compte rendu - Recherche

Résultat n°1
10 avril 2012 - 2 décembre 2014.

Date

2012-2014

Cote

2895W/70
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Politique générale, administration et évaluation.
- Administration.
- Bureau, réunions : compte-rendu, documents transmis...
- 10 avril 2012 - 2 décembre 2014.
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°2
Plan réussite en licence (2009), Indicateurs de pilotage (2010), Projet annuel de performance (2011), bilan social des personnels (2007/2008-2011, 2014), bilan étudiant (2013/2014), compte rendu de l'activité des services (2011), guide des laboratoires de recherche (2012).

Date

2009-2014

Cote

2895W/265
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Rapports, Bilans.
- Plan réussite en licence (2009), Indicateurs de pilotage...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°3
Comité d'orientation et de suivi de l'Agenda 21 départemental (comité partenarial) : notes, documents de travail, listings contacts, comptes-rendus de réunions, fiches action, notes manuscrites, correspondance (2008-2013).

Date

2008-2013

Cote

2484W/76
- Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.
- Comité d'orientation et de suivi de l'Agenda 21 départemental...
Producteur :

DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)
Résultat n°4
Réunion du Comité Syndical : feuilles de présence, comptes rendus de réunions (2010-2013).

Date

2010-2013

Cote

2422W/4
- Contexte : HANDICAP MENTAL.
- Réunion du Comité Syndical : feuilles de présence,...
Producteur :

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service producteur), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service versant)
Résultat n°5
2010-2013, comité de pilotage et sous-comités de pilotage, réunions : comptes rendus, documents de présentation, projets de calendrier (2012-2013) ; bilan et évaluation de la politique contractuelle 2006-2008, CQD.

Date

2010-2013

Cote

2895W/55
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Politique générale, administration et évaluation.
- Définition de la politique générale : contrat pluriannuel...
- 2010-2013, comité de pilotage et sous-comités de pilotage,...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°6
Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Relations avec les associations de protection animale : correspondance, avis technique pour subvention aux associations de protection de l'environnement, rapport d'activité, comptes-rendus de réunions, notes, lettres autographes de Dany Saval, dépliants, fiche de présentation d' association, factures, contrat d'objectifs, coupures de presse, plans des refuges rissois (2008-2012).

Date

2008-2012

Cote

2485W/17
- Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.
- Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Producteur :

CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Résultat n°7
Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Organisation du centre : réunion groupe de travail avec l'UME (2010-2012).

Date

2010-2012

Cote

2485W/2
- Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.
- Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Producteur :

CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Résultat n°8
Pôle de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) UniverSud Paris, Conseil d'administration, réunions : ordres du jour, comptes rendu, décisions, documents soumis à approbation. Séminaire 27 et 28 août 2009 à Tours (Indre et Loire) : projet d'ordre du jour, compte rendu de la réunion des chefs des établissements fondateurs, notes manuscrites. Réunions des chefs d'établissement fondateurs (14 octobre) : décisions, propositions de décisions, notes, plaquette.

Date

2002-2012

Cote

2895W/258
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations université et les entreprises et monde économique.
- Pôles de compétitivité.
- Pôle de recherche et d'enseignement supérieur (PRES)...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°9
2009-2011, préparation : budget prévisionnel, DBM, notes, documents de présentation, compte rendu de réunion, lettre de cadrage budgétaire (2010), structure de l'UEVE.

Date

2009-2011

Cote

2895W/189/2
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Finances : budgets.
- 2009-2011, préparation : budget prévisionnel, DBM,...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°10
Commission de la formation continue. - Réunions : comptes rendus de réunion. Validation des acquis : correspondance, plaquette de présentation, notes, réunion approche par compétence.

Date

2002-2011

Cote

2895W/106/1
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Services communs.
- Service commun de la formation continue.
- Commission de la formation continue. - Réunions : comptes...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°11
9 novembre 2010 - 29 novembre 2011.

Date

2010-2011

Cote

2895W/69
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Politique générale, administration et évaluation.
- Administration.
- Bureau, réunions : compte-rendu, documents transmis...
- 9 novembre 2010 - 29 novembre 2011.
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°12
Relations avec le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA), notamment sur l'attribution d'une fréquence hertzienne en Essonne, en cohérence avec le développement et le modèle économique de la chaîne Télessonne et les éventuelles mesures destinées à favoriser le développement des télévisions locales.

Date

2000-2011

Cote

105J/21
- Contexte : FONDS TELESSONNE
- Historique.
- Relations.
- Relations avec le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel...
Résultat n°13
20 juin 2008, 30 juin 2009, 8 janvier 2010, 28 juin 2010, 6 janvier 2011, 6 juillet 2011, 29 novembre 2011.

Date

2008-2011

Cote

2895W/239
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Recherche.
- Relations avec le Génopôle.
- Conseil d'administration, réunions.
- 20 juin 2008, 30 juin 2009, 8 janvier 2010, 28 juin...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°14
Conseil d'administration, réunions : ordre du jour, résolutions, informations, comptes rendus.

Date

2005-2011

Cote

2895W/117
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les organismes de tutelle.
- Rectorat de Versailles.
- Conseil d'administration, réunions : ordre du jour,...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°15
Financement du cinéma, Cinessonne, Festival du cinéma européen : bilans annuels, conventions, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, correspondance, rapport à la Commission Permanente (2008-2011).

Date

2008-2011

Cote

2420W/56
- Contexte : ACTION CULTURELLE.
- Financement du cinéma, Cinessonne, Festival du cinéma...
Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
Résultat n°16
2011 : 31 mars ; 27 avril ; 2 mai ; 6 juin ; 27 juin ; 26 septembre ; 17 octobre ; 21 novembre ; 12 décembre.

Date

2011

Cote

3015W/4/5
- Contexte : 3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso...
- Compte rendu analytique (CRA) des séances publiques...
- 2011 : 31 mars ; 27 avril ; 2 mai ; 6 juin ; 27 juin...
Producteur :

DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)
Résultat n°17
Conseil d'administration, Assemblée générale, conseil de perfectionnement : dossiers des réunions.

Date

2007-2011

Cote

2895W/130
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les associations.
- CFA/AGESUP (Centre de formation des apprentis/ Association...
- Conseil d'administration, Assemblée générale, conseil...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°18
Comité technique paritaire (CTP) : dossiers de réunions.

Date

2009-2011

Cote

2895W/186/2
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Ressources humaines.
- Dialogue social.
- Comité technique paritaire (CTP) : dossiers de réunions.
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°19
Pôle de compétitivité mondial Finance Innovation, Conseil supérieur (29 janvier 2008, 23 mars 2010, 22 mars 2011) : ordre du jour, documents remis à l'appui des points à l'ordre du jour.

Date

2008-2011

Cote

2895W/260/1
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations université et les entreprises et monde économique.
- Pôles de compétitivité.
- Pôle de compétitivité mondial Finance Innovation, Conseil...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°20
2ème étape de l'Agenda 21 départemental (comités techniques, bilan 2009- Labellisation 2010, brainstorming DDS, suivi Agenda 21, plénière de clôture) : comptes-rendus de réunions, fiches action, notes de cadrage, fiche technique, rapports, listings contacts, correspondance, documentation (2008-2010).

Date

2008-2010

Cote

2484W/73
- Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.
- 2ème étape de l'Agenda 21 départemental (comités techniques,...
Producteur :

DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)
Résultat n°21
Dossiers des Conseils d'administration - année scolaire 1998-1999, n° 1 - 05/11/1998, n° 2 - 01/12/1998, n° 3 - 04/02/1999, n° 4 - 20/05/1999, n° 5 - 01/07/1999 : convocation, compte-rendu du CA, extrait du registre des délibérations, motions, compte financier. Dossiers des Conseils d'administration - année scolaire 1999-2000 : n° 1 - 14/10/1999, n° 2 - 25/11/1999, n° 3 - 03/02/2000, n° 4 - 02/03/2000, n° 5 - 18/05/2000, n° 6 - 03/07/2000 : convocation, compte-rendu du CA, extrait du registre des délibérations, motions, compte financier. Dossier des élections au Conseil d'administration des représentants des parents, élèves, personnels enseignants et ATOSS - année scolaire 1999-2000, 2004-2005, 2009-2010 : procès-verbal des élections, composition du Bureau, liste des candidats, liste d'émargement, correspondance.

Date

1998-2010

Cote

2495W/1
- Contexte : LYCÉE LÉONARD DE VINCI DE SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS.
- Dossiers des Conseils d'administration - année scolaire...
Producteur :

LYCEE POLYVALENT LEONARD DE VINCI (service producteur), LYCEE POLYVALENT LEONARD DE VINCI (service versant)
Résultat n°22
Conseil d'orientation du système d'information (COSI), réunions : ordres du jour, compte rendu, documents à l'appui des points à l'ordre du jour.

Date

2009-2010

Cote

2895W/262/1
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Informatique.
- Conseil d'orientation du système d'information (COSI),...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°23
16 février - 5 octobre 2010.

Date

2010

Cote

2895W/68
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Politique générale, administration et évaluation.
- Administration.
- Bureau, réunions : compte-rendu, documents transmis...
- 16 février - 5 octobre 2010.
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°24
Heures d'enseignement et heures complémentaires : compte rendu du comité de pilotage des heures complémentaires, notes, bilan des services d'enseignement (2005-2006), états récapitulatifs (2005/2006), notifications d'heures (2008/2009), dotations horaires (2008-2010), guide de diagnostic des heures complémentaires (s.d.), guide de procédures relatif à la gestion des heures complémentaires (s.d). Vacataires : problèmes de paiement des heures d'enseignement (2000, 2003).

Date

1997-2010

Cote

2895W/182/1
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Ressources humaines.
- Personnels enseignants.
- Heures d'enseignement et heures complémentaires : compte...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°25
7 juillet 2009 - 26 janvier 2010.

Date

2009-2010

Cote

2895W/67
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Politique générale, administration et évaluation.
- Administration.
- Bureau, réunions : compte-rendu, documents transmis...
- 7 juillet 2009 - 26 janvier 2010.
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°26
2010 : 15 février ; 12 avril ; 31 mai ; 21 et 28 juin ; 27 septembre ; 18 octobre ; 22 novembre ; 13 décembre.

Date

2010

Cote

3015W/4/4
- Contexte : 3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso...
- Compte rendu analytique (CRA) des séances publiques...
- 2010 : 15 février ; 12 avril ; 31 mai ; 21 et 28 juin...
Producteur :

DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)
Résultat n°27
6 juillet 2016, 17 juillet 2009, 16 novembre 2009, 26 octobre 2009.

Date

2009

Cote

2740W/102
- Contexte : INSTANCES UNIVERSITAIRES
- Conseil scientifique (date des séances).
- Conseil scientifique restreint.
- 6 juillet 2016, 17 juillet 2009, 16 novembre 2009,...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service prodcteur)
Résultat n°28
Info-UTL, correspondance, recueil de poèmes, dossiers de réunions de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration, conventions, dossier université de tous les savoirs, statuts, guide de l'auditeur, cérémonie signature UTL-EVE, notes, subventions, réunions du comité de la prospective, compte-rendu de la commission mixte, programmes (2006-2007/2007-2008).

Date

2004-2009

Cote

2895W/142
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les associations.
- Université du Temps Libre (UTL).
- Info-UTL, correspondance, recueil de poèmes, dossiers...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°29
19 février 2009 (plénier), 24 mars 2009 (restreint), 30 mars 2009 (restreint), 9 avril 2009 (retreint), 11 mai 2009 (restreint), 15 juin 2016 (plénier et restreint), 22 juin 2016 (restreint).

Date

2009

Cote

2740W/101
- Contexte : INSTANCES UNIVERSITAIRES
- Conseil scientifique plénier et restreint (date des...
- 19 février 2009 (plénier), 24 mars 2009 (restreint),...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service prodcteur)
Résultat n°30
2ème étape de l'Agenda 21 départemental (forums de 2007, Assises du développement durable de 2007, rencontres partenariales) : notes, listings, listes d'émargement, correspondance, comptes-rendus de réunions, fiches navette, fiches action, documentation (2007-2009).

Date

2007-2009

Cote

2484W/70
- Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.
- 2ème étape de l'Agenda 21 départemental (forums de...
Producteur :

DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)
Résultat n°31
Réunion du Comité Syndical : feuilles de présence, comptes rendus de réunions (2007-2009).

Date

2007-2009

Cote

2422W/3
- Contexte : HANDICAP MENTAL.
- Réunion du Comité Syndical : feuilles de présence,...
Producteur :

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service producteur), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service versant)
Résultat n°32
2ème étape de l'Agenda 21 départemental (notes et courriers finalisés, arbitrage programme Agenda 21 départemental) : courriers entrant et sortant, notes, programme d'actions, fiches actions, comptes-rendus de réunions, mémo, documentation (2006-2009).

Date

2006-2009

Cote

2484W/69
- Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.
- 2ème étape de l'Agenda 21 départemental (notes et courriers...
Producteur :

DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)
Résultat n°33
MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, administration générale : correspondances, notes internes, compte rendu du comité de direction, fiches de diffusion, manuels et notices d'utilisation équipement.

Date

2007-2009

Cote

2541W/43
- Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, administration...
Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)
Résultat n°34
MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité et entretien : salubrité (courriers usagers, mécontentements, bulletins d'analyse de l'eau, contrôle D.D.A.S.S), contentieux, vols, correspondances, sinistres (photo, expertise, contrôle technique, notes internes, fiche de visite, compte rendu de visite, compte rendu de réunion d'expertise, rapport, dossier agent, attestation d'assurance, rapports d'interventions).

Date

1996-2009

Cote

2541W/45
- Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité et...
Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)
Résultat n°35
2009 : 2 février ; 23 mars ; 18 mai ; 22 juin ; 6 juillet ; 28 septembre ; 19 octobre ; 23 novembre.

Date

2009

Cote

3015W/4/3
- Contexte : 3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso...
- Compte rendu analytique (CRA) des séances publiques...
- 2009 : 2 février ; 23 mars ; 18 mai ; 22 juin ; 6 juillet...
Producteur :

DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)
Résultat n°36
Financement du cinéma, opération Un été au ciné, fonctionnement : comptes rendus de la Commission Permanente, correspondance, conventions (2006-2009).

Date

2006-2009

Cote

2420W/57
- Contexte : ACTION CULTURELLE.
- Financement du cinéma, opération Un été au ciné, fonctionnement...
Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
Résultat n°37
13 janvier - 16 juin 2009.

Date

2009

Cote

2895W/66
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Politique générale, administration et évaluation.
- Administration.
- Bureau, réunions : compte-rendu, documents transmis...
- 13 janvier - 16 juin 2009.
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°38
MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité et entretien : salubrité (courriers usagers, mécontentements), sinistres (déclaration), vols, correspondances, expertise, contrôle technique, notes internes, fiche de visite, bulletins d'analyse de l'eau, contrôle D.D.A.S.S ; mise en conformité du bassin olympique (avant-projet détaillé, compte rendu de réunion) ; entretien équipement (température eau, hygrométrie) : dysfonctionnement, consommation.

Date

1996-2009

Cote

2541W/46
- Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité et...
Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)
Résultat n°39
Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Mission tourisme du CIJE : convention d'agrément, recettes, comptes rendus (1999-2006); conventions avec TOTEM (2001-2003), UCPA (1988, 2001, 2004, 2008-2009), Programme ""nouveaux services, emplois jeunes"" : conventions , dossiers employeur(1999-2003); conventions d'utilisation de base de données CIJ Ile-de-France (1999); Journée nationale de l'Information jeunesse : cédérom, correspondance, enquête, programme (2000); Essonne info-Métiers, 30 mars 2000 : correspondance, enquête (2000), coloque diversification des choix professionnels au féminin : compte rendu de réunion (2000).

Date

1999-2009

Cote

88J/8
- Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE
- Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Mission...
Producteur :

CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)
Résultat n°40
27 novembre 2007, 28 octobre 2008, 10 décembre 2008, 8 juin 2009, 30 juin 2009.

Date

2007-2009

Cote

2895W/241
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Recherche.
- Relations avec le Génopôle.
- Comité d'orientation, réunions.
- 27 novembre 2007, 28 octobre 2008, 10 décembre 2008,...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°41
2ème étape de l'Agenda 21 départemental (ateliers thématiques, sessions d'échanges avec enjeux, pilotage DDS) : documents de travail, comptes-rendus de réunions, mémo interne, notes de cadrage, rapports, correspondance, documentation (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2484W/72
- Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.
- 2ème étape de l'Agenda 21 départemental (ateliers thématiques,...
Producteur :

DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)
Résultat n°42
Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre du jour du Comité Local d'Avis d'Attribution (CLAA) de Massy Palaiseau, Grigny, Trois Vallées, Evry-Ris-Orangis, Les Ulis, Corbeil-Essonnes, Nord-Essonne, Sud-Essonne, Val d'Orge, Val d'Yerres et comptes-rendus de réunions, livre vert, bilans, notes, protocoles, correspondance (2005-2009).

Date

2005-2009

Cote

2486W/3
- Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.
- Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre...
Producteur :

SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°43
Correspondance, notes, comptes rendus des réunions, statuts, photographies d'inauguration, brochure inauguration (novembre 2001), rapports du comité stratégique des bibliothèques (Ile de France), dotations bibliothèques (2002), enquête ministérielle sur l'organisation fonctionnelle des SCD, conventions, rapport sur la bibliothèque universitaire de l'UEVE adressé au Ministre de l'Education (2005), rapport annuel de l'inspection générale des bibliothèques (2004), contrat de licence ELSEVIER, pétition bibliothèque, projet d'extension, candidatures au poste de directeur (2006), dossier dispositif Biblio'RIF, programme annuel des manifestations culturelles (2008).

Date

2001-2009

Cote

2895W/102/1
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Services communs.
- Bibliothèque universitaire.
- Correspondance, notes, comptes rendus des réunions,...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°44
2009 : 2 février ; 23 mars ; 18 mai ; 22 juin ; 6 juillet ; 28 septembre.

Date

2009

Cote

3015W/2/4
- Contexte : 3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso...
- Compte rendu in extenso (CRIE) des séances publiques...
- 2009 : 2 février ; 23 mars ; 18 mai ; 22 juin ; 6 juillet...
Producteur :

DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)
Résultat n°45
15 décembre 2008, 6 janvier 2009, 9 février 2009.

Date

2008-2009

Cote

2740W/100
- Contexte : INSTANCES UNIVERSITAIRES
- Conseil scientifique plénier et restreint (date des...
- 15 décembre 2008, 6 janvier 2009, 9 février 2009.
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service prodcteur)
Résultat n°46
2008 : 28 janvier ; 20 mars ; 14 avril ; 18 avril ; 2 juin ; 23 juin ; 22 septembre ; 20 octobre ; 15 décembre.

Date

2008

Cote

3015W/4/2
- Contexte : 3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso...
- Compte rendu analytique (CRA) des séances publiques...
- 2008 : 28 janvier ; 20 mars ; 14 avril ; 18 avril ;...
Producteur :

DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)
Résultat n°47
Interbibly, journée professionnelle. Archives et bibliothèques : les archives des bibliothèques et les bibliothèques des services d'archives. Reims (lundi 31 mars 2008)

Auteur

BASSIERE, Dominique

Date

2008

Cote

GBR/3631
- Contexte : Bibliothèque / GBR
- Interbibly, journée professionnelle. Archives et bibliothèques...
Résultat n°48
MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise en conformité des bassins : pièces marché (actes d'engagement, cahiers des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières, programme des travaux, planning, notification de marché, plans, plan général de coordination Sécurité Protection Santé), comptes rendus de réunion, avant-projet sommaire, avant projet détaillé, délibérations; avenant au marché, étude de faisabilité complémentaire au diagnostic, acte d'engagement, cahier des clauses particulières, diagnostic de l'existant et scénarios fonctionnels et techniques, procès-verbal de réunion, étude de diagnostic (rapport intermédiaire d'orientation et rapport : principes d'intervention, analyse fonctionnelle, diagnostic du bâtiment, installations de traitement d'eau).

Date

1989-2008

Cote

2541W/90
- Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise...
Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)
Résultat n°49
Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

Date

1995-2008

Cote

1957W/5
- Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion...
Producteur :

BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)
Résultat n°50
Financement du cinéma, Opération Un été au ciné, dossiers de subventions : comptes rendus de la Commission Permanente, correspondance (2008).

Date

2008

Cote

2420W/59
- Contexte : ACTION CULTURELLE.
- Financement du cinéma, Opération Un été au ciné, dossiers...
Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
Résultat n°51
Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).

Date

1998-2008

Cote

1957W/10
- Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur...
Producteur :

BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)
Résultat n°52
Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE ; développement de l'énergie éolienne en ESSONNE (2006) ; avancement des plans de prévention des risques d'inondations prioritaires (2007). Comité technique paritaire (CTP) de la Préfecture : procès-verbaux de réunions (août 2006 - janvier 2008). CROSNE, quartier du Maroc. - Implantation de 80 caravanes de gens du voyage : notes, correspondance, un plan (2007). Résidence du Préfet, budget de fonctionnement : listings du logiciel Gibus (2007-2008). CORBEIL-ESSONNES, site de la papeterie. - Projet d'aménagement de l'ancienne papeterie par la société Bouygues, soit 875 logements : coupures de presse, comptes-rendus de réunions (2007). Contrats urbains de cohésion sociale. - Géographie prioritaire des contrats de ville : plans, notes (2006). Contrat de projet Etat - Région Ile-de-France 2007-2013 : comptes-rendus de réunion, conférence de presse, coupures de presse (2006-2007).

Date

2006-2008

Cote

1957W/7
- Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE...
Producteur :

BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)
Résultat n°53
Assemblée Générale Mixte (AGM) : 30 juin 2008.

Date

2008-2008

Cote

105J/43
- Contexte : FONDS TELESSONNE
- Administration.
- Assemblées Générales.
- Assemblée Générale Mixte (AGM) : 30 juin 2008.
Résultat n°54
Plaquettes de présentation de l'Ecole polytechnique de PALAISEAU, de la Force logistique terrestre, du centre d'essais des propulseurs, de la base aérienne 107 (2007). Politique de l'emploi. - Situation du marché du travail du sud-est francilien, données sur l'emploi en ESSONNE, lutte contre l'emploi des étrangers sans titre (2007). Direction départementale de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative. - Commission départementale de l'ESSONNE du centre national pour le développement du sport : comptes-rendus de réunions (2007). Direction départementale de l'Equipement (DDE). - Projet de fusion de la DDE avec la direction de l'Agriculture pour 2009 : correspondance, plan (2008), rapports d'activités de la DDE (2006-2007). Direction départementale des affaires sanitaires et sociale. - Plaquette sur l'eau potable en ESSONNE (2005), financement de nouveaux locaux de la DDASS (2008). Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt. - Plaquette : le monde rural essonnien (2004) ; notes sur l'eau potable en ESSONNE, l'agriculture biologique, les cultures céréalières, la politique agricole commune (2006-2008).

Date

2006-2008

Cote

1957W/8
- Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- Plaquettes de présentation de l'Ecole polytechnique...
Producteur :

BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)
Résultat n°55
2ème étape de l'Agenda 21 départemental (restitution forum, réunions avec le Président du Conseil Général 91 et la Direction générale : synthèse, notes, rapports, bilan, comptes-rendus de réunions, listings, notes manuscrites, correspondance (2007-2008).

Date

2007-2008

Cote

2484W/68
- Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.
- 2ème étape de l'Agenda 21 départemental (restitution...
Producteur :

DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)
Résultat n°56
4 février - 9 décembre 2008.

Date

2008

Cote

2895W/65
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Politique générale, administration et évaluation.
- Administration.
- Bureau, réunions : compte-rendu, documents transmis...
- 4 février - 9 décembre 2008.
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°57
9 juin 2008 (restreint), 7 juillet 2008 (plénier et restreint).

Date

2008

Cote

2740W/98
- Contexte : INSTANCES UNIVERSITAIRES
- Conseil scientifique plénier et restreint (date des...
- 9 juin 2008 (restreint), 7 juillet 2008 (plénier et...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service prodcteur)
Résultat n°58
2008 : 28 janvier ; 20 mars ; 14 avril ; 18 avril ; 2 juin ; 23 juin ; 22 septembre ; 20 octobre ; 15 décembre.

Date

2008

Cote

3015W/2/3
- Contexte : 3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso...
- Compte rendu in extenso (CRIE) des séances publiques...
- 2008 : 28 janvier ; 20 mars ; 14 avril ; 18 avril ;...
Producteur :

DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)
Résultat n°59
2ème étape de l'Agenda 21 départemental (ateliers juin et septembre 2008, plénière du 16 octobre 2008 : notes, fiches synthèse, comptes-rendus de réunions, tableau fiches actions, correspondance (2007-2008).

Date

2007-2008

Cote

2484W/65
- Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.
- 2ème étape de l'Agenda 21 départemental (ateliers juin...
Producteur :

DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)
Résultat n°60
16 janvier 2008 (plénier), 31 janvier 2008 (plénier), 25 février 2008 (plenier et restreint), 31 mars 2008.

Date

2008

Cote

2740W/96
- Contexte : INSTANCES UNIVERSITAIRES
- Conseil scientifique plénier et restreint (date des...
- 16 janvier 2008 (plénier), 31 janvier 2008 (plénier),...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service prodcteur)
Résultat n°61
5 mai 2008 et Bonus Qualité Recherche (2008).

Date

2008

Cote

2740W/97
- Contexte : INSTANCES UNIVERSITAIRES
- Conseil scientifique plénier et restreint (date des...
- 5 mai 2008 et Bonus Qualité Recherche (2008).
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service prodcteur)
Résultat n°62
Service Hygiène et Sécurité : comptes rendus des réunions du Comité Hygiène et Sécurité, notes, correspondances, rapports, procès-verbaux de la Commission Communale de Sécurité, contribution pour le plan quadriennal, enquête accidents universitaires 1999, instruction générale type sur l'hygiène et la sécurité dans les établissement d'enseignement supérieur et de la recherche, procès-verbal de la réunion de mise en œuvre du plan Vigipirate renforcé, compte-rendu de l'exercice d'évacuation des bâtiments, rapport du Ministère sur la médecine de prévention (2000-2001), plans de prévention des sociétés de nettoyage des bâtiments, réunion et procès-verbal du Comité Central d'Hygiène et de Sécurité ministériel compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche, document unique (2006), rapport d'activité du Service de Médecine Professionnelle (2007).

Date

1997-2008

Cote

2895W/83
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les services centraux, composantes et...
- Services centraux.
- Service Hygiène et Sécurité : comptes rendus des réunions...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°63
RIS-ORANGIS, Plate-forme Sociale, création : dossier avant-projet sommaire (pièces écrites, compte-rendu de réunion, plan), dossier avant-projet détaillé (validation), études de programmation (présentation de l'opération, programme détaillé, fiches d'espaces, étude préliminaire de faisabilité géotechnique, plan, projet, pré-programme, programme architectural), phase concours (questions réponses), délibérations, rapport du président au conseil général, comptes rendus de réunion, correspondances, dossier permis de construire (pièces écrites et graphiques).

Date

2004-2008

Cote

2541W/108
- Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- RIS-ORANGIS, Plate-forme Sociale, création : dossier...
Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)
Résultat n°64
2ème étape de l'Agenda 21 départemental : lancement concertation et animation par pôle, animation des réunions/IDRH, comités techniques Agenda 21 : notes de cadrage, comptes-rendus de réunions, documents de travail, correspondance, documentation (2007-2008).

Date

2007-2008

Cote

2484W/67
- Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.
- 2ème étape de l'Agenda 21 départemental : lancement...
Producteur :

DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)
Résultat n°65
2ème étape de l'Agenda 21 départemental (lancement concertation et animation par pôle) : comptes-rendus de réunions, notes de cadrage, correspondance, documentation (2008).

Date

2008

Cote

2484W/66
- Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.
- 2ème étape de l'Agenda 21 départemental (lancement...
Producteur :

DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)
Résultat n°66
Violation du droit de la commande publique par le SIOM de la Vallée de Chevreuse : ordonnance du tribunal administratif de VERSAILLES (Yvelines) (2006). Syndicat intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères (SIREDOM) contre la société d'économie mixte d'actions pour la revalorisation des déchets et des énergies locales (SEMARDEL) : la SEMARDEL est accusée de délit de favoritisme, elle gère l'écosite de VERT-LE-GRAND. Situation de la SEMARDEL et de ses filiales (2006), rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de la SEMARDEL (2007). Société ATOS ORIGIN à ORMOY contre la société SMF. - Les salariés de la société ATOS ORIGIN seraient exposés à des produits cancérigènes émanant de polluants qui seraient émis par l'activité du prétraitement des eaux hydrocarburées exercée par la société SMF (Société Mignon et Fils) (2007). Sous-préfecture d'ÉTAMPES. - Comptes-rendus hebdomadaires de la sous-préfecture sur les évènements marquants dans la circonscription (2007-2008). Sous-préfecture de PALAISEAU. - Projet de reconstruction de la sous-préfecture de PALAISEAU : notes, plans, coupures de presse (2007-2008). Solidarité et renouvellement urbain, article 55 (SRU). - tableaux sur la réalisation de logements sociaux, 78 communes essonniennes étant concernées, bilan de la réalisation des objectifs fixés pour 2005-2007, bilan 2006 du constat de carence.

Date

2005-2008

Cote

1957W/17
- Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- Violation du droit de la commande publique par le SIOM...
Producteur :

BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)
Résultat n°67
Comités techniques 2ème étape : documents de travail, notes, rapports, comptes-rendus de réunions, revue de presse, correspondance (2007-2008).

Date

2007-2008

Cote

2484W/78
- Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.
- Comités techniques 2ème étape : documents de travail,...
Producteur :

DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)
Résultat n°68
Questions.

Date

2005-2008

Cote

105J/118
- Contexte : FONDS TELESSONNE
- Ressources humaines.
- Gestion individuelle du personnel.
- Relations du travail.
- Délégués du personnel.
- Questions.
Résultat n°69
15 septembre 2008, 22 septembre 2008, 6 octobre 2008, 21 novembre 2008 (restreint).

Date

2008

Cote

2740W/99
- Contexte : INSTANCES UNIVERSITAIRES
- Conseil scientifique plénier et restreint (date des...
- 15 septembre 2008, 22 septembre 2008, 6 octobre 2008,...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service prodcteur)
Résultat n°70
24 avril 2007, 28 juin 2007 (réunion des 3 conseils au sujet du projet de loi portant organisation de la nouvelle université).

Date

2007

Cote

2740W/47
- Contexte : INSTANCES UNIVERSITAIRES
- Conseil d'administration, 1ère réunion le 10 septembre...
- Séances.
- 24 avril 2007, 28 juin 2007 (réunion des 3 conseils...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service prodcteur)
Résultat n°71
4 décembre 2007.

Date

2007

Cote

2740W/49
- Contexte : INSTANCES UNIVERSITAIRES
- Conseil d'administration, 1ère réunion le 10 septembre...
- Séances.
- 4 décembre 2007.
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service prodcteur)
Résultat n°72
Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : comité syndical, maison du Parc (2003-2007).

Date

2003-2007

Cote

2499W/12
- Contexte : PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS.
- Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF)...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°73
Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Assemblée générale : documents de séances et comptes rendus (1987-2008); conseil d'administration : comptes rendus (1990-1995), documents de séances (1996-2008, très partiels); réunion de bureau : compte rendu (1995).

Date

1970-2007

Cote

88J/3
- Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE
- Centre d'information et de documentation de la jeunesse...
Producteur :

CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)
Résultat n°74
6 novembre 2006 (plénier et restreint), 11 septembre 2006 (plénier et restreint), 25 septembre 2006 (plénier), 11 décembre 2006 (plénier).

Date

2006-2007

Cote

2740W/92
- Contexte : INSTANCES UNIVERSITAIRES
- Conseil scientifique plénier et restreint (date des...
- 6 novembre 2006 (plénier et restreint), 11 septembre...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service prodcteur)
Résultat n°75
19 février 2007, 21 mars 2007, 32 avril 2007, 30 mai 2007, 10 juillet 2007.

Date

2007

Cote

2740W/59
- Contexte : INSTANCES UNIVERSITAIRES
- Conseil d'administration restreint (date des séances).
- 19 février 2007, 21 mars 2007, 32 avril 2007, 30 mai...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service prodcteur)
Résultat n°76
Courriers et documents échangés avec l'Observatoire participatif des engagements (OPE) : coupons réponse de participation aux réunions, compte-rendu de réunion, signataires de la charte d'intentions partagées (2003-2007).

Date

2003-2007

Cote

2484W/47
- Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.
- Courriers et documents échangés avec l'Observatoire...
Producteur :

DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)
Résultat n°77
UFR Sciences Fondamentales Appliquées : correspondance, compte-rendu de réunions des conseils et bureau, conventions, rapports de mission, répartition des primes, CQ SFA, états de service d'enseignement, campagnes de recrutement, budget, élections, département STAPS, partenariat, projet Ile de France 2000, notes, compte rendu de la visite du laboratoire matériaux polymères aux interfaces, projet d'école d'été de Nano biotechnologie (2007), procès-verbaux de réunions du conseil UFR (juin-juillet 2006).

Date

1997-2007

Cote

2895W/85
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les services centraux, composantes et...
- Composantes.
- UFR Sciences Fondamentales Appliquées : correspondance,...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°78
Site Internet, projet de refonte : ordres du jour de réunion de la commission Internet, comptes rendus, notes, projet de charte du site web, projet de plan du site, organigrammes (2002-2003), statistiques de fréquentation (mai 2009, mai 2010).

Date

2002-2007

Cote

2895W/262/3
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Informatique.
- Site Internet, projet de refonte : ordres du jour de...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°79
Présentation, brochure, comptes rendus de réunions de service, coupure de presse, rapports d'activités, projet de convention, budget, correspondance.

Date

2003-2007

Cote

2895W/140
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Relations avec les associations.
- Maison université- entreprise Val-d'Essonne (MUEVE).
- Présentation, brochure, comptes rendus de réunions...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°80
24 mars 2005, 10 novembre 2005, 17 novembre 2006, 4 juin 2007.

Date

2005-2007

Cote

2895W/240
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Recherche.
- Relations avec le Génopôle.
- Comité d'orientation, réunions.
- 24 mars 2005, 10 novembre 2005, 17 novembre 2006, 4...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

Résultats de la recherche

10 avril 2012 - 2 décembre 2014.

Date

Cote

Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

Producteur :

Plan réussite en licence (2009), Indicateurs de pilotage (2010), Projet annuel de performance (2011), bilan social des personnels (2007/2008-2011, 2014), bilan étudiant (2013/2014), compte rendu de l'activité des services (2011), guide des laboratoires de recherche (2012).

Date

Cote

Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

Producteur :

Comité d'orientation et de suivi de l'Agenda 21 départemental (comité partenarial) : notes, documents de travail, listings contacts, comptes-rendus de réunions, fiches action, notes manuscrites, correspondance (2008-2013).

Date

Cote

Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

Producteur :

Réunion du Comité Syndical : feuilles de présence, comptes rendus de réunions (2010-2013).

Date

Cote

Contexte : HANDICAP MENTAL.

Producteur :

2010-2013, comité de pilotage et sous-comités de pilotage, réunions : comptes rendus, documents de présentation, projets de calendrier (2012-2013) ; bilan et évaluation de la politique contractuelle 2006-2008, CQD.

Date

Cote

Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Organisation du centre : réunion groupe de travail avec l'UME (2010-2012).

Date

Cote

Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

Producteur :

2009-2011, préparation : budget prévisionnel, DBM, notes, documents de présentation, compte rendu de réunion, lettre de cadrage budgétaire (2010), structure de l'UEVE.

Date

Cote

Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

Producteur :

Commission de la formation continue. - Réunions : comptes rendus de réunion. Validation des acquis : correspondance, plaquette de présentation, notes, réunion approche par compétence.

Date

Cote

Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

Producteur :

9 novembre 2010 - 29 novembre 2011.

Date

Cote

Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FONDS TELESSONNE

20 juin 2008, 30 juin 2009, 8 janvier 2010, 28 juin 2010, 6 janvier 2011, 6 juillet 2011, 29 novembre 2011.

Date

Cote

Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

Producteur :

Conseil d'administration, réunions : ordre du jour, résolutions, informations, comptes rendus.

Date

Cote

Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

Producteur :

Financement du cinéma, Cinessonne, Festival du cinéma européen : bilans annuels, conventions, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, correspondance, rapport à la Commission Permanente (2008-2011).

Date

Cote

Contexte : ACTION CULTURELLE.

Producteur :

2011 : 31 mars ; 27 avril ; 2 mai ; 6 juin ; 27 juin ; 26 septembre ; 17 octobre ; 21 novembre ; 12 décembre.

Date

Cote

Contexte : 3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso...

Producteur :

Conseil d'administration, Assemblée générale, conseil de perfectionnement : dossiers des réunions.

Date

Cote