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895 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Février ; mai 2011 ; décembre 2012.

Date

2011-2012

Cote

2737W/109

Résultat n°2

Juillet à Novembre 2011.

Date

2011

Cote

2737W/108

Résultat n°3

Création d'ARTEL 91 en 2007.

Date

2007-2011

Cote

2713W/9

Résultat n°4

Janvier à octobre 2010.

Date

2010

Cote

2737W/106

Résultat n°5

Novembre à décembre 2010.

Date

2010

Cote

2737W/107

Résultat n°6

Janvier à novembre 2009.

Date

2009

Cote

2737W/105

Résultat n°7

Février à octobre 2008.

Date

2008

Cote

2737W/104

Résultat n°8

RIS-ORANGIS, Plate-forme Sociale, création : dossier avant-projet sommaire (pièces écrites, compte-rendu de réunion, plan), dossier avant-projet détaillé (validation), études de programmation (présentation de l'opération, programme détaillé, fiches d'espaces, étude préliminaire de faisabilité géotechnique, plan, projet, pré-programme, programme architectural), phase concours (questions réponses), délibérations, rapport du président au conseil général, comptes rendus de réunion, correspondances, dossier permis de construire (pièces écrites et graphiques).

Date

2004-2008

Cote

2541W/108

Résultat n°9

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, procès verbaux de la commission communale de sécurité, rapport d'essais de résistance de garde-corps, rapport du président au conseil général, délibérations.

Date

1992-2007

Cote

2541W/48

Résultat n°10

Gens du voyage, association départementale des gens du voyage de l'Essonne (ADGVE) : rapport du président à la commission permanente, délibérations, rapports d'activités, correspondance, notes, historique de l'association, arrêté, bilan financier, compte rendu d'assemblée générale (1989-2007).

Date

1989-2007

Cote

2167W/26

Résultat n°11

Juillet à septembre 2007.

Date

2007

Cote

2737W/102

Résultat n°12

Septembre à décembre 2007.

Date

2007

Cote

2737W/103

Résultat n°13

Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente), commandes SEMESSONNE, délibérations, planning, comptes rendus et convocations, correspondance Directeur d'Investissement (DBAT), correspondance Mission Chamarande, correspondance mairie de CHAMARANDE, correspondance diverses, photographies et diapositives (2002-2006).

Date

2002-2006

Cote

1844W/25

Résultat n°14

Château de CHAMARANDE : aménagement du site (parc), commande, délibérations, insertions, planning, calendriers, photographies (2002-2006).

Date

2002-2006

Cote

1844W/6

Résultat n°15

CHAMPLAN, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD59 : délibérations du Conseil Général, demande de prorogation, procès-verbal d'esquisse, avis du domaine, articles de presse, plans, dossier enquête publique, arrêté, certificat de non pourvoi, extrait minute, certificat de non appel (2000-2006).

Date

2000-2006

Cote

2359W/50

Résultat n°16

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction : procès verbal de la commission communale de sécurité, correspondances, pièces marché (acte d'engagement), suivi travaux (procès verbal de réception de travaux, cahier de parfait achèvement, comptes rendus de chantier), notes internes, correspondances techniques, plans, programme architectural et technique (étude de faisabilité), autorisation administrative (permis de démolir n°PD9143303E7005) ; implantation de bâtiments démontables : sécurité (rapport initial de contrôle technique), diagnostic amiante, documents graphiques, plan d'occupation des sols (règlement), comptes rendus de réunion, délibérations, rapport du président au conseil général, notes internes, procès verbal de la commission communale de sécurité, réunion de la commission permanente, relevé de décisions de réunion, plans d'exécution, plans des bâtiments à démolir, diagnostic solidité ouvrage.

Date

1999-2006

Cote

2541W/100

Résultat n°17

Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL : convention, délibérations, procès-verbaux. Délais : planning, fiches de situation ; avancement des travaux. Insertions (2001 - 2006).

Date

2001-2006

Cote

1813W/104

Résultat n°18

BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : avis du domaine, plan (2005) ; FORET-SAINTE-CROIX - route départementale RD145 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; VILLECONIN - route départementale RD207 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2005) ; VILLENEUVE SUR AUVERS - route départementale RD248 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; ANGERVILLE - route départementale RD603 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; BOUVILLE - route départementale RD837 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1998) ; CHAMPMOTTEUX - route départementale RD63 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999) ; SOISY-SUR-ECOLE - route départementale RD83 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BRIIS-SOUS-FORGES - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; GOMETZ-LA-VILLE - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BOUTIGNY SUR ESSONNE - route départementale RD153 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999).

Date

1997-2006

Cote

2359W/48

Résultat n°19

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison : liste et coordonnées des intervenants ; information aux élus : note de synthèse, estimations, modes de dévolution et de passation du marché public ; avancement de l'opération : fiches de programme, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation. Travaux d'accompagnement, affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées au conseil général et à la commission permanente. Instruction du permis de construire et déclaration des travaux : déclaration préalable, rapports de l'inspection du travail, du service archéologique départemental, de la caisse régionale d'assurance maladie [CRAM] et de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP], arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission D. Sécurité incendie et accessibilité : prescriptions du service départemental d'incendie et de secours [SDIS]. Travaux antérieurs à l'externat sous mandat de la SAMBOE : permis de construire. Ouverture de chantier, déclaration : synthèse de programme, arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire (2003 - 2005).

Date

2003-2005

Cote

1845W/1

Résultat n°20

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, travaux d'accompagnement : liste et coordonnées des intervenants ; affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, fiches de programme, calendrier de l'opération, planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation ; visite des services de l'inspection du travail, de la CRAM, de l'OPPBTP et du service départemental d'archéologie : déclaration préalable, déclaration de travaux des bâtiments provisoires [loge, cuisine] ; demande de permis de démolir et de permis de construire : arrêté de délivrance de permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du SDIS, autorisation administrative : déclaration d'achèvement des travaux, certificats de conformité, correspondance avec les maîtres d'oeuvre consultés, comptes-rendus de concours ; relance des maîtres d'oeuvre sur pièces : dossiers de candidature ; demandes de tableaux (2003 - 2005).

Date

2003-2005

Cote

1845W/15