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1 819 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

02 décembre 1921 - 21 septembre 1926

Date

1921-1926

Cote

2Z/12

Résultat n°2

13 avril 1881 - 09 novembre 1921

Date

1881-1921

Cote

2Z/11

Résultat n°3

23 février 1875 - 15 avril 1881

Date

1875-1881

Cote

2Z/10

Résultat n°4

20 septembre 1869 - 22 février 1875

Date

1869-1875

Cote

2Z/9

Résultat n°5

18 août 1865 - 10 septembre 1869.

Date

1865-1869

Cote

2Z/8

Résultat n°6

22 mai 1861 - 10 août 1865

Date

1861-1865

Cote

2Z/7

Résultat n°7

26 janvier 1856 - 21 mai 1861

Date

1856-1861

Cote

2Z/6

Résultat n°8

1804 - 1812

Date

1804-1812

Cote

2Z/5

Résultat n°9

(31 décembre 1909 - 13 avril 1965).

Date

Entre le 31 décembre 1909 et le 13 avril 1965

Cote

1Z/3

Résultat n°10

(17 avril 1824 - 16 février 1830).

Date

Entre le 17 avril 1824 et le 16 février 1830

Cote

1Z/2

Résultat n°11

(1er mai 1819 - 1er avril 1824).

Date

Entre le 1er mai 1819 et le 1er avril 1824

Cote

1Z/1

Résultat n°12

1867-1952.

Date

1867-1952

Cote

3X/1

Résultat n°13

GIGA STORE - ZODIO.

Date

2014-2014

Cote

3005W/9

Résultat n°14

AXIMUM - GENETHON.

Date

2014-2014

Cote

3005W/8

Résultat n°15

SOCIETE IMMOBILIERE 3 F - WITTYCELL.

Date

2013-2013

Cote

3005W/7

Résultat n°16

BRICO DEPOT - HEWLETT PACKARD

Date

2013-2013

Cote

3005W/6

Résultat n°17

MAISONS DU MONDE - WITTYCELL.

Date

2012-2012

Cote

3005W/5

Résultat n°18

FNAC LOGISTIQUE - LA HALLE AUX CHAUSSURES.

Date

2012-2012

Cote

3005W/4

Résultat n°19

ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION - ECTYCELL.

Date

2012-2012

Cote

3005W/3

Résultat n°20

SOCIETE IMMOBILIERE 3 F - XENTECH.

Date

2011-2011

Cote

3005W/2

Résultat n°21

AUBERT - HEWLETT PACKARD.

Date

2011-2011

Cote

3005W/1

Résultat n°22

GRENELLE SERVICE à VETIR.

Date

2010-2010

Cote

2959W/6

Résultat n°23

AUCHAN LOGISTIQUE à GMF ASSURANCES.

Date

2010-2010

Cote

2959W/5

Résultat n°24

JACQUELINE RIU à XANAKA.

Date

2009-2009

Cote

2959W/4

Résultat n°25

AKZO NOBEL à IPSEN.

Date

2009-2009

Cote

2959W/3

Résultat n°26

ACCENTURE SAS à ZAO.

Date

2008-2008

Cote

2959W/2

Résultat n°27

AUTO LAV à VERITAS.

Date

2007-2007

Cote

2959W/1

Résultat n°28

Bureau N°12 à n°18.

Date

2017

Cote

2858W/80

Résultat n°29

Bureau N°9 à n°12.

Date

2017

Cote

2858W/79

Résultat n°30

Bureau N°5 à n°8.

Date

2017

Cote

2858W/78

Résultat n°31

Bureau N°1 à n°4.

Date

2017

Cote

2858W/77

Résultat n°32

VILLABE à YERRES.

Date

2017

Cote

2858W/65

Résultat n°33

TIGERY à VIGNEUX-SUR-SEINE.

Date

2017

Cote

2858W/64

Résultat n°34

SAINT-AUBIN à SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS.

Date

2017

Cote

2858W/63

Résultat n°35

PRUNAY-SUR-ESSONNE à SOUZY-LA-BRICHE.

Date

2017

Cote

2858W/62

Résultat n°36

NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE).

Date

2017

Cote

2858W/61

Résultat n°37

MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

Date

2017

Cote

2858W/60

Résultat n°38

LARDY à MAUCHAMPS.

Date

2017

Cote

2858W/59

Résultat n°39

GRANGES-LE-ROI (LES) à JUVISY-SUR-ORGE.

Date

2017

Cote

2858W/58

Résultat n°40

FERTE-ALAIS à GOMETZ-LA-VILLE.

Date

2017

Cote

2858W/57

Résultat n°41

DANNEMOIS à EVRY.

Date

2017

Cote

2858W/56

Résultat n°42

CERNY à CROSNE.

Date

2017

Cote

2858W/55

Résultat n°43

BIEVRES à BOUVILLE.

Date

2017

Cote

2858W/54

Résultat n°44

BRETIGNY à BURES-SUR-YVETTE.

Date

2017

Cote

2858W/53

Résultat n°45

ABBEVILLE à BAULNE.

Date

2017

Cote

2858W/52

Résultat n°46

10 et 17 juin 2012 : dossier de préparation (arrêté, décret, fiche de candidature, propagande, circulaire, bulletin de vote).

Date

2012

Cote

2858W/33

Résultat n°47

22 avril et 6 mai 2012 : dossier de préparation (arrêté, décret).

Date

2012

Cote

2858W/32

Résultat n°48

Élections sénatoriales du 25 septembre 2011 : dossier de préparation (arrêté, décret, fiche de candidature).

Date

2011

Cote

2858W/31

Résultat n°49

Arrêté, fiche, liste de candidature

Date

2010

Cote

2858W/30/5

Résultat n°50

LA FERTE-ALAIS : dossier de préparation (18 et 25 octobre 2009).

Date

2009

Cote

2858W/30/4

Résultat n°51

FLEURY-MEROGIS : dossier de préparation (26 octobre et 6 décembre 2009).

Date

2009

Cote

2858W/30/3

Résultat n°52

ETRECHY : dossier de préparation (4 février 2009).

Date

2009

Cote

2858W/30/2

Résultat n°53

MORANGIS : dossier de préparation (5 et 12 juillet 2009).

Date

2009

Cote

2858W/30/1

Résultat n°54

Enquête du projet : correspondances, notes, rapport de l'ingénieur, arrêté préfectoral.

Date

1951-1960

Cote

2742W/35

Résultat n°55

Demande d'autorisation de travaux de Monsieur LEJEUNE dans la traverse de MONNERVILLE : arrêté préfectoral.

Date

1947

Cote

2742W/32

Résultat n°56

Sécurité publique, gestion des examens professionnels pour l'accès au grade de Brigadier-chef et Major de police, session 2007-2010 : circulaire ministérielle, arrêté, liste fonctionnaires remplissant les conditions pour RAEP SUEP - BP, notes de service, liste d'émargement, correspondance, liste des candidats reçus, convocation des stagiaires, fiches d'inscription, fiche de notation.

Date

2007-2010

Cote

2634W/5

Résultat n°57

Foyer de l'enfance de Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY : avis du domaine, correspondance, programme, procès-verbaux, délibérations, rapport du préfet, avenants au bail, comptes rendus réunions, arrêté (1973-1984).

Date

1973-1984

Cote

2581W/4

Résultat n°58

Transfert à l'Etat des compétences relatives aux juridictions de premier degré de l'ordre judiciaire : circulaire, convention, rapports du Prefet, note administrative, arrêtés, correspondance (1967-1987).

Date

1967-1987

Cote

2581W/3

Résultat n°59

Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

Date

1968-1985

Cote

2575W/22

Résultat n°60

GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie, construction de l'Institut de Biologie des Plantes, travaux : correspondances, dossier permis de construire n°272.91.W.5054 (arrêté préfectoral, notices, plans), dossier permis de démolir (demande, plans), comptes rendus de réunion, notes internes, rapport du président, plans.

Date

1990-1992

Cote

2541W/32

Résultat n°61

CROSNE, Foyer Coquerel, projet reconstruction du foyer d'enfants : dossier permis de construire (demande, notice, plans), rapport de présentation, autorisation administrative (arrêté de fermeture), sécurité (commission communale de sécurité, coordination système protection santé), plan de financement (diagnostic).

Date

2000-2001

Cote

2541W/10

Résultat n°62

ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée de la Beauce : commissions, rapport du président au conseil général, avant-projet sommaire programme muséographique, approbation du projet culturel. Travaux de sauvegarde : avant-projet détaillé, plans, cahier des clauses techniques particulières, plans, notes internes, correspondances, compte-rendu visite de chantier, schéma d'implantation, plan de repérage des bâtiments, reportage photos. Autorisations administratives : dossier du permis de démolir n° 9101693E7003 (demande, arrêté préfectoral, plans), demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux n°DT9101693E4026.

Date

1991-1997

Cote

2541W/1

Résultat n°63

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation de rejet d'eaux pluviales et les plans d'eau permanents ou non, suite à la rénovation des aires aéronautiques de la BA107 de Villacoublay et arrêté modificatif d'autorisation, au bénéfice du ministère de la Défense, 2ème partie (2008-2013).

Date

2008-2013

Cote

2518W/23

Résultat n°64

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation de rejet d'eaux pluviales et les plans d'eau permanents ou non, suite à la rénovation des aires aéronautiques de la BA107 de Villacoublay et arrêté modificatif d'autorisation, au bénéfice du ministère de la Défense, 1ère partie (2008-2013).

Date

2008-2013

Cote

2518W/22

Résultat n°65

Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise en place d'un collecteur destiné à évacuer les eaux pluviales issues de la ZAC de Villepècle vers le ru des Prés Hauts sur SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, au bénéfice du Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine (643) (2006-2007) ; Dossier de demande de déclaration d'intérêt général (DIG), rejetée, pour des travaux de mise en conformité des réseaux privés d'assainissement de la Cité Béthléem sur SOUZY-LA-BRICHE, déposée par le Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (683) (2005) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la commune d'ORSAY pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien sur ORSAY (2005-2006) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la Société Eau du Sud Parisien pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien situé sur VIRY-CHATILLON (2005-2006) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser le curage de bassins et canaux de régulation des eaux pluviales situés sur BONDOUFLE et COURCOURONNES, au bénéfice de la Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (613) (2006-2008).

Date

2005-2008

Cote

2518W/12

Résultat n°66

Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés (2008).

Date

2008

Cote

2399W/18

Résultat n°67

Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés (2008).

Date

2008

Cote

2399W/17

Résultat n°68

Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés (2007).

Date

2007

Cote

2399W/16

Résultat n°69

Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés (2005).

Date

2005

Cote

2399W/15

Résultat n°70

Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés (2004-2005).

Date

2004-2005

Cote

2399W/14

Résultat n°71

Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés (2002-2007).

Date

2002-2007

Cote

2399W/13

Résultat n°72

Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2399W/12

Résultat n°73

Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés (2007).

Date

2007

Cote

2399W/11

Résultat n°74

Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés (2006).

Date

2006

Cote

2399W/10

Résultat n°75

Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés (2006).

Date

2006

Cote

2399W/9

Résultat n°76

Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés (2007).

Date

2007

Cote

2399W/8

Résultat n°77

Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés (2008).

Date

2008

Cote

2399W/7

Résultat n°78

Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés (2005).

Date

2005

Cote

2399W/6

Résultat n°79

Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés (2005).

Date

2005

Cote

2399W/5

Résultat n°80

Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés (2005).

Date

2005

Cote

2399W/4