Eau. - Infrastructures de transport et de police de l'eau. YERRES. - Aménagement de l'Yerres et du ru de la débouche : dossier du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG) du 15 mars 1971. ORSAY. - Yvette : rectification du lit mineur.SACLAS. - Comité départemental de l'environnement : constitution, composition, commission départementale des sites, (1977-1992). Environnement. - Circulaires aux maires relative à l'environnement du 2 décembre 1975.

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INSTALLATIONS CLASSEES.

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INSTALLATIONS CLASSEES.

Cote/Cotes extrêmes

1434W/1-104

Date

1939-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

104 articles

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

38-41 et 79-80 Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) (1940-1999) ; 50-78 et 95 installations anciennes arrivées en fin d'exploitation ou projets abandonnés avant ouverture (volontairement ou refus) (1969-1999) ; 1-17, 81-94 et 96-104 dossiers de déclaration ou d'autorisation, loi sur l'eau du 3 janvier 1992, dossiers de pollution accidentelles, opérations de dépollution ou de protection de la nature (1970-1997) ; 18-37 et 42-49 dossiers complets de procédure (1939-1999).

Langue des unités documentaires

Français