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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2Z/12
Date
1921-1926
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
registre
  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Registre des arrêtés du sous-préfet
  • 02 décembre 1921 - 21 septembre 1926
Résultat n°2
Cote
2Z/11
Date
1881-1921
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
registre
  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Registre des arrêtés du sous-préfet
  • 13 avril 1881 - 09 novembre 1921
Résultat n°3
Cote
2Z/10
Date
1875-1881
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
registre
  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Registre des arrêtés du sous-préfet
  • 23 février 1875 - 15 avril 1881
Résultat n°4
Cote
2Z/9
Date
1869-1875
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
registre
  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Registre des arrêtés du sous-préfet
  • 20 septembre 1869 - 22 février 1875
Résultat n°5
Cote
2Z/8
Date
1865-1869
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
registre
  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Registre des arrêtés du sous-préfet
  • 18 août 1865 - 10 septembre 1869.
Résultat n°6
Cote
2Z/7
Date
1861-1865
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
registre
  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Registre des arrêtés du sous-préfet
  • 22 mai 1861 - 10 août 1865
Résultat n°7
Cote
2Z/6
Date
1856-1861
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
registre
  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Registre des arrêtés du sous-préfet
  • 26 janvier 1856 - 21 mai 1861
Résultat n°8
Cote
2Z/5
Date
1804-1812
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
registre
  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Registre des arrêtés du sous-préfet
  • 1804 - 1812
Résultat n°9
Cote
1Z/3
Date
Entre le 31 décembre 1909 et le 13 avril 1965
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Arrêtés du sous-préfet : registre de transcription...
  • (31 décembre 1909 - 13 avril 1965).
Résultat n°10
Cote
1Z/2
Date
Entre le 17 avril 1824 et le 16 février 1830
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Arrêtés du sous-préfet : registre de transcription...
  • (17 avril 1824 - 16 février 1830).
Résultat n°11
Cote
1Z/1
Date
Entre le 1er mai 1819 et le 1er avril 1824
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Arrêtés du sous-préfet : registre de transcription...
  • (1er mai 1819 - 1er avril 1824).
Résultat n°12
Cote
3X/1
Date
1867-1952
Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BAULNE, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MARCOUSSIS, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, CROSNE, BREUILLET, LISSES, BALLAINVILLIERS, MORANGIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LARDY
Type de document
statistique, règlement, arrêté préfectoral, circulaire, liste nominative, dossier individuel, délibération, correspondance, rapport, coupure de presse, questionnaire d'enquête, plan, procès-verbal de réunion
  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1867-1952.
Résultat n°13
Cote
3005W/9
Date
2014-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 3005W Repos dominical : arrêtés préfectoraux (2011-2014)

  • 2014.
  • GIGA STORE - ZODIO.
Résultat n°14
Cote
3005W/8
Date
2014-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 3005W Repos dominical : arrêtés préfectoraux (2011-2014)

  • 2014.
  • AXIMUM - GENETHON.
Résultat n°15
Cote
3005W/7
Date
2013-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 3005W Repos dominical : arrêtés préfectoraux (2011-2014)

  • 2013.
  • SOCIETE IMMOBILIERE 3 F - WITTYCELL.
Résultat n°16
Cote
3005W/6
Date
2013-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 3005W Repos dominical : arrêtés préfectoraux (2011-2014)

  • 2013.
  • BRICO DEPOT - HEWLETT PACKARD
Résultat n°17
Cote
3005W/5
Date
2012-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 3005W Repos dominical : arrêtés préfectoraux (2011-2014)

  • 2012.
  • MAISONS DU MONDE - WITTYCELL.
Résultat n°18
Cote
3005W/4
Date
2012-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 3005W Repos dominical : arrêtés préfectoraux (2011-2014)

  • 2012.
  • FNAC LOGISTIQUE - LA HALLE AUX CHAUSSURES.
Résultat n°19
Cote
3005W/3
Date
2012-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 3005W Repos dominical : arrêtés préfectoraux (2011-2014)

  • 2012.
  • ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION - ECTYCELL.
Résultat n°20
Cote
3005W/2
Date
2011-2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 3005W Repos dominical : arrêtés préfectoraux (2011-2014)

  • 2011.
  • SOCIETE IMMOBILIERE 3 F - XENTECH.
Résultat n°21
Cote
3005W/1
Date
2011-2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 3005W Repos dominical : arrêtés préfectoraux (2011-2014)

  • 2011.
  • AUBERT - HEWLETT PACKARD.
Résultat n°22
Cote
2959W/6
Date
2010-2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • GRENELLE SERVICE à VETIR.
Résultat n°23
Cote
2959W/5
Date
2010-2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • AUCHAN LOGISTIQUE à GMF ASSURANCES.
Résultat n°24
Cote
2959W/4
Date
2009-2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • JACQUELINE RIU à XANAKA.
Résultat n°25
Cote
2959W/3
Date
2009-2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • AKZO NOBEL à IPSEN.
Résultat n°26
Cote
2959W/2
Date
2008-2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • ACCENTURE SAS à ZAO.
Résultat n°27
Cote
2959W/1
Date
2007-2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • AUTO LAV à VERITAS.
Résultat n°28
Cote
2858W/80
Date
2017
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • BRUNOY : listes d'émargement.
  • Bureau N°12 à n°18.
Résultat n°29
Cote
2858W/79
Date
2017
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • BRUNOY : listes d'émargement.
  • Bureau N°9 à n°12.
Résultat n°30
Cote
2858W/78
Date
2017
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • BRUNOY : listes d'émargement.
  • Bureau N°5 à n°8.
Résultat n°31
Cote
2858W/77
Date
2017
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • BRUNOY : listes d'émargement.
  • Bureau N°1 à n°4.
Résultat n°32
Cote
2858W/65
Date
2017
Lieu
VILLABE, YERRES Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • VILLABE à YERRES.
Résultat n°33
Cote
2858W/64
Date
2017
Lieu
TIGERY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • TIGERY à VIGNEUX-SUR-SEINE.
Résultat n°34
Cote
2858W/63
Date
2017
Lieu
SAINT-AUBIN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • SAINT-AUBIN à SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS.
Résultat n°35
Cote
2858W/62
Date
2017
Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • PRUNAY-SUR-ESSONNE à SOUZY-LA-BRICHE.
Résultat n°36
Cote
2858W/61
Date
2017
Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE).
Résultat n°37
Cote
2858W/60
Date
2017
Lieu
MENNECY Commune, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.
Résultat n°38
Cote
2858W/59
Date
2017
Lieu
LARDY, MAUCHAMPS
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • LARDY à MAUCHAMPS.
Résultat n°39
Cote
2858W/58
Date
2017
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES), JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • GRANGES-LE-ROI (LES) à JUVISY-SUR-ORGE.
Résultat n°40
Cote
2858W/57
Date
2017
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, GOMETZ-LA-VILLE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • FERTE-ALAIS à GOMETZ-LA-VILLE.
Résultat n°41
Cote
2858W/56
Date
2017
Lieu
DANNEMOIS, EVRY Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • DANNEMOIS à EVRY.
Résultat n°42
Cote
2858W/55
Date
2017
Lieu
CERNY, CROSNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • CERNY à CROSNE.
Résultat n°43
Cote
2858W/54
Date
2017
Lieu
BIEVRES Commune, BOUVILLE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • BIEVRES à BOUVILLE.
Résultat n°44
Cote
2858W/53
Date
2017
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BURES-SUR-YVETTE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • BRETIGNY à BURES-SUR-YVETTE.
Résultat n°45
Cote
2858W/52
Date
2017
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BAULNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • ABBEVILLE à BAULNE.
Résultat n°46
Cote
2858W/33
Date
2012
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 10 et 17 juin 2012 : dossier de préparation (arrêté,...
Résultat n°47
Cote
2858W/32
Date
2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections présidentielles.
  • 22 avril et 6 mai 2012 : dossier de préparation (arrêté,...
Résultat n°48
Cote
2858W/31
Date
2011
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, dossier de candidature
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections sénatoriales du 25 septembre 2011 : dossier...
Résultat n°49
Cote
2858W/30/5
Date
2010
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales partielles.
  • VERT-LE-PETIT (3 et 26 septembre 2010).
  • Arrêté, fiche, liste de candidature
Résultat n°50
Cote
2858W/30/4
Date
2009
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales partielles.
  • LA FERTE-ALAIS : dossier de préparation (18 et 25 octobre...
Résultat n°51
Cote
2858W/30/3
Date
2009
Lieu
FLEURY-MEROGIS
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales partielles.
  • FLEURY-MEROGIS : dossier de préparation (26 octobre...
Résultat n°52
Cote
2858W/30/2
Date
2009
Lieu
ETRECHY Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales partielles.
  • ETRECHY : dossier de préparation (4 février 2009).
Résultat n°53
Cote
2858W/30/1
Date
2009
Lieu
MORANGIS
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales partielles.
  • MORANGIS : dossier de préparation (5 et 12 juillet...
Résultat n°54
Cote
2742W/35
Date
1951-1960
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°12.
  • Projet d'aménagement d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, MESPUITS,...
  • Enquête du projet : correspondances, notes, rapport...
Résultat n°55
Cote
2742W/32
Date
1947
Lieu
MONNERVILLE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Route nationale 20.
  • Demande d'autorisation de travaux de Monsieur LEJEUNE...
Résultat n°56
Cote
2634W/5
Date
2007-2010
Lieu
MASSY Commune
Type de document
circulaire, arrêté préfectoral, liste nominative, note de service, liste d'émargement, correspondance, fichier
  • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

  • Sécurité publique, gestion des examens professionnels...
Résultat n°57
Cote
2581W/4
Date
1973-1984
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
avis, correspondance, programme, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, bail, compte rendu, arrêté préfectoral
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Foyer de l'enfance de Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY...
Résultat n°58
Cote
2581W/3
Date
1967-1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
circulaire, convention, rapport, note, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Transfert à l'Etat des compétences relatives aux juridictions...
Résultat n°59
Cote
2575W/22
Date
1968-1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
correspondance, compte rendu, note, rapport, circulaire, documentation, arrêté préfectoral
  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Organisation du service informatique : correspondance,...
Résultat n°60
Cote
2541W/32
Date
1990-1992
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
correspondance, permis de construire, arrêté préfectoral, plan, compte rendu, note, rapport
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie,...
Résultat n°61
Cote
2541W/10
Date
2000-2001
Lieu
CROSNE
Type de document
permis de construire, plan, rapport, autorisation d'urbanisme, arrêté préfectoral
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • CROSNE, Foyer Coquerel, projet reconstruction du foyer...
Résultat n°62
Cote
2541W/1
Date
1991-1997
Lieu
ANGERVILLE
Type de document
rapport, cahier des charges, plan, note, correspondance, compte rendu, document photographique, permis de démolir, autorisation d'urbanisme, arrêté préfectoral, permis de construire
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée...
Résultat n°63
Cote
2518W/23
Date
2008-2013
Lieu
YVELINES, BIEVRES Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation...
Résultat n°64
Cote
2518W/22
Date
2008-2013
Lieu
YVELINES, BIEVRES Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation...
Résultat n°65
Cote
2518W/12
Date
2005-2008
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SYNDICAT MIXTE DE SENART VAL DE SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, ORSAY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise...
Résultat n°66
Cote
2399W/18
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°67
Cote
2399W/17
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°68
Cote
2399W/16
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°69
Cote
2399W/15
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°70
Cote
2399W/14
Date
2004-2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°71
Cote
2399W/13
Date
2002-2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°72
Cote
2399W/12
Date
1998-2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°73
Cote
2399W/11
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°74
Cote
2399W/10
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°75
Cote
2399W/9
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°76
Cote
2399W/8
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°77
Cote
2399W/7
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°78
Cote
2399W/6
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°79
Cote
2399W/5
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°80
Cote
2399W/4
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...