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N°2011-03457 : entretien du lit mineur de l'Yvette 2011, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

3170W/89

2011-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, YVETTE (COURS D EAU)

N°23578 : étude de renaturation de l'Yvette à Chilly-Mazarin et Longjumeau, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

3170W/87

2009-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, YVETTE (COURS D EAU)

N°39069 : fauchage, faucardage 2008 de l'Yvette, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

3170W/80

2008-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, YVETTE (COURS D EAU)

N°2010-07619 : suivi de la qualité des eaux de l'Yvette 2011, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

3170W/78

2011-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, YVETTE (COURS D EAU)

N°2010-06102 : plan de restauration biologique de l'Yvette, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

3170W/67

2010-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, YVETTE (COURS D EAU)

N°3207 : suivi de la qualité des eaux de l'Yvette, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

3170W/63

2010-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, YVETTE (COURS D EAU)

DIG et autorisation de réaliser les travaux de renaturation et de développement des accès à l'Yvette et à la Morte Eau sur Longjumeau et Chilly-Mazarin, au profit du Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (91-2011-00058).

2776W/33/2

2011-2012

YVETTE (COURS D EAU)

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 522 : DIG et autorisation d'aménager une digue à ORSAY par la SIAHVY (dossier ancien et ne correspondant plus aux aménagements prévus ni à la rglementation et ne peut etre déclaré complet et régulier - le pétitionnaire est invité à produire un nouveau dossier) ; n° 91-2005-00005 : régularisation du golf de CHEVANNES à MENNECY par Golf de CHEVANNES ; n°496 : DIG, autorisation programme 2003-2005 du curage de l'Yvette par la SIAHVY ; n°603 : création d'une zone impérméabilisée à RIS-ORANGIS par SNC BOIS RIS ET LA Sté CORIO ; n°639 : autorisation de réaliser des travaux d'aménagement à BOUSSY-SAINT-ANTOINE par la SIARV - (dossier non soumis ni à autorisation ni à déclaration) ; n°637 : déviation de la route départementale RD837 à MAISSE par le CG91.

2137W/88

1998-2003

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, ORSAY Commune, CHEVANNES, MENNECY Commune, YVETTE (COURS D EAU), RIS-ORANGIS Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, MAISSE

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°524 : autorisation temporaire de réaliser les travaux d'enfouissement d'une canalisation sous le bras mort de la Bièvre à VERRIERES-LE-BUISSON/Gaz de France ; n°526 : autorisation temporaire de réaliser les travaux de réfection du pont situé sur le bras de décharge de la rivière Essonne à ITTEVILLE/Conseil Général de l'Essonne ; n°529 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de terrassement et pose de canalisations avec passage en souille de la rivière Yvette à ORSAY/SA Eau du Sud Parisien ; n° 531 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de confortement et de protection des fondations des quatre piles du Pont-Rail d'ATHIS-MONS sur la Seine sur le territoire des communes ATHIS-MONS et VIGNEUX-SUR-SEINE/SNCF ; n° 537 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de réfection du pont de l'Hêtre situé sur LARDY, BOURAY-SUR-JUINE et JANVILLE-SUR-JUINE/Conseil Général de l'Essonne ; n° 570 : autorisation temporaire de rechercher une nouvelle ressource en eau souterraine dans le cadre du projet de Forage F2 au lieu-dit Le Calvaire à ETRECHY/Commune d'Etrechy.

2137W/74

1998-2003

BIEVRE (COURS D EAU), VERRIERES-LE-BUISSON, ESSONNE (COURS D EAU), ITTEVILLE, YVETTE (COURS D EAU), ORSAY Commune, ATHIS-MONS Commune, SEINE (COURS D EAU), VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, LARDY, BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE, ETRECHY Commune

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°384 : DIG et autorisation de créer le bassin de retenue de Balizy à LONGJUMEAU par le SIHAVY ; n°394 : DUP et périmètre de protection - commune de CORBREUSE.

2137W/48

1998-2005

LONGJUMEAU Commune, YVETTE (COURS D EAU), CORBREUSE

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 91-2008-00031 : actualisation 2008 du plan d'épandage des boues d'EVRY - CA EVRY CENTRE ESSONNE ; n°91-2008-00028 : rejet des eaux pluviales à DOURDAN - SARL DU MOULIN DOURDAN CHOISELIER ; n°91-2008-00026 : rejet des eaux pluviales par la commune d'AVRAINVILLE ; n°91-2008-00025 : réalisation d'un parc de l'eau à OLLAINVILLE - SIVSO ; n°91-2008-00019 : rejet des eaux pluviales à ONCY-SUR-ECOLE par la SARL TERRAINS FRANCAIS ; n°91-2008-00018 : travaux de réhabilitation et de confortement des berges de l'Yvette à GIF-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne - n° 91-2008-00016 : création d'un pompe à chaleur à VIRY-CHATILLON par la SA D'HLM immobilière 3F (1er septembre 2008 - 1er janvier 2009).

2137W/32

2008-2009

EVRY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, DOURDAN Commune, AVRAINVILLE, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, YVETTE (COURS D EAU), GIF-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2008-00003: reconstruction de la station d'épuration de la commune de MEREVILLE ; n°91-2008-00002 : rejet des eaux pluviales à SAINT-VRAIN - DOUCE FRANCE SANTE IMMOBILIER ; n°91-2008-00001 : déclaration d'existence du bassin de Briis sur la commune de MASSY ; n°91-2007-00042 : démolition du pont de la route départementale RD931 à VIRY-CHATILLON par le Conseil Général de l'Essonne ; n° 91-2008-00034 : travaux de consolidation des berges de l'Yvette à PALAISEAU - SARL TERRA IMMO ; n°91-2008-00032 : aménagement urbain et restauration d'un exutoire par la commune de PRUNAY-SUR-ESSONNE (1er janvier - 1er novembre 2008).

2137W/31

2008

MEREVILLE Commune, SAINT-VRAIN, MASSY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YVETTE (COURS D EAU), PALAISEAU Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2007-00030 : réalisation d'essais de pompage du rond point WITTLICH à BRUNOY - SIARV ; n°91-2008-00007 : régularisation du rejet des eaux pluviales à PLESSIS-PATE - AFTRP ; n°91-2008-00006 : rejet des eaux pluviales à AVRAINVILLE - Société SAREAS Immobilier ; n°91-2008-00005 : travaux de consolidation des berges de l'Yvette à PALAISEAU - SARL TERRA IMMO ; n°91-2008-00004 : mise à jour du plan d'épandage à MORSANG-SUR-SEINE - Société EAU DU SUD DE PARIS (1er aout 2007 - 1er décembre 2008).

2137W/30

2007-2008

BRUNOY Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, PLESSIS-PATE (LE), AVRAINVILLE, YVETTE (COURS D EAU), PALAISEAU Commune, MORSANG-SUR-SEINE

déclaration

Inondations et crues des rivières YVETTE et ORGE: niveau de cote d'alerte, plans de lutte contre les inondations, plans de zones inondables, plans, messages, correspondance.

2006W/106

1976-1979

YVETTE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU)

plan de secours, plan, correspondance

Ouvrages d'art : Route Départementale 152 : reconstruction du pont sur l'ORGE à ARPAJON : plans, dossier géotechnique, dossier d'exécution (2000) ; Route Départementale 310 / Route Nationale 7 à GRIGNY, Route Départementale 25 / Autoroute A6 à SAVIGNY-SUR-ORGE : plans, administratif, Plans particuliers de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) ; Route Départementale 27 sur LA REMARDE à VAL-SAINT-GERMAIN : plans, administratif, compte-rendu (1997) ; Route Départementale 25 sur l'YVETTE à SAVIGNY-SUR-ORGE : Plans particuliers de sécurité et de protection de la santé (PPSPS), administratif (2001).

1962W/32

1997-2001

ORGE (COURS D EAU), ARPAJON Commune, GRIGNY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, REMARDE (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU), VAL-SAINT-GERMAIN (LE)

dossier de procédure

Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE ; développement de l'énergie éolienne en ESSONNE (2006) ; avancement des plans de prévention des risques d'inondations prioritaires (2007). Comité technique paritaire (CTP) de la Préfecture : procès-verbaux de réunions (août 2006 - janvier 2008). CROSNE, quartier du Maroc. - Implantation de 80 caravanes de gens du voyage : notes, correspondance, un plan (2007). Résidence du Préfet, budget de fonctionnement : listings du logiciel Gibus (2007-2008). CORBEIL-ESSONNES, site de la papeterie. - Projet d'aménagement de l'ancienne papeterie par la société Bouygues, soit 875 logements : coupures de presse, comptes-rendus de réunions (2007). Contrats urbains de cohésion sociale. - Géographie prioritaire des contrats de ville : plans, notes (2006). Contrat de projet Etat - Région Ile-de-France 2007-2013 : comptes-rendus de réunion, conférence de presse, coupures de presse (2006-2007).

1957W/7

2006-2008

YVETTE (COURS D EAU), ESSONNE, CROSNE, CORBEIL-ESSONNES Commune

procès-verbal de réunion, correspondance, plan, note, coupure de presse, compte rendu, communiqué de presse

3e commission : rapports et délibérations (n°96-3-01 à 96-3-33).

1705W/87

1996

AUVERS-SAINT-GEORGES, ESSONNE, CHAMPCUEIL, BURES-SUR-YVETTE, ULIS (LES) Commune, SACLAY, SAINT-CHERON Commune, ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, MONTLHERY Canton, MONTLHERY Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, VILLE-DU-BOIS (LA), BREUILLET, ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), YVETTE (BASSIN DE L), YVETTE (COURS D EAU), BALLAINVILLIERS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SEINE (COURS D EAU), SEINE (VALLEE DE LA), FORGES-LES-BAINS, SAINT-CHERON Canton

DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

Route Nationale 188. - Aménagement de la voie des bords de l'Yvette entre les rues Gutenberg et de PALAISEAU : avant-projet, liste des propriétaires, correspondance. Déviation entre la RD117 et la rue Gutenberg : notice, correspondance, plans.

1502W/1730

1972

PALAISEAU Commune, YVETTE (COURS D EAU)

avant-projet, correspondance, plan, liste nominative

Travaux publics de l'Essonne : marchés publics n°63-64, 66-70, 72-79 et 81-85, notes, rapports, délibérations, permis de construire et correspondance.

1502W/1612

1969

YVETTE (COURS D EAU)

marché public, rapport, délibération, permis de construire, correspondance

Rivière de l'Yvette, Service hydraulique. - Collecteur des eaux usées, construction : budget, conventions ; branchements ; notes, rapports, délibérations, permis de construire et correspondance.

1502W/1611

1960-1968

YVETTE (COURS D EAU)

budget, convention, rapport, délibération, permis de construire, correspondance

Bassin de retenue de SAINT-FORGET sur l'Yvette, construction : projet d'exécution et marché public.

1502W/1098

1950-1965

YVETTE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Yvette, service hydraulique. - Collecteur principal des eaux usées, construction ; traversée de LONGJUMEAU : projet d'exécution, plans et correspondance.

1502W/982

1962-1967

LONGJUMEAU Commune, YVETTE (COURS D EAU)

plan, correspondance

Rivière d'Yvette et affluents, service hydraulique. - Collecteur des eaux usées, construction sur la section Rouillon-Morte-Rivière à LONGJUMEAU : projet d'exécution et correspondance.

1502W/981

1962-1966

LONGJUMEAU Commune, YVETTE (COURS D EAU)

correspondance

Rivière d'Yvette, service hydraulique. - Collecteur des eaux usées, connexion avec la section siphon de SAVIGNY-CD25 (marché Chéza), la section CD25-Chemin des Meuniers à SAVIGNY-SUR-ORGE : projet d'exécution (marché Malgrain), la section domaine des Grands Vaux-CD25 à SAVIGNY-SUR-ORGE (marché Malgrain).

1502W/980

1962-1966

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, YVETTE (COURS D EAU)

Rivière d'Yvette, service hydraulique. - Collecteur principal des eaux usées, construction ; traversée de LONGJUMEAU par des siphons posés sous l'Yvette : projet d'exécution. Marché attribué aux entreprises S.O.T.R.A.T.P. et Ferder-Gaz.

1502W/979

1965-1968

LONGJUMEAU Commune, YVETTE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Yvette et affluents, service hydraulique. - Collecteur principal des eaux usées, construction ; pose d'un siphon sous l'Yvette au Chemin des Prés à LONGJUMEAU : projet d'exécution (1ère et 2e parties). Marché attribué à l'entreprise Di Marco (lots 1 et 2).

1502W/978

1964-1966

LONGJUMEAU Commune, YVETTE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Yvette et affluents, service hydraulique. - Collecteur principal des eaux usées, construction ; pose d'un siphon sous l'Yvette au Chemin des Meuniers et sous la Morte-Rivière à LONGJUMEAU : projet d'exécution ; pose d'un siphon sous l'Yvette et sous la Morte-Rivière à EPINAY-SUR-ORGE et LONGJUMEAU (marché Gaillodrat) ; franchissement de l'Yvette par un siphon, boulevard de l'Est à LONGJUMEAU (marché Gaillodrat).

1502W/977

1963-1967

EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, YVETTE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Yvette et affluents, service hydraulique. - Bassin de retenue à SAULX-LES-CHARTREUX, construction. La Mérantaise à BURES-SUR-YVETTE, acquisition de terrains : enquête parcellaire, arrêté de cessibilité ; travaux, 1ère et 2e tranches.

1502W/976

1954-1959

BURES-SUR-YVETTE, SAULX-LES-CHARTREUX, YVETTE (COURS D EAU)

état parcellaire, arrêté préfectoral

Rivière d'Yvette, service hydraulique. - Aménagement : avant-projet, pièces techniques, déclaration d'utilité publique, projet général, marché public.

1502W/975

1941-1947

YVETTE (COURS D EAU)

avant-projet, déclaration d'utilité publique, marché public

Rivière d'Yvette, service hydraulique. - Antenne de Mauregard à EPINAY-SUR-ORGE : projet d'exécution.

1502W/974

1964

EPINAY-SUR-ORGE, YVETTE (COURS D EAU)

Rivière d'Yvette, service hydraulique. - Collecteur des eaux usées du Rouillon, connexion avec le collecteur-antenne de LONGJUMEAU - EPINAY-SUR-ORGE (marché Pavours), la section collecteur de l'Yvette-CD117 (marché Cazals), la section BALLAINVILLIERS-CD117 (marché Société des Travaux Routiers).

1502W/973

1962-1967

EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, BALLAINVILLIERS, YVETTE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Yvette, service hydraulique. Rivière d'Orge, collecteur principal des eaux usées au CD25, construction (marché Chéza).

1502W/972

1960-1964

YVETTE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Yvette. - Collecteur principaux des eaux usées, section Orge-pont SNCF (marché attribué à l'entreprise Chéza) ; franchissement du pont SNCF ; traversée de l'Yvette en siphon (marché Chéza) ; section Chemin des meuniers-Rouillon : projet d'exécution ; rue Acquette ; section Rouillon-Chemin des prés (marché Bonin).

1502W/971

1960-1966

YVETTE (COURS D EAU)

Rivière d'Yvette, collecteur secondaire des eaux usées : dossiers. Collecteur-antenne de CHILLY-MAZARIN. Collecteur du Rouillon à EPINAY-SUR-ORGE et LONGJUMEAU.

1502W/970

1961-1965

CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, YVETTE (COURS D EAU)

marché public, dossier de procédure

Rivière d'Yvette, aménagement : avant-projets, études.

1502W/969

1934-1959

YVETTE (COURS D EAU)

avant-projet, étude

Rivière d'Yvette. - Collecteur des eaux usées, construction : dossier administratif, correspondance. Syndicat hydraulique. Expropriation Prunieras. SNCF. Municipalités : correspondance.

1502W/968

1960-1968

YVETTE (COURS D EAU)

dossier de procédure, correspondance

Rivière d'Yvette. - Collecteur principal des eaux usées, construction ; tronçon aval (1960-1961) ; SAVIGNY-SUR-ORGE (1961-1964) ; EPINAY-SUR-ORGE (1964) ; LONGJUMEAU et EPINAY-SUR-ORGE (1965-1966).

1502W/967

1960-1966

YVETTE (COURS D EAU), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune

marché public

Rivière d'Yvette. - Moulins, aménagement ; entretien ; déversements ; prises d'eau ; réclamations ; affaires générales.

1502W/966

1945-1970

YVETTE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Yvette et de Bièvre. - Collecteur de refoulement des eaux usées de la Bièvre.

1502W/965

1958-1960

YVETTE (COURS D EAU), BIEVRE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Yvette, inondation. Travaux à exécuter : études sommaires. Points nivelés : plans. Niveau des eaux : état indicatif.

1502W/964

1966-1970

YVETTE (COURS D EAU)

étude, programme, plan

Rivière d'Yvette et affluents. - la Mérantaise, la Renarde et le Vauleron : documentation.

1502W/963

1966-1970

YVETTE (COURS D EAU), RENARDE (COURS D EAU), MERANTAISE (COURS D EAU), VAULERON (COURS D EAU)

documentation

Rivière d'Yvette. - Collecteur-antenne à CHILLY-MAZARIN, construction ; attribution du marché public aux entreprises Bonin (Saint-Eloi), Bunin et Gailladrat.

1502W/962

1962-1968

CHILLY-MAZARIN Commune, YVETTE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Yvette. - Rû du Bief à MORANGIS, aménagement : études, projets.

1502W/961

1938-1951

MORANGIS, YVETTE (COURS D EAU)

étude

Rivière d'Yvette, collecteur principal des eaux usées, aménagement ; nivellement : carnets de rattachement, plans, compte-rendus de fin de chantiers.

1502W/960

1962-1964

YVETTE (COURS D EAU)

plan, compte rendu

Rivière d'Yvette. - Vallée de l'Yvette, travaux d'aménagement, 1ère tranche, lot n°14 : projet d'exécution. Morte-Rivière, curage ; terrassement, lot n°11.

1502W/959

1949-1951

YVETTE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Yvette, travaux d'aménagement de la vallée de l'Yvette (lots n°1, 2, 3, 4, 5, 7, 8 et 10).

1502W/958

1945-1952

YVETTE (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Orge. - Alimentation en eau des douves du château de SAVIGNY ; aménagement du Hameau de JOUY et du moulin Cerpied ; aménagement de la traversée de DOURDAN ; assainissement à CHOISY-LE-ROY ; collecteur de MORSANG, SAVIGNY, VIRY-CHATILLON et FLEURY-MEROGIS ; évacuation des eaux usées du lycée Lakanal à SAVIGNY ; étude de faisabilité d'une station d'épuration commune aux vallées de l'Orge, de l'Yvette et de l'Yerres ; pollution par la société Sotracim à SAINT-CHERON ; prévision d'urbanisation dans les vallées de l'Orge et de l'Yvette ; rattachement d'un collecteur de l'Orge à un ouvrage situé sur la Seine ; recours présenté au Conseil d'Etat par la société port-aviation ; retenues et chutes d'eau ; station de relèvement à SAVIGNY ; soumission Poussin.

1502W/928

1859-1967

DOURDAN Commune, FLEURY-MEROGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINT-CHERON Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ORGE (COURS D EAU), YERRES (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE

marché public, étude

S.I. d'Hydraulique et d'Assainissement de l'Yvette ; BURES-SUR-YVETTE, 1992 ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, 1993 ; EGLY, 1996 ; S.I.A.R.V.S.G., 1994 ; ETAMPES, 1992 ; GOMETZ-LA-VILLE ; BRIIS-SOUS-FORGES, 1991 ; BOURAY-SUR-JUINE, 1992 ; AUVERNAUX, 1991 ; BOUVILLE, 1992 ; MORIGNY-CHAMPIGNY, 1992 ; ITTEVILLE, 1996 ; JANVILLE-SUR-JUINE, 1993 ; BOISSY-LE-CUTTE, 1996 ; VIRY-CHATILLON, 1993.

1484W/26

1991-1996

AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUVILLE, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, EGLY, ETAMPES Commune, GOMETZ-LA-VILLE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VIRY-CHATILLON Commune, YVETTE (COURS D EAU)

VILLEBON-SUR-YVETTE, 1993 ; BREUX-JOUY, 1994 ; District de MAISSE, 1994 ; Dourdan, 1993, 1996 ; S.I.A. LARDY, BOURAY, JANVILLE, SAINT-VRAIN ; S.I.A.R.V.S.G., 1993 ; BURES-SUR-YVETTE, 1992 ; MORANGIS, 1994 ; S.I. Equipement Vallée Bièvre-Yvette, 1993 ; S.I.A.R.C.E., 1993 ; CHAMPCUEIL, 1995.

1484W/14

1993-1995

BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPCUEIL, DOURDAN Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAISSE, MORANGIS, SAINT-VRAIN, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BIEVRE (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU)

Ouvrages hydrauliques. - Aménagement : demandes de subventions à l'agence de l'eau Seine - Normandie présentées par le syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1997). Dépollution des eaux. - Subvention départementale accordée par la commission permanente du conseil général de l'Essonne (1997). Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY. - Ouvrages de collecte des eaux usées, surveillance : demande de mise en oeuvre progressive (1997). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Découverte de matériaux divers (1997). ESSONNE. - Circulation d'engins sur la rivière (1997). ETAMPES. - Juine, entretien de la rivière : intervention du maire d'Etampes (1997). - Imperméabilisation : intervention de M. Allaire (1997). DRAVEIL. - Restrictions éventuelles d'eau : intervention de M. Tron (1997). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Insalubrité : intervention de M. et Mme Pajoues (1997). SAINT-VRAIN. - Arrêté 89.4117 portant approbation de la carte d'objectifs de qualité du département de l'Essonne : contrôle des eaux des bassins du parc (1997). ECOLE. - Faucardement, dérogation : intervention du syndicat intercommunal de la rivière de l'Ecole (1997). SEINE. - Plan de prévention des risques naturels d'inondations (PPR) de la Seine (1997). Mission interservices de l'eau (MISE). - Opération agri-environnement Protection de l'eau (1997). Bassin Seine - Normandie. - Lutte contre les inondations (1983). CHALOU-MOULINEUX. - Inondations : intervention de M. Rimbert (1994). SEINE. - Crues : analyses des dommages (1994). - Protection des zones inondables de la vallée (1995). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Seine, crues : intervention de Mme Schaetz-Debladis (1995). PARAY-VIEILLE-POSTE. - Inondations (1995 ; 1997). YVETTE, BIEVRE. - Lutte contre les inondations (1996). BIEVRE. - Risques d'inondations : intervention des amis de la vallée de la Bièvre (1996). PALAISEAU. - Yvette, mauvais fonctionnement des bassins de retenue : inondation d'une maison (1996). Entreprise Vernis Soudée. - Inondations (1997). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Quartier des Bois Clairs : inondation (1997). Pollution des eaux par les nitrates (1982-1985).

1434W/101

1982-1997

EVRY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ESSONNE (COURS D EAU), ETAMPES Commune, JUINE (COURS D EAU), DRAVEIL Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, ECOLE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), SEINE (VALLEE DE LA), CHALOU-MOULINEUX, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, YVETTE (COURS D EAU), BIEVRE (COURS D EAU), PALAISEAU Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BIEVRE (BASSIN DE LA)

ESSONNE. - Etiage de larivière (1996). Eutrophisation (1994). CORBEIL-ESSONNES. - Moulin laminoir (1994). BIEVRES. - Compétence de la police des eaux. Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG). - Activités (1987). ORGE YVETTE vives (1995). Objectifs de qualité (1983). ORGE. - Contrat de rivière (1990). JUINE. - Livre blanc (1992). Mémoire Sayag electronic : publicité (1992).

1434W/90

1983-1996

ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, BIEVRES Commune, ORGE (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU)

contrat, dossier de procédure

Eau. - Infrastructures de transport et de police de l'eau. YERRES. - Aménagement de l'Yerres et du ru de la débouche : dossier du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG) du 15 mars 1971. ORSAY. - Yvette : rectification du lit mineur.SACLAS. - Comité départemental de l'environnement : constitution, composition, commission départementale des sites, (1977-1992). Environnement. - Circulaires aux maires relative à l'environnement du 2 décembre 1975.

1434W/81

1971-1996

YERRES (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU), ORSAY Commune, SACLAS

QUINCY-SOUS-SENART. - Hôpital privé, rejet d'eaux pluviales : dossier de la société Relief Architecture. EPINAY-SUR-ORGE. - Pont franchissant l'Yvette, élargissement : dossier de la société des comptoirs modernes union commerciale. IGNY. - Ru de Vauhallan, couverture : dossier de Ahmed Bouguena. DOURDAN. - Etang, curage : dossier de l'association de pêche de Dourdan. Mission interservices de l'eau (MISE). - Réunions (janvier à avril 1995).

1434W/20

1995

QUINCY-SOUS-SENART, YVETTE (COURS D EAU), EPINAY-SUR-ORGE, IGNY, DOURDAN Commune

Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1993), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1993), syndicat intercommunal d'aménagement et d'équipement de l'ECOLE (1993 ; 1995), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1994), ORGE - YVETTE vives (1995), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992 ; 1995). - Rivières.

1409W/184

1992-1995

YVETTE (VALLEE DE L), ECOLE (COURS D EAU), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ORGE (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU)

dossier de procédure

ECOLE (1990), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992 ; 1994), syndicat intercommunal de la vallée de la BIEVRE (1992 ; 1994), VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (1991), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1993), syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'YVETTE (1994-1995), syndicat intercommunal d'aménagement de la JUINE (1994). - Rivières.

1409W/182

1990-1995

ECOLE (COURS D EAU), BIEVRE (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE, YVETTE (COURS D EAU), YVETTE (VALLEE DE L), JUINE (COURS D EAU)

dossier de procédure

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1995), ORGE YVETTE vives (1993), FERTE-ALAIS (LA) (1992), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992), GOMETZ-LE-CHATEL (1993).

1409W/166

1992-1995

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU), FERTE-ALAIS (LA) Commune, GOMETZ-LE-CHATEL

dossier de procédure

Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1994), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1994), ORGE (VALLEE DE L') (1993), syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée de la BIEVRE (1994).

1409W/157

1993-1994

VILLENEUVE-SUR-AUVERS, SACLAY, DRAVEIL Commune, ORGE (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU), BIEVRES (VALLEE DE LA), GIF-SUR-YVETTE Commune

dossier de procédure

MARCOUSSIS. - Caisse des écoles (CDE) (dossiers n° 85-280 et 86-392), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. MARCOUSSIS (dossier n° 86-264), SAINT-AUBIN (dossier n° 85-72). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. YVETTE. - Syndicat intercommunal de l'aménagement de la rivière (dossiers n° 85-161 et 86-249), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

1332W/94

1983

MARCOUSSIS, SAINT-AUBIN, YVETTE (COURS D EAU)

rapport

VILLABE, SAVIGNY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE. - Autoroute A6, ponts de l'Essonne, de l'Yvette et de l'Orge : 5 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, [s.d.]. Autoroute A6. - Traversée de la vallée de l'ESSONNE vers le P 722, exécution du déblai, nivellement de la couche d'argile, réalisation d'un remblai, compactage, passage d'un ripper : rapport photographique de 9 photographies, NB, 20x27 cm, Razel, (14 octobre 1957) ; traversée de la vallée de l'Essonne du PK 20 357 au PK 23 057, exécution des déblais argileux : rapport photographique de 8 photographies, NB, 10x6,8 cm, Razel, (12 et 19 juin 1958). SEINE. - Autoroute A6, vues en service : 5 photographies, NB, 13x18 cm, studio Paquino, (29 septembre 1960). WISSOUS. - Autoroute A6, terrassement au rû de Bief, au pont du chemin départemental CD 120, au pont Iung, au pont Mouthon : 7 photographies, NB, 13x18 cm ; effondrement du talus : 24 photographies, NB, 9,5x6,5 cm. ORMOY. - Stabilisation de sable à lapins avec le liant CK 2 : 16 photographies, NB, 8x9 cm, société des pétroles Shell Berre ; correspondance de la société Shell à l'ingénieur des travaux publics de la rue Lafayette à Corbeil-Essonnes. Abattage d'arbres, terrassement, engin de terrassement, ponts en chantier, pose de canalisation, habillage sous pont : 110 photographies, NB, 8,5x10 cm, studio Thirion à Arpajon. Engins de terrassement, terrassements, fosses, habillages sous pont, abattage d'arbres, coulée, baraques de chantier, engins accidentés, pose de canalisation : 9 pochettes soit 149 photographies, NB, 11x8 cm, avec négatifs 6x9 cm. Goudronnage. - Machine, épaisseur du goudron : 6 photographies, NB, 13x18 cm.

1236W/8

1956-1960

VILLABE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ESSONNE (VALLEE DE L), WISSOUS, ESSONNE (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU)

document photographique

Syndicat intercommunal d'assainissement agricole de la région de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1942-1968). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat d'assainissement agricole de la Sallemouille. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1931-1932). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat d'assainissement agricole de la région de CHEPTAINVILLE. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1942-1959). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal à vocations multiples de la région de LA-FERTE-ALAIS. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1943-1966). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de l'Yvette. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1945-1961).

1119W/17

1931-1966

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SALLEMOUILLE (COURS D EAU), CHEPTAINVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, YVETTE (COURS D EAU)

dossier de procédure

BRUYERES-LE-CHATEL. - Equipements scolaires, cantine (1965-1968) ; fonds scolaire (1966-1969). BURES-SUR-YVETTE. - Equipements scolaires, affaires générales (1966-1969) ; cantine (1966-1968) ; fonds scolaire (1965-1968). Classes de neige (1968). CHAMPLAN. - Equipements scolaires, affaires générales (1960-1969) ; fonds scolaire (1965-1967) ; cantine (1966-1968). CHEPTAINVILLE. - Equipements scolaires, affaires générales (1960-1969) ; fonds scolaire (1965-1969). CHILLY-MAZARIN. - Equipements scolaires, affaires générales (1965-1968) ; fonds scolaire (1966-1969) ; cantine (1966-1968). Subvention aux oeuvres de vacances (1968). Classes de neige (1968). Passerelle sur l'Yvette (1968). COURSON-MONTELOUP. - Equipements scolaires, fonds scolaire (1966-1969). EGLY. - Equipements scolaires, affaires générales (1966-1969) ; fonds scolaire (1968). Désaffection d'une salle de classe (1968). EPINAY-SUR-ORGE. - Equipements scolaires, affaires générales (1960-1968) ; fonds scolaire (1965-1969) ; utilisation des locaux scolaires (1967-1969) ; cantine (1966-1968). FONTENAY-LES-BRIIS. - Equipements scolaires, affaires générales (1967) ; fonds scolaire (1965-1969). FORGES-LES-BAINS. - Equipements scolaires, affaires générales (1966-1968) ; fonds scolaire (1968). Création de classes (1966). GIF-SUR-YVETTE. - Equipements scolaires, cantine (1966-1968) ; fonds scolaire (1964-1969). GOMETZ-LE-CHATEL. - Equipements scolaires, affaires générales (1965-1968) ; fonds scolaire (1965-1969).

1051W/255

1960-1969

BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN Commune, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, YVETTE (COURS D EAU)

dossier de procédure

Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal de l'aménagement de la vallée de l'Yvette (emprunts, subventions).

1009W/110/2

1959-1975

YVETTE (COURS D EAU), YVETTE (VALLEE DE L), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE L YVETTE

budget

Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal de l'aménagement de la vallée de l'Yvette.

1009W/110/1

1959-1975

YVETTE (COURS D EAU), YVETTE (VALLEE DE L), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE L YVETTE

budget

Syndicat intercommunal hydraulique de l'Yvette.- Budgets.

1009W/102

1970-1972

YVETTE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE

budget

Expropriations.- VILLABE : 500 logements HLM (1969) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : voie nouvelle des bords de L'YVETTE (1970).

962W/121

1969-1970

VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, YVETTE (COURS D EAU)

dossier de procédure

Inondations dans la vallée de l'Yvette.

951W/103

1969

YVETTE (BASSIN DE L), YVETTE (VALLEE DE L), YVETTE (COURS D EAU)

dossier de procédure

Déclassements de moulins sur l'Yvette.

938W/152

1940-1967

YVETTE (COURS D EAU)

Associations syndicales autorisées des lotissements Villa des Deux-Gares à ORSAY (1940-1951), Val-d'Orsay (1940-1947), Trianon-Bures-Gif (1940-1958), L'Intercommunale Gif-Bures-Saint-Rémy (1940-1957) ; association syndicale de la rue Vaubien (1955-1958) ; association syndicale de la rivière d'Yvette (1940-1958) : comptes de gestion.

850W/36

1940-1958

ORSAY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, BURES-SUR-YVETTE, YVETTE (COURS D EAU), YVELINES

compte de gestion

Associations syndicales autorisées des lotissements Le Val d'Orsay (1942-1946), Bures-Orsay (1942-1952), Les Villas des deux gares (1942-1951) à ORSAY, Butte-Chaumont (1942-1947), Le Clos d'Alençon (1942-1943), Le Clos Edmond, Le Clos Madeleine et Désiré, Les Jardins du Pileu (1942-1950), Les Joncherettes, Le Parc de Lozère (1942-1951), La Guette (1947-1950) à PALAISEAU, La Fontaine d'Yvette, Montreux-Daubigny à VILLEBON-SUR-YVETTE (1942-1943) ; associations syndicales autorisées du gaz de Gif-Bures-Saint-Rémy, de la rivière d'Yvette (1942-1952) : pièces comptables.

849W/31

1942-1952

BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, YVETTE (COURS D EAU), YVELINES

pièce comptable

Syndicat intercommunal de l'Yvette : emprunts 1947 - 1957, travaux 1950 - 1957, budgets 1957 et antérieurs, correspondance diverses 1950.

805W/12

1947-1957

YVETTE (COURS D EAU)

budget, correspondance

Syndicat intercommunal de l'Yvette, bassin de retenue de SAULX-LES-CHARTREUX, GIF-SUR-YVETTE, et BURES-SUR-YVETTE.

802W/7

1945-1959

GIF-SUR-YVETTE Commune, BURES-SUR-YVETTE, SAULX-LES-CHARTREUX, YVETTE (COURS D EAU)

avant-projet

Syndicat Intercommunal de l'Yvette.

802W/4

1942-1959

YVETTE (COURS D EAU)

avant-projet

Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée inférieure de l'Orge. - Protection contre les inondations : aménagement de la partie comprise entre la route nationale 446 et le chemin départemental 77 (1941), section comprise entre le chemin n° 25 et le confluent avec l'Yvette (1941), construction d'un barrage automatique à la brasserie de Savigny (1941), construction d'un collecteur intercommunal de la vallée de l'Orge : Villeneuve-le-Roi, Ablon, Athis-Mons (1941), plans de la Morte-Rivière de Viry-Châtillon, rivière d'Orge, plans : partie comprise entre la Morte-Rivière de Savigny et le moulin de Juvisy, partie comprise entre le moulin de Juvisy et le barrage de Blanc-Misseron, partie comprise entre la Morte-Rivière de Viry-Châtillon et le moulin de Juvisy, Morte-Rivière de Viry-Châtillon , Morte-Rivière de Viry-Châtillon : rampes d'accès et pont du boulevard Saint-Michel, rampes d'accès et pont du boulevard Alsace-Lorraine, rampes d'accès du pont Brindejonc des Moulinais, rampes d'accès et pont de la rue Olympique (1941).

7S/174

1941

ORGE (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ORGE (VALLEE DE L)

plan

Bassin de l'Yvette. - Déversements d'eaux résiduaires dans les communes de Bures-sur-Yvette (1924-1960), Champlan (1911-1933), Chilly-Mazarin (1932-1951), Gif-sur-Yvette (1933-1958), Longjumeau (1888-1958), Orsay (1892-1960), Palaiseau (1891-1929), Savigny-sur-Orge (1920-1960), Villebon-sur-Yvette (1890-1958), Wissous (1932) ; curages : opération de curage et d'approfondissement de l'Yvette entre le moulin Saint-Martin et le moulin de Chilly (1840-1852), projet de curage exceptionnel de l'Yvette et de ses affluents : plans d'ensemble des mortes rivières de Champlan et de Longjumeau, plans parcellaires de Saulx-les-Chartreux et de Longjumeau, plans d'ensemble, profil en travers et en long entre le moulin de Saint-Eloi et la rivière d'Orge (1934).

7S/160

1840-1960

YVETTE (BASSIN DE L), YVETTE (COURS D EAU), BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LONGJUMEAU Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, WISSOUS, SAULX-LES-CHARTREUX, ORGE (COURS D EAU)

plan, ATLAS PARCELLAIRE

Bassin de l'Yvette. - Affaires générales . - Règlement, ordonnance royale du 18 septembre 1832 règlementant la rivière d'Yvette et ses affluents, décret du 10 février 1933 modifiant l'ordonnance royale : plan du pont du moulin Neuf (1852) S.Ech, couleur. Dim: 0.58 x 0.43 ; plan du pont de la Roche établi sur la rivière de l'Yvette au passage du chemin de Palaiseau à la Basse-Roche au lieu-dit les Près-Morts (1859) S. Ech., couleur. Dim. 0.65 x 0.39 ; état des gués, ponts et ponceaux existant sur les cours d'eau situés sur le territoire du canton de Palaiseau (1877) ; nomenclature des établissements industriels déversant des matières résiduaires dans la rivière d'Yvette et ses affluents (1898) ; notes à messieurs les ingénieurs des ponts et chaussées sur les mesures à prendre pour éviter la pollution des rivières (1964-1965) ; carte du bassin de l'Yvette S.D. Ech. 1/20000, Dim. : 1.84 x 0.94 ; projet d'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette : section comprise entre la limite amont de la commune de Longjumeau et le confluent avec l'Orge (1941).Usines et moulins : Bures-sur-Yvette : moulin de Bures (1817-1926) ; Champlan : moulin de la Brétèche (1831-1948) ; Epinay-sur-Orge : moulin de Petit-Vaux (1849-1858) ; Gif-sur-Yvette : moulin de l'Abbaye (an11-1921), moulin de Courcelles (1835-1930), moulin de Jaumeron (1825-1965), Longjumeau : moulin de Chilly ou de Saint-Eloi (1834-1893), moulin de Saint-Martin (1830-1861), demande de déclassement (1960) ; Orsay : moulin de Launay (1833-1905), moulin de Lozère (1823-1965) ; Saulx-Chartreux : moulin de Saulx-les-Chartreux (1832-1936) ; Palaiseau ; moulin de la Planche (1818-1921) ; enquête auprès des mairies au sujet de l'établissement d'une usine d'alimentation d'énergie électrique à Palaiseau (1935).

7S/157

1817-1965

YVETTE (BASSIN DE L), YVETTE (COURS D EAU), PALAISEAU Commune, LONGJUMEAU Commune, ORGE (COURS D EAU), BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, EPINAY-SUR-ORGE, GIF-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, SAULX-LES-CHARTREUX

règlement, plan, nomenclature, carte

Bassin de l'Orge.

7S/152

1813-1923

ORGE (BASSIN DE L), ARPAJON Commune, EPINAY-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, YVETTE (COURS D EAU), VIRY-CHATILLON Commune

règlement, arrêté préfectoral, plan, rapport, texte officiel

Association syndicale pour le curage, l'entretien de la rivière d'Yvette et de ses affluents. - budgets (1935-1936), comptes de gestion (1868, 1890, 1909-1940), pièces justificatives des comptes (1913-1916, 1931-1940).

7S/130

1868-1940

YVETTE (COURS D EAU)

budget, compte de gestion

Bassin de l'Yvette. - Ruisseau de Mondétour (1886-1931) : barrage (1901) murs (1886-1897), déversements (1931), alignement (1906) ; ruisseau Blanc, rû Morteau : inondation (1930), ruisseau du Paradis (1881-1890), rû du Parc d'Orsay (1935), ruisseau des Parts (1889-1890) , rivière de Petit-Vaux (1899), rû du Rouillon (1824-1932) : réglement de l'étang du sieur Delorme à Nozay (1844-1853), déversement d'eau de drainage (1932), rû de Valleuse à Orsay (1926-1930), ruisseau de Vataneul à Villebon-sur-Yvette (1897-1905), rû de Vaubaron à Bures-sur-Yvette (1864-1931) : pont (1864), barrage (1903) ; canal d'Orsay : curage et renouvellement des eaux (1808-1832) ; étang du parc de Lozère à Palaiseau (1931).

7S/96

1808-1932

YVETTE (COURS D EAU), YVETTE (BASSIN DE L), NOZAY, ORSAY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BURES-SUR-YVETTE, PALAISEAU Commune

règlement, arrêté d'alignement

Bassin de l'Yvette. - Affluents (1817-1935).

7S/95

1817-1935

YVETTE (COURS D EAU), YVETTE (BASSIN DE L), MORANGIS, GIF-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE

Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage de la morte rivière de Chilly et de l'Yvette (1799), rôles des sommes à payer par les riverains de l'Yvette et de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette pour le curage, l'élagage, l'ébergement : réclamations des riverains (1835-1840) , travaux de curage de l'Yvette (1799-1936) ; curage du ruisseau de la Gironde à Paray et à Morangis (1807-1816).

7S/94

1799-1936

YVETTE (COURS D EAU), YVETTE (BASSIN DE L), CHILLY-MAZARIN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS

rôle d'imposition