Filtrer les résultats
Multimédias
  • 305
  • 3
Période
  • 1
  • 16
  • 199
  • 244
Nom de l'inventaire
  • 43
  • 39
  • 17
  • 16
  • 14
Afficher plus
Lieux
  • 53
  • 40
  • 19
  • 16
  • 15
Afficher plus
Typologies
  • 308
  • 95
  • 39
  • 38
  • 32
Afficher plus
Sujets
  • 233
  • 194
  • 90
  • 49
  • 39
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

308 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances Zurich (1960 - 1969) ; assurance-automobile souscrite avec la société d'assurance l'Abeille (1972 - 1978).
Cote
EDEPOT85 3D/6
 Date
1960-1978
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Administration de la commune
  • Assurances de la commune.
  • Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances...
Résultat n°2

Assurance relative à la responsabilité civile de la commune : police d'assurance, correspondance (1948 - 1980) ; assurance collective du personnel communal (1949 - 1972).
Cote
EDEPOT85 3D/4
 Date
1948-1980
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Administration de la commune
  • Assurances de la commune.
  • Assurance relative à la responsabilité civile de la...
Résultat n°3

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Actes de l'administration municipale : registre d'arrêtés du maire, de décisions, de pièces d'état civil, de déclarations, de procès-verbaux, etc.

Cote
EDEPOT28 2D/1
 Date
1842-1873
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
registre, arrêté du maire, minute juridictionnelle, acte authentique, déclaration, procès-verbal

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale...
Résultat n°4

TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal, nomination d'un garde-champêtre : arrêté municipal (1872).

Cote
EDEPOT75 2K/1
 Date
1872
 Lieu
TORFOU
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal,...
Résultat n°5

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : mesure de prévention contre l'incendie et le ramonage des cheminées 1827-1849. Arrêtés de sûreté publique 1847-1852.

Cote
EDEPOT28 1I/8
 Date
1827-1852
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°6

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

Cote
986W/75
 Date
1942-1959
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
coupure de presse, texte officiel, plan, budget, correspondance, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, étude, arrêté du maire, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...
Résultat n°7

MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service vicinal : tableaux des portions de chemins de grande communication et vicinaux ordinaires entretenues à l'état de viabilité sur le territoire de la commune (1936-1937, 1940). Règlement des subventions spéciales dues par la Société des papeteries Darblay au conseil général pour dégradations extraordinaires causées aux chemins vicinaux de la commune : un avis de règlement (1911). Permissions de voirie : un arrêté du maire (1937). Projet de construction de logements pour le personnel du centre émetteur de CHEVANNES, négociations entre la commune, le propriétaire des terrains à lotir et de demandeur de lotissement : corespondance, un plan (1957 - 1959). Projet de constitution d'une association syndicale autorisée pour l'aménagement du lotissement des Bruyères dans la commune de SUCY-EN-BRIE [Val-de-Marne] : notification à l'attention d'un adhérent résidant à MENNECY (1934).

Cote
EDEPOT84 1O/1
 Date
1911-1959
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
avis, arrêté du maire, correspondance, plan

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics...
Résultat n°8

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Arrêtés municipaux (1800-1921) ; usages locaux (formulaire) [XIXème siècle] ; inventaire du mobilier (1854) ; légalisation des signatures des notaires et officiers de l'état civil (1865-1874).

Cote
4U/967
 Date
1800-1921
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
arrêté du maire, inventaire

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Arrêtés municipaux...
Résultat n°9

D'HUISON-LONGUEVILLE, Plan d'occupation des sols.- plans de distribution de carburéacteurs, dépôt de la FERTE-ALAIS raccordement du pipe line DONGES-METZ et plan parcellaire de D'HUISON-LONGUEVILLE (1962) ; plans de zonage (1976), consultation des services : correspondance (1975), rapport de présentation du plan d'occupation des sol par le groupe de recherche et de programmation (1976), registre d'enquête (1976-1977), rapport du commissaire enquêteur (1977), procès verbal (1977), analyse des observations de l'enquête publique, arrêté de prescription (1977) ; groupe de travail (1978), arrêté, correspondance (1978), procès verbaux (1975-1976), convocation (1974-1977)..

Cote
1781W/72
 Date
1962-1978
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
plan d'occupation des sols, correspondance, rapport, arrêté du maire, procès-verbal

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE, Plan d'occupation des sols.-...
Résultat n°10

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Biens communaux : concessions au cimetière.

Cote
EDEPOT11 4N/3
 Date
1875-1942
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Biens communaux : concessions...
Résultat n°11

VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre des arrêtés du maire (21 février 1837 - 1er mai 1927).

Cote
EDEPOT77 2D/1
 Date
1837-1927
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune....
Résultat n°12

GRANGES-LE-ROI (LES). - Pièces d'or et d'argent, échange : circulaire (1928). Billets de 5 000 francs, retrait de la circulation : arrêté (1948) (1928-1948).

Cote
EDEPOT45 6F/1
 Date
1928-1948
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
circulaire, arrêté du maire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Pièces d'or et d'argent, échange...
Résultat n°13

YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1911 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903-1932 [2] ; taxes sur les chasses gardées, sur les locaux loués en garnis, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les licences, 1927-1935 [3] ; vacation de garde champêtre, 1928 [4] ; droit de stationnement, 1929 [5].

Cote
2O/1856
 Date
1894-1935
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
tarif, règlement, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°14

Relations de la communes avec plusieurs compagnies d'assurance.
Cote
EDEPOT85 3D/5
 Date
1879-1975
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Administration de la commune
  • Assurances de la commune.
  • Relations de la communes avec plusieurs compagnies...
Résultat n°15

SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

Cote
986W/155
 Date
1940-1960
 Lieu
SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, tarif, inventaire, budget, pièce comptable, plan, bail, règlement

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une...
Résultat n°16

Personnel communal : JUVISY-SUR-ORGE, arrêtés de nomination et d'avancement, contrats d'embauche, réintégrations (arrêtés), titularisations, grilles incidiaires des traitements, tableau de reclassement du personnel communal de JUVISY-SUR-ORGE, indemnités diverses, listes des emplois communaux dans la commune de JUVISY-SUR-ORGE, réglement des retraites (1935-1948).

Cote
982W/40
 Date
1935-1948
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
arrêté du maire, liste nominative

  • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

  • Personnel communal : JUVISY-SUR-ORGE, arrêtés de nomination...
Résultat n°17

SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise : état des édifices cultuels, reconstruction (plans), travaux, acquisition de terrains an X (1801-1802)-1929 [1] ; presbytère : construction, travaux, bail, 1824-1917 [2] ; aliénation d'immeuble, 1929 [3] ; différend avec le curé relatif à un droit de propriété, 1915 [4] ; processions : pourvoi du curé GUERIN contre un arrêté du maire, 1931-1936 [5].

Cote
2O/1258
 Date
1801-1936
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
bail, titre de propriété, arrêté du maire, plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise...
Résultat n°18

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Agriculture : viticulture, arrêté.

Cote
EDEPOT11 3F/3
 Date
1889
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Agriculture : viticulture, arrêté....
Résultat n°19

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Instruction publique, sciences, lettre et arts. - Caisse des écoles [1853-1882, 1951-1957].

Cote
EDEPOT28 1R/1
 Date
1853-1957
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, compte rendu, budget, statut, pièce comptable, arrêté du maire

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Instruction publique,...
Résultat n°20

BOURAY-SUR-JUINE. - Maire : arrêté de nomination.

Cote
1J/148
 Date
1816
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • BOURAY-SUR-JUINE. - Maire : arrêté de nomination.
Résultat n°21

VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : rapports de l'ingénieur des travaux publics de l'Etat, alignements, classements, arrêtés.

Cote
EDEPOT13 1O/5
 Date
1957-1972
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
rapport, arrêté du maire, plan d'alignement

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
Résultat n°22

CHAMARANDE. - Administration générale de la commune. - Registre des arrêtés municipaux (1873-1928).

Cote
EDEPOT22 2D/4
 Date
1873-1928
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Administration générale de la commune....
Résultat n°23

GRANGES-LE-ROI (LES). - Route départementale n° 14. - Permission de voirie : procès-verbal de récolement, arrêté, correspondance (1811-1883) ; empiètement : correspondance (1837) ; interdiction de circulation : arrêté (1848) ; cession de terrain : correspondance (1837-1858) ; établissement d'un aqueduc : correspondance (1854-1880) ; exploitation d'une glaisière : correspondance (1860) ; travaux d'amélioration, recouvrement des annuités dues : correspondance (1863-1864) ; vente des produits d'élagage : correspondance (1869) ; travaux de vicinalité, imposition extraordinaire : arrêté (1862). Route départementale n° 191. - Cession de terrain : correspondance (1844-1851) (1811-1883).

Cote
EDEPOT45 1O/10
 Date
1811-1883
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
permis, procès-verbal, arrêté du maire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Route départementale n° 14....
Résultat n°24

BRUNOY. - Administration générale.- Arrêtés de police municipale, 1847, 1858, 1880 [1] ; rentes, 1847-1855 [2] ; extraits de délibérations, 1848-1919 [3] ; taxe sur les marchés, 1848, 1909, 1922 [4] ; comptabilité occulte, 1851 [5] ; rectification d'un décret, 1860 [6] ; emprunts, 1872-1933 [7] ; fêtes publiques : délibérations, 1873, 1877, 1909 [8] ; budget, 1876, 1886, 1911 [9] ; arrêtés municipaux, 1882-1939 [10] ; personnel communal : délibérations, 1883, 1930, 1937, 1938 [11] ; contestation d'une délibération, 1885 [12] ; remplacement du garde champêtre, 1896 [13] ; taxes : délibérations, 1900, 1907-1908 [14] ; délibération du bureau de bienfaisance, 1907 [15] ; taxe sur les automobiles, 1925-1926 [16] ; hospice : contestation, 1927-1929 [17] ; personnel communal : nominations, 1934 [18] ; révocation de Vincent, chauffeur et chef du service de nettoiement, 1938 [19].

Cote
2O/213
 Date
1847-1939
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
délibération, budget, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BRUNOY. - Administration générale.- Arrêtés de police...
Résultat n°25

ITTEVILLE, Plan d'occupation des sols.- arrêté de prescription (24 mai 1972) ; groupe de travail : réunions (1975-1976) ; Arrêté de publication (23 novembre 1978), enquête publique (1981), demande de déclassement de parcelles (1981), arrêté de prescription (29 juin 1983).

Cote
1781W/75
 Date
1972-1983
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté du maire

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • ITTEVILLE, Plan d'occupation des sols.- arrêté de prescription...
Résultat n°26

AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre d'inscription des arrêtés du maire (1937 - 1982).

Cote
EDEPOT80 2D/3
 Date
1937-1982
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
registre, arrêté du maire

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°27

PALAISEAU. - Administration générale.- Arrêtés préfectoraux et municipaux, 1824-1854 [1] ; taxes, 1921-1935 [2] ; bureau de bienfaisance, 1858-1897, 1921-1940 [3] ; assurances, 1899-1937 [4] ; affaires diverses : délibérations, 1834, 1926-1939 [5] ; établissement d'une succursale de la caisse d'épargne de VERSAILLES (Seine-et-Oise), 1853 [6] ; chômage : secours et distribution de nourriture, 1932-1933 [7].

Cote
2O/1031
 Date
1824-1940
 Lieu
PALAISEAU Commune, YVELINES, SEINE-ET-OISE
 Type de document
arrêté du maire, arrêté préfectoral

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PALAISEAU. - Administration générale.- Arrêtés préfectoraux...
Résultat n°28

GRANGES-LE-ROI (LES). - Pigeons voyageurs : ordonnance, arrêtés (1935-1940).

Cote
EDEPOT45 2H/7
 Date
1935-1940
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
texte officiel, arrêté du maire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Pigeons voyageurs : ordonnance,...
Résultat n°29

FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1898, 1904-1911 [1] ; emprunts ARGAN, DEJOU, 1849-1856, 1919-1921 [2] ; legs, dons, rentes ANJOT, LEGRAND, PUIS, 1894-1895, 1902-1933 [3] ; dépenses, 1812-1877 [4] ; taxes diverses, assurances, 1867-1871, 1911-1933 [5] ; état descriptif des membres du conseil municipal à l'occasion de la visite du préfet, correspondance à propos de l'orthographe du nom de la commune, 1834 [6] ; arrêtés municipaux, 1818-1862, 1912 [7] ; bureau de bienfaisance, 1846-1869, 1899-1903 [8] ; hôpital-hospice : traitement du personnel, dépenses, admission, 1933-1937 [9] ; personnel, 1853-1862, 1904-1926 [10] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1847-1869, 1908-1926 [11] ; demande de subvention pour le chemin de fer local, 1917 [12] ; pétition des commerçants contre l'augmentation des impôts, 1934 [13].

Cote
2O/552
 Date
1812-1937
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
pièce comptable, budget, arrêté du maire, pétition

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget,...
Résultat n°30

VILLECONIN. - Chasse : arrêté (an VIII) [1799/1800, affiche 41 x 52 cm] ; destruction des corbeaux, autorisation de chasser les pigeons, divers.

Cote
EDEPOT13 2L/4
 Date
1799-1895
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
affiche, arrêté du maire

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Chasse : arrêté (an VIII) [1799/1800,...
Résultat n°31

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Lavoirs : arrêtés de police, 1863, 1896 [1] ; projet d'établissement d'un lavoir et d'un abreuvoir, 1866 [2] ; construction d'un lavoir au hameau des MAISONS-NEUVES : correspondance, extraits de délibérations, secours, prêt SAINTIN, 1884-1887 [3] ; construction d'un lavoir au hameau du PERRAY : secours, acquisition du terrain REDON, 1893-1894 [4] ; travaux d'entretien et de réfection, service du lavoir, acquisition d'une motopompe, 1911-1927 [5].

Cote
2O/1247
 Date
1863-1927
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
correspondance, arrêté du maire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°32

GRANGES-LE-ROI (LES). - Carburants agricoles. - Détaxes : arrêtés (1934-1938).

Cote
EDEPOT45 4F/1
 Date
1934-1938
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Carburants agricoles. - Détaxes...
Résultat n°33

COURCOURONNES. - Administration générale.- Arrêté de police, 1852 [1] ; budget, 1894, 1936 [2] ; dépenses, 1884-1887, 1909-1912 [3] ; prestations, 1894 [4] ; personnel, 1917-1921 [5] ; représentations cinématographiques, 1925 [6] ; lettre de DECAUVILLE réclamant un imprimé pour répondre à une demande de renseignements sur les usages locaux, 1846 [7].

Cote
2O/385
 Date
1846-1936
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
budget, pièce comptable, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • COURCOURONNES. - Administration générale.- Arrêté de...
Résultat n°34

BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : instruction primaire : bulletins annuels, état du personnel enseignants et situation matérielle du personnel, état matériel de l'école, cantine, bibliothèque et caisse des écoles (1876-1923). Personnel enseignant : certificat de moralité (1834-1836), arrêtés de nomination (1852-1873), procès-verbal d'installation des instituteurs (1858-1867), certificats d'exercice (1877-1878), renseignements personnel sur l'instituteur (1878).

Cote
EDEPOT4 1R/4
 Date
1834-1923
 Lieu
BROUY
 Type de document
bilan comptable, bilan pédagogique, procès-verbal, dossier individuel, arrêté du maire

  • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et...
Résultat n°35

VALPUISEAUX. - Chemin de fer : arrêtés, correspondance, horaires.

Cote
EDEPOT12 2O/3
 Date
1924-1928
 Lieu
VALPUISEAUX
 Type de document
arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : VALPUISEAUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VALPUISEAUX. - Chemin de fer : arrêtés, correspondance,...
Résultat n°36

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes, extraits de délibérations (1941-1957) ; personnel communal, assurances, arrêtés (1941-1957) ; ravitaillement de la population civile durant la guerre : comptabilité, achat et distribution d'essence, état de répartition du carburant (1940-1941) ; legs CORDEAU (1940-1957) ; pompes funèbres : tarifs, traité et avenants (1952-1956) ; correspondance diverse : réclamations, protestations contre l'attitude du maire et des fonctionnaires municipaux, démission d'un conseiller municipal (1941-1956) ; ordres du jour des réunions du conseil municipal (1941-1943).

Cote
986W/167
 Date
1940-1957
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, tarif, contrat, correspondance

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes,...
Résultat n°37

GRANGES-LE-ROI (LES). - Sapeurs pompiers. - Conseil de recensement, installation : procès-verbal, arrêté de nomination ; contrôle : état nominatif, délibération, procès-verbal d'élection ; adhésion au service d'assurance ; pompe à incendie : procès-verbal, rapport sur la pompe PERRIN (1855-1941).

Cote
EDEPOT45 3H/2
 Date
1855-1941
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
procès-verbal, procès-verbal d'élection, arrêté du maire, liste nominative, rapport

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Sapeurs pompiers. - Conseil...
Résultat n°38

GRANGES-LE-ROI (LES). - Elevage. - Evaluation des ressources : tableau (1940) ; surveillance des étalons : arrêté (1948) ; prime de conservation des animaux reproducteurs : règlement (1938) (1938-1948).

Cote
EDEPOT45 3F/3
 Date
1938-1948
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
arrêté du maire, règlement

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Elevage. - Evaluation des ressources...
Résultat n°39

Travaux d'aménagement de voirie concernant d'anciens chemins vicinaux et ruraux ; relation épistolaire avec le maire de  LEUVILLE-SUR-ORGE au sujet de deux anciens chemins vicinaux (1932 - 1968).
Cote
EDEPOT85 1O/5
 Date
1932-1968
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
arrêté du maire, plan

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Travaux publics, voirie, transports publics et régime...
  • Voirie communale, chemins vicinaux et ruraux.
  • Travaux d'aménagement de voirie concernant d'anciens...
Résultat n°40

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Hygiène publique, débits de boissons : déclarations d'ouverture, arrêtés (1853 - 1927).

Cote
EDEPOT20 1I/1
 Date
1853-1927
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
arrêté du maire, permis

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°41

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Edifices divers.- Démolition du bâtiment menaçant ruine appartenant à Mme veuve Grigny née Patte au hameau de Berchevilliers : arrêté, rapport d'expertise, constat (18-26 février 1941).

Cote
EDEPOT58 5M/2
 Date
1941
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Edifices divers.- Démolition...
Résultat n°42

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Nomenclature des arrêtés municipaux.

Cote
EDEPOT19 2D/1
 Date
1925-1930
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
nomenclature, arrêté du maire

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune....
Résultat n°43

BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : instruction primaire, arrêtés pour les contingents communaux provisoires pour le paiement du traitement des instituteurs (1878 - 1884). Circulaires (1886-1888), extraits du registre des délibérations concernant la commission municipale scolaire (1844 et 1888).

Cote
EDEPOT4 1R/5
 Date
1844-1888
 Lieu
BROUY
 Type de document
circulaire, arrêté du maire, délibération

  • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et...
Résultat n°44

AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Nomination et révocation des garde-champêtres : arrêtés, correspondance (1840 - 1891).

Cote
EDEPOT18 2K/1
 Date
1840-1891
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Nomination...
Résultat n°45

BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - BURES-SUR-YVETTE, centre téléphonique : certificats et attestation de qualification professionnelle, attestations d'assurances, avis d'ouverture du chantier, arrêté du maire, constat d'huissier, rapports de visite, ordres de service, relevé climatologique, liste des entreprises, factures, plans, notes.

Cote
20J/3
 Date
1977-1979
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
certificat, arrêté du maire, rapport, pièce comptable, plan, note

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS....
Résultat n°46

GRANGES-LE-ROI (LES). - Déclaration des stocks. Battages. Restriction à la consommation. Cartes d'alimentation. Bons et tickets de combustibles (bois et charbon). Supplément de pain aux agriculteurs. Dénombrement de voitures particulières en état de marche : arrêtés, bordereaux de livraison, instructions, circulaires, correspondance (1894-1957).

Cote
EDEPOT45 6F/3
 Date
1894-1957
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
déclaration, circulaire, correspondance, arrêté du maire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Déclaration des stocks. Battages....
Résultat n°47

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : circulation d'un cirque, arrêté.

Cote
EDEPOT11 1I/7
 Date
1911
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : circulation d'un cirque,...
Résultat n°48

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : sinistres, incendies (an X-1958).

Cote
EDEPOT17 1I/14
 Date
1801-1958
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°49

VILLECONIN. - E.D.F. : distribution d'énergie électrique : arrêtés, plans, correspondance.

Cote
EDEPOT13 2O/3
 Date
1941-1970
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
arrêté du maire, plan, correspondance

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - E.D.F. : distribution d'énergie électrique...
Résultat n°50

ORSAY. - Cultes.
Cote
EDEPOT64 P/1
 Date
1835-1932
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
compte financier, budget, correspondance, registre, circulaire, inventaire, arrêté du maire

  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Cultes.
Résultat n°51

Syndicat intercommunal pour la réhabilitation du grand ensemble de la prairie de l'OLY : arrêté portant création du syndicat intercommunal pour la réhabilitation du grand ensemble de la prairie de l'OLY (5 février 1980), bilan d'activités (1982), fiche récapitulative des actions à court terme (1982), comptes rendus de réunions du Comité syndical (1982), statuts du Syndicat intercommunal (1980), convocations aux réunions, comptes rendus de séance, correspondances (1980-1983), coordination HVS et Ilots sensibles, documents regroupés par Agnès FILLIEUL et Lionel LECHEVALIER [ce qu'est la cité ; projet de statuts d'une association pour le développement de l'action sociale et socio-culturelle à l'OLY ; compte rendu de réunion des travailleurs sociaux sur les problèmes de l'OLY], les jeunes et l'emploi, espaces verts.

Cote
44J/23
 Date
1980-1983
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rapport d'activité, arrêté du maire, compte rendu, statut, correspondance

  • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

  • Syndicat intercommunal pour la réhabilitation du grand...
Résultat n°52

VILLECONIN. - Police générale : arrêtés, circulaires, (13 p.).

Cote
EDEPOT13 1I/6
 Date
1885-1931
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
arrêté du maire, circulaire

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Police générale : arrêtés, circulaires,...
Résultat n°53

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Instruction publique, sciences, lettre et arts. - Arrêtés de nomination des instituteurs et procès-verbaux d'installation, liste chronologique des instituteurs en exercice de 1792-1919, [1919].

Cote
EDEPOT28 1R/4
 Date
1844-1936
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
arrêté du maire, procès-verbal

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Instruction publique,...
Résultat n°54

VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Administration générale (1894-1932).
Cote
2O/1843
 Date
1894-1932
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
tarif, règlement, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Administration générale (1894-1932).
Résultat n°55

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Obligation faite aux riverains de curer les fossés bordant les chemins vicinaux : arrêté du maire (1817) ; travaux d'élargissement ou d'entrtien réalisés sur la voirie vicinale ordinaire, passation de marchés publics : devis estimatifs (1849, 1858-1859, 1869, 1874), rapport de l'agent-voyer, une délibération du conseil municipal (1904), correspondance (1887-1888, 1900, 1905, 1936-1937) ; élargissement du chemin vicinal ordinaire n°1 dans la traverse de la rue des Piffrets, acquisitions de terrains, demande d'exécution des travaux par voie de régie : 2 délibérations du conseil municipal, correspondance (1891 - 1893) ; nomination d'un cantonnier : arrêté du maire (1896) ; plan d'alignement des chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 : décision de la commission départementale (1889), deux baux d'entretien (1889-1894, 1911-1915).

Cote
EDEPOT80 1O/3
 Date
1817-1937
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
correspondance, rapport, liste nominative, pièce comptable, cahier des charges, arrêté du maire, marché public, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan d'alignement

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...
Résultat n°56

VILLECONIN. - Sapeurs-pompiers : arrêtés, circulaires, délibérations.

Cote
EDEPOT13 3H/7
 Date
1875-1907
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
arrêté du maire, circulaire, délibération

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Sapeurs-pompiers : arrêtés, circulaires,...
Résultat n°57

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Arrêté municipal du 22 septembre 1903 concernant les convois, les inhumations, les exhumations et la police du cimetière (44 articles).

Cote
EDEPOT22 1I/12
 Date
1903
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°58

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Election du bureau de bienfaisance : arrêté.

Cote
EDEPOT15 1Q/4
 Date
1894-1912
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Election du bureau de bienfaisance...
Résultat n°59

SOUZY-LA-BRICHE. - Population, économie, statistique. - Mesures de rationnement, d'approvisionnement, de réquisition et de police en temps de guerre : circulaires, arrêtés.

Cote
EDEPOT25 6F/1
 Date
1940-1945
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
circulaire, arrêté du maire

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Population, économie, statistique....
Résultat n°60

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Répression du braconnage et du port d'armes illégal : correspondance du conseiller de préfecture (1813). Permis de chasse, contrôle et validation des examens ; délivrance, mesures dérogatoires : circulaires, demandes de visa et de validation du permis de chasser, notices explicatives, liste des demandeurs, liste des bénéficiaires des permis de chasse gratuits, liste des points de délivrance de la vignette fédérale (1917, 1974-1978). Dates d'ouverture et de clôture de la chasse : une affiche (1976). Animaux nuisibles, mesures de destruction ; autorisations accordées aux particuliers : arrêtés pris par le maire d'AVRAINVILLE et par les maires des communes environnantes (1973 - 1977). Lutte contre la rage : circulaire du préfet (1973). Protection du lièvre : arrêté préfectoral (1975). Ouverture et fermeture des colombiers : arrêté préfectoral (1974).

Cote
EDEPOT80 1I/10
 Date
1813-1978
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
circulaire, permis, arrêté du maire, affiche

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°61

SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins vicinaux et de grande communication : délibérations, arrêtés, procès-verbaux et correspondance.

Cote
EDEPOT25 1O/9
 Date
1839-1932
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
délibération, arrêté du maire, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de...
Résultat n°62

Evaluations cadastrales. - Canton de LONGJUMEAU, arrêté relatif à l'échelle des plans (1811). Admission provisoire des expertises : rapports du directeur des contributions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1813). Convocation des assemblées cantonales : arrêté préfectoral, rapport du directeur, tableau des tarifs définitifs, correspondance (1816). Fixation des évaluations cadastrales : tableau comparatif des évaluations de l'ancienne et nouvelle matrice, tableau des différentes évaluations avec les changements proposés, rapport du directeur relatif aux opérations de l'assemblée cantonale, arrêté préfectoral fixant les évaluations ; approbation du ministre : correspondance (1816). Réclamation : correspondance, rapports et arrêtés (1817). Fixation de l'alignement et des contingents cadastraux : arrêtés, tableau de la nouvelle contribution foncière, correspondance (1817). Renouvellement du cadastre de LONGJUMEAU, MORANGIS et SAVIGNY-SUR-ORGE ; constitution d'une commission de délimitation et de bornage ; protestations des propriétaires : arrêtés préfectoraux, extraits des registres des délibérations, listes, correspondance (1912-1928). Réclamation de M. Charles Moulin à JUVISY-SUR-ORGE : rapport du directeur (1903). Demande de dégrèvement d'impôts formulée par la commune de LONGJUMEAU : correspondance (1841). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1813).

Cote
3P/3666
 Date
1811-1903
 Lieu
LONGJUMEAU Canton, MORANGIS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
matrice cadastrale, arrêté du maire, plan cadastral, rapport, correspondance, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • Evaluations cadastrales. - Canton de LONGJUMEAU, arrêté...
Résultat n°63

VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : chemins vicinaux, rapport de l'agent voyer, description et nomination des chemins, règlement, arrêtés, plans (1882), procès-verbal de bornage.

Cote
EDEPOT13 1O/14
 Date
1790-1915
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
rapport, règlement, arrêté du maire, plan, procès-verbal

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
Résultat n°64
COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations, des arrêtés et ordonnances (14/03/1790 - 15/02/1853). A noter en fin de registre, les délibérations du bureau de bienfaisance (15/08/1834 - 13/01/1849).

180 medias

COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations, des arrêtés et ordonnances (14/03/1790 - 15/02/1853). A noter en fin de registre, les délibérations du bureau de bienfaisance (15/08/1834 - 13/01/1849).

Cote
EDEPOT48 1D/1
 Date
1790-1853
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, texte officiel, délibération

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des...
Résultat n°65

ITTEVILLE. - Registre des arrêtés du maire.

Cote
EDEPOT54 2D/2
 Date
1845-1933
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Registre des arrêtés du maire.
Résultat n°66

Assurance pour les classes de neige, Proposition de la compagnie d'assurances Socassur (1972) ;  contrats d'assurance souscrits avec les sociétés d'assurance l'Abeille et Socassur (1974, 1976).  
Cote
EDEPOT85 3D/7
 Date
1972-1976
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Administration de la commune
  • Assurances de la commune.
  • Assurance pour les classes de neige, Proposition de...
Résultat n°67

GRANGES-LE-ROI (LES). - Campagne de ramassage de fruits sauvages ; récolte de vin et de blé ; pertes de récoltes : circulaires, instructions (1845-1943). Céréales, ravitaillement : arrêté (1940). Statistique agricole : demande (1939). Défrichement : demande. Vignoble : demande d'enquête (1938). Tracteurs agricoles, recensement : demandes (1939) (1845-1943).

Cote
EDEPOT45 3F/2
 Date
1845-1943
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
circulaire, arrêté du maire, statistique

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Campagne de ramassage de fruits...
Résultat n°68

GRANGES-LE-ROI (LES). - Main d'oeuvre agricole, réfugiés : arrêtés, instructions (1916-1940).

Cote
EDEPOT45 7F/3
 Date
1916-1940
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
arrêté du maire, circulaire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Main d'oeuvre agricole, réfugiés...
Résultat n°69

CHEVANNES. - Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : bulletin individuel (1905) ; arrêté concernant la nomination des répartiteurs (1925) ; tarifs de délivrance des reproductions et extraits de documents cadastraux dans les communes dont le cadastre a été préservé (loi du 16 avril 1930) affiche (1942-1946).

Cote
EDEPOT53 1G/21
 Date
1905-1946
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
arrêté du maire, dossier individuel, tarif

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Réorganisation de la propriété foncière...
Résultat n°70

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : arrêtés de nomination des répartiteurs.

Cote
EDEPOT19 1G/5
 Date
1799-1930
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°71

GRANGES-LE-ROI (LES). - Vie chère. - Surveillance des prix : arrêté, délibération (1853-1942).

Cote
EDEPOT45 6F/2
 Date
1853-1942
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
délibération, arrêté du maire, tarif

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Vie chère. - Surveillance des...
Résultat n°72

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale de la commune. - Registre des arrêtés du maire.

Cote
EDEPOT52 2D/1
 Date
1838-1877
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale de la...
Résultat n°73

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Surveillance du bétail, fièvre aphteuse : arrêté, affiche [13 x 41].

Cote
EDEPOT15 5I/3
 Date
1844-1899
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
affiche, arrêté du maire

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Surveillance du bétail, fièvre...
Résultat n°74

VILLECONIN. - Aide nationale aux familles nombreuses : arrêté, correspondance.

Cote
EDEPOT13 4Q/15
 Date
1935-1959
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Aide nationale aux familles nombreuses...
Résultat n°75

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Nomination de membres du conseil municipal et de MARGUILLIERS : correspondance, arrêtés.

Cote
EDEPOT19 2K/1
 Date
1800-1817
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
correspondance, arrêté du maire

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Nomination...
Résultat n°76

ONCY-SUR-ECOLE. - Police : droit de pacage, délibération du conseil et arrêté du maire (1853).

Cote
EDEPOT10 1I/1
 Date
1853
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire

  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Police : droit de pacage, délibération...
Résultat n°77

BAULNE. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1846-1868 [1] ; extrait de délibération, 1934 [2] ; rentes, 1921, 1923 [3] ; pompe à incendie, 1923 [4] ; dépenses, 1832 [5].

Cote
2O/85
 Date
1832-1934
 Lieu
BAULNE
 Type de document
pièce comptable, arrêté du maire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BAULNE. - Administration générale.- Arrêtés de police,...
Résultat n°78

Classement des rues ; Travaux d'aménagement de voirie dans plusieurs rues de la commune (1950 - 1980).
Cote
EDEPOT85 1O/15
 Date
1950-1980
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
pièce comptable, arrêté du maire, plan

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Travaux publics, voirie, transports publics et régime...
  • Voirie communale, chemins vicinaux et ruraux.
  • Classement des rues ; Travaux d'aménagement de voirie...
Résultat n°79

CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Lotissements : arrêtés refusant la création d'un lotissement-jardins, projet de division des propriétés BERTIN (2 plans) et ROGUE (plan couleur), plan de la propriété PROCHASSON, autorisations de morcellement, correspondance.

Cote
EDEPOT19 1O/11
 Date
1937-1963
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
plan, correspondance, arrêté du maire, permis

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens...
Résultat n°80

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Personnel municipal : nomination d'un commissaire à la gare et d'un architecte, traitement, assurance, statut, départs en retraites, 1847-1939 [1] ; arrêtés, 1846-1939 [2] ; taxes, assurances et dépenses diverses, 1849-1939 [3] ; legs, 1847-1935 [4] ; pompes funèbres, 1891-1937 [5] ; baignade municipale : modification du règlement, 1937 [6].

Cote
2O/329
 Date
1846-1939
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut, pièce comptable, règlement, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Personnel...