sociale et sécurité sociale : agréments et conventions...

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Décembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3227W/53

    • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

    • Homologations de convention temporaires (HCT) : jugements.
    • Décembre 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Novembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3227W/52

    • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

    • Homologations de convention temporaires (HCT) : jugements.
    • Novembre 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Octobre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3227W/51

    • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

    • Homologations de convention temporaires (HCT) : jugements.
    • Octobre 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Septembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3227W/50

    • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

    • Homologations de convention temporaires (HCT) : jugements.
    • Septembre 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Juillet, août 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3227W/49

    • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

    • Homologations de convention temporaires (HCT) : jugements.
    • Juillet, août 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Juin 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3227W/48

    • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

    • Homologations de convention temporaires (HCT) : jugements.
    • Juin 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Mai 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3227W/47

    • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

    • Homologations de convention temporaires (HCT) : jugements.
    • Mai 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Avril 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3227W/46

    • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

    • Homologations de convention temporaires (HCT) : jugements.
    • Avril 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Mars 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3227W/45

    • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

    • Homologations de convention temporaires (HCT) : jugements.
    • Mars 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Février 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3227W/44

    • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

    • Homologations de convention temporaires (HCT) : jugements.
    • Février 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Janvier 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3227W/43

    • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

    • Homologations de convention temporaires (HCT) : jugements.
    • Janvier 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    12 novembre au 29 novembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3227W/42

    • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

    • Homologations de convention définitives (HCD) : jugements.
    • 12 novembre au 29 novembre 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    25 octobre au 8 novembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3227W/41

    • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

    • Homologations de convention définitives (HCD) : jugements.
    • 25 octobre au 8 novembre 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Convention de gestion ONF.

    Date

    1986-1996

    Cote

    3128W/53

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

    • Travaux et restauration du parc et du château.
    • Parc et forêt.
    • Convention de gestion ONF.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Conventions du Comité départemental de Tourisme 2005, 2006, 2011 demande de subvention.

    Date

    2005-2011

    Cote

    2927W/6

    • Contexte : TOURISME.

    • Financement du Comité départemental de Tourisme.
    • Conventions du Comité départemental de Tourisme 2005,...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Conventions, compte-rendu de réunion du comité stratégique de recherche, tableaux de bord, saisines écrite du Conseil d'administration du GIP Génopôle, charte d'engagement du CRCT (Congé pour recherches ou conversions thématiques), convocation au Conseil d'administration du GIE REVE, correspondance, rapport d'activités 2009, conventions, convocations à l'Assemblée Générale du GIE REVE, pouvoirs.

    Date

    2003-2011

    Cote

    2895W/236

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec le Génopôle.
    • Généralités.
    • Conventions, compte-rendu de réunion du comité stratégique...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Chambre de Commerce et d'Industrie Essonne (CCIE) : correspondance, convention, assemblée générale des délégués consulaires (avril 2004), dossier de la rencontre CCIE et UEVE (juillet 2008).

    Date

    2003-2008

    Cote

    2895W/175/3

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Chambre de Commerce et d'Industrie Essonne (CCIE) :...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Institut des systèmes complexes Paris IDF (ISC) : convention constitutive du GIS, demande d'adhésion au GIS.

    Date

    2006

    Cote

    2895W/175/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut des systèmes complexes Paris IDF (ISC) : convention...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Conseil d'école, dossier de demande de renouvellement de l'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur diplômé, convention, correspondances, dossier INT management.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2895W/169

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut national des télécommunications (INT)/Télécom...
    • Conseil d'école, dossier de demande de renouvellement...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Science Accueil : correspondance, dossier de présentation, conventions, rapport d'activité (1997-2005), brochures, note.

    Date

    2004-2011

    Cote

    2895W/144/3

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les associations.
    • Autres associations.
    • Science Accueil : correspondance, dossier de présentation,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Paris Université Club-Rugby : correspondance, convention de prestations de services d'enseignement (2002), factures, articles de presse, programme de l'équipe pédagogique, notes.

    Date

    2002-2005

    Cote

    2895W/144/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les associations.
    • Autres associations.
    • Paris Université Club-Rugby : correspondance, convention...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Association pour l'Emploi des Cadres (APEC) : convention, petit déjeuner APEC (septembre 2007), journée jeunes diplômés.

    Date

    2007-2009

    Cote

    2895W/131/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les associations.
    • Association pour l'Emploi des Cadres (APEC) : convention,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    2000-2005, 2009-2011.

    Date

    2000-2011

    Cote

    2895W/78

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Politique générale, administration et évaluation.
    • Affaires générales et juridiques.
    • Conventions.
    • 2000-2005, 2009-2011.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    1992-1999.

    Date

    1992-1999

    Cote

    2895W/77

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Politique générale, administration et évaluation.
    • Affaires générales et juridiques.
    • Conventions.
    • 1992-1999.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Conventions associations.

    Date

    2010-2012

    Cote

    2877W/18

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
    • Suivi des associations.
    • Conventions associations.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  27. Résultat n°27

    Transfert de l'activité à ARAPEJ : état des lieux du nombre de logements occupés, identité des bailleurs, listes des contrats et des contentieux en cours, conventions de formation éducateur spécialisé, liste des chambres d'hôtel mises à disposition et des conditions tarifaires et logistiques, notes internes.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2803W/125

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Cessation des activités.
    • Transfert de l'activité à ARAPEJ : état des lieux du...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  28. Résultat n°28

    Service d'accès au logement : contentieux baux glissants, résidence Écoute s'il pleut (correspondance, compte-rendu du comité de pilotage et de réunions, convention entre la commune de Ris-Orangis et l'association, récapitulatif des personnes accueillies en 1997), dispositif hébergement des RMIstes (convention et avenants avec le conseil général de l'Essonne, état récapitulatif mensuel 2001, bilan de l'occupation des chambres 1996-2001).

    Date

    1996-2002

    Cote

    2803W/56

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Activités.
    • Service d'accès au logement : contentieux baux glissants,...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  29. Résultat n°29

    Emplois jeunes : conventions avec l'Etat, déclarations d'embauche et ouvertures de poste, candidature Programme nouveau service emploi (1999), questionnaire employeur avec réponses, dossier employeur (2002).

    Date

    1999-2002

    Cote

    2803W/43

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion du personnel.
    • Emplois jeunes : conventions avec l'Etat, déclarations...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  30. Résultat n°30

    Conseil général de l'Essonne, Fonds de solidarité pour le logement 91, Commune de Draveil (mise à disposition des locaux), Préfecture de l'Essonne : conventions de financement.

    Date

    1993-2006

    Cote

    2803W/6

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Conseil général de l'Essonne, Fonds de solidarité pour...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  31. Résultat n°31

    Associations Au fil de l'Eau et A2.

    Date

    1994-2003

    Cote

    2745W/64/3

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Pris en charge des mineurs.
    • Collaboration avec des associations et partenaires.
    • Collaboration avec des associations et partenaires,...
    • Associations Au fil de l'Eau et A2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  32. Résultat n°32

    Association régionale pour l'insertion économique et sociale.

    Date

    1986-2005

    Cote

    2745W/64/2

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Pris en charge des mineurs.
    • Collaboration avec des associations et partenaires.
    • Collaboration avec des associations et partenaires,...
    • Association régionale pour l'insertion économique et...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  33. Résultat n°33

    Association chargée de la promotion professionnelle des adolescents (ACPPA) confiés à l'ISES de Savigny-sur-Orge.

    Date

    1975-2003

    Cote

    2745W/7/1

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Partenaires présents sur le site de la Ferme de Champagne.
    • Association chargée de la promotion professionnelle...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  34. Résultat n°34

    2009-2011 dossier 2011 incomplet. A noter : existence de DVD correspondant aux dossiers 2009-2011.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2713W/29

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Association EMERGENCE.
    • 2009-2011 dossier 2011 incomplet. A noter : existence...

    Producteur :

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  35. Résultat n°35

    2004-2008 A noter : l'existence de DVD correspondant aux dossiers pour 2006 et 2007.

    Date

    2004-2008

    Cote

    2713W/28

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Association EMERGENCE.
    • 2004-2008 A noter : l'existence de DVD correspondant...

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  36. Résultat n°36

    Salis, le Cyclop, APPIF (association pour le développement du patrimoine de l'Ile-de-France) et ARIAM (Association Régionale d'Informations et d'Actions Musicales d'Ile-de-France).

    Date

    2005-2007

    Cote

    2713W/22

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Salis, le Cyclop, APPIF (association pour le développement...

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  37. Résultat n°37

    Musée de la photographie à BIEVRES et APPIF (association pour le développement du patrimoine de l'Ile-de-France).

    Date

    2005-2007

    Cote

    2713W/21

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Musée de la photographie à BIEVRES et APPIF (association...

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  38. Résultat n°38

    Maison Jean Cocteau à MILLY-LA-FORÊT.

    Date

    2000-2005

    Cote

    2713W/20

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Maison Jean Cocteau à MILLY-LA-FORÊT.

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  39. Résultat n°39

    Le Radazik.

    Date

    2000-2009

    Cote

    2713W/19

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Le Radazik.

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  40. Résultat n°40

    Le Rack'am.

    Date

    2000-2007

    Cote

    2713W/18

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Le Rack'am.

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  41. Résultat n°41

    REZONNE.

    Date

    2004-2009

    Cote

    2713W/17

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • REZONNE.

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  42. Résultat n°42

    Subvention 2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2713W/16

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Le Plan.
    • Subvention 2005-2006.

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  43. Résultat n°43

    Subvention, 1998-2004.

    Date

    1998-2004

    Cote

    2713W/15

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Le Plan.
    • Subvention, 1998-2004.

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  44. Résultat n°44

    ATMAC (Association Technique Massicoise pour l'Action Culturelle créée en 1975).

    Date

    2000-2005

    Cote

    2713W/14

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • ATMAC (Association Technique Massicoise pour l'Action...

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  45. Résultat n°45

    Subvention de fonctionnement, 2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2713W/13

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Opéra de Massy.
    • Subvention de fonctionnement, 2005-2006.

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  46. Résultat n°46

    Charte publique de création de l'Opéra Paris-Sud régional d'Ile de France, 2003-2004.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2713W/12

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Opéra de Massy.
    • Charte publique de création de l'Opéra Paris-Sud régional...

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  47. Résultat n°47

    Subvention de fonctionnement, 2001-2002.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2713W/11

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Opéra de Massy.
    • Subvention de fonctionnement, 2001-2002.

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  48. Résultat n°48

    Subventions de fonctionnement, 1998-2000.

    Date

    1998-2000

    Cote

    2713W/10

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Opéra de Massy.
    • Subventions de fonctionnement, 1998-2000.

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  49. Résultat n°49

    Création d'ARTEL 91 en 2007.

    Date

    2007-2011

    Cote

    2713W/9

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Création d'ARTEL 91 en 2007.

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  50. Résultat n°50

    De danse, musique, musiques actuelles : 43 compagnies (2010); de danse, musique, musiques actuelles et arts visuels : 48 compagnies (2011).

    Date

    2010-2011

    Cote

    2713W/8

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Conventions des compagnies artistiques.
    • De danse, musique, musiques actuelles : 43 compagnies...

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  51. Résultat n°51

    De musiques actuelles : DLF-Derrière Les Fagots (1999-2009), CREASAC (2009) ; de théâtre : CMC pour le Théâtre de Bligny, aide à la réhabilitation du théâtre (2003) ; de danse, musique, musiques actuelles et arts visuels : 41 compagnies (2008) ; de danse, musique, musiques actuelles et arts visuels : 45 compagnies (2009).

    Date

    1999-2009

    Cote

    2713W/7

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Conventions des compagnies artistiques.
    • De musiques actuelles : DLF-Derrière Les Fagots (1999-2009),...

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  52. Résultat n°52

    De musiques actuelles : La Movida (1999-2004), Art Syndrom (2001-2003) ; de cirque et arts de la rue : Animakt (2003-2006) ; de danse, musique et musiques actuelles : 18 compagnies (2001) ; de danse, musique, musiques actuelles et scènes de musiques actuelles : 31 compagnies et 2 scènes de diffusion (2002) ; de danse, musique, musiques actuelles et scènes de musiques actuelles : 40 compagnies et 4 scènes de diffusion (2003).

    Date

    1999-2006

    Cote

    2713W/6

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Conventions des compagnies artistiques.
    • De musiques actuelles : La Movida (1999-2004), Art...

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  53. Résultat n°53

    Saisons 2011 à 2014.

    Date

    2011-2014

    Cote

    2713W/5

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Conventions des centres et pôles culturels.
    • Saisons 2011 à 2014.

    Producteur :

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  54. Résultat n°54

    Saisons 2007 à 2011.

    Date

    2007-2011

    Cote

    2713W/4

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Conventions des centres et pôles culturels.
    • Saisons 2007 à 2011.

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    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  55. Résultat n°55

    Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

    Date

    2004-2008

    Cote

    2713W/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
    • Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

    Producteur :

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  56. Résultat n°56

    Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

    Date

    2000-2004

    Cote

    2713W/1

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
    • Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  57. Résultat n°57

    EVRY, Maison des syndicats : délibérations, correspondance, rapports du président, convention, règlement, procès-verbal de réunion, notes administratives, projet de statut, comptes rendus de réunions (1984-1987).

    Date

    1984-1987

    Cote

    2581W/11

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • EVRY, Maison des syndicats : délibérations, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES : correspondance, convention, rapports du président, délibérations, notes administratives, avis du Domaine (1979-1986) ; ETAMPES : correspondance, comptes rendus de réunions, plan, notes administratives (1980-1982) ; LONGJUMEAU : procès-verbaux, avis du Domaine, correspondance, rapport, devis, plans, bail, arrêté, circulaire, photographies, rapports du préfet, délibérations, rapport du président, demande de permis de construire (1979-1985).

    Date

    1979-1986

    Cote

    2581W/7

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Aménagement des Tribunaux , Tribunal d'Instance d'ARPAJON : extrait du registre des délibérations, correspondance (1980) ; cantine du Palais de Justice de CORBEIL : délibérations du Conseil Municipal, correspondance, note administrative, procès-verbal de réunion (1976-1980) ; Tribunal d'Instance de CORBEIL : correspondance, convention de répartition des dépenses, avis du Domaine, délibérations du Conseil Municipal, rapports du Prefet, bail de location, plan (1979-1988) ; Tribunal d'Instance d'ETAMPES : correspondance, délibération du Conseil Municipal, notes administratives, plans, rapport du président, bail de location, avis du Domaine, rapport du préfet (1976-1985) ; Tribunal d'Instance de PALAISEAU : convention, correspondance, extrait du registre des délibérations (1975-1980) ; Tribunal d'Instance de LONGJUMEAU : convention, correspondance (1979-1980) ; Tribunal d'Instance de JUVISY : convention, correspondance, extrait du registre des délibérations (1979-1988).

    Date

    1975-1988

    Cote

    2581W/6

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Aménagement des Tribunaux , Tribunal d'Instance d'ARPAJON...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Transfert à l'Etat des compétences relatives aux juridictions de premier degré de l'ordre judiciaire : circulaire, convention, rapports du Prefet, note administrative, arrêtés, correspondance (1967-1987).

    Date

    1967-1987

    Cote

    2581W/3

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Transfert à l'Etat des compétences relatives aux juridictions...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Décentralisation, convention Etat-Département en vue du transfert des agents de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : correspondance, circulaires, notes administratives, règlement intérieur, tableaux récapitulatifs, convention, rapport, ordre du jour, projet d'étude, fiches de demande de crédits (1985-1990).

    Date

    1985-1990

    Cote

    2575W/32

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Décentralisation, convention Etat-Département en vue...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Décentralisation, Direction Départementales des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS) : correspondance, circulaires, notes administratives, tableau récapitulatifs des effectifs, convention (1981-1985) ; application de la loi : correspondance, notes administratives, circulaires, convention (1982-1984) ; Direction Départemental de l'Equipement (DDE) : correspondance (1984).

    Date

    1981-1985

    Cote

    2575W/31

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Décentralisation, Direction Départementales des Affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1, marché sous traitance : correspondances, attestation d'assurance, actes d'engagement en cas de sous traitance, marchés (acceptation de sous-traitant, comptes rendus réunions chantier, décision de poursuite, plans (originaux), travaux supplémentaires ; commission permanente (rapports, délibérations, comptes rendus de réunion), dossier de demande de permis de construire (demande, arrêté n°386.92.S.5047, plans), autorisations administratives (déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement des travaux), convention de mandat.

    Date

    1992-1994

    Cote

    2541W/69

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  64. Résultat n°64

    GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie, construction de l'Institut de Biologie des Plantes : dossier avant-projet sommaire (pièces écrites et graphiques), plan permis de construire, procès-verbal d'occupation des bâtiments, convention de mandat, notes internes, Dossier des Ouvrages Exécutés, procès-verbaux de la commission communale de sécurité, dossier assurances dommages-ouvrages, compte-rendu de visite.

    Date

    1991-1997

    Cote

    2541W/27

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  65. Résultat n°65

    EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : commissions (rapport du président au conseil général, rapport du président à la commission permanente, délibérations), notes internes, convention de mandat, correspondances.

    Date

    1996-2001

    Cote

    2541W/16

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : commissions...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  66. Résultat n°66

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers VILLIERS-LE-BÂCLE (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2491W/317

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers VILLIERS-LE-BÂCLE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  67. Résultat n°67

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers MOIGNY-SUR-ECOLE (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2491W/316

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers MOIGNY-SUR-ECOLE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  68. Résultat n°68

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SIGAL, ONCY-SUR-ECOLE, SIAMPS (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2491W/315

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SIGAL, ONCY-SUR-ECOLE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  69. Résultat n°69

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SOUZY-LA-BRICHE (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2491W/314

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SOUZY-LA-BRICHE (2008)....

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  70. Résultat n°70

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SIRP DU PLATEAU, AVRAINVILLE, SAINT-YON (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2491W/313

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SIRP DU PLATEAU,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  71. Résultat n°71

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SIRP LES 4 VALLÉES, NAINVILLE-LES-ROCHES (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2491W/312

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SIRP LES 4 VALLÉES,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  72. Résultat n°72

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers CHEPTAINVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BOURAY-SUR-JUINE (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2491W/311

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers CHEPTAINVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  73. Résultat n°73

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers CONGERVILLE-THIONVILLE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/310

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers CONGERVILLE-THIONVILLE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  74. Résultat n°74

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers GOMETZ-LA-VILLE, ORMOY, ROINVILLE SOUS DOURDAN (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/309

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers GOMETZ-LA-VILLE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  75. Résultat n°75

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers BOUVILLE, MORSANG-SUR-SEINE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/308

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers BOUVILLE, MORSANG-SUR-SEINE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  76. Résultat n°76

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-AUBIN, BOIGNEVILLE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/307

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-AUBIN, BOIGNEVILLE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  77. Résultat n°77

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SIRP LES 4 VALLÉES (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/306

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SIRP LES 4 VALLÉES...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  78. Résultat n°78

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers DANNEMOIS, SACLAS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/305

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers DANNEMOIS, SACLAS...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  79. Résultat n°79

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers BLANDY, CHAMARANDE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2491W/304

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers BLANDY, CHAMARANDE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  80. Résultat n°80

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers PUSSAY, RICHARVILLE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2491W/303

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers PUSSAY, RICHARVILLE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)