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895 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Février ; mai 2011 ; décembre 2012.
Cote
2737W/109
 Date
2011-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
  • Février ; mai 2011 ; décembre 2012.
Résultat n°2

Juillet à Novembre 2011.
Cote
2737W/108
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
  • Juillet à Novembre 2011.
Résultat n°3

Novembre à décembre 2010.
Cote
2737W/107
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
  • Novembre à décembre 2010.
Résultat n°4

Janvier à octobre 2010.
Cote
2737W/106
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
  • Janvier à octobre 2010.
Résultat n°5

Janvier à novembre 2009.
Cote
2737W/105
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
  • Janvier à novembre 2009.
Résultat n°6

Février à octobre 2008.
Cote
2737W/104
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
  • Février à octobre 2008.
Résultat n°7

Septembre à décembre 2007.
Cote
2737W/103
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
  • Septembre à décembre 2007.
Résultat n°8

Juillet à septembre 2007.
Cote
2737W/102
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
  • Juillet à septembre 2007.
Résultat n°9

Création d'ARTEL 91 en 2007.
Cote
2713W/9
 Date
2007-2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention, rapport d'activité, rapport, statut d'association, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Création d'ARTEL 91 en 2007.
Résultat n°10

Marchés d'entretien, marché n°88-432, randonnées pédestres et équestres en Essonne : rapport du président, comptes rendus de séances du Conseil Général, notification de marché, détails estimatifs (1988) ; marché n°89-543, collège Alphonse DAUDET à DRAVEIL : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs, procès-verbal d'ouverture des plis (1989) ; marché n°89-549, collège A. DUNOYER DE SEGONZAC à BOUSSY-SAINT-ANTOINE : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs, procès-verbal d'ouverture des plis (1989).

Cote
2661W/38
 Date
1988-1989
 Lieu
ESSONNE, DRAVEIL Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
marché public, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, correspondance

  • Contexte : MARCHES.

  • Marchés d'entretien, marché n°88-432, randonnées pédestres...
Résultat n°11

Marchés d'entretien, aménagement des centres de secours : correspondance, comptes rendus de séances du Conseil Général, rapport du président, tableaux récapitulatifs, notes (1976-1984).

Cote
2661W/36
 Date
1976-1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, correspondance

  • Contexte : MARCHES.

  • Marchés d'entretien, aménagement des centres de secours...
Résultat n°12

Marchés d'aménagement routier, marché de développement des applications informatiques : délibérations du Conseil Général, contrat d'étude, rapport du président, notes, cahiers des clauses, étude des besoins, correspondance (1982-1983).

Cote
2661W/1
 Date
1982-1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, correspondance

  • Contexte : MARCHES.

  • Marchés d'aménagement routier, marché de développement...
Résultat n°13

Acte d'acquisition de la Tour Malte à EVRY : correspondance, acte de vente, rapports du président, projet de délibérations, arrêté, avis du domaine, délibérations, comptes rendus de réunions, plans (1989-1991).

Cote
2581W/13
 Date
1989-1991
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, avis, arrêté du président du conseil général, compte rendu, plan

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Acte d'acquisition de la Tour Malte à EVRY : correspondance,...
Résultat n°14

EVRY, Maison des syndicats : délibérations, correspondance, rapports du président, convention, règlement, procès-verbal de réunion, notes administratives, projet de statut, comptes rendus de réunions (1984-1987).

Cote
2581W/11
 Date
1984-1987
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, correspondance, rapport, convention, règlement, procès-verbal, statut, compte rendu

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • EVRY, Maison des syndicats : délibérations, correspondance,...
Résultat n°15

Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY : plans, règlement particulier de conception, programme, cahier des prescriptions techniques, cahier des clauses administratives, délibérations, rapport du président, correspondance, acte d'échange entre la commune et le département, documents d'arpentage, certificat d'urbanisme, comptes rendus de réunions, avis du Domaine (1980-1988).

Cote
2581W/9
 Date
1980-1988
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
plan, programme, cahier des charges, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, correspondance, certificat d'urbanisme, avis, compte rendu

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY :...
Résultat n°16

EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

Cote
2581W/8
 Date
1979-1987
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance, bail, avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance,...
Résultat n°17

Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES : correspondance, convention, rapports du président, délibérations, notes administratives, avis du Domaine (1979-1986) ; ETAMPES : correspondance, comptes rendus de réunions, plan, notes administratives (1980-1982) ; LONGJUMEAU : procès-verbaux, avis du Domaine, correspondance, rapport, devis, plans, bail, arrêté, circulaire, photographies, rapports du préfet, délibérations, rapport du président, demande de permis de construire (1979-1985).

Cote
2581W/7
 Date
1979-1986
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
correspondance, convention, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, note, avis, procès-verbal, pièce comptable, plan, bail, compte rendu, document photographique, circulaire, permis de construire

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES...
Résultat n°18

Projet de relogement de la circonscription sanitaire et sociale de LA FERTE-ALAIS : correspondance, rapport du président, notes administratives, bail, délibérations, plans, contrat de location, avis du Domaine (1974-1985).

Cote
2581W/5
 Date
1974-1985
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
correspondance, rapport, note, bail, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, plan, contrat, avis

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Projet de relogement de la circonscription sanitaire...
Résultat n°19

Foyer de l'enfance de Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY : avis du domaine, correspondance, programme, procès-verbaux, délibérations, rapport du préfet, avenants au bail, comptes rendus réunions, arrêté (1973-1984).

Cote
2581W/4
 Date
1973-1984
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
avis, correspondance, programme, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, bail, compte rendu, arrêté préfectoral

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Foyer de l'enfance de Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY...
Résultat n°20

Loyer des casernes de gendarmerie : baux, correspondance, délibérations, rapport du préfet, avis du domaine, rapport du président, renouvellements des baux, états des lieux (1958-1977).

Cote
2581W/2
 Date
1958-1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
bail, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Loyer des casernes de gendarmerie : baux, correspondance,...
Résultat n°21

Dispensaire d'ETAMPES : correspondance, devis, compte rendu de séance du Conseil Général, délibérations, bail, avis du Domaine, rapports du préfet, avis du Domaine, notes sadministratives (1947-1973).

Cote
2581W/1
 Date
1947-1973
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, bail, avis, rapport, note, compte rendu

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Dispensaire d'ETAMPES : correspondance, devis, compte...
Résultat n°22

VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction : marché public (avenant), délibérations, suivi chantier (procès-verbal des opérations préalables à la réception, comptes rendus de chantier), contrôle (vérifications des installations électriques) ; administration générale : correspondances, tableau de combinaison des clés, plans, compte-rendu du conseil d'administration, comptes rendus réunion, rapport du président, statuts de l'association gestionnaire.

Cote
2541W/114
 Date
1991-1994
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
marché public, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, compte rendu, procès-verbal, correspondance, plan, statut d'association

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction...
Résultat n°23

VERT LE PETIT, Domaine Naturel Départemental de Misery, travaux d'aménagement de la Ferme de Misery : commissions (rapport du président au conseil général, délibérations), études préalables rapport d'étude de faisabilité, diagnostic et proposition d'aménagement, Plan de gestion d'aménagement.

Cote
2541W/112
 Date
1991-2002
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, étude, programme

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • VERT LE PETIT, Domaine Naturel Départemental de Misery,...
Résultat n°24

SOISY-SUR-SEINE, Gendarmerie, travaux : courriers, suivi travaux (compte-rendu de réunion de chantier) ; marché de contrôle technique : délibérations, rapport du président.

Cote
2541W/111
 Date
1996-2002
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, marché public

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • SOISY-SUR-SEINE, Gendarmerie, travaux : courriers,...
Résultat n°25

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Déchetterie Départementale, travaux de démolition et construction d'un local de déchetterie, Plate-forme écologique départementale : reportage photo, plans, dossier permis de démolir (demande de permis de démolir, permis de démolir n°PD9154903C7028), commission (délibération, rapport du président au conseil général).

Cote
2541W/110
 Date
2003
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
document photographique, plan, permis de démolir, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Déchetterie Départementale,...
Résultat n°26

RIS-ORANGIS, Plate-forme Sociale, création : dossier avant-projet sommaire (pièces écrites, compte-rendu de réunion, plan), dossier avant-projet détaillé (validation), études de programmation (présentation de l'opération, programme détaillé, fiches d'espaces, étude préliminaire de faisabilité géotechnique, plan, projet, pré-programme, programme architectural), phase concours (questions réponses), délibérations, rapport du président au conseil général, comptes rendus de réunion, correspondances, dossier permis de construire (pièces écrites et graphiques).

Cote
2541W/108
 Date
2004-2008
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
avant-projet, étude, plan, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, compte rendu, correspondance, permis de construire

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • RIS-ORANGIS, Plate-forme Sociale, création : dossier...
Résultat n°27

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction et implantation de bâtiments démontables : dossier permis de démolir (autorisation administrative : permis de démolir n°PD9143303E7005, demande de permis de démolir : notification du délai d'instruction), dossier permis de construire (autorisations administratives : déclaration de travaux exemptés de permis de construire, demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux et notification du délai d'instruction de demande de déclaration de travaux DT9143304E6023, notices, acte d'engagement, plans, photos), fascicule photo, étude paysagère et de programmation, notes internes, délibérations, correspondances, Plan d'occupation des sols (enquête préalable), étude de faisabilité (cahier des charges étude préalable de faisabilité, plan, présentation de l'opération, programme architectural et technique, esquisses, dossier topographique, estimation prévisionnelle), audit des installations de chauffage.

Cote
2541W/105
 Date
1997-2004
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, autorisation d'urbanisme, déclaration de travaux, document photographique, note, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, correspondance, étude, plan, document graphique

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...
Résultat n°28

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction : étude de faisabilité, notes internes, état des lieux (plans), comptes rendus de chantier, comptes rendus de réunion, délibérations, notes internes, pièces marché (notifications, acte d'engagement) bilan des travaux de remise en état et de gros entretien.

Cote
2541W/103
 Date
1972-1999
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
étude, compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, note, marché public

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...
Résultat n°29

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction : procès verbal de la commission communale de sécurité, correspondances, pièces marché (acte d'engagement), suivi travaux (procès verbal de réception de travaux, cahier de parfait achèvement, comptes rendus de chantier), notes internes, correspondances techniques, plans, programme architectural et technique (étude de faisabilité), autorisation administrative (permis de démolir n°PD9143303E7005) ; implantation de bâtiments démontables : sécurité (rapport initial de contrôle technique), diagnostic amiante, documents graphiques, plan d'occupation des sols (règlement), comptes rendus de réunion, délibérations, rapport du président au conseil général, notes internes, procès verbal de la commission communale de sécurité, réunion de la commission permanente, relevé de décisions de réunion, plans d'exécution, plans des bâtiments à démolir, diagnostic solidité ouvrage.

Cote
2541W/100
 Date
1999-2006
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
procès-verbal, correspondance, marché public, note, plan, programme, compte rendu, autorisation d'urbanisme, permis de démolir, étude, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...
Résultat n°30

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, récolement : cahier des clauses techniques particulières, Dossier Ouvrages Exécutés chauffage (fiches techniques, procès-verbaux de classement, certificat de garantie, schéma de principe électrique, plans de récolement) ; Marché de régularisation de travaux, sinistre dégâts des eaux : pièces marché (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, notification, déclaration candidat), commissions (rapport du président au conseil général, délibérations), rapport de remise en état installations techniques du stade après inondation ; Centre d'hébergement pour sportifs : bordereau de versement aux archives départementales de l'Essonne.

Cote
2541W/98
 Date
1990-2003
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
marché public, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Résultat n°31

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement_travaux de réfection : dossier de déclaration d'utilisation et de stockage de chlore gazeux liquéfié ; désolidarisation du bassin d'entraînement : courriers, rapports, expertises, procès-verbal, délibération, comptes rendus réunion de chantier, contrôles techniques, analyses d'eau, additif au cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, audit des installations techniques, plans, attestation assurance.

Cote
2541W/93
 Date
1995-2005
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, rapport, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, compte rendu, cahier des charges, plan

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Résultat n°32

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, conception et réalisation de la couverture motorisée du bassin extérieur du stade nautique, étude préalable : dossier projet (cahier des clauses techniques particulières, plans), plans de récolement (plomberie), programme, audit des installations techniques, comptes rendus de réunion, délibération.

Cote
2541W/82
 Date
1992-1995
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
étude, plan, programme, compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...
Résultat n°33

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1, marché sous traitance : correspondances, attestation d'assurance, actes d'engagement en cas de sous traitance, marchés (acceptation de sous-traitant, comptes rendus réunions chantier, décision de poursuite, plans (originaux), travaux supplémentaires ; commission permanente (rapports, délibérations, comptes rendus de réunion), dossier de demande de permis de construire (demande, arrêté n°386.92.S.5047, plans), autorisations administratives (déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement des travaux), convention de mandat.

Cote
2541W/69
 Date
1992-1994
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, marché public, compte rendu, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, permis de construire, autorisation d'urbanisme, convention

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction...
Résultat n°34

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1 : études topographiques (copie procès-verbal de délimitation), plans, fascicule étude géologique et géotechnique complémentaire, contrôle technique (rapport initial de contrôle technique, rapport sécurité des personnes), dossier des ouvrages exécutés, contrat d'assurances, notes internes, réunion de la commission permanente, rapport de fin de mission, procès verbal des opérations préalable à la réception, délibérations, rapport du président au Conseil général.

Cote
2541W/65
 Date
1987-1993
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
plan, procès-verbal de réunion, compte rendu, correspondance, marché public, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, étude, contrat, note

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction...
Résultat n°35

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : autorisations administratives (déclaration de travaux exemptés de permis de construire n°DT9138602F6041, déclaration d'ouverture), projet d'amélioration, procès-verbal de réunion, photos, rapport du président au Conseil général, rapport étude de diagnostic, compte rendu de réunion, procès verbal de la commission communale de sécurité, comptes rendus de chantier, délibérations, étude de diagnostic (rapport intermédiaire d'orientation) ; création de vestiaires (diagnostic de faisabilité, correspondances, rapport du président, plaquette publicitaire) ; couverture motorisée du bassin extérieur (comptes rendus réunion de chantier).

Cote
2541W/50
 Date
1991-2003
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
déclaration de travaux, autorisation d'urbanisme, document photographique, procès-verbal de réunion, rapport, compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, étude, correspondance, documentation

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : autorisations...
Résultat n°36

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, procès verbaux de la commission communale de sécurité, rapport d'essais de résistance de garde-corps, rapport du président au conseil général, délibérations.

Cote
2541W/48
 Date
1992-2007
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
arrêté du président du conseil général, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...
Résultat n°37

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, règlement intérieur général, règlement général d'utilisation des piscines, plan d'organisation et surveillance des secours, délibérations (fixations des tarifications et redevances) ; relations publiques : fascicule de communication.

Cote
2541W/47
 Date
1996-2004
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
règlement intérieur, plan de secours, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, documentation

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...
Résultat n°38

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, règlement général d'utilisation du centre d'hébergement, règlement championnats de France, délibération du Conseil Général ; entretien équipement : rapport d'intervention, compte-rendu d'intervention.

Cote
2541W/40
 Date
1999-2004
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
arrêté du président du conseil général, règlement intérieur, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, compte rendu

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...
Résultat n°39

GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie (IUT), construction de l'Institut de Biologie des Plantes : correspondances, délibérations, rapport du président au conseil général, lots installation téléphonique, équipement mobilier, alimentation électrique (compte-rendu chantier), revue ORSAY infos n°44, plans, photos.

Cote
2541W/26
 Date
1990-1996
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, plan, document photographique, documentation

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie...
Résultat n°40

FLEURY-MEROGIS, Fourrière Animalière Départementale, travaux d'assainissement : budget (rapport du président au conseil général, délibération), projet, compte-rendu de réunion, correspondance, rapport d'essais préalables (mesure de la qualité du remblai, inspection télévisée essais d'étanchéité à l'air).

Cote
2541W/25
 Date
2000-2004
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
compte rendu, correspondance, rapport, budget, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • FLEURY-MEROGIS, Fourrière Animalière Départementale,...