ELECTIONS POLITIQUES ET REFERENDUMS.

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Cote/Cotes extrêmes

1182W/1-6

Date

1969-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

6 articles

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers (préparation, résultats) des élections politiques et des référendums (1969-1985).

Langue des unités documentaires

Français

Elections législatives de 1978. - 1er tour : liste des candidats de la 1ère circonscription de l'Essonne. Elections législatives de 1981. - Propagande : arrêtés fixant les tarifs maxima de remboursement des frais d'impression et d'affichage, attribution des emplacements d'affichage électoral (1er-3 juin 1981). Candidatures : liste des candidats, désignations des suppléants et mandataires pour les 1er et 2nd tours, demandes de casier judiciaire et d'extrait de naissance par le préfet au président du Tribunal de Grande instance. Résultats : procès-verbaux par circonscriptions pour les 1er et 2nd tours. Elections cantonales de 1979. - Organisation matérielle des scrutins : notes de service (28 février-5 mars 1979). Candidatures : correspondance, listes des candidats pour les 1er et 2nd tours de scrutin, documents fournis aux candidats. Commission de propagande : circulaires, arrêtés de constitution. Commission de contrôle des votes : circulaires, arrêtés de constitution.

Cote/Cotes extrêmes

1182W/2

Date

1978-1981

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

07/04/2004