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895 résultats

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  1. Résultat n°1

    Février ; mai 2011 ; décembre 2012.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2737W/109

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
    • Février ; mai 2011 ; décembre 2012.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  2. Résultat n°2

    Juillet à Novembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2737W/108

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
    • Juillet à Novembre 2011.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  3. Résultat n°3

    Novembre à décembre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/107

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
    • Novembre à décembre 2010.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  4. Résultat n°4

    Janvier à octobre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/106

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
    • Janvier à octobre 2010.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  5. Résultat n°5

    Janvier à novembre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2737W/105

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
    • Janvier à novembre 2009.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  6. Résultat n°6

    Février à octobre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2737W/104

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
    • Février à octobre 2008.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  7. Résultat n°7

    Septembre à décembre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2737W/103

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
    • Septembre à décembre 2007.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  8. Résultat n°8

    Juillet à septembre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2737W/102

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
    • Juillet à septembre 2007.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  9. Résultat n°9

    Création d'ARTEL 91 en 2007.

    Date

    2007-2011

    Cote

    2713W/9

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Création d'ARTEL 91 en 2007.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Marchés d'entretien, marché n°88-432, randonnées pédestres et équestres en Essonne : rapport du président, comptes rendus de séances du Conseil Général, notification de marché, détails estimatifs (1988) ; marché n°89-543, collège Alphonse DAUDET à DRAVEIL : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs, procès-verbal d'ouverture des plis (1989) ; marché n°89-549, collège A. DUNOYER DE SEGONZAC à BOUSSY-SAINT-ANTOINE : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs, procès-verbal d'ouverture des plis (1989).

    Date

    1988-1989

    Cote

    2661W/38

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'entretien, marché n°88-432, randonnées pédestres...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Marchés d'entretien, aménagement des centres de secours : correspondance, comptes rendus de séances du Conseil Général, rapport du président, tableaux récapitulatifs, notes (1976-1984).

    Date

    1976-1984

    Cote

    2661W/36

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'entretien, aménagement des centres de secours...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Marchés d'aménagement routier, marché de développement des applications informatiques : délibérations du Conseil Général, contrat d'étude, rapport du président, notes, cahiers des clauses, étude des besoins, correspondance (1982-1983).

    Date

    1982-1983

    Cote

    2661W/1

    • Contexte : MARCHES.

    • Marchés d'aménagement routier, marché de développement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Acte d'acquisition de la Tour Malte à EVRY : correspondance, acte de vente, rapports du président, projet de délibérations, arrêté, avis du domaine, délibérations, comptes rendus de réunions, plans (1989-1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    2581W/13

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Acte d'acquisition de la Tour Malte à EVRY : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  14. Résultat n°14

    EVRY, Maison des syndicats : délibérations, correspondance, rapports du président, convention, règlement, procès-verbal de réunion, notes administratives, projet de statut, comptes rendus de réunions (1984-1987).

    Date

    1984-1987

    Cote

    2581W/11

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • EVRY, Maison des syndicats : délibérations, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY : plans, règlement particulier de conception, programme, cahier des prescriptions techniques, cahier des clauses administratives, délibérations, rapport du président, correspondance, acte d'échange entre la commune et le département, documents d'arpentage, certificat d'urbanisme, comptes rendus de réunions, avis du Domaine (1980-1988).

    Date

    1980-1988

    Cote

    2581W/9

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY :...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  16. Résultat n°16

    EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

    Date

    1979-1987

    Cote

    2581W/8

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES : correspondance, convention, rapports du président, délibérations, notes administratives, avis du Domaine (1979-1986) ; ETAMPES : correspondance, comptes rendus de réunions, plan, notes administratives (1980-1982) ; LONGJUMEAU : procès-verbaux, avis du Domaine, correspondance, rapport, devis, plans, bail, arrêté, circulaire, photographies, rapports du préfet, délibérations, rapport du président, demande de permis de construire (1979-1985).

    Date

    1979-1986

    Cote

    2581W/7

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Projet de relogement de la circonscription sanitaire et sociale de LA FERTE-ALAIS : correspondance, rapport du président, notes administratives, bail, délibérations, plans, contrat de location, avis du Domaine (1974-1985).

    Date

    1974-1985

    Cote

    2581W/5

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Projet de relogement de la circonscription sanitaire...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Foyer de l'enfance de Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY : avis du domaine, correspondance, programme, procès-verbaux, délibérations, rapport du préfet, avenants au bail, comptes rendus réunions, arrêté (1973-1984).

    Date

    1973-1984

    Cote

    2581W/4

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Foyer de l'enfance de Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Loyer des casernes de gendarmerie : baux, correspondance, délibérations, rapport du préfet, avis du domaine, rapport du président, renouvellements des baux, états des lieux (1958-1977).

    Date

    1958-1977

    Cote

    2581W/2

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Loyer des casernes de gendarmerie : baux, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Dispensaire d'ETAMPES : correspondance, devis, compte rendu de séance du Conseil Général, délibérations, bail, avis du Domaine, rapports du préfet, avis du Domaine, notes sadministratives (1947-1973).

    Date

    1947-1973

    Cote

    2581W/1

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Dispensaire d'ETAMPES : correspondance, devis, compte...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  22. Résultat n°22

    VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction : marché public (avenant), délibérations, suivi chantier (procès-verbal des opérations préalables à la réception, comptes rendus de chantier), contrôle (vérifications des installations électriques) ; administration générale : correspondances, tableau de combinaison des clés, plans, compte-rendu du conseil d'administration, comptes rendus réunion, rapport du président, statuts de l'association gestionnaire.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2541W/114

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  23. Résultat n°23

    VERT LE PETIT, Domaine Naturel Départemental de Misery, travaux d'aménagement de la Ferme de Misery : commissions (rapport du président au conseil général, délibérations), études préalables rapport d'étude de faisabilité, diagnostic et proposition d'aménagement, Plan de gestion d'aménagement.

    Date

    1991-2002

    Cote

    2541W/112

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • VERT LE PETIT, Domaine Naturel Départemental de Misery,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  24. Résultat n°24

    SOISY-SUR-SEINE, Gendarmerie, travaux : courriers, suivi travaux (compte-rendu de réunion de chantier) ; marché de contrôle technique : délibérations, rapport du président.

    Date

    1996-2002

    Cote

    2541W/111

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • SOISY-SUR-SEINE, Gendarmerie, travaux : courriers,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  25. Résultat n°25

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Déchetterie Départementale, travaux de démolition et construction d'un local de déchetterie, Plate-forme écologique départementale : reportage photo, plans, dossier permis de démolir (demande de permis de démolir, permis de démolir n°PD9154903C7028), commission (délibération, rapport du président au conseil général).

    Date

    2003

    Cote

    2541W/110

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Déchetterie Départementale,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  26. Résultat n°26

    RIS-ORANGIS, Plate-forme Sociale, création : dossier avant-projet sommaire (pièces écrites, compte-rendu de réunion, plan), dossier avant-projet détaillé (validation), études de programmation (présentation de l'opération, programme détaillé, fiches d'espaces, étude préliminaire de faisabilité géotechnique, plan, projet, pré-programme, programme architectural), phase concours (questions réponses), délibérations, rapport du président au conseil général, comptes rendus de réunion, correspondances, dossier permis de construire (pièces écrites et graphiques).

    Date

    2004-2008

    Cote

    2541W/108

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • RIS-ORANGIS, Plate-forme Sociale, création : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  27. Résultat n°27

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction et implantation de bâtiments démontables : dossier permis de démolir (autorisation administrative : permis de démolir n°PD9143303E7005, demande de permis de démolir : notification du délai d'instruction), dossier permis de construire (autorisations administratives : déclaration de travaux exemptés de permis de construire, demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux et notification du délai d'instruction de demande de déclaration de travaux DT9143304E6023, notices, acte d'engagement, plans, photos), fascicule photo, étude paysagère et de programmation, notes internes, délibérations, correspondances, Plan d'occupation des sols (enquête préalable), étude de faisabilité (cahier des charges étude préalable de faisabilité, plan, présentation de l'opération, programme architectural et technique, esquisses, dossier topographique, estimation prévisionnelle), audit des installations de chauffage.

    Date

    1997-2004

    Cote

    2541W/105

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  28. Résultat n°28

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction : étude de faisabilité, notes internes, état des lieux (plans), comptes rendus de chantier, comptes rendus de réunion, délibérations, notes internes, pièces marché (notifications, acte d'engagement) bilan des travaux de remise en état et de gros entretien.

    Date

    1972-1999

    Cote

    2541W/103

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  29. Résultat n°29

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction : procès verbal de la commission communale de sécurité, correspondances, pièces marché (acte d'engagement), suivi travaux (procès verbal de réception de travaux, cahier de parfait achèvement, comptes rendus de chantier), notes internes, correspondances techniques, plans, programme architectural et technique (étude de faisabilité), autorisation administrative (permis de démolir n°PD9143303E7005) ; implantation de bâtiments démontables : sécurité (rapport initial de contrôle technique), diagnostic amiante, documents graphiques, plan d'occupation des sols (règlement), comptes rendus de réunion, délibérations, rapport du président au conseil général, notes internes, procès verbal de la commission communale de sécurité, réunion de la commission permanente, relevé de décisions de réunion, plans d'exécution, plans des bâtiments à démolir, diagnostic solidité ouvrage.

    Date

    1999-2006

    Cote

    2541W/100

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  30. Résultat n°30

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, récolement : cahier des clauses techniques particulières, Dossier Ouvrages Exécutés chauffage (fiches techniques, procès-verbaux de classement, certificat de garantie, schéma de principe électrique, plans de récolement) ; Marché de régularisation de travaux, sinistre dégâts des eaux : pièces marché (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, notification, déclaration candidat), commissions (rapport du président au conseil général, délibérations), rapport de remise en état installations techniques du stade après inondation ; Centre d'hébergement pour sportifs : bordereau de versement aux archives départementales de l'Essonne.

    Date

    1990-2003

    Cote

    2541W/98

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  31. Résultat n°31

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement_travaux de réfection : dossier de déclaration d'utilisation et de stockage de chlore gazeux liquéfié ; désolidarisation du bassin d'entraînement : courriers, rapports, expertises, procès-verbal, délibération, comptes rendus réunion de chantier, contrôles techniques, analyses d'eau, additif au cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, audit des installations techniques, plans, attestation assurance.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2541W/93

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  32. Résultat n°32

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, conception et réalisation de la couverture motorisée du bassin extérieur du stade nautique, étude préalable : dossier projet (cahier des clauses techniques particulières, plans), plans de récolement (plomberie), programme, audit des installations techniques, comptes rendus de réunion, délibération.

    Date

    1992-1995

    Cote

    2541W/82

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  33. Résultat n°33

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1, marché sous traitance : correspondances, attestation d'assurance, actes d'engagement en cas de sous traitance, marchés (acceptation de sous-traitant, comptes rendus réunions chantier, décision de poursuite, plans (originaux), travaux supplémentaires ; commission permanente (rapports, délibérations, comptes rendus de réunion), dossier de demande de permis de construire (demande, arrêté n°386.92.S.5047, plans), autorisations administratives (déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement des travaux), convention de mandat.

    Date

    1992-1994

    Cote

    2541W/69

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  34. Résultat n°34

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1 : études topographiques (copie procès-verbal de délimitation), plans, fascicule étude géologique et géotechnique complémentaire, contrôle technique (rapport initial de contrôle technique, rapport sécurité des personnes), dossier des ouvrages exécutés, contrat d'assurances, notes internes, réunion de la commission permanente, rapport de fin de mission, procès verbal des opérations préalable à la réception, délibérations, rapport du président au Conseil général.

    Date

    1987-1993

    Cote

    2541W/65

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  35. Résultat n°35

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : autorisations administratives (déclaration de travaux exemptés de permis de construire n°DT9138602F6041, déclaration d'ouverture), projet d'amélioration, procès-verbal de réunion, photos, rapport du président au Conseil général, rapport étude de diagnostic, compte rendu de réunion, procès verbal de la commission communale de sécurité, comptes rendus de chantier, délibérations, étude de diagnostic (rapport intermédiaire d'orientation) ; création de vestiaires (diagnostic de faisabilité, correspondances, rapport du président, plaquette publicitaire) ; couverture motorisée du bassin extérieur (comptes rendus réunion de chantier).

    Date

    1991-2003

    Cote

    2541W/50

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : autorisations...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  36. Résultat n°36

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, procès verbaux de la commission communale de sécurité, rapport d'essais de résistance de garde-corps, rapport du président au conseil général, délibérations.

    Date

    1992-2007

    Cote

    2541W/48

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  37. Résultat n°37

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, règlement intérieur général, règlement général d'utilisation des piscines, plan d'organisation et surveillance des secours, délibérations (fixations des tarifications et redevances) ; relations publiques : fascicule de communication.

    Date

    1996-2004

    Cote

    2541W/47

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  38. Résultat n°38

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, règlement général d'utilisation du centre d'hébergement, règlement championnats de France, délibération du Conseil Général ; entretien équipement : rapport d'intervention, compte-rendu d'intervention.

    Date

    1999-2004

    Cote

    2541W/40

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  39. Résultat n°39

    GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie (IUT), construction de l'Institut de Biologie des Plantes : correspondances, délibérations, rapport du président au conseil général, lots installation téléphonique, équipement mobilier, alimentation électrique (compte-rendu chantier), revue ORSAY infos n°44, plans, photos.

    Date

    1990-1996

    Cote

    2541W/26

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  40. Résultat n°40

    FLEURY-MEROGIS, Fourrière Animalière Départementale, travaux d'assainissement : budget (rapport du président au conseil général, délibération), projet, compte-rendu de réunion, correspondance, rapport d'essais préalables (mesure de la qualité du remblai, inspection télévisée essais d'étanchéité à l'air).

    Date

    2000-2004

    Cote

    2541W/25

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • FLEURY-MEROGIS, Fourrière Animalière Départementale,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)