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  1. Résultat n°1

    Domaine de CORBEIL. - Etat des charges du domaine.

    Date

    1779-1787

    Cote

    A/198

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Domaine de CORBEIL. - Etat des charges du domaine.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1692-1784

    Cote

    A/698

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente et à cens de plusieurs pièces de terre à BRUNOY par M. de MONTMARTEL.

    Date

    1663-1787

    Cote

    A/699

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente et à cens de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acensement d'un quartier de terre à BRUNOY ; baux à cens et à rente faits par M. de MONTMARTEL, seigneur de BRUNOY.

    Date

    1704-1776

    Cote

    A/700

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acensement d'un quartier...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY. - Remboursement par Gaspard LACOMBE, d'une rente foncière établie sur plusieurs pièces de terre à BRUNOY ; baux à cens et à rente.

    Date

    1723-1782

    Cote

    A/701

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Remboursement par Gaspard...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente d'une pièce de terre à TIGERY, fait par M. LORMIER, seigneur de MAUPERTUIS et de la TOUR TIGERY au sieur Claude MORANT ; de plusieurs pièces de terre, à MANDRES, par Jacques SENECHAL au sieur Gérard BOUDIN.

    Date

    1686-1784

    Cote

    A/732

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente d'une...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de plusieurs héritages faits par Jean Le PICART, seigneur du PLESSIS et de PERIGNY.

    Date

    1639-1752

    Cote

    A/741

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Périgny [Val-de-Marne] : gestion seigneuriale.

    Date

    1639-1762

    Cote

    A/742

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Périgny [Val-de-Marne]...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de trois quartiers de vignes à EPINAY, dans la censive du seigneur de PERIGNY, fait par Claude MOREAU, greffier de la Chambre de Madame, soeur du Roi, à François de La JARRIE, contrôleur du grenier à sel de BRIE-COMTE-ROBERT ; baux à cens et à rente.

    Date

    1623-1776

    Cote

    A/743

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de trois quartiers...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Périgny : gestion seigneuriale.

    Date

    1640-1766

    Cote

    A/757

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Périgny : gestion...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Varennes : gestion seigneuriale.

    Date

    1643-1784

    Cote

    A/758

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Varennes :...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des rentes dues à la seigneurie de JARCY ; baux à cens et à rente de diverses pièces de vignes, sises à JARCY, faits par l'abbaye de NOTRE-DAME de JARCY. [L'abbaye se réserve toujours le droit de dîme à raison de quatre pintes par muid, mesure de CORBEIL, et impose l'obligation de pressurer les marcs au pressoir bannal].

    Date

    1660-1767

    Cote

    A/768

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des rentes dues à la...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente et à cens de plusieurs héritages, sis à JARCY, faits par l'abbaye NOTRE-DAME de JARCY.

    Date

    1651-1758

    Cote

    A/769

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente et à cens de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de plusieurs héritages situés à QUINCY, faits par François FRAGUIER, Charles de BOURNEL, marquis de MOUCHY, Claude BILLARD du MONCEAUX, Charles BOUVET de LOZIER, Alexandre Le PAIGE, seigneurs de QUINCY. [un bail de la ferme de QUINCY, fait par MONSIEUR, en 1787, a été donné, en 1810, à M. DESCHESNES, acquéreur] [registre].

    Date

    1665-1772

    Cote

    A/774

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1513-1758

    Cote

    A/802

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).

    Date

    1273-1772

    Cote

    A/820

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de plusieurs pièces de terre, situées à BRUNOY, consentis par Armand-Louis-Joseph PARIS de MONTMARTEL, marquis de BRUNOY à Jean MARECHAL, Théodore GENEZ, Pierre DROUOT, Silvain ALABLANCHE. [Ces baux ont été résiliés au profit de MONSIEUR par un acte du 12 mai 1775]. (voir A 834).

    Date

    1744-1774

    Cote

    A/823

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Date

    1771-1785

    Cote

    A/834

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19
    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    2 medias

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    Date

    1756-1758

    Cote

    A/841

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Date

    1601-1783

    Cote

    A/845

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Duché-pairie de BRUNOY. - Moulin de Soulin à Brunoy [ce moulin a été détruit au XVIIIe siècle].

    Date

    1514-1642

    Cote

    A/846

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Moulin de Soulin à Brunoy...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Duché-paierie de BRUNOY. Moulins banaux de Brunoy : baux.

    Date

    1599-1783

    Cote

    A/847

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. Moulins banaux de Brunoy :...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Duché-paierie de BRUNOY. - Ferme de La Grande-Maison et ferme seigneuriale de COMBS-LA-VILLE : baux.

    Date

    1638-1783

    Cote

    A/848

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Ferme de La Grande-Maison...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Duché-paierie de BRUNOY. - Ferme d'EGRENAY, au terroir de COMBS-LA-VILLE : baux.

    Date

    1655-1789

    Cote

    A/849

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Ferme d'EGRENAY, au terroir...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau de VAUX-LA-REINE : baux.

    Date

    1754-1787

    Cote

    A/850

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau de VAUX-LA-REINE...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau du BREUIL à COMBS-LA-VILLE : baux.

    Date

    1748-1788

    Cote

    A/851

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau du BREUIL à...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Duché-pairie de BRUNOY. - Hôtel et domaine de LA TOUR-TIGERY : baux.

    Date

    1464-1774

    Cote

    A/852

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Hôtel et domaine de LA TOUR-TIGERY...

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  28. Résultat n°28

    Duché-pairie de BRUNOY. - Ferme seigneuriale de MANDRES : baux.

    Date

    1680-1783

    Cote

    A/853

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Ferme seigneuriale de MANDRES...

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  29. Résultat n°29

    Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de la moitié de la prévôté, du greffe, rouage et ban de la seigneurie de PERIGNY et de a ferme seigneuriale.

    Date

    1546-1783

    Cote

    A/854

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de la moitié de la...

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  30. Résultat n°30

    Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau de PERIGNY : baux.

    Date

    1650-1790

    Cote

    A/855

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau de PERIGNY...

    Producteur :

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  31. Résultat n°31

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de VARENNES : baux faits par la marquise de CHABANNAIS, Jean et Armand-Joseph PARIS de MONTMARTEL et MONSIEUR, à Thomas LEGER et Pierre GUESDON.

    Date

    1748-1785

    Cote

    A/856

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de VARENNES :...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Duché-pairie de BRUNOY. - Procès-verbaux d'estimation et baux du moulin de VARENNES, faits par Jean et Armand-Joseph PARIS de MONTMARTEL et par les commissaires de MONSIEUR, à Denis LOBJOIS et à la veuve WACQUIE.

    Date

    1663-1786

    Cote

    A/857

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Procès-verbaux d'estimation...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Duché-pairie de BRUNOY. - Ventes et baux de coupes de bois taillis, situés dans la forêt de SENART, passés entre messire Jean de GUENEGAUD, sieur des BROSSES, messires Jean-Baptiste BRUNET et Pierre BRUNET d'une part et Auguste BILLET, Charles DEGEE, d'autre part.

    Date

    1663-1731

    Cote

    A/858

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Ventes et baux de coupes...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Conseil d'Etat qui règlent la foi et hommage dus par les vassaux de la Couronne, et l'exploitation des bois dans la forêt de SENART. Sentences : des Requêtes du Palais, relatives au bail emphytéotique du fief de LA GRANGE-DU-MILIEU ; de la Maîtrise des Eaux et forêts de PARIS, qui permet à M. de MONTMARTEL de faire faire, dans le délai de deux mois, le nouveau lit de la rivière d'YERRES ; de la prévôté de BRUNOY.

    Date

    1716-1747

    Cote

    A/878

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Conseil d'Etat...

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  35. Résultat n°35

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès entre Claude GUESNAU, sieur de LA BRACQUERIE, et Charles DU VAL, acquéreur du fief du BOIS D'AUTEIL ; saisie de ce fief ; bail de cette terre fait à Pierre BERNARD, par M. de FREDEAU ; notes et extraits.

    Date

    1606-1751

    Cote

    A/954

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès entre Claude GUESNAU,...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Duché-paierie de BRUNOY. - Baux : de la ferme de VILLECRESNE, faits par Charlotte de MONTMORENCY, duchesse d'ANGOULEME, dame du lieu, à Hubert DIGOUIN, par le prix de six cents livres tournois ; par François CHAPUYS, à Jean VENIAT, par le prix de huit cent cinquante livres tournois ; d'une maison, sise à VILLECRESNE, fait à GILBERT des VOISINS, pour loger son garde-chasse.

    Date

    1623-1773

    Cote

    A/973

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux : de la ferme de VILLECRESNE,...

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  37. Résultat n°37

    Duché-pairie de BRUNOY : ferme de Narelle.

    Date

    1499-1787

    Cote

    A/975

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : ferme de Narelle.

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Duché-paierie de BRUNOY. - Baux de la boulangerie et pâtisserie d'YERRES, faits par madame d'ANGOULEME, dame du lieu, à Claude PERIN, par le prix de soixante livres tournois ; par le duc Charles d'ANGOULEME, à Edme JEAN et à Antoine THOMAS, par le même prix ; à Edme JEAN, par le prix de cent vingt livres ; de la boucherie d'YERRES, par la duchesse d'ANGOULEME, à Jean POLLE, par le prix de vingt-cinq livres dix sols tournois.

    Date

    1634-1646

    Cote

    A/976

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux de la boulangerie et...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Duché-paierie de BRUNOY. - Baux du droit de pêche en la rivière d'YERRES, consentis par les grands-prieurs, seigneurs de SENTENY, à Cl. GUINETY, pêcheur, par le prix de douze livres tournois, et sous l'obligation de prêter deux fois par an ses filets pour pêcher dans les fossés du château, et une troisième fois pour pêcher dans la rivière d'YERRES ; à Jean de L'EPINAY, pêcheur, pour trois livres tournois et dix sols, et deux plats de poisson ; par M. de BASCHEVILLIERS, à Damiens HISSELART, pour quinze livres tournois ; du moulin à vent de SENTENY, faits par le grand prieur, à Henri RENAULT, pour soixante livres tournois ; par M. de BRION, à Cantin ROUSSEAU ; par M. de BRAYER d'HACQUEVILLE, à Charles LEVESQUE, pour cinq cents livres tournois ; du moulin de PERIGNY, à Jean SAINTARD ; de l'office de greffier et tabellion à SENTENY, par M. de BRAYER, à Jacques NOUETTE, moyennant vingt-sept livres tournois ; à Claude MARIN.

    Date

    1502-1722

    Cote

    A/979

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux du droit de pêche en...

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  40. Résultat n°40

    Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].

    Date

    1371-1769

    Cote

    A/980

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...

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  41. Résultat n°41

    Duché-paierie de BRUNOY. - L'abbé de SAINT-VICTOR de PARIS, consent en faveur de Pierre HARDY, huissier aux Requêtes de l'Hôtel, à réduire à dix livres la rente de quinze livres qui est assise sur une maison, située à GROSBOIS ; bail à cens de dix-huit arpents de prés, situés à GROSBOIS, consenti par le grand-prieur, seigneur de SENTENY, en faveur de Raoul MOREAU, moyennant deux sols six deniers de cens ; bail à rente d'une mâsure, sise à BOISSY-SAINT-LEGER, fait par M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, à Claude LANGLOIS, hôtelier ; bail à cens des anciens pressoirs bannaux de GROSBOIS, consenti par monsieur, frère du Roi, à M. de SEIGNEROLLES ; bail à ferme des pressoirs de BOISSY-SAINT-LEGER, au sieur CHALANCE.

    Date

    1506-1788

    Cote

    A/981

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - L'abbé de SAINT-VICTOR de...

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  42. Résultat n°42

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Villecresne [Val-de-Marne].

    Date

    1474-1588

    Cote

    A/993

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Villecresne...

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  43. Résultat n°43
    Duché-pairie de BRUNOY : Baux de plusieurs héritages sis à YERRES, appartenant au couvent de NOTRE-DAME-DE-VAUVERT, de l'ordre des Chartreux.

    10 lots 13 medias

    Duché-pairie de BRUNOY : Baux de plusieurs héritages sis à YERRES, appartenant au couvent de NOTRE-DAME-DE-VAUVERT, de l'ordre des Chartreux.

    Date

    1380-1492

    Cote

    A/1006

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : Baux de plusieurs héritages...

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  44. Résultat n°44

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1503-1764

    Cote

    A/1007

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

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  45. Résultat n°45

    Duché-paierie de BRUNOY. - Bail emphytéotique du fief du TEMPLE, sis à SUCY, fait par messire d'ARGENVILLE, commandeur de SENTENY, à Gabriel CARTIER, greffier du bailliage de l'ARTILLERIE ; extraits des déclarations des maisons sises à SUCY et relevant de la censive du grand-prieur [cens prélevé sur ces maisons, trente-six deniers parisis].

    Date

    1572-1736

    Cote

    A/1088

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail emphytéotique du fief...

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  46. Résultat n°46

    Duché-paierie de BRUNOY. - Bail des dîmes de GREZ-EN-BRIE et de TOURNANT fait par Guillaume PETIT, prieur de MAROLLES, à Mathieu GUILLOT, pour neuf ans, moyennant quatre francs et demi par an ; autre bail des mêmes dîmes fait également par Guillaume PETIT à Gilles de GOUY, bourgeois de PARIS, pour soixante sols parisis.

    Date

    1497-1523

    Cote

    A/1100

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail des dîmes de GREZ-EN-BRIE...

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  47. Résultat n°47
    Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes de bois taillis situés à YERRES, dits CARREFOUR-DE-PARIS, BOIS-COLLIER, BOIS-DE-LE-MUETTE, VENTE-DE-LA-GUETTE, BOIS-BLANCHARD, faites par Ch. LE PREVOST, tuteur des enfants de DREUX BUDE à J. HUET ; à Claude BOURSAULT et à d'autres ; vente par DREUX BUDE à Jean TRAVERS du bois de LA SABLONNIERE ; bail pour neuf ans des coupes de bois de LA GARENNE-BLANCHARD, fait par DREUX BUDE, sieur d''YERRES, à Jean BARON, moyennant trois cent quarante écus sol et dix sols tournois par an ; de soixante dix arpents de bois taillis, faite par M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES, à Jean COUSIN.

    5 medias

    Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes de bois taillis situés à YERRES, dits CARREFOUR-DE-PARIS, BOIS-COLLIER, BOIS-DE-LE-MUETTE, VENTE-DE-LA-GUETTE, BOIS-BLANCHARD, faites par Ch. LE PREVOST, tuteur des enfants de DREUX BUDE à J. HUET ; à Claude BOURSAULT et à d'autres ; vente par DREUX BUDE à Jean TRAVERS du bois de LA SABLONNIERE ; bail pour neuf ans des coupes de bois de LA GARENNE-BLANCHARD, fait par DREUX BUDE, sieur d''YERRES, à Jean BARON, moyennant trois cent quarante écus sol et dix sols tournois par an ; de soixante dix arpents de bois taillis, faite par M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES, à Jean COUSIN.

    Date

    1580-1750

    Cote

    A/1115

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes...

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  48. Résultat n°48

    Duché-paierie de BRUNOY. - Bail des dîmes de BOISSY-SAINT-LEGER, fait par M. de HARLAY, seigneur de GROSBOIS, à messire H. GALLAND, prêtre, pendant tout le temps qu'il sera curé de ce lieu ; autre bail des dîmes et des pressoirs bannaux de BOISSY-SAINT-LEGER, fait par M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, à M. GAULDREE-BOILLEAU, curé dudit lieu ; convention par laquelle M. de VOISINS, marquis de GROSBOIS, abandonne à M. GAULDREE-BOILLEAU, curé de BOISSY-SAINT-LEGER, les dîmes de ce lieu pendant sa vie.

    Date

    1715-1781

    Cote

    A/1118

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail des dîmes de BOISSY-SAINT-LEGER,...

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  49. Résultat n°49

    Duché-paierie de BRUNOY. - Bail emphytéotique du moulin de MEZIERES, fait pour quatre-vingt-dix-neuf ans, par madame DESMARETS, abbesse d'YERRES, à M. PARIS de MONTMARTEL, marquis de BRUNOY ; lettres patentes du Roi ; arrêts du Parlement. Cession de ce bail, fait par M. PARIS de MONTMARTEL à Maurice, comte de SAXE, maréchal de France.

    Date

    1750

    Cote

    A/1152

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail emphytéotique du moulin...

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  50. Résultat n°50

    Duché-paierie de BRUNOY. - Copie des titres de fondation de la maison des Camaldules de GROSBOIS. Lettres patentes de Louis XIII. Donation du bois dit BOURON, par le duc d'ANGOULEME ; déclaration par le duc d'ANGOULEME, qu'en transférant l'église de Saint-Jean-Baptiste du parc de GROSBOIS à BOURON, il n'a point eu l'intention d'y établir une paroisse, mais bien une chapelle ; sommation faite par la duchesse d'ANGOULEME aux Camaldules, de laisser dans la journée les portes de leur église ouvertes ; bail de sept arpents trente-sept perches et demi de terre, fait aux Camaldules, par M. LE CAMUS, sieur de LA GRANGE, moyennant deux sols six deniers de cens par arpent, et une rente annuelle de trente-six livres dix-sept sols seize deniers ; consultation relative aux droits honorifiques dus par les Camaldules à M. de HARLAY, seigneur de GROSBOIS ; permission accordée par M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES, à madame GAUDION, dame de LA GRANGE-DU-MILIEU, d'assister avec les dames de sa compagnie, aux offices des révérends pères Camaldules ; présentation d'homme vivant et mourant, faite à Monsieur, duc de BRUNOY, par les frères Hermites de GROSBOIS [les Camaldules].

    Date

    1634-1782

    Cote

    A/1176

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Copie des titres de fondation...

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  51. Résultat n°51

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par François LE GRAND, de cinq quartiers de terre, sis au terroir de LIMEIL, près le bois de LA MUETTE, et appartenant à demoiselle Anne VIVIAN, veuve de feu Antoine LE FEBVRE ; constitution d'une rente de trois cent quarante-huit livres dix-sept sols sept deniers, au capital de sept mille livres, faite par Jean PETIT, sieur du PETIT-VAL, au profit de Balthazar PETIT, son frère ; adjudication faite au Châtelet de PARIS à ROLLIN BURIN d'une maison, sise à LIMEIL, et de plusieurs héritages, situés à VALENTON et à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, saisis sur Jean PETIT, sieur du PETIT-VAL, à la requête de Balthazar PETIT, son frère ; sentence arbitrale qui condamne Nicolas MERIER à payer à ROLLIN BURIN sept cent livres pour quatre années du bail de la ferme de LIMEIL ; saisie féodale de quarante-huit arpents de bois taillis sur la veuve BURIN, à la requête de Marie de BEAUVAIS, à cause de la seigneurie de LIMEIL ; bail de la ferme de LIMEIL, fait pour neuf ans par Louise MASSART, veuve de ROLLIN BURIN, à Spire DODE, moyennant sept cent livres par an ; rôles des répartitions entre les habitants de LIMEIL, arrêté par l'intendant de PARIS, pour la réparation de l'église et du clocher de la paroisse.

    Date

    1621-1773

    Cote

    A/1183

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par François...

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  52. Résultat n°52

    Duché-paierie de BRUNOY. - Etat de la terre et seigneurie d'EPINAY-SOUS-SENART, appartenant à l'abbaye de Sainte-Geneviève ; produit de la terre d'EPINAY. Mémoire sur les bois de l'abbaye de Sainte-Geneviève dans la forêt de SENART ; projet du bail du moulin ROCHOPT fait par les religieux de Saint-Antoine à M. de MONTMARTEL.

    Date

    1760

    Cote

    A/1195

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat de la terre et seigneurie...

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  53. Résultat n°53

    Duché-paierie de BRUNOY. - Prêt d'une somme de cinquante livres tournois, fait par Jean BUREAU, à Jean LASNEAU de COMBEAUX et consorts ; état des titres concernant COMBEAUX ; bail de la ferme de COMBEAUX fait par messire Jacques LE VIGNERON, tuteur des enfants de feu Jean BUREAU, à Jacques FOUQUET ; procédures entre Nicolas THIBEUF, et François de PLAIS, sieur de ROSNAY, relativement au paiement du loyer de la ferme de COMBEAUX ; lettres de M. de ROSNAY.

    Date

    1519-1752

    Cote

    A/1235

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Prêt d'une somme de cinquante...

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  54. Résultat n°54

    Duché-paierie de BRUNOY. - Signification à Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, par Jean COCQUART qu'il n'entend plus tenir à bail la ferme de TIGERY ; transport à Simon de VILLIERS, par Louis LECLERC, du bail de la ferme de TIGERY ; bail de la ferme de LA TOUR fait à Pierre LA FILLE ; procédures faites à la requête de François de PLAIS, sieur de ROSNAY, contre Nicolas COTTON, marchand à TIGERY, au sujet de l'adjudication des grains et foins de TIGERY ; états des terres dépendant de la ferme de LA TOUR.

    Date

    1564-1780

    Cote

    A/1245

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Signification à Jean BUREAU,...

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  55. Résultat n°55

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête de M. CHAUVELIN contre Charles HUET, pour le paiement des loyers de la poste de GROSBOIS ; bail de la poste de GROSBOIS fait au sieur DAIX ; au sieur DUCLOS.

    Date

    1743-1789

    Cote

    A/1251

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête...

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  56. Résultat n°56

    Duché-paierie de BRUNOY. - Rôles des défauts et amendes de la justice de MAROLLES ; procédures faites à la requête de frère Nicole LE ROY, prieur de MAROLLES, contre le sieur Jean de MONTIGNY et autres, pour les contraindre à lui payer les droits de cens ; copies des déclarations d'héritages sis à MAROLLES, MANDRES [...], dans la censive du prieur de MAROLLES ; bail d'un demi-arpent de terre, sis à MANDRES, fait par Louis de PERNON, prieur de MAROLLES, au sieur Jacques MOTTEAU.

    Date

    1511-1787

    Cote

    A/1256

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Rôles des défauts et amendes...

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  57. Résultat n°57

    Duché-pairie de BRUNOY : ferme du Grand-Marais.

    Date

    1485-1665

    Cote

    A/1260

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : ferme du Grand-Marais.

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  58. Résultat n°58

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres : fief de Romaine.

    Date

    1505-1736

    Cote

    A/1272

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres : fief...

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  59. Résultat n°59

    Duché-paierie de BRUNOY. - Copie du bail de la ferme de QUINCY fait au sieur Michel PONCET ; du bail à rente d'un terrain en friche, sis aux GODEAUX, fait au sieur Léger de VILLEUNEUVE. Etat des nouveaux baux à rente du duché de BRUNOY [plusieurs baux des années 1790, 1791 et 1792 se trouvent joints à cette liasse].

    Date

    1787-1789

    Cote

    A/1282

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Copie du bail de la ferme...

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  60. Résultat n°60

    BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon : deux registres de tutelles, clôtures d'inventaires, baux à pension et autres affaires extraordinaires (10 avril 1747-14 mai 1749), (31 mai 1749-5 mars 1763) ; baronnie de Saint-Yon : sept registres de tutelles, clôtures d' inventaires, baux à pension, curatelles et autres affaires extraordinaires (8 janvier 1774-28 juin 1776), (1er février 1777-29 décembre 1777), (19 janvier 1778-30 octobre 1779), (29 février 1780-17 février 1781), (6 avril 1781-10 juin 1782), (4 janvier 1783-5 mai 1784), (25 mai 1784-24 décembre1785) ; marquisat de Bâville : seize registres de tutelles, clôtures d'inventaires, baux à pension, curatelles et autres affaires extraordinaires (7 mars 1774-31 décembre 1774), (5 janvier 1775-31 décembre 1776), (11 janvier 1777-15 novembre 1777), (2 janvier 1778-31 décembre 1778), (28 janvier 1779-8 février 1780), (21 avril 1780-3 février 1781), (15 février 1781-3 septembre 1781), (29 septembre 1781-23 mai 1782), (8 juillet 1782-30 décembre 1783), (5 janvier 1784-7 septembre 1784), (30 octobre 1784-4 février 1786), (4 janvier 1786-14 avril 1787), (1er mai 1787-22 décembre 1787), (8 janvier 1788-8 novembre 1788), (22 novembre 1788-26 août 1789), (26 septembre 1789-19 juin 1790)

    Date

    1747-1790

    Cote

    B/176

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...

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  61. Résultat n°61

    CORBEIL (Prévôté de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure : affaire Julien Bouvry, receveur de la terre et seigneurie d'Essonnes contre Antoine Ruault, meunier au moulin Galant, concernant le règlement de loyers (1694-1699)

    Date

    1694-1699

    Cote

    B/592

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté de Corbeil).- Procédure civile et...

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  62. Résultat n°62

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1557, 1575, 1604, 1618-1622, 1625, 1627, 1629, 1632-1633, 1635-1636, 1639-1652, affaire concernant Maître Chambon notaire à Etampes au sujet du contrat de bail du tabéllionnage et droit de notariat (1648-1652).

    Date

    1557-1652

    Cote

    B/1124

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...

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  63. Résultat n°63

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Baux judiciaires (1653, 1655-1656, 1658-1661, 1663-1664, 1666-1667, 1672-1673).

    Date

    1653-1673

    Cote

    B/1418

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Baux judiciaires...

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  64. Résultat n°64

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Baux judiciaires (1685-1688, 1690-1691, 1694, 1696, 1699-1700, 1703, 1710, 1712).

    Date

    1685-1712

    Cote

    B/1419

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Baux judiciaires...

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  65. Résultat n°65

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Baux judiciaires (1736-1737, 1739, 1741-1749, 1751, 1754-1756, 1758, 1760, 1763-1764, 1767, 1776-1778, 1780, 1783).

    Date

    1736-1783

    Cote

    B/1420

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Baux judiciaires...

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  66. Résultat n°66

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais) : officiers de justice et banalités.

    Date

    1481-1760

    Cote

    B/1855

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais)...

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  67. Résultat n°67

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Deux registres des causes sommaires (avril 1632-décembre 1632), (février 1633-août 1634) ; deux registres d'inscriptions des causes devant le Bailliage (18 janvier 1666-18 octobre 1666), (15 novembre 1666-13 juillet 1667) ; vingt-sept tableaux des paroisses du Bailliage de la Ferté-Alais concernant le dépôt et le visé de registres [d'état civil ?] (1742-1768) ; un registre des récépissés des baux (27 avril 1619-août 1624)

    Date

    1619-1768

    Cote

    B/1859

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  68. Résultat n°68

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Guigneville.- Pièces de procédure (1601-1690) : évaluation du domaine de la Ferté-Alais depuis 1543 ; transports d'arpents de bois, sentences, baux, censives, arpentage de la terre de Guigneville, dénombrement (1637), déclaration d'héritages, arpentages de plusieurs pièces de bois et de vigne, procès verbaux, droit de dîme de la cure de Guigneville (1559-1687) ; pièces de procédure (1713-1764) : sentences, baux, informations, procédure concernant un vol par effraction dans l'église (1758)

    Date

    1543-1764

    Cote

    B/1889

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  69. Résultat n°69

    GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).- Procédure civile et criminelle : baux judiciaires d'immeubles (1723-1791) ; qualités et dispositifs (1747-1780) ; ordonnances sur requêtes (1606-1726).

    Date

    1606-1791

    Cote

    B/1931

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).-...

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  70. Résultat n°70

    SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760-1761) ; Procédure concernant la succession de Jean Pierre Merda, laboureur et fermier de la ferme et maison seigneuriale de Grand Vaux à Savigny, entre le Comte Du Luc marquis de vins de Savigny-sur-Orge , Françoise Cavalier,veuve de Jean Pierre Merda , Théodore Blanquet ayant séquestré des deniers sur la vente des meubles et effets mobiliers dépendant de la succession , et plusieurs créanciers (1759-1761) ; du 17 avril 1753 bail de la ferme de Grand Vaux ; du 3 août 1759 résiliation par la veuve Merda à monsieur le comte Du Luc de la ferme à compter de la Saint Martin 1759 et renonciation à la succession de son mari ; de 1760-1761 différentes requêtes sur la succession Merda effectué par monsieur Théodore Blanquet (1759-1761)

    Date

    1753-1761

    Cote

    B/2766

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...

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  71. Résultat n°71

    Baux des gens de mainmorte. - Tables (1785-1790).

    Date

    1785-1790

    Cote

    C/1321

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Baux des gens de mainmorte. - Tables (1785-1790).

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  72. Résultat n°72

    Baux de toute nature. - Tables (1768-1770).

    Date

    1768-1770

    Cote

    C/1322

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Baux de toute nature. - Tables (1768-1770).

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  73. Résultat n°73

    Baux des biens des gens de mainmorte. - Table (1765-1780).

    Date

    1765-1780

    Cote

    C/1969

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Baux des biens des gens de mainmorte. - Table (1765-1780)....

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  74. Résultat n°74

    Baux à ferme et de toute nature. - Table (1748-1775).

    Date

    1748-1775

    Cote

    C/1972

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Baux à ferme et de toute nature. - Table (1748-1775)....

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  75. Résultat n°75

    Baux à ferme et de toute nature. - Table (1775-an V) [1775-1796/1797].

    Date

    1775-1797

    Cote

    C/1973

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Baux à ferme et de toute nature. - Table (1775-an V)...

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  76. Résultat n°76

    Baux à ferme et à loyer. - Tables (1740-1771).

    Date

    1740-1771

    Cote

    C/3231

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Baux à ferme et à loyer. - Tables (1740-1771).

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  77. Résultat n°77

    Baux laïcs et à loyer. - Tables (1er janvier 1767-5 avril 1771).

    Date

    1767-1771

    Cote

    C/3232

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Baux laïcs et à loyer. - Tables (1er janvier 1767-5...

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  78. Résultat n°78

    Baux des biens des gens de mainmorte. - Tables (1772-1791).

    Date

    1772-1791

    Cote

    C/3233

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Baux des biens des gens de mainmorte. - Tables (1772-1791)....

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  79. Résultat n°79

    Généralité de PARIS. - Baux à ferme et à loyer : tables (1745-1749) [lacunes : 1750-1779].

    Date

    1745-1749

    Cote

    C/3299

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Baux à ferme et à loyer : tables...

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  80. Résultat n°80

    Généralité de PARIS. - Baux à ferme et à loyer : tables (1780-1784) [lacunes : 1750-1779].

    Date

    1780-1784

    Cote

    C/3300

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Baux à ferme et à loyer : tables...

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