Filtrer les résultats
Multimédias
  • 895
Période
  • 12
  • 870
  • 47
Nom de l'inventaire
  • 311
  • 150
  • 103
  • 83
  • 52
Afficher plus
Lieux
  • 766
  • 16
  • 15
  • 12
  • 10
Afficher plus
Typologies
  • 895
  • 688
  • 501
  • 211
  • 116
Afficher plus
Sujets
  • 871
  • 760
  • 733
  • 726
  • 38
Afficher plus
Auteurs
  • 1
Personnes
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus

895 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Février ; mai 2011 ; décembre 2012.
Cote
2737W/109
 Date
2011-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
  • Février ; mai 2011 ; décembre 2012.
Résultat n°2

Juillet à Novembre 2011.
Cote
2737W/108
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
  • Juillet à Novembre 2011.
Résultat n°3

Création d'ARTEL 91 en 2007.
Cote
2713W/9
 Date
2007-2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention, rapport d'activité, rapport, statut d'association, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Création d'ARTEL 91 en 2007.
Résultat n°4

Janvier à octobre 2010.
Cote
2737W/106
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
  • Janvier à octobre 2010.
Résultat n°5

Novembre à décembre 2010.
Cote
2737W/107
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
  • Novembre à décembre 2010.
Résultat n°6

Janvier à novembre 2009.
Cote
2737W/105
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
  • Janvier à novembre 2009.
Résultat n°7

Février à octobre 2008.
Cote
2737W/104
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
  • Février à octobre 2008.
Résultat n°8

RIS-ORANGIS, Plate-forme Sociale, création : dossier avant-projet sommaire (pièces écrites, compte-rendu de réunion, plan), dossier avant-projet détaillé (validation), études de programmation (présentation de l'opération, programme détaillé, fiches d'espaces, étude préliminaire de faisabilité géotechnique, plan, projet, pré-programme, programme architectural), phase concours (questions réponses), délibérations, rapport du président au conseil général, comptes rendus de réunion, correspondances, dossier permis de construire (pièces écrites et graphiques).

Cote
2541W/108
 Date
2004-2008
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
avant-projet, étude, plan, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, compte rendu, correspondance, permis de construire

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • RIS-ORANGIS, Plate-forme Sociale, création : dossier...
Résultat n°9

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, procès verbaux de la commission communale de sécurité, rapport d'essais de résistance de garde-corps, rapport du président au conseil général, délibérations.

Cote
2541W/48
 Date
1992-2007
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
arrêté du président du conseil général, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...
Résultat n°10

Gens du voyage, association départementale des gens du voyage de l'Essonne (ADGVE) : rapport du président à la commission permanente, délibérations, rapports d'activités, correspondance, notes, historique de l'association, arrêté, bilan financier, compte rendu d'assemblée générale (1989-2007).

Cote
2167W/26
 Date
1989-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport d'activité, correspondance, arrêté préfectoral, compte rendu

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, association départementale des gens...
Résultat n°11

Juillet à septembre 2007.
Cote
2737W/102
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
  • Juillet à septembre 2007.
Résultat n°12

Septembre à décembre 2007.
Cote
2737W/103
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
  • Septembre à décembre 2007.
Résultat n°13

Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente), commandes SEMESSONNE, délibérations, planning, comptes rendus et convocations, correspondance Directeur d'Investissement (DBAT), correspondance Mission Chamarande, correspondance mairie de CHAMARANDE, correspondance diverses, photographies et diapositives (2002-2006).

Cote
1844W/25
 Date
2002-2006
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
compte rendu, correspondance, document photographique, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DU MUR D'ENCEINTE ET DE L'ORANGERIE DU...

  • Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente),...
Résultat n°14

Château de CHAMARANDE : aménagement du site (parc), commande, délibérations, insertions, planning, calendriers, photographies (2002-2006).

Cote
1844W/6
 Date
2002-2006
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
pièce comptable, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, document photographique, marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DU MUR D'ENCEINTE ET DE L'ORANGERIE DU...

  • Château de CHAMARANDE : aménagement du site (parc),...
Résultat n°15

CHAMPLAN, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD59 : délibérations du Conseil Général, demande de prorogation, procès-verbal d'esquisse, avis du domaine, articles de presse, plans, dossier enquête publique, arrêté, certificat de non pourvoi, extrait minute, certificat de non appel (2000-2006).

Cote
2359W/50
 Date
2000-2006
 Lieu
CHAMPLAN, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal, avis, coupure de presse, plan, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, certificat

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHAMPLAN, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE, aménagement...
Résultat n°16

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction : procès verbal de la commission communale de sécurité, correspondances, pièces marché (acte d'engagement), suivi travaux (procès verbal de réception de travaux, cahier de parfait achèvement, comptes rendus de chantier), notes internes, correspondances techniques, plans, programme architectural et technique (étude de faisabilité), autorisation administrative (permis de démolir n°PD9143303E7005) ; implantation de bâtiments démontables : sécurité (rapport initial de contrôle technique), diagnostic amiante, documents graphiques, plan d'occupation des sols (règlement), comptes rendus de réunion, délibérations, rapport du président au conseil général, notes internes, procès verbal de la commission communale de sécurité, réunion de la commission permanente, relevé de décisions de réunion, plans d'exécution, plans des bâtiments à démolir, diagnostic solidité ouvrage.

Cote
2541W/100
 Date
1999-2006
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
procès-verbal, correspondance, marché public, note, plan, programme, compte rendu, autorisation d'urbanisme, permis de démolir, étude, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...
Résultat n°17

Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL : convention, délibérations, procès-verbaux. Délais : planning, fiches de situation ; avancement des travaux. Insertions (2001 - 2006).

Cote
1813W/104
 Date
2001-2006
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
annonce officielle et légale, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal, marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL : convention,...
Résultat n°18

BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : avis du domaine, plan (2005) ; FORET-SAINTE-CROIX - route départementale RD145 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; VILLECONIN - route départementale RD207 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2005) ; VILLENEUVE SUR AUVERS - route départementale RD248 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; ANGERVILLE - route départementale RD603 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; BOUVILLE - route départementale RD837 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1998) ; CHAMPMOTTEUX - route départementale RD63 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999) ; SOISY-SUR-ECOLE - route départementale RD83 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BRIIS-SOUS-FORGES - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; GOMETZ-LA-VILLE - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BOUTIGNY SUR ESSONNE - route départementale RD153 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999).

Cote
2359W/48
 Date
1997-2006
 Lieu
BOUVILLE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ANGERVILLE, CHAMPMOTTEUX, SOISY-SUR-ECOLE, BRIIS-SOUS-FORGES, GOMETZ-LE-CHATEL, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
 Type de document
avis, plan, compte rendu, texte officiel, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une...
Résultat n°19

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison : liste et coordonnées des intervenants ; information aux élus : note de synthèse, estimations, modes de dévolution et de passation du marché public ; avancement de l'opération : fiches de programme, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation. Travaux d'accompagnement, affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées au conseil général et à la commission permanente. Instruction du permis de construire et déclaration des travaux : déclaration préalable, rapports de l'inspection du travail, du service archéologique départemental, de la caisse régionale d'assurance maladie [CRAM] et de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP], arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission D. Sécurité incendie et accessibilité : prescriptions du service départemental d'incendie et de secours [SDIS]. Travaux antérieurs à l'externat sous mandat de la SAMBOE : permis de construire. Ouverture de chantier, déclaration : synthèse de programme, arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire (2003 - 2005).

Cote
1845W/1
 Date
2003-2005
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
arrêté préfectoral, déclaration de travaux, note, budget, permis de démolir, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

  • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...
Résultat n°20

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, travaux d'accompagnement : liste et coordonnées des intervenants ; affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, fiches de programme, calendrier de l'opération, planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation ; visite des services de l'inspection du travail, de la CRAM, de l'OPPBTP et du service départemental d'archéologie : déclaration préalable, déclaration de travaux des bâtiments provisoires [loge, cuisine] ; demande de permis de démolir et de permis de construire : arrêté de délivrance de permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du SDIS, autorisation administrative : déclaration d'achèvement des travaux, certificats de conformité, correspondance avec les maîtres d'oeuvre consultés, comptes-rendus de concours ; relance des maîtres d'oeuvre sur pièces : dossiers de candidature ; demandes de tableaux (2003 - 2005).

Cote
1845W/15
 Date
2003-2005
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
déclaration de travaux, budget, permis de démolir, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

  • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, travaux d'accompagnement...