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SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
1-25 Syndicats intercommunaux (1926-1969) ; 26-48 contrôle de légalité (1954-1968) ; 49-79 financement des programmes d'assainissement (1954-1970).
Langue des unités documentaires
Syndicat intercommunal d'assainissement agricole de la région de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1942-1968). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat d'assainissement agricole de la Sallemouille. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1931-1932). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat d'assainissement agricole de la région de CHEPTAINVILLE. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1942-1959). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal à vocations multiples de la région de LA-FERTE-ALAIS. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1943-1966). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de l'Yvette. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1945-1961).
Caractéristiques physiques
DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
