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477 résultats

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Résultat n°1

N°2011-03457 : entretien du lit mineur de l'Yvette 2011, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

Date

2011-2012

Cote

3170W/89

Résultat n°2

N°23578 : étude de renaturation de l'Yvette à Chilly-Mazarin et Longjumeau, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

Date

2009-2012

Cote

3170W/87

Résultat n°3

N°39069 : fauchage, faucardage 2008 de l'Yvette, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

Date

2008-2012

Cote

3170W/80

Résultat n°4

N°2010-07619 : suivi de la qualité des eaux de l'Yvette 2011, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

Date

2011-2012

Cote

3170W/78

Résultat n°5

N°2010-06102 : plan de restauration biologique de l'Yvette, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

Date

2010-2012

Cote

3170W/67

Résultat n°6

N°3207 : suivi de la qualité des eaux de l'Yvette, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

Date

2010-2012

Cote

3170W/63

Résultat n°7

DIG et autorisation de réaliser les travaux de renaturation et de développement des accès à l'Yvette et à la Morte Eau sur Longjumeau et Chilly-Mazarin, au profit du Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (91-2011-00058).

Date

2011-2012

Cote

2776W/33/2

Résultat n°8

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 522 : DIG et autorisation d'aménager une digue à ORSAY par la SIAHVY (dossier ancien et ne correspondant plus aux aménagements prévus ni à la rglementation et ne peut etre déclaré complet et régulier - le pétitionnaire est invité à produire un nouveau dossier) ; n° 91-2005-00005 : régularisation du golf de CHEVANNES à MENNECY par Golf de CHEVANNES ; n°496 : DIG, autorisation programme 2003-2005 du curage de l'Yvette par la SIAHVY ; n°603 : création d'une zone impérméabilisée à RIS-ORANGIS par SNC BOIS RIS ET LA Sté CORIO ; n°639 : autorisation de réaliser des travaux d'aménagement à BOUSSY-SAINT-ANTOINE par la SIARV - (dossier non soumis ni à autorisation ni à déclaration) ; n°637 : déviation de la route départementale RD837 à MAISSE par le CG91.

Date

1998-2003

Cote

2137W/88

Résultat n°9

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°524 : autorisation temporaire de réaliser les travaux d'enfouissement d'une canalisation sous le bras mort de la Bièvre à VERRIERES-LE-BUISSON/Gaz de France ; n°526 : autorisation temporaire de réaliser les travaux de réfection du pont situé sur le bras de décharge de la rivière Essonne à ITTEVILLE/Conseil Général de l'Essonne ; n°529 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de terrassement et pose de canalisations avec passage en souille de la rivière Yvette à ORSAY/SA Eau du Sud Parisien ; n° 531 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de confortement et de protection des fondations des quatre piles du Pont-Rail d'ATHIS-MONS sur la Seine sur le territoire des communes ATHIS-MONS et VIGNEUX-SUR-SEINE/SNCF ; n° 537 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de réfection du pont de l'Hêtre situé sur LARDY, BOURAY-SUR-JUINE et JANVILLE-SUR-JUINE/Conseil Général de l'Essonne ; n° 570 : autorisation temporaire de rechercher une nouvelle ressource en eau souterraine dans le cadre du projet de Forage F2 au lieu-dit Le Calvaire à ETRECHY/Commune d'Etrechy.

Date

1998-2003

Cote

2137W/74

Résultat n°10

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°384 : DIG et autorisation de créer le bassin de retenue de Balizy à LONGJUMEAU par le SIHAVY ; n°394 : DUP et périmètre de protection - commune de CORBREUSE.

Date

1998-2005

Cote

2137W/48

Résultat n°11

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 91-2008-00031 : actualisation 2008 du plan d'épandage des boues d'EVRY - CA EVRY CENTRE ESSONNE ; n°91-2008-00028 : rejet des eaux pluviales à DOURDAN - SARL DU MOULIN DOURDAN CHOISELIER ; n°91-2008-00026 : rejet des eaux pluviales par la commune d'AVRAINVILLE ; n°91-2008-00025 : réalisation d'un parc de l'eau à OLLAINVILLE - SIVSO ; n°91-2008-00019 : rejet des eaux pluviales à ONCY-SUR-ECOLE par la SARL TERRAINS FRANCAIS ; n°91-2008-00018 : travaux de réhabilitation et de confortement des berges de l'Yvette à GIF-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne - n° 91-2008-00016 : création d'un pompe à chaleur à VIRY-CHATILLON par la SA D'HLM immobilière 3F (1er septembre 2008 - 1er janvier 2009).

Date

2008-2009

Cote

2137W/32

Résultat n°12

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2008-00003: reconstruction de la station d'épuration de la commune de MEREVILLE ; n°91-2008-00002 : rejet des eaux pluviales à SAINT-VRAIN - DOUCE FRANCE SANTE IMMOBILIER ; n°91-2008-00001 : déclaration d'existence du bassin de Briis sur la commune de MASSY ; n°91-2007-00042 : démolition du pont de la route départementale RD931 à VIRY-CHATILLON par le Conseil Général de l'Essonne ; n° 91-2008-00034 : travaux de consolidation des berges de l'Yvette à PALAISEAU - SARL TERRA IMMO ; n°91-2008-00032 : aménagement urbain et restauration d'un exutoire par la commune de PRUNAY-SUR-ESSONNE (1er janvier - 1er novembre 2008).

Date

2008

Cote

2137W/31

Résultat n°13

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2007-00030 : réalisation d'essais de pompage du rond point WITTLICH à BRUNOY - SIARV ; n°91-2008-00007 : régularisation du rejet des eaux pluviales à PLESSIS-PATE - AFTRP ; n°91-2008-00006 : rejet des eaux pluviales à AVRAINVILLE - Société SAREAS Immobilier ; n°91-2008-00005 : travaux de consolidation des berges de l'Yvette à PALAISEAU - SARL TERRA IMMO ; n°91-2008-00004 : mise à jour du plan d'épandage à MORSANG-SUR-SEINE - Société EAU DU SUD DE PARIS (1er aout 2007 - 1er décembre 2008).

Date

2007-2008

Cote

2137W/30

Résultat n°14

Inondations et crues des rivières YVETTE et ORGE: niveau de cote d'alerte, plans de lutte contre les inondations, plans de zones inondables, plans, messages, correspondance.

Date

1976-1979

Cote

2006W/106

Résultat n°15

Ouvrages d'art : Route Départementale 152 : reconstruction du pont sur l'ORGE à ARPAJON : plans, dossier géotechnique, dossier d'exécution (2000) ; Route Départementale 310 / Route Nationale 7 à GRIGNY, Route Départementale 25 / Autoroute A6 à SAVIGNY-SUR-ORGE : plans, administratif, Plans particuliers de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) ; Route Départementale 27 sur LA REMARDE à VAL-SAINT-GERMAIN : plans, administratif, compte-rendu (1997) ; Route Départementale 25 sur l'YVETTE à SAVIGNY-SUR-ORGE : Plans particuliers de sécurité et de protection de la santé (PPSPS), administratif (2001).

Date

1997-2001

Cote

1962W/32

Résultat n°16

Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE ; développement de l'énergie éolienne en ESSONNE (2006) ; avancement des plans de prévention des risques d'inondations prioritaires (2007). Comité technique paritaire (CTP) de la Préfecture : procès-verbaux de réunions (août 2006 - janvier 2008). CROSNE, quartier du Maroc. - Implantation de 80 caravanes de gens du voyage : notes, correspondance, un plan (2007). Résidence du Préfet, budget de fonctionnement : listings du logiciel Gibus (2007-2008). CORBEIL-ESSONNES, site de la papeterie. - Projet d'aménagement de l'ancienne papeterie par la société Bouygues, soit 875 logements : coupures de presse, comptes-rendus de réunions (2007). Contrats urbains de cohésion sociale. - Géographie prioritaire des contrats de ville : plans, notes (2006). Contrat de projet Etat - Région Ile-de-France 2007-2013 : comptes-rendus de réunion, conférence de presse, coupures de presse (2006-2007).

Date

2006-2008

Cote

1957W/7

Résultat n°17

3e commission : rapports et délibérations (n°96-3-01 à 96-3-33).

Date

1996

Cote

1705W/87

Résultat n°18

Route Nationale 188. - Aménagement de la voie des bords de l'Yvette entre les rues Gutenberg et de PALAISEAU : avant-projet, liste des propriétaires, correspondance. Déviation entre la RD117 et la rue Gutenberg : notice, correspondance, plans.

Date

1972

Cote

1502W/1730

Résultat n°19

Travaux publics de l'Essonne : marchés publics n°63-64, 66-70, 72-79 et 81-85, notes, rapports, délibérations, permis de construire et correspondance.

Date

1969

Cote

1502W/1612

Résultat n°20

Rivière de l'Yvette, Service hydraulique. - Collecteur des eaux usées, construction : budget, conventions ; branchements ; notes, rapports, délibérations, permis de construire et correspondance.

Date

1960-1968

Cote

1502W/1611

Résultat n°21

Bassin de retenue de SAINT-FORGET sur l'Yvette, construction : projet d'exécution et marché public.

Date

1950-1965

Cote

1502W/1098

Résultat n°22

Rivière d'Yvette, service hydraulique. - Collecteur principal des eaux usées, construction ; traversée de LONGJUMEAU : projet d'exécution, plans et correspondance.

Date

1962-1967

Cote

1502W/982

Résultat n°23

Rivière d'Yvette et affluents, service hydraulique. - Collecteur des eaux usées, construction sur la section Rouillon-Morte-Rivière à LONGJUMEAU : projet d'exécution et correspondance.

Date

1962-1966

Cote

1502W/981

Résultat n°24

Rivière d'Yvette, service hydraulique. - Collecteur des eaux usées, connexion avec la section siphon de SAVIGNY-CD25 (marché Chéza), la section CD25-Chemin des Meuniers à SAVIGNY-SUR-ORGE : projet d'exécution (marché Malgrain), la section domaine des Grands Vaux-CD25 à SAVIGNY-SUR-ORGE (marché Malgrain).

Date

1962-1966

Cote

1502W/980

Résultat n°25

Rivière d'Yvette, service hydraulique. - Collecteur principal des eaux usées, construction ; traversée de LONGJUMEAU par des siphons posés sous l'Yvette : projet d'exécution. Marché attribué aux entreprises S.O.T.R.A.T.P. et Ferder-Gaz.

Date

1965-1968

Cote

1502W/979

Résultat n°26

Rivière d'Yvette et affluents, service hydraulique. - Collecteur principal des eaux usées, construction ; pose d'un siphon sous l'Yvette au Chemin des Prés à LONGJUMEAU : projet d'exécution (1ère et 2e parties). Marché attribué à l'entreprise Di Marco (lots 1 et 2).

Date

1964-1966

Cote

1502W/978

Résultat n°27

Rivière d'Yvette et affluents, service hydraulique. - Collecteur principal des eaux usées, construction ; pose d'un siphon sous l'Yvette au Chemin des Meuniers et sous la Morte-Rivière à LONGJUMEAU : projet d'exécution ; pose d'un siphon sous l'Yvette et sous la Morte-Rivière à EPINAY-SUR-ORGE et LONGJUMEAU (marché Gaillodrat) ; franchissement de l'Yvette par un siphon, boulevard de l'Est à LONGJUMEAU (marché Gaillodrat).

Date

1963-1967

Cote

1502W/977

Résultat n°28

Rivière d'Yvette et affluents, service hydraulique. - Bassin de retenue à SAULX-LES-CHARTREUX, construction. La Mérantaise à BURES-SUR-YVETTE, acquisition de terrains : enquête parcellaire, arrêté de cessibilité ; travaux, 1ère et 2e tranches.

Date

1954-1959

Cote

1502W/976

Résultat n°29

Rivière d'Yvette, service hydraulique. - Aménagement : avant-projet, pièces techniques, déclaration d'utilité publique, projet général, marché public.

Date

1941-1947

Cote

1502W/975

Résultat n°30

Rivière d'Yvette, service hydraulique. - Antenne de Mauregard à EPINAY-SUR-ORGE : projet d'exécution.

Date

1964

Cote

1502W/974

Résultat n°31

Rivière d'Yvette, service hydraulique. - Collecteur des eaux usées du Rouillon, connexion avec le collecteur-antenne de LONGJUMEAU - EPINAY-SUR-ORGE (marché Pavours), la section collecteur de l'Yvette-CD117 (marché Cazals), la section BALLAINVILLIERS-CD117 (marché Société des Travaux Routiers).

Date

1962-1967

Cote

1502W/973

Résultat n°32

Rivière d'Yvette, service hydraulique. Rivière d'Orge, collecteur principal des eaux usées au CD25, construction (marché Chéza).

Date

1960-1964

Cote

1502W/972

Résultat n°33

Rivière d'Yvette. - Collecteur principaux des eaux usées, section Orge-pont SNCF (marché attribué à l'entreprise Chéza) ; franchissement du pont SNCF ; traversée de l'Yvette en siphon (marché Chéza) ; section Chemin des meuniers-Rouillon : projet d'exécution ; rue Acquette ; section Rouillon-Chemin des prés (marché Bonin).

Date

1960-1966

Cote

1502W/971

Résultat n°34

Rivière d'Yvette, collecteur secondaire des eaux usées : dossiers. Collecteur-antenne de CHILLY-MAZARIN. Collecteur du Rouillon à EPINAY-SUR-ORGE et LONGJUMEAU.

Date

1961-1965

Cote

1502W/970

Résultat n°35

Rivière d'Yvette, aménagement : avant-projets, études.

Date

1934-1959

Cote

1502W/969

Résultat n°36

Rivière d'Yvette. - Collecteur des eaux usées, construction : dossier administratif, correspondance. Syndicat hydraulique. Expropriation Prunieras. SNCF. Municipalités : correspondance.

Date

1960-1968

Cote

1502W/968

Résultat n°37

Rivière d'Yvette. - Collecteur principal des eaux usées, construction ; tronçon aval (1960-1961) ; SAVIGNY-SUR-ORGE (1961-1964) ; EPINAY-SUR-ORGE (1964) ; LONGJUMEAU et EPINAY-SUR-ORGE (1965-1966).

Date

1960-1966

Cote

1502W/967

Résultat n°38

Rivière d'Yvette. - Moulins, aménagement ; entretien ; déversements ; prises d'eau ; réclamations ; affaires générales.

Date

1945-1970

Cote

1502W/966

Résultat n°39

Rivière d'Yvette et de Bièvre. - Collecteur de refoulement des eaux usées de la Bièvre.

Date

1958-1960

Cote

1502W/965

Résultat n°40

Rivière d'Yvette, inondation. Travaux à exécuter : études sommaires. Points nivelés : plans. Niveau des eaux : état indicatif.

Date

1966-1970

Cote

1502W/964

Résultat n°41

Rivière d'Yvette et affluents. - la Mérantaise, la Renarde et le Vauleron : documentation.

Date

1966-1970

Cote

1502W/963

Résultat n°42

Rivière d'Yvette. - Collecteur-antenne à CHILLY-MAZARIN, construction ; attribution du marché public aux entreprises Bonin (Saint-Eloi), Bunin et Gailladrat.

Date

1962-1968

Cote

1502W/962

Résultat n°43

Rivière d'Yvette. - Rû du Bief à MORANGIS, aménagement : études, projets.

Date

1938-1951

Cote

1502W/961

Résultat n°44

Rivière d'Yvette, collecteur principal des eaux usées, aménagement ; nivellement : carnets de rattachement, plans, compte-rendus de fin de chantiers.

Date

1962-1964

Cote

1502W/960

Résultat n°45

Rivière d'Yvette. - Vallée de l'Yvette, travaux d'aménagement, 1ère tranche, lot n°14 : projet d'exécution. Morte-Rivière, curage ; terrassement, lot n°11.

Date

1949-1951

Cote

1502W/959

Résultat n°46

Rivière d'Yvette, travaux d'aménagement de la vallée de l'Yvette (lots n°1, 2, 3, 4, 5, 7, 8 et 10).

Date

1945-1952

Cote

1502W/958

Résultat n°47

Rivière d'Orge. - Alimentation en eau des douves du château de SAVIGNY ; aménagement du Hameau de JOUY et du moulin Cerpied ; aménagement de la traversée de DOURDAN ; assainissement à CHOISY-LE-ROY ; collecteur de MORSANG, SAVIGNY, VIRY-CHATILLON et FLEURY-MEROGIS ; évacuation des eaux usées du lycée Lakanal à SAVIGNY ; étude de faisabilité d'une station d'épuration commune aux vallées de l'Orge, de l'Yvette et de l'Yerres ; pollution par la société Sotracim à SAINT-CHERON ; prévision d'urbanisation dans les vallées de l'Orge et de l'Yvette ; rattachement d'un collecteur de l'Orge à un ouvrage situé sur la Seine ; recours présenté au Conseil d'Etat par la société port-aviation ; retenues et chutes d'eau ; station de relèvement à SAVIGNY ; soumission Poussin.

Date

1859-1967

Cote

1502W/928

Résultat n°48

S.I. d'Hydraulique et d'Assainissement de l'Yvette ; BURES-SUR-YVETTE, 1992 ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, 1993 ; EGLY, 1996 ; S.I.A.R.V.S.G., 1994 ; ETAMPES, 1992 ; GOMETZ-LA-VILLE ; BRIIS-SOUS-FORGES, 1991 ; BOURAY-SUR-JUINE, 1992 ; AUVERNAUX, 1991 ; BOUVILLE, 1992 ; MORIGNY-CHAMPIGNY, 1992 ; ITTEVILLE, 1996 ; JANVILLE-SUR-JUINE, 1993 ; BOISSY-LE-CUTTE, 1996 ; VIRY-CHATILLON, 1993.

Date

1991-1996

Cote

1484W/26

Résultat n°49

VILLEBON-SUR-YVETTE, 1993 ; BREUX-JOUY, 1994 ; District de MAISSE, 1994 ; Dourdan, 1993, 1996 ; S.I.A. LARDY, BOURAY, JANVILLE, SAINT-VRAIN ; S.I.A.R.V.S.G., 1993 ; BURES-SUR-YVETTE, 1992 ; MORANGIS, 1994 ; S.I. Equipement Vallée Bièvre-Yvette, 1993 ; S.I.A.R.C.E., 1993 ; CHAMPCUEIL, 1995.

Date

1993-1995

Cote

1484W/14

Résultat n°50

Ouvrages hydrauliques. - Aménagement : demandes de subventions à l'agence de l'eau Seine - Normandie présentées par le syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1997). Dépollution des eaux. - Subvention départementale accordée par la commission permanente du conseil général de l'Essonne (1997). Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY. - Ouvrages de collecte des eaux usées, surveillance : demande de mise en oeuvre progressive (1997). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Découverte de matériaux divers (1997). ESSONNE. - Circulation d'engins sur la rivière (1997). ETAMPES. - Juine, entretien de la rivière : intervention du maire d'Etampes (1997). - Imperméabilisation : intervention de M. Allaire (1997). DRAVEIL. - Restrictions éventuelles d'eau : intervention de M. Tron (1997). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Insalubrité : intervention de M. et Mme Pajoues (1997). SAINT-VRAIN. - Arrêté 89.4117 portant approbation de la carte d'objectifs de qualité du département de l'Essonne : contrôle des eaux des bassins du parc (1997). ECOLE. - Faucardement, dérogation : intervention du syndicat intercommunal de la rivière de l'Ecole (1997). SEINE. - Plan de prévention des risques naturels d'inondations (PPR) de la Seine (1997). Mission interservices de l'eau (MISE). - Opération agri-environnement Protection de l'eau (1997). Bassin Seine - Normandie. - Lutte contre les inondations (1983). CHALOU-MOULINEUX. - Inondations : intervention de M. Rimbert (1994). SEINE. - Crues : analyses des dommages (1994). - Protection des zones inondables de la vallée (1995). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Seine, crues : intervention de Mme Schaetz-Debladis (1995). PARAY-VIEILLE-POSTE. - Inondations (1995 ; 1997). YVETTE, BIEVRE. - Lutte contre les inondations (1996). BIEVRE. - Risques d'inondations : intervention des amis de la vallée de la Bièvre (1996). PALAISEAU. - Yvette, mauvais fonctionnement des bassins de retenue : inondation d'une maison (1996). Entreprise Vernis Soudée. - Inondations (1997). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Quartier des Bois Clairs : inondation (1997). Pollution des eaux par les nitrates (1982-1985).

Date

1982-1997

Cote

1434W/101

Résultat n°51

ESSONNE. - Etiage de larivière (1996). Eutrophisation (1994). CORBEIL-ESSONNES. - Moulin laminoir (1994). BIEVRES. - Compétence de la police des eaux. Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG). - Activités (1987). ORGE YVETTE vives (1995). Objectifs de qualité (1983). ORGE. - Contrat de rivière (1990). JUINE. - Livre blanc (1992). Mémoire Sayag electronic : publicité (1992).

Date

1983-1996

Cote

1434W/90

Résultat n°52

Eau. - Infrastructures de transport et de police de l'eau. YERRES. - Aménagement de l'Yerres et du ru de la débouche : dossier du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG) du 15 mars 1971. ORSAY. - Yvette : rectification du lit mineur.SACLAS. - Comité départemental de l'environnement : constitution, composition, commission départementale des sites, (1977-1992). Environnement. - Circulaires aux maires relative à l'environnement du 2 décembre 1975.

Date

1971-1996

Cote

1434W/81

Résultat n°53

QUINCY-SOUS-SENART. - Hôpital privé, rejet d'eaux pluviales : dossier de la société Relief Architecture. EPINAY-SUR-ORGE. - Pont franchissant l'Yvette, élargissement : dossier de la société des comptoirs modernes union commerciale. IGNY. - Ru de Vauhallan, couverture : dossier de Ahmed Bouguena. DOURDAN. - Etang, curage : dossier de l'association de pêche de Dourdan. Mission interservices de l'eau (MISE). - Réunions (janvier à avril 1995).

Date

1995

Cote

1434W/20

Résultat n°54

Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1993), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1993), syndicat intercommunal d'aménagement et d'équipement de l'ECOLE (1993 ; 1995), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1994), ORGE - YVETTE vives (1995), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992 ; 1995). - Rivières.

Date

1992-1995

Cote

1409W/184

Résultat n°55

ECOLE (1990), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992 ; 1994), syndicat intercommunal de la vallée de la BIEVRE (1992 ; 1994), VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (1991), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1993), syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'YVETTE (1994-1995), syndicat intercommunal d'aménagement de la JUINE (1994). - Rivières.

Date

1990-1995

Cote

1409W/182

Résultat n°56

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1995), ORGE YVETTE vives (1993), FERTE-ALAIS (LA) (1992), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992), GOMETZ-LE-CHATEL (1993).

Date

1992-1995

Cote

1409W/166

Résultat n°57

Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1994), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1994), ORGE (VALLEE DE L') (1993), syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée de la BIEVRE (1994).

Date

1993-1994

Cote

1409W/157

Résultat n°58

MARCOUSSIS. - Caisse des écoles (CDE) (dossiers n° 85-280 et 86-392), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. MARCOUSSIS (dossier n° 86-264), SAINT-AUBIN (dossier n° 85-72). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. YVETTE. - Syndicat intercommunal de l'aménagement de la rivière (dossiers n° 85-161 et 86-249), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

Date

1983

Cote

1332W/94

Résultat n°59

VILLABE, SAVIGNY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE. - Autoroute A6, ponts de l'Essonne, de l'Yvette et de l'Orge : 5 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, [s.d.]. Autoroute A6. - Traversée de la vallée de l'ESSONNE vers le P 722, exécution du déblai, nivellement de la couche d'argile, réalisation d'un remblai, compactage, passage d'un ripper : rapport photographique de 9 photographies, NB, 20x27 cm, Razel, (14 octobre 1957) ; traversée de la vallée de l'Essonne du PK 20 357 au PK 23 057, exécution des déblais argileux : rapport photographique de 8 photographies, NB, 10x6,8 cm, Razel, (12 et 19 juin 1958). SEINE. - Autoroute A6, vues en service : 5 photographies, NB, 13x18 cm, studio Paquino, (29 septembre 1960). WISSOUS. - Autoroute A6, terrassement au rû de Bief, au pont du chemin départemental CD 120, au pont Iung, au pont Mouthon : 7 photographies, NB, 13x18 cm ; effondrement du talus : 24 photographies, NB, 9,5x6,5 cm. ORMOY. - Stabilisation de sable à lapins avec le liant CK 2 : 16 photographies, NB, 8x9 cm, société des pétroles Shell Berre ; correspondance de la société Shell à l'ingénieur des travaux publics de la rue Lafayette à Corbeil-Essonnes. Abattage d'arbres, terrassement, engin de terrassement, ponts en chantier, pose de canalisation, habillage sous pont : 110 photographies, NB, 8,5x10 cm, studio Thirion à Arpajon. Engins de terrassement, terrassements, fosses, habillages sous pont, abattage d'arbres, coulée, baraques de chantier, engins accidentés, pose de canalisation : 9 pochettes soit 149 photographies, NB, 11x8 cm, avec négatifs 6x9 cm. Goudronnage. - Machine, épaisseur du goudron : 6 photographies, NB, 13x18 cm.

Date

1956-1960

Cote

1236W/8

Résultat n°60

Syndicat intercommunal d'assainissement agricole de la région de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1942-1968). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat d'assainissement agricole de la Sallemouille. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1931-1932). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat d'assainissement agricole de la région de CHEPTAINVILLE. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1942-1959). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal à vocations multiples de la région de LA-FERTE-ALAIS. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1943-1966). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de l'Yvette. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1945-1961).

Date

1931-1966

Cote

1119W/17

Résultat n°61

BRUYERES-LE-CHATEL. - Equipements scolaires, cantine (1965-1968) ; fonds scolaire (1966-1969). BURES-SUR-YVETTE. - Equipements scolaires, affaires générales (1966-1969) ; cantine (1966-1968) ; fonds scolaire (1965-1968). Classes de neige (1968). CHAMPLAN. - Equipements scolaires, affaires générales (1960-1969) ; fonds scolaire (1965-1967) ; cantine (1966-1968). CHEPTAINVILLE. - Equipements scolaires, affaires générales (1960-1969) ; fonds scolaire (1965-1969). CHILLY-MAZARIN. - Equipements scolaires, affaires générales (1965-1968) ; fonds scolaire (1966-1969) ; cantine (1966-1968). Subvention aux oeuvres de vacances (1968). Classes de neige (1968). Passerelle sur l'Yvette (1968). COURSON-MONTELOUP. - Equipements scolaires, fonds scolaire (1966-1969). EGLY. - Equipements scolaires, affaires générales (1966-1969) ; fonds scolaire (1968). Désaffection d'une salle de classe (1968). EPINAY-SUR-ORGE. - Equipements scolaires, affaires générales (1960-1968) ; fonds scolaire (1965-1969) ; utilisation des locaux scolaires (1967-1969) ; cantine (1966-1968). FONTENAY-LES-BRIIS. - Equipements scolaires, affaires générales (1967) ; fonds scolaire (1965-1969). FORGES-LES-BAINS. - Equipements scolaires, affaires générales (1966-1968) ; fonds scolaire (1968). Création de classes (1966). GIF-SUR-YVETTE. - Equipements scolaires, cantine (1966-1968) ; fonds scolaire (1964-1969). GOMETZ-LE-CHATEL. - Equipements scolaires, affaires générales (1965-1968) ; fonds scolaire (1965-1969).

Date

1960-1969

Cote

1051W/255

Résultat n°62

Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal de l'aménagement de la vallée de l'Yvette (emprunts, subventions).

Date

1959-1975

Cote

1009W/110/2

Résultat n°63

Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal de l'aménagement de la vallée de l'Yvette.

Date

1959-1975

Cote

1009W/110/1

Résultat n°64

Syndicat intercommunal hydraulique de l'Yvette.- Budgets.

Date

1970-1972

Cote

1009W/102

Résultat n°65

Expropriations.- VILLABE : 500 logements HLM (1969) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : voie nouvelle des bords de L'YVETTE (1970).

Date

1969-1970

Cote

962W/121

Résultat n°66

Inondations dans la vallée de l'Yvette.

Date

1969

Cote

951W/103

Résultat n°67

Déclassements de moulins sur l'Yvette.

Date

1940-1967

Cote

938W/152

Résultat n°68

Associations syndicales autorisées des lotissements Villa des Deux-Gares à ORSAY (1940-1951), Val-d'Orsay (1940-1947), Trianon-Bures-Gif (1940-1958), L'Intercommunale Gif-Bures-Saint-Rémy (1940-1957) ; association syndicale de la rue Vaubien (1955-1958) ; association syndicale de la rivière d'Yvette (1940-1958) : comptes de gestion.

Date

1940-1958

Cote

850W/36

Résultat n°69

Associations syndicales autorisées des lotissements Le Val d'Orsay (1942-1946), Bures-Orsay (1942-1952), Les Villas des deux gares (1942-1951) à ORSAY, Butte-Chaumont (1942-1947), Le Clos d'Alençon (1942-1943), Le Clos Edmond, Le Clos Madeleine et Désiré, Les Jardins du Pileu (1942-1950), Les Joncherettes, Le Parc de Lozère (1942-1951), La Guette (1947-1950) à PALAISEAU, La Fontaine d'Yvette, Montreux-Daubigny à VILLEBON-SUR-YVETTE (1942-1943) ; associations syndicales autorisées du gaz de Gif-Bures-Saint-Rémy, de la rivière d'Yvette (1942-1952) : pièces comptables.

Date

1942-1952

Cote

849W/31

Résultat n°70

Syndicat intercommunal de l'Yvette : emprunts 1947 - 1957, travaux 1950 - 1957, budgets 1957 et antérieurs, correspondance diverses 1950.

Date

1947-1957

Cote

805W/12

Résultat n°71

Syndicat intercommunal de l'Yvette, bassin de retenue de SAULX-LES-CHARTREUX, GIF-SUR-YVETTE, et BURES-SUR-YVETTE.

Date

1945-1959

Cote

802W/7

Résultat n°72

Syndicat Intercommunal de l'Yvette.

Date

1942-1959

Cote

802W/4

Résultat n°73

Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée inférieure de l'Orge. - Protection contre les inondations : aménagement de la partie comprise entre la route nationale 446 et le chemin départemental 77 (1941), section comprise entre le chemin n° 25 et le confluent avec l'Yvette (1941), construction d'un barrage automatique à la brasserie de Savigny (1941), construction d'un collecteur intercommunal de la vallée de l'Orge : Villeneuve-le-Roi, Ablon, Athis-Mons (1941), plans de la Morte-Rivière de Viry-Châtillon, rivière d'Orge, plans : partie comprise entre la Morte-Rivière de Savigny et le moulin de Juvisy, partie comprise entre le moulin de Juvisy et le barrage de Blanc-Misseron, partie comprise entre la Morte-Rivière de Viry-Châtillon et le moulin de Juvisy, Morte-Rivière de Viry-Châtillon , Morte-Rivière de Viry-Châtillon : rampes d'accès et pont du boulevard Saint-Michel, rampes d'accès et pont du boulevard Alsace-Lorraine, rampes d'accès du pont Brindejonc des Moulinais, rampes d'accès et pont de la rue Olympique (1941).

Date

1941

Cote

7S/174

Résultat n°74

Bassin de l'Yvette. - Déversements d'eaux résiduaires dans les communes de Bures-sur-Yvette (1924-1960), Champlan (1911-1933), Chilly-Mazarin (1932-1951), Gif-sur-Yvette (1933-1958), Longjumeau (1888-1958), Orsay (1892-1960), Palaiseau (1891-1929), Savigny-sur-Orge (1920-1960), Villebon-sur-Yvette (1890-1958), Wissous (1932) ; curages : opération de curage et d'approfondissement de l'Yvette entre le moulin Saint-Martin et le moulin de Chilly (1840-1852), projet de curage exceptionnel de l'Yvette et de ses affluents : plans d'ensemble des mortes rivières de Champlan et de Longjumeau, plans parcellaires de Saulx-les-Chartreux et de Longjumeau, plans d'ensemble, profil en travers et en long entre le moulin de Saint-Eloi et la rivière d'Orge (1934).

Date

1840-1960

Cote

7S/160

Résultat n°75

Bassin de l'Yvette. - Affaires générales . - Règlement, ordonnance royale du 18 septembre 1832 règlementant la rivière d'Yvette et ses affluents, décret du 10 février 1933 modifiant l'ordonnance royale : plan du pont du moulin Neuf (1852) S.Ech, couleur. Dim: 0.58 x 0.43 ; plan du pont de la Roche établi sur la rivière de l'Yvette au passage du chemin de Palaiseau à la Basse-Roche au lieu-dit les Près-Morts (1859) S. Ech., couleur. Dim. 0.65 x 0.39 ; état des gués, ponts et ponceaux existant sur les cours d'eau situés sur le territoire du canton de Palaiseau (1877) ; nomenclature des établissements industriels déversant des matières résiduaires dans la rivière d'Yvette et ses affluents (1898) ; notes à messieurs les ingénieurs des ponts et chaussées sur les mesures à prendre pour éviter la pollution des rivières (1964-1965) ; carte du bassin de l'Yvette S.D. Ech. 1/20000, Dim. : 1.84 x 0.94 ; projet d'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette : section comprise entre la limite amont de la commune de Longjumeau et le confluent avec l'Orge (1941).Usines et moulins : Bures-sur-Yvette : moulin de Bures (1817-1926) ; Champlan : moulin de la Brétèche (1831-1948) ; Epinay-sur-Orge : moulin de Petit-Vaux (1849-1858) ; Gif-sur-Yvette : moulin de l'Abbaye (an11-1921), moulin de Courcelles (1835-1930), moulin de Jaumeron (1825-1965), Longjumeau : moulin de Chilly ou de Saint-Eloi (1834-1893), moulin de Saint-Martin (1830-1861), demande de déclassement (1960) ; Orsay : moulin de Launay (1833-1905), moulin de Lozère (1823-1965) ; Saulx-Chartreux : moulin de Saulx-les-Chartreux (1832-1936) ; Palaiseau ; moulin de la Planche (1818-1921) ; enquête auprès des mairies au sujet de l'établissement d'une usine d'alimentation d'énergie électrique à Palaiseau (1935).

Date

1817-1965

Cote

7S/157

Résultat n°76

Bassin de l'Orge.

Date

1813-1923

Cote

7S/152

Résultat n°77

Association syndicale pour le curage, l'entretien de la rivière d'Yvette et de ses affluents. - budgets (1935-1936), comptes de gestion (1868, 1890, 1909-1940), pièces justificatives des comptes (1913-1916, 1931-1940).

Date

1868-1940

Cote

7S/130

Résultat n°78

Bassin de l'Yvette. - Ruisseau de Mondétour (1886-1931) : barrage (1901) murs (1886-1897), déversements (1931), alignement (1906) ; ruisseau Blanc, rû Morteau : inondation (1930), ruisseau du Paradis (1881-1890), rû du Parc d'Orsay (1935), ruisseau des Parts (1889-1890) , rivière de Petit-Vaux (1899), rû du Rouillon (1824-1932) : réglement de l'étang du sieur Delorme à Nozay (1844-1853), déversement d'eau de drainage (1932), rû de Valleuse à Orsay (1926-1930), ruisseau de Vataneul à Villebon-sur-Yvette (1897-1905), rû de Vaubaron à Bures-sur-Yvette (1864-1931) : pont (1864), barrage (1903) ; canal d'Orsay : curage et renouvellement des eaux (1808-1832) ; étang du parc de Lozère à Palaiseau (1931).

Date

1808-1932

Cote

7S/96

Résultat n°79

Bassin de l'Yvette. - Affluents (1817-1935).

Date

1817-1935

Cote

7S/95

Résultat n°80

Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage de la morte rivière de Chilly et de l'Yvette (1799), rôles des sommes à payer par les riverains de l'Yvette et de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette pour le curage, l'élagage, l'ébergement : réclamations des riverains (1835-1840) , travaux de curage de l'Yvette (1799-1936) ; curage du ruisseau de la Gironde à Paray et à Morangis (1807-1816).

Date

1799-1936

Cote

7S/94