Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 032
  • 1
Période
  • 1
  • 5
  • 26
  • 322
  • 929
  • 17
Nom de l'inventaire
  • 105
  • 74
  • 72
  • 64
  • 52
Afficher plus
Lieux
  • 124
  • 107
  • 75
  • 72
  • 65
Afficher plus
Typologies
  • 1 033
  • 422
  • 119
  • 110
  • 103
Afficher plus
Sujets
  • 909
  • 317
  • 168
  • 129
  • 99
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 3
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

1 033 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

    Date

    2014

    Cote

    2858W/34

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Sécurité publique, gestion des examens professionnels pour l'accès au grade de Brigadier-chef et Major de police, session 2007-2010 : circulaire ministérielle, arrêté, liste fonctionnaires remplissant les conditions pour RAEP SUEP - BP, notes de service, liste d'émargement, correspondance, liste des candidats reçus, convocation des stagiaires, fiches d'inscription, fiche de notation.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2634W/5

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique, gestion des examens professionnels...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  3. Résultat n°3

    Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

    Date

    1995-2008

    Cote

    1957W/5

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance, rapport, acte du séminaire Légiférer sur les gens du voyage, textes législatifs (1996-2007).

    Date

    1996-2007

    Cote

    2167W/14

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  5. Résultat n°5

    Gens du voyage, volet habitat du schéma départemental, groupe de pilotage : correspondance, article de journal, notes manuscrites, note, notes de synthèse, ordres du jour, comptes rendus de réunions, rapport provisoire, questionnaires adressés aux maires (2000-2002) ; réunions avec les maires : notes manuscrites, communiqué de presse, correspondance, dossier communiqué aux maires, calendrier de réunions (2001) ; convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et social (MOUS) : rapport du président à la commission permanente, correspondance, circulaire, brochure, rapport (2004-2007).

    Date

    2000-2007

    Cote

    2167W/18

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, volet habitat du schéma départemental,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  6. Résultat n°6

    Gens du voyage, aires d'accueil, gestion, suivi des réalisations : correspondance, compte rendu de réunion, note aux élus, articles de journaux, brochures, circulaires, pétition, notes (2003-2007) ; expériences des autres départements : rapport du président à la commission permanente, correspondance, note, rapport d'orientation budgétaire, articles de journaux, arrêté du préfet (2000-2006).

    Date

    2000-2007

    Cote

    2167W/22

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, aires d'accueil, gestion, suivi des...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  7. Résultat n°7

    Gens du voyage, mise en place et suivi du schéma départemental d'accueil des gens du voyage en Essonne : rapports, correspondance, circulaire, articles de journaux, notes, ordre du jour, compte rendu de réunion (2002-2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2167W/17

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, mise en place et suivi du schéma départemental...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  8. Résultat n°8

    Châteaux et châtelains de France

    Date

    Du 25 mars 1994 au 23 octobre 2006

    Cote

    102J/42

    • Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE

    • Coupures de presse
    • Châteaux et châtelains de France

    Producteur :

    POISSON Didier (service versant)
     , POISSON Didier (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Rapport réalisé à la demande du préfet sur le thème de la modernisation de l'Etat par cinq groupes de travaux sur les thèmes du contrôle de légalité, de l'informatique, de la délégation, de l'évaluation et de la reconnaissance, de la charte d'accueil : rapports d'étapes et de synthèse (2003). Réforme de l'administration départementale de l'Etat [RADE], présentation du projet de réorganisation des services de l'Etat ; projet de réorganisation de la DDE, nouvelle répartition géographique des services, principaux dossiers en suspens ; refonte des services de la préfecture [organigrammes, compétences, dénomination des directions] : correspondance, organigrammes, rapport de présentation. Loi d'orientation sur les lois de finances [LOLF], présentation, modalités de mise en oeuvre : notes, textes d'application. Conséquences de l'application de la RADE sur l'organisation et le fonctionnement de plusieurs directions départementales : circulaires ministérielles, notes des directeurs régionaux et départementaux. Comptes-rendus des réunions des 11 février et 14 mars 2005. Documentation relative au sujet.

    Date

    2003-2005

    Cote

    1883W/2

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Organisation, fonctionnement et activités des services...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Comité de pilotage au sujet du transfert de compétences : transfert au département des personnels d'Etat chargés des routes départementales. Inspection académique de l'Essonne, état des lieux des opérations de décentralisation. Transfert au département des centres locaux d'insertion et de coordination, du fonds de solidarité pour le logement (2004). Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, projets de décrets d'application de la loi (février 2005), informations relatives à l'entrée en vigueur au 1er janvier 2005 des transferts de compétences et recommandations concernant la mise à disposition des services et des personnels concernés, entrée en application de la loi avec le détail par thème des mesures que comporte la loi (septembre 2004), notes du ministère de l'intérieur relatives à l'application de la loi (2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    1883W/4

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Organisation, fonctionnement et activités des services...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Collectivités locales. Réforme de l'intercommunalité, mise en oeuvre de la loi n°99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale : circulaires d'application (1999 - 2001). Intercommunalité, projets d'extension ou de création de communautés d'agglomérations et communautés de communes : tableaux des projets, cartes, notes, coupure de presse (2001 - 2002). Ouvrage intitulé les finances des groupements de communes à fiscalité propre, 2000, édité par le ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (2000). Commission départementale de la coopération intercommunale, élection, organisation et fonctionnement, réunion du 23 octobre 2002 : tableaux de bord divisés par secteurs [Centre-Essonne, centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY, Val d'Orge, ARPAJON, LIMOURS, Val d'Yerre et Val de Seine, ETAMPES-DOURDAN], cartes, règlement intérieur, convocations, procès-verbal de la réunion du 13 mars 2002, liste des membres, dossier de présentation de l'intercommunalité en Essonne à l'attention du ministre délégué aux libertés locales (2001 - 2002). Création d'une communauté d'agglomération sur le plateau de SACLAY : note de présentation et projet d'arrêté du préfet, fiches techniques, délibérations des conseils municipaux, carte (2002). Développement de l'intercommunalité en Essonne, réunion du 9 octobre 2002 avec le ministre délégué aux libertés locales : cartes, dossier de présentation générale, communautés d'agglomérations et de communes existantes, en cours d'extension ou de création, projets à venir, tableau de bord (2002 - 2003). Dossier sur l'intercommunalité tiré à partir du site Internet de la préfecture (2004). Projet de loi relatif aux responsabilités locales : lettres-circulaires du ministre, note de synthèse (2003 - 2004), liste des établissements publics de coopération intercommunale (2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    1883W/10

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Collectivités locales. Réforme de l'intercommunalité,...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Equipement. Schéma départemental d'accueil des gens du voyage, mise en oeuvre : rapport annuel de la commission nationale consultative des gens du voyage (2002), commission départementale consultative des gens du voyage du 6 mai 2003, projets de création d'une aire destinée à l'accueil des gens du voyage à TIGERY, LINAS et MONTLHERY (2003), circulaires, correspondance, présentation du schéma à la presse, coupure de presse. Transports. - Décentralisation du réseau routier : circulaire du 27 décembre 2004 [enquête en vue de la fixation de la compensation financière], circulaire du 21 décembre 2004 [commande de l'étude exhaustive], correspondance avec le ministère de l'équipement, comptes-rnedus de déunions. Projet de création d'une plate-forme multimodale de transports associant le mode fluvial aux modes routiers et ferroviaires : note du directeur des transports terrestres au ministre de l'équipement (2003).

    Date

    2002-2004

    Cote

    1883W/9

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Equipement. Schéma départemental d'accueil des gens...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Société. CORBEIL-ESSONNES, cité des Tarterêts, plan global d'actions de prévention de la délinquance et des violences urbaines : réunion préparatoire sur les actions à conduire dans les quartiers sensibles le 11 mars 2004, état des lieux du quartier, action de la police nationale dans le quartier, relevé des discussions pour le quartier en février 2004. Réunion des projets au ministère de l'intérieur le 22 avril 2004 sur les vingt-trois quartiers des plus difficiles de France : évolution de la délinquance aux Tarterêts, présentation de l'action de la police dans le quartier, fiches de présentation de projets innovants [classes-relais-réseau, projets d'études du soir, médiation sociale dans les transports publics]. Insertion du quartier des Tarterêts dans le grand projet urbain lié à la politique de la Ville : étude intitulée Analyse des dynamiques résidentielles des habitants des Tarterêts, auteur Barbara Allen (2000), synthèse intitulée CORBEIL-Tarterêts, comité grand projet du 12 mai 2000, auteur Comité du grand projet des Tarterêts (2000), synthèse intitulée Bilan d'activité à 12 mois des agents de tranquillité de CORBEIL-ESSONNES - les Tarterêts auteur : H. Leservoisier (2000), Insertion par l'économique auteur : groupe logement français (1999). Publications : Tarterêts, n°8, juin-juillet 2000, périodique d'information du quartier [thème consacré à la propreté], Rendez-vous aux Tarterêts, n°3, jiuin 2000 [thème consacré aux agents de tranquillité]. Violences scolaires, mise en place d'un dispositif départemental de coordination et d'action engageant les services du préfet, du recteur d'académie, du procureur de la République, de l'inspecteur d'académie, des directeurs départementaux de la police et de la gendarmerie nationales, ainsi que ceux du conseil général et de plusieurs communes : tableau synoptique, circulaires interministérielles, notes de service, comptes rendus des réunions, diagnostics de sécurité dans les collèges et lycées (2000 - 2002). Couvre-feu, pouvoirs de police des maires en matière de circulation nocturne des mineurs, contentieux administratifs formés par les villes d'ETAMPES et d'YERRES contre le représentant de l'Etat : ordonnances de jugement du tribunal administratif de VERSAILLES, décisions du Conseil d'Etat, coupures de presse, note de la Direction générale de la police nationale (2001).

    Date

    2000-2004

    Cote

    1883W/18

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Société. CORBEIL-ESSONNES, cité des Tarterêts, plan...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Angerville, Dommerville et alentours

    Date

    1973-2002

    Cote

    102J/41

    • Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE

    • Coupures de presse
    • Angerville, Dommerville et alentours

    Producteur :

    POISSON Didier (service versant)
     , POISSON Didier (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Equipement. Schéma départemental d'accueil des gens du voyage : circulaire n°2001-49 du 5 juillet 2001 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage. Elaboration du schéma, travaux du comité de pilotage, de la commission de coordination régionale et de la commission consultative : comptes-rendus de réunion, rapports (2001 - 2002). Dossier de la DDE relatif à l'accueil des gens du voyage comportant le dispositif législatif et réglementaire et des tableaux de données (2001). Consultation des collectivités locales : état d'avancement, cartographie, correspondance du directeur départemental de l'équipement. Bilan des délibérations des conseils municipaux portant avis sur le projet de schéma départemental. Arrêté préfectoral d'expulsion des gens du voyage installés à VILLEBON-SUR-YVETTE, bilan des expulsions en 2001 : note. Mise en place d'un projet pédagogique et culturel baptisé ""l'Airial"" à BRETIGNY-SUR-ORGE, présentation ; bilan des activités ; règlement intérieur ; rotation de la plate-forme (1997 - 2001). Coupures de presse, n°108 du périodique les Chemins de la mémoire intitulé L'Internement des Tsiganes en France, 1939-1946 [juin 2001].

    Date

    1997-2002

    Cote

    1883W/8

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Equipement. Schéma départemental d'accueil des gens...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Patrimoine français

    Date

    Du 1er octobre 1970 au 31 mars 2002

    Cote

    102J/43

    • Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE

    • Coupures de presse
    • Patrimoine français

    Producteur :

    POISSON Didier (service versant)
     , POISSON Didier (service producteur)

  17. Résultat n°17

    Château de Dommerville

    Date

    1989-2001

    Cote

    102J/40

    • Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE

    • Coupures de presse
    • Château de Dommerville

    Producteur :

    POISSON Didier (service versant)
     , POISSON Didier (service producteur)

  18. Résultat n°18

    Commission de conciliation et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1998) : factures des communes ; Commission de conciliation et répartition de la DGD (1999) : dossier de répartition de la DGD, recensement des besoins, circulaire du Ministère de l'Intérieur, arrêté du 03/11/99 portant attribution aux communes et au District Intercommunal du Plateau de Saclay (DIPS), convocation réunions, compte-rendus, demande du DIPS, dotation en sa faveur, réservation de salle, lettre aux communes le 24/06/99, passage à la monnaie unique.

    Date

    1995-1999

    Cote

    2106W/5

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Commission de conciliation et répartition de la dotation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Droits des générations spécifiques : circulaires relatives aux combattants volontaires de la résistance et aux personnes contraintes en pays ennemis (1953-1998).

    Date

    1953-1998

    Cote

    2139W/1

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Droits des générations spécifiques : circulaires relatives...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Unité éducative à encadrement renforcé l'Envol (UEER) situé au 180 avenue d'Italie à Paris, expérimentation.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2745W/6

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • Unité éducative à encadrement renforcé l'Envol (UEER)...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  21. Résultat n°21

    Textes juridiques

    Date

    Du 04 novembre 1973 au 10 juillet 1997

    Cote

    102J/44

    • Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE

    • Coupures de presse
    • Textes juridiques

    Producteur :

    POISSON Didier (service versant)
     , POISSON Didier (service producteur)

  22. Résultat n°22

    Meeting aérien de CERNY, LA-FERTE-ALAIS : plans, circulaire, état de frais, note de service, plan de secours spécialisé, correspondance.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2006W/10

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Meeting aérien de CERNY, LA-FERTE-ALAIS : plans, circulaire,...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  23. Résultat n°23

    Textes d'intérêt général: décret et circulaire (12 octobre 1977), Loi des finances (1979) ; MLAC (1975) ; Mouvement pour le désarmement (1996) ; Amnesty international (1982) ; Convention nationale du PSA (1983), Congrès du PSA (1984) ; Révolution brésilienne [1971] Burbux agriculteurs (1984) Front de libération de jeunes (1971), La lettre des communes (1982) ; Documentation MRG [1982] ; Documentation PCF(1977) Statuts de la CFDT (s.d.) ; Réflexion de Georges Minazzi (s.d.) ; Argumentaire pour une carte unique des immigrés (1983) ; Cahier du centre d'études et d'initiative révolutionnaire (1970) ; La notion de pouvoir par Eugène Enriquez (s.d.) ; Cours de Mr Brachet (s.d.).

    Date

    1970-1996

    Cote

    37J/59

    • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

    • Textes d'intérêt général: décret et circulaire (12...

    Producteur :

    FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service producteur), FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Comptes de cumul de rémunérations publiques : déclaration de compte individuel de cumul par les salariés de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), circulaires, arrêtés.

    Date

    1996

    Cote

    2016W/4

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Comptes de cumul de rémunérations publiques : déclaration...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Meeting aérien de CERNY, LA-FERTE-ALAIS : plans, circulaire, état de frais, note de service, plan de secours, correspondance.

    Date

    1990-1994

    Cote

    2006W/9

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Meeting aérien de CERNY, LA-FERTE-ALAIS : plans, circulaire,...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  26. Résultat n°26

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections législatives de 1981, 1986 et 1993 : instructions et circulaires, télégrammes officiels, listes des candidats, correspondance.

    Date

    1981-1993

    Cote

    EDEPOT80 1K/13

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections législatives...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Opérations importantes dans le département : compte rendu, message, correspondance (1981-1990) ; Explosion d'immeuble à MASSY du 4 octobre 1990 : compte rendu de réunion, presse, emploi du temps, schéma ; Fuite trifluor de bore d'un camion-citerne sur l'autoroute A6, commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, du 10 septembre 1992 : rapport, presse, emploi du temps ; Feu à la Société Nationale des Poudres et Explosifs (SNPE) du Bouchet (VERT-LE-PETIT) du 28 mai 1989 : rapport, compte rendu, correspondance ; Intervention TGV atlantique à la gare de MASSY du 23 août 1992 : emploi du temps ; Feu de pavillon à MONTGERON du 7 février 1988 : circulaire, plans, compte rendu, pétition, fiches techniques, presse ; Feu sur l'ancien site RODANET à BALLANCOURT du 14 novembre 1987 : rapport, correspondance.

    Date

    1981-1992

    Cote

    2006W/7

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Opérations importantes dans le département : compte...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  28. Résultat n°28

    BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Justice de paix, mise en oeuvre : actes d'huissier (1830-1840. Condamnations pécuniaires, poursuites par voie de vente mobilière et immobilière à la suite de saisie : autorisations de poursuites, listes nominatives, fiches retraçant l'historique de la procédure, correspondance ( 1975-1981); mandats d'amener dans le cadre d'une affaire d'escroquerie et de faux en signature privée (1975, 1976); jury d'assises répartis par commune ou groupement de communes , constitution : circulaires, tableau répartissant le nombre de jurés devant constituer les listes annuelles, listes nominatives des personnes sélectionnées, arrêtés préfectoraux, coupure de presse relatif au changement de mode de désignation des jurés d'assises, correspondance (1974-1991).

    Date

    1830-1991

    Cote

    EDEPOT50 3I/1

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Justice...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  29. Résultat n°29

    BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Etrangers, accueil et dénombrement : états numériques, état des titres de séjour détenus, formulaires individuels de demandes de cartes de séjour, liste des étrangers en situation irrégulière, tableaux récapitulatifs des conditions de logements, attestations d'hébergement, correspondance (1970-1991).

    Date

    1970-1991

    Cote

    EDEPOT50 2I/2

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Etrangers,...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  30. Résultat n°30

    Droits des générations spécifiques : circulaires relatives aux réfractaires au service du travail obligatoire et aux patriotes transférés en Allemagne (1962-1990).

    Date

    1962-1990

    Cote

    2139W/2

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Droits des générations spécifiques : circulaires relatives...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Répertoire numérique de la série A : 1790-1839

    Auteur

    IRANZO, André

    Date

    1990

    Cote

    INV/972

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série A : 1790-1839
  32. Résultat n°32

    BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Etrangers, demandes, autorisations et refus de séjour, demandes d'extension de visa, demandes de regroupement familial, traitement : dossiers individuels, circulaires, correspondance (1976-1990).

    Date

    1970-1990

    Cote

    EDEPOT50 2I/4

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Etrangers,...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  33. Résultat n°33

    BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Police municipale : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de renseignements, d'enquête et de perquisition, procès-verbaux de réquisition de domicile demandée par la société de HLM ""Le Foyer pour tous"", procès-verbaux de contraventions en matière de circulation, circulaires (1974-1990). Affaire de tentative de cambriolage au centre commercial Port-Sud : correspondance (1975).

    Date

    1974-1990

    Cote

    EDEPOT50 1I/1

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Police...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  34. Résultat n°34

    Préfecture, plan de protection d'intervention du Centre de semi liberté de CORBEIL-ESSONNES : correspondance, circulaire, notes (1987-1990).

    Date

    1987-1990

    Cote

    2372W/9

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Préfecture, plan de protection d'intervention du Centre...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service versant)

  35. Résultat n°35

    Décentralisation, convention Etat-Département en vue du transfert des agents de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : correspondance, circulaires, notes administratives, règlement intérieur, tableaux récapitulatifs, convention, rapport, ordre du jour, projet d'étude, fiches de demande de crédits (1985-1990).

    Date

    1985-1990

    Cote

    2575W/32

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Décentralisation, convention Etat-Département en vue...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    bibliothèque pédagogique de l'arrondissement de Corbeil : catalogue, (1948) ; périodiques : Nos écoles section de la Seine du syndicat des directeurs d'écoles publiques (1951), L'orientation professionnelle publique en France (1953), ; Tableau de classement des instituteurs et des institutrices département de l'Essonne (19719-1977) ; certificats médicaux, (1948-1988) ; vaccination organisée par l'inspection médicale scolaire : listes, lettres, formulaires, résultats d'examens, certificats de vaccinations, (1950-1954) ; correspondance diverse : bulletins d'absence, listes du trousseau, tracts, notification, circulaires de l'union syndicale nationale des enseignants de France, carnet de notes vierge, état du budget, avis de grève, signalement, demande de certificat, invitation, cartes postales, formulaire de stage, article Fédération mondiale des villes jumelées, questionnaire, demande d'imprimés, assurance, formation, demande de congés, demande d'inscription, effectifs, télégramme, bordereau, notes, listes, résultats de concours, lettres de la Caisse d'Epargne, du lycée Lakanal, d'enseignants, de parents, de l'académie, du syndicat national d'instituteurs, de la SNCF, de l'assemblée nationale, d'associations, de l'école supérieure de chimie appliquée, de la direction générale des impôts, de la caisse centrale d'allocations familiales, de la caisse régionale d'assurance maladie de Paris, d'EDF-GDF, du département, du groupe pour l'éducation chrétienne, du salon international des arts ménagers avec invitation et guide (6x8 cm, couleur), (1944-1989).

    Date

    1948-1989

    Cote

    1238W/10

    • Contexte : CORBEIL - ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT.

    • bibliothèque pédagogique de l'arrondissement de Corbeil...

    Producteur :

    ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant)

  37. Résultat n°37

    ATHIS-MONS. - SA HLM Orly Parc, construction d'un immeuble de logements ""La Résidence"" Cité des Oiseaux : permis de construire, plans, arrêté. Chantiers libres, intervention d'architectes dans les lotissements SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, LONGJUMEAU, PECQUEUSE, ETIOLLES, DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : conventions, maîtrise d'ouvrage, plans, demande de subvention, note de présentation, plan de situation. EVRY. - Logement des jeunes, association APOLOJ : convention, comptes rendus des réunions, avancement des études pré-opérationnelles de la convention ""logements-jeunes"", circulaire, textes, rapport d'étude.

    Date

    1984-1989

    Cote

    1683W/18

    • Contexte : POLITIQUE DE LA VILLE

    • ATHIS-MONS. - SA HLM Orly Parc, construction d'un immeuble...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  38. Résultat n°38

    BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Logements insalubres, enquête et répression : copie de plainte, rapports d'enquête, circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance (1967, 1973-1976, 1975-1988).

    Date

    1967-1988

    Cote

    EDEPOT50 5I/1

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Logements...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  39. Résultat n°39

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Subventions aux agriculteurs en difficultés et aides au secteur : bordereaux, bons de consommation, circulaires, bordereaux de livraison (1956-1958, 1960-1983), bordereaux récapitulatifs des déclarations (1969 - 1970), bordereaux d'envoi (1947,1971), arrêté préfectoral (1977), demandes d'autorisation (1947), déclarations (1974), état de répartition du contingent de vin (1947), instructions (1893 - 1988), correspondance (1966, 1968, 1974).

    Date

    1893-1988

    Cote

    EDEPOT80 3F/14

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Transport routier. - Arrêtés, circulaires, (1985-1988) ; convention collective : textes de base (1974) ; transport de marchandises : textes de base (1939-1962).

    Date

    1939-1988

    Cote

    1397W/69

    • Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...

    • Transport routier. - Arrêtés, circulaires, (1985-1988)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  41. Résultat n°41

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Révisions des listes électorales : procès-verbaux de dépôt et circulaires (1874 - 1988) ; commission de révision de la liste électorale : arrêtés préfectoraux de nomination ou de maintien de membres (1874 - 1987).

    Date

    1874-1988

    Cote

    EDEPOT80 1K/4

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Révisions des...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (S.D.A.U.) d'EVRY : bordereau des pièces, texte de loi, correspondance ; commission de conciliation, décrets, circulaire du 10 janvier 1984, arrêtés, réglement intérieur, article du code de l'urbanisme, circulaire du 16 juillet 1984, délibérations du conseil municipal de LISSES, rapport de schéma directeur pour l'agglomération nouvelle d'EVRY, plan état actuel, plan à terme, calendrier, projet de délibération, avis sur le projet de schéma directeur du conseil régional d'Ile-de-France.

    Date

    1986-1988

    Cote

    1776W/141

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (S.D.A.U.)...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  43. Résultat n°43

    Etat-major, quartier dit du Rouillon : contrat de location, plans, correspondance (1979-1981) ; notes de service (1980-1982) ; prise de commandement du capitaine FEYZEAU à CORBEIL-ESSONNES (1980) ; organisation du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS), réflexion : projet de décret, notes, procès-verbal de réunion, circulaire, mémoire (1981-1987) ; service de Santé des sapeurs-pompiers, organisation : comptes rendus de réunion, relevés de décret, note (1982-1984).

    Date

    1979-1987

    Cote

    2006W/139

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etat-major, quartier dit du Rouillon : contrat de location,...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  44. Résultat n°44

    Transfert à l'Etat des compétences relatives aux juridictions de premier degré de l'ordre judiciaire : circulaire, convention, rapports du Prefet, note administrative, arrêtés, correspondance (1967-1987).

    Date

    1967-1987

    Cote

    2581W/3

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Transfert à l'Etat des compétences relatives aux juridictions...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  45. Résultat n°45

    BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.

    Date

    1896-1987

    Cote

    EDEPOT50 5I/4

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  46. Résultat n°46

    Notes de service (1966-1976) ; conseil général : copies conformes de délibérations (1968-1981) ; circulaires départ (1982-1987).

    Date

    1966-1987

    Cote

    2006W/127

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Notes de service (1966-1976) ; conseil général : copies...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  47. Résultat n°47

    Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES : correspondance, convention, rapports du président, délibérations, notes administratives, avis du Domaine (1979-1986) ; ETAMPES : correspondance, comptes rendus de réunions, plan, notes administratives (1980-1982) ; LONGJUMEAU : procès-verbaux, avis du Domaine, correspondance, rapport, devis, plans, bail, arrêté, circulaire, photographies, rapports du préfet, délibérations, rapport du président, demande de permis de construire (1979-1985).

    Date

    1979-1986

    Cote

    2581W/7

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Gestion de la carrière, avancement et durée de carrière : correspondance (1969) ; titularisation : correspondance, tableau récapitulatif des notations, notes administratives, arrêté (1973-1986) ; modalité de recrutement : correspondance, tableaux récapitulatifs, circulaires (1973-1978) ; personnel contractuel : correspondance, tableaux récapitulatifs, notes administratives, rapport du préfet (1974-1985).

    Date

    1969-1986

    Cote

    2575W/25

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Gestion de la carrière, avancement et durée de carrière...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

    Date

    1968-1985

    Cote

    2575W/22

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Organisation du service informatique : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

    Date

    1971-1985

    Cote

    2575W/27

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Elections municipales de 1983. - Organisation : circulaires et instructions du ministre de l'Intérieur aux préfets (7 décembre 1982-14 janvier 1983), circulaires du ministre de l'Intérieur aux maires (14 janvier-1er mars 1983), notes du Commissaire de la République aux commissaires adjoints (nombre de conseillers à élire, heure de clôture des scrutins) (17 janvier-10 mars 1983), liste des communes avec le nombre de bureaux de vote, instructions pour le déroulement des opérations de vote et le vote des Français hors de France, exemple de procès-verbal, affiches relatives à la convocation des électeurs, aux dispositions du Code électoral et aux modalités de scrutin, revue de presse. Commission de propagande électorale : arrêtés de constitution, tarifs des tracts et affiches, bons de livraison, convocations des électeurs, règlement de la campagne d'affichage (13 janvier - 26 février 1983). Commission de contrôle des opérations de vote : arrêtés de constitution, lettres relatives à des irrégularités (29 novembre 1982 - 21 mars 1983). Dépouillement : résultats du 1er tour de scrutin. Circulaire du ministre de l'Intérieur sur le remplacement des adjoints (1985).

    Date

    1982-1985

    Cote

    1182W/3

    • Contexte : 1182W Dossiers de préparation et de résultats des élections...

    • Elections municipales de 1983. - Organisation : circulaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Décentralisation, Direction Départementales des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS) : correspondance, circulaires, notes administratives, tableau récapitulatifs des effectifs, convention (1981-1985) ; application de la loi : correspondance, notes administratives, circulaires, convention (1982-1984) ; Direction Départemental de l'Equipement (DDE) : correspondance (1984).

    Date

    1981-1985

    Cote

    2575W/31

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Décentralisation, Direction Départementales des Affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Syndicats, Exercice des droits syndicaux : correspondance, circulaire (1975-1981) ; droits syndicaux : correspondance, tract, circulaire (1976-1978) ; La Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT) : tableaux récapitulatifs des votes, tracts, correspondance, pétitions, motions, circulaire (1976-1984) ; Interventions auprès des agents : correspondance (1979-1985) ; Effet du passage à 35 heures : correspondance, pétition (1982) ; La Fédération générale autonome des fonctionnaires (FGAF) : correspondance (1982-1983) ; Le Syndicat National Autonome des Personnels de Préfecture (SNAPP) : correspondance, décrêt (1982-1983) ; Mouvements de grève : notes administratives, correspondance, tracts (1982-1984) ; La Confédération générale du travail (CGT) : tracts, notes administratives, correspondance (1982-1985) ; syndicat Force Ouvriére (FO) : notes administratives, correspondance, journal (1983-1984) ; audience du 8 novembre 1984 : correspondance (1984) ; Temps partiel : note administrative, correspondance, tract (1984) ; gréve du 25 octobre 1984 : notes administratives, correspondance, tract, liste des agents grévistes (1984-1985) ; locaux syndicaux : notes administratives (1985).

    Date

    1976-1985

    Cote

    2575W/21

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Syndicats, Exercice des droits syndicaux : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Gestion des agents, honorariat des chefs de division : correspondance (1972) ; contrat d'assurance : correspondance (1973-1985) ; aménagement du temps de travail : circulaire, note administrative, correspondance (1978-1982) ; organisation des services : notes administratives, correspondance (1982) ; Comité Hygiène et Sécurité : correspondance (1983) ; mutuelle générale : correspondance (1983-1984) ; amicale d'entraide de la préfecture de l'Essonne (ADEPE) : correspondance, compte rendu de réunion, notes administratives, statuts (1983-1985) ; recours au préfet : correspondance (1986).

    Date

    1973-1985

    Cote

    2575W/24

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Gestion des agents, honorariat des chefs de division...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Elections européennes de 1979. - Organisation : circulaires et notes du ministre de l'Intérieur aux préfets et aux maires (22 novembre 1978 - 20 juin 1979). Candidatures : mémento à l'usage des candidats, désignation des mandataires, professions de foi des listes. Horaires d'ouverture des bureaux de vote : lettres de protestation des maires, extrait du Code électoral (25 mai-11 juillet 1979). Commission de propagande : notes du ministre de l'Intérieur et de la préfecture, lettres d'agrément des imprimeurs, bons de commande des affiches et tracts, organisation de la mise sous plis (15 - 23 mai 1979). Commission de contrôle des opérations de vote : arrêtés de constitution (4 mai -14 juin 1979). Commission générale de recensement des votes : notes et circulaires relatives à la constitution (26 avril-22 mai 1979). Résultats : procès-verbaux, coupures de presse, irrégularité du scrutin (10 juin-5 octobre 1979). Elections européennes de 1984. - Organisation : circulaire du ministère de l'Intérieur aux maires (28 février 1978), circulaires du préfet aux maires (18 mai -7 juin 1978). Commission de propagande : arrêtés de constitution, bons de livraison des bulletins de vote, circulaires, affiches, lettres d'accréditation des mandataires des différentes listes (5 mars 1984). Commission locale de recensement des votes, constitution (6 avril - 6 juin 1984). Résultats : procès-verbaux.

    Date

    1978-1984

    Cote

    1182W/4

    • Contexte : 1182W Dossiers de préparation et de résultats des élections...

    • Elections européennes de 1979. - Organisation : circulaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    TGV Atlantique. - Avis du préfet. Rapport de la commission d'enquête. Instruction mixte à l'échelon central. Commission des structures agricoles : procès-verbaux du 10 janvier 1984. Modification des plans d'occupation des sols (POS) des communes : réunion du 16 janvier 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1172W/56

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • TGV Atlantique. - Avis du préfet. Rapport de la commission...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Direction des Archives de France (DAF) : circulaires.

    Date

    1970-1984

    Cote

    1408W/5

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Direction des Archives de France (DAF) : circulaires....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  58. Résultat n°58

    ECHARCON. - Sapeurs pompiers. - Circulaires relatives à la protection civile (15 juin 1962-14 décembre 1984).

    Date

    1962-1984

    Cote

    EDEPOT30 3H/10

    • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ECHARCON. - Sapeurs pompiers. - Circulaires relatives...

    Producteur :

    ECHARCON (service producteur), ECHARCON (service versant)

  59. Résultat n°59

    BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Cartes nationales d'identité, demande : cahiers d'enregistrement, livres à souches (1943-1945, 1951-1961); boulangers, grève : circulaires, télegrammes, correspondance, arrêtés (1956); associations, déclaration et administration : instructions, dossiers individuels des associations ARSI Association de Réalisation de Stage d'Insertion, le ""Mille Club de Breuillet"" ou le ""Club des Jeunes"", ""Chambre syndicale des chirurgiens dentistes de l'Essonne"", Société de chasse de Breuillet"", ""L'Ecrivain public"", ""Défense et loisirs de la Baudière"", MEMORAH association communautaire juive de l'Essonne sud"", ""Amicale des trois vallées"", ""Association écologique de Breuillet"", ""Les Amis de la Renarde"", Union sportive de BREUILLET et BREUX, ""Renaissance et Culture"", ""Art et Culture"", Syndicat CGT des produits réfractaires de la CEC (1963-1984).

    Date

    1943-1984

    Cote

    EDEPOT50 2I/1

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Cartes...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  60. Résultat n°60

    Transport routier. - Arrêtés, circulaires.

    Date

    1977-1984

    Cote

    1397W/68

    • Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...

    • Transport routier. - Arrêtés, circulaires.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  61. Résultat n°61

    Gestion du personnel enseignant concerné par le plan de scolarisation d'Algérie (instructeurs) : statistiques, circulaires, instructions, mouvement, notation, validation des services auxiliaires, retraite, promotions, nominations.

    Date

    1975-1984

    Cote

    1716W/26

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Gestion du personnel enseignant concerné par le plan...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  62. Résultat n°62

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections à la chambre de commerce, organisation des élections, conditions d'inscription sur les listes d'électeurs, révision des listes électorales, nomination des délégués à la commission de révision : circulaires, instructions, correspondance (1891-1983).

    Date

    1891-1983

    Cote

    EDEPOT80 1K/23

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  63. Résultat n°63

    BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie.- Production agricole, recensement et statistique : tableaux statistiques agricoles et plan de ravitaillement, registre et déclarations individuelles de récoltes, registres des cultures, registre des certificats pour les subsistances (farine) délivrés par la municipalité (1793, 1857-1983). Prix du lait, fixation du maxima : arrêtés préfectoraux (1960-1962).

    Date

    1793-1983

    Cote

    EDEPOT50 3F/3

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  64. Résultat n°64

    BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie.- Calamités agricoles, déclaration et aide aux agriculteurs sinistrés : circulaire, dossier individuel, attestation du maire (1976-1977, 1982-1983).

    Date

    1976-1983

    Cote

    EDEPOT50 3F/5

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  65. Résultat n°65

    BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Exploitations de carrière, autorisation : demandes et renouvellements, demandes de mutation d'autorisation, demandes de changement d'exploitant, plans de situation, plans cadastraux, plans d'exploitation, plan de remise en état, déclaration d'abandon de carrière, arrêté préfectoraux, correspondance (1948-1990).

    Date

    1974-1983

    Cote

    EDEPOT50 5I/3

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Exploitations...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  66. Résultat n°66

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude SFICA pour la réalisation de bureaux : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1980-1982). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), réunions du comité de décentralisation avec projets d'implantations de bureaux, banques et locaux commerciaux : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus de réunions, (1982-1983) ; agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, études et conditions d'application des taxe professionnelle, d'équipement et d'impôts locaux : correspondance, notes, pièces jointes, textes législatifs, circulaires, (1978-1983).

    Date

    1978-1983

    Cote

    1523W/1154

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude SFICA pour la...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  67. Résultat n°67

    Gestion du personnel enseignant concerné par le plan de scolarisation d'Algérie (instructeurs) : statistiques, circulaires, instructions, mouvement, notation, validation des services auxiliaires, retraite, promotions, nominations.

    Date

    1961-1983

    Cote

    1716W/25

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Gestion du personnel enseignant concerné par le plan...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Conférence nationale Entreprise Lyon (18 décembre ) : rapport de projet (1971) [renseignements nominatifs, délai de communicabilité 30 ans]. Conférence du 31 mai sur les Institutions municipales (1981). Conférence nationale à Orsay (24 et 25 octobre ) : projet de résolution, réflexion sur le monde ouvrier à Est. Contribution de Jean-Jacques Boislaroussie, L'Utopie refonte du travail. Réflexion sur le fonctionnement du parti (1981). Conférence Nationale 'Pour l'alternative, Huguette Bouchardeau' : textes d'orientation. Liste de restaurants ; déclaration sur la circulaire Bonnet ; tracts de propagande ; correspondance de la fédération de Pologne ; pédagogie, entreprise. Réflexion sur le PSU par Jeannine Rousseau. Textes sur un film portant sur les élections. Réflexion sur la Constitution. Réflexion sur les rapports Hommes-Femmes. Commission Tiers-Monde. Commission Armée par Alain Joxe. Commission homosexuelle. Commission internationale. Commission Réduction temps de travail. Motion du Val de Marne (1981). Conférence Nationale à Orsay (19 et 20 juin) : position sur la politique énergétique, sur la décentralisation, jeunes, femmes, immigrés (1982). Conférence Nationale à Colombes (7 et 8 mai) : textes d'orientation par Jacques Salvator, enjeux du Congrès, élections municipales, paix, réflexion sur deux années de socialisme en France, réflexion sur le nucléaire, solidarité au Nicaragua, insertion professionnelle, immigrés. Compte rendu de la Conférence fédérale de l'Essonne du 30 avril (1983).

    Date

    1971-1983

    Cote

    37J/29

    • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

    • Conférence nationale Entreprise Lyon (18 décembre )...

    Producteur :

    FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service producteur), FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service versant)

  69. Résultat n°69

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Vote par procuration : souches [échantillon] (1958, 1983) ; vote par correspondance : listes nominatives, formulaires de demande (1958, 1967) ; casiers judiciaires électoraux (1888 - 1904) ; correspondance avec d'autres communes (1898 - 1909), correspondance diverse (sans date) ; instructions relatives au déroulement des opérations électorales pour l'élection des députés, des conseillers généraux et des conseillers municipaux : 2 circulaires ministérielles (1967, 1969).

    Date

    1888-1983

    Cote

    EDEPOT80 1K/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Vote par procuration...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  70. Résultat n°70

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY), étude et programmation pour les villes nouvelles dont EVRY dans le 6ème plan : rapports, plan, correspondance, notes, pièces jointes, (1966-1971) ; étude de projet de l'aménagement de la vallée de l'Essonne et du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) des boucles de l'Orge : documentation, plans, rapport, délibérations des conseils municipaux des communes bordant la vallée de l'Orge, correspondance, notes, pièces jointes, (1968-1971) ; étude, commercialisation des logements et suivi des réformes de financement des logements dans les villes nouvelle d'Ile-de-France : documentation, circulaires du ministère de l'équipement et de l'aménagement du territoire, étude, bilan et perspectives, correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1978) ; agglomération nouvelle d'EVRY, commercialisation et information sur la construction des logements : programme, bilan, planning des Pyramides (EVRY I), correspondance, notes, pièces jointes, (1972-1976).

    Date

    1966-1982

    Cote

    1523W/1082

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY),...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  71. Résultat n°71

    Organisation des concours, organisation des épreuves : notes administratives, correspondance, notive d'information, arrêtés (1971-1975) ; sanctions disciplinaires : correspondance, circulaires, rapport (1972-1982) ; cessation de fonction : correspondance, notes administratives, circulaires (1976-1978).

    Date

    1971-1982

    Cote

    2575W/20

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Organisation des concours, organisation des épreuves...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Rémunération des agents, prime d'habillement : correspondance, liste des agents (1953-1957) ; prime de surveillance de la chaudière : liste des agents, correspondance (1965-1968) ; personnel de service : correspondance (1967) ; rémunération des fonctionnaires de l'Etat : note administrative, correspondance, décret n°68-1291 (1968-1977) ; personnel des collectivités locales : circulaire, correspondance (1973-1982) ; heures supplémentaires : correspondance (1981) ; prise en charge des dépenses de personnel : circulaire, tableaux récapitulatifs (1986).

    Date

    1953-1982

    Cote

    2575W/23

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Rémunération des agents, prime d'habillement : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    MONDEVILLE. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre, contrôle de la circulation des aéronefs : instruction du ministère de la guerre (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT67 4H/1

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  74. Résultat n°74

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Tribunal de commerce, élection et renouvellement des juges : avis du préfet (1945 - 1957) ; proclamations des résultats (1902 - 1981) ; modalités d'organisation des scrutins : instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet, cartes d'électeur, bulletins de vote [échantillon] (1891 - 1973).

    Date

    1891-1981

    Cote

    EDEPOT80 2F/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Elections législatives de 1978. - 1er tour : liste des candidats de la 1ère circonscription de l'Essonne. Elections législatives de 1981. - Propagande : arrêtés fixant les tarifs maxima de remboursement des frais d'impression et d'affichage, attribution des emplacements d'affichage électoral (1er-3 juin 1981). Candidatures : liste des candidats, désignations des suppléants et mandataires pour les premier et second tours, demandes de casier judiciaire et d'extrait d'acte de naissance par le préfet au président du Tribunal de Grande instance. Résultats : procès-verbaux par circonscriptions pour les premier et second tours. Elections cantonales de 1979. - Organisation matérielle des scrutins : notes de service (28 février - 5 mars 1979). Candidatures : correspondance, listes des candidats pour les premier et second tours de scrutin, documents fournis aux candidats. Commission de propagande : circulaires, arrêtés de constitution. Commission de contrôle des votes : circulaires, arrêtés de constitution.

    Date

    1978-1981

    Cote

    1182W/2

    • Contexte : 1182W Dossiers de préparation et de résultats des élections...

    • Elections législatives de 1978. - 1er tour : liste...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    BREUILLET- Instruction publique, Sciences, Arts et Lettres.- Organisation de cours de polonais, réglementation : correspondance (1949). Remaniement de la carte scolaire, projet de fermeture de classe, procédure et contestation : circulaires, compte rendu de réunion du Conseil Départemental d'Enseignement Primaire, correspondance (1979-1981). Implantation d'un collège d'enseignement général, demande : délibérations du conseil municipal, correspondance (1966-1967).

    Date

    1949-1981

    Cote

    EDEPOT50 1R/4

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Instruction publique, Sciences, Arts et...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  77. Résultat n°77

    VILLECONIN. - Sapeurs-pompiers : élections, listes nominatives, armements, contrôles de la subdivision des sapeurs-pompiers, dépenses, correspondance, instructions.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 3H/6

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Sapeurs-pompiers : élections, listes...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  78. Résultat n°78

    VILLECONIN. - Hospices : circulaire sur la commission administrative du bureau de bienfaisance, lettre sur le prix des journées des maladies [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 3Q/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Hospices : circulaire sur la commission...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  79. Résultat n°79

    BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Etablissements classés dangereux, insalubres et incommodes (dont la CEC Société Carbonisation Entreprise et Céramique et le prédécesseur Etablissements MULLER, Entreprise Régionale de Maçonnerie, atelier de menuiserie, Société SRAMA, société DECOMARK, Société TP2E, Etablissements VETTER, Société HLM Le Foyer Pour Tous, BREUILLET Pressing), déclaration : demandes d'autorisation d'ouverture et de certificat de classement, enquêtes commodo et incommodo, déclarations de mises en exploitation, procès-verbaux de notification et d'affichage, circulaires, arrêtés d'autorisation, plans de masse, plans topographiques et plans de situation, correspondance (1920-1980).

    Date

    1920-1980

    Cote

    EDEPOT50 5I/2

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Etablissements...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  80. Résultat n°80

    correspondance avec la mairie et la préfecture : lettre, informations en cas d'alerte, extraits d'actes de naissance, certificats de nationalité, bulletins de naissance, carton d'invitation pour l'inauguration du club omnisports, (1941-1980) ; correspondance avec le ministère de l'éducation nationale l'académie de Paris, l'inspection académique, l'inspection primaire de Corbeil, le ministère de l'agriculture, l'orphelinat de l'enseignement primaire : notes de service, informations, circulaires, lettres, bulletins, (1941-1960).

    Date

    1941-1980

    Cote

    1238W/12

    • Contexte : CORBEIL - ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT.

    • correspondance avec la mairie et la préfecture : lettre,...

    Producteur :

    ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant)