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3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso (CRIE) des séances publiques (26 janvier 2004 - 28 septembre 2009) ; compte rendu analytique (CRA) des séances publiques (26 janvier 2004 -12 décembre 2011)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3015W

Date

2004-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0.48 ml, 14 article(s)

Origine

DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant)

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/11/2019

Mode de classement

Chronologique

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

conseil général

Mots clés typologiques

compte rendu

Cote/Cotes extrêmes

3015W/3/1-3015W/3/3;3015W/4/1-3015W/4/5

Date

2004-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

2008 : 28 janvier ; 20 mars ; 14 avril ; 18 avril ; 2 juin ; 23 juin ; 22 septembre ; 20 octobre ; 15 décembre.

Cote/Cotes extrêmes

3015W/4/2

Date

2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable