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Etude d'impact sur le recalibrage de l'Yerres sur les communes de BRUNOY et EPINAY-SOUS-SENART.

3173W/9

1990

YERRES (COURS D EAU), BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune

étude

Etude sur l'aménagement de la liaison verte des bords de l'Yerres sur les communes de MONTGERON ET CROSNE.

3173W/6

1996

YERRES (COURS D EAU)

étude

Etude préliminaire sur l'aménagement de la rivière Yerres et de ses affluents.

3173W/3

1998

YERRES (COURS D EAU)

étude

N°2010-07488 : suivi de la qualité des eaux de l'Yerres et du Réveillon 2011, Syndicat Intercommunal Assainissement Région Villeneuve (SIARV).

3170W/92

2010-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, YERRES (COURS D EAU), REVEILLON (COURS D EAU)

N°2010-09309 : entretien et aménagement des berges de l'Yerres 2011, Syndicat Intercommunal Assainissement Région Villeneuve (SIARV).

3170W/72

2011-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, YERRES (COURS D EAU)

N°9999 : faucardage de l'Yerres et de ses affluents, Syndicat Intercommunal Assainissement Région Villeneuve (SIARV).

3170W/60

2011-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, YERRES (COURS D EAU)

Projet abandonné (91-2009-0013).

2776W/19

2006-2009

YERRES (COURS D EAU)

déclaration

Dossier 91-2007-00038 annulé et remplacé par 91-2008-00048 annulé et remplacé par 91-2009-0013.

2776W/18/2

2007-2009

YERRES (COURS D EAU)

déclaration

Dossier de demande de recours présenté par l'Association Périgny Avenir contre l'arrêté interpréfectoral 2001/3182 du 3 septembre 2001 portant ouverture d'une enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général (DIG) relative aux travaux de confortement des seuils fixes du moulin de Périgny-sur-Yerres/ rejet de la requête (428) (2001-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par M. CAUDRELIER pour annulation de l'arrêté préfectoral du 28 février 2002 le mettant en demeure de réaliser des travaux de réhabilitation de la berge gauche du rû assurant l'alimentation du plan d'eau du château de Chantambre à BUNO-BONNEVAUX/rejet de la requête (2002-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par SNC d'Aménagement d'ETRECHY contre l'arrêté préfectoral de mise en demeure de régulariser sa situation administrative suite à des travaux de création d'une zone imperméabilisée entrepris sans autorisation au titre de la loi sur l'eau (2004-2008).

2518W/18

2001-2008

VAL-DE-MARNE, YERRES (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU), BUNO-BONNEVAUX, ETRECHY Commune

déclaration d'utilité publique

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation : recyclage agricoles des boues de la station d'EVRY par la CA EVRY-COURCOURONNES, dossier réglementaire ; n°368 : réalisation d'un bassin de stockage par WISSOUS (dossier sans suite) ; n°574 :DIG, demande d'autorisation de réaliser des aménagements de protections contre les crues de l'Yerre entre Vaux-la-Reine et Rochopt (dossier annulé et remplacé par 91-2007-00038).

2137W/87

1998-2003

EVRY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, WISSOUS, YERRES (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 396 : construction d'une installation des eaux -Ellance autoroute à BRIIS-SOUS-FORGES ; autorisation temporaire n° 397: reconstruction du pont de l'YERRES - Conseil Général de l'Essonne à VARENNES-JARCY ; autorisation n°389 : réalisation d'ouvrage d'assainissement - SNC CAPIMO à BALLAINVILLIERS.

2137W/8

2002-2009

BRIIS-SOUS-FORGES, YERRES (COURS D EAU), VARENNES-JARCY, BALLAINVILLIERS

déclaration

Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossier Nature : VENTURA, permis éoliens à PUSSAY. Dossiers sites et paysages : Commune de BRUNOY, PD et PC complexe sportif, Conseil Général, PC Pont de la Reine Blanche à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SIARV, aménagements le long de l'YERRES à CROSNE, MONTGERON, YERRES et BRUNOY, plan de gestion de réserve à VARENNES-JARCY, VENTURA, permis éoliens à PUSSAY, PC SCI SIXTINE à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC MLJP à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC Association Limon, Abbaye St Louis à VAUHALLAN, PC M.FABRESSE à VERRIERES-LE-BUISSON (5 juillet 2007). Dossiers sites et paysages : SIARV, Ru du Gord à BOUSSY, PC M.OKS à VARENNES-JARCY, Etablissements KOENIGSWARTER, Château de Gillevoisin, ASL Château de MORIGNY et YMO, restauration et aménagements, PC AGESILAS/LEBOEUF à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.SOUALMIA à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.JARRY à JANVILLE-SUR-JUINE, O.N.F. SOUZY-LA-BRICHE, PC Association Limon à VAUHALLAN, PC M.CUVEILLE à VAUHALLAN (11 septembre 2007).

2136W/14

2007

BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, YERRES (COURS D EAU), CROSNE, MONTGERON Commune, YERRES Commune, VARENNES-JARCY, PUSSAY, MORIGNY-CHAMPIGNY, VAUHALLAN, JANVILLE-SUR-JUINE, SOUZY-LA-BRICHE

DOSSIER DE CLASSEMENT

Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers faune sauvage : certificats de capacité JEANROT, CHAUVEAU, BOULIC, BOURGE, CROUZATIER, BLONDEL, TARTARIN, DRAMARD, MONSORO-BURQ, autorisations d'ouverture SAVARD et DELETOILLE. Dossiers sites et paysages : SIARCE, réhabilitation des ouvrages du Moulin d'ECHARCON, ONF, plan d'aménagement forestier de la forêt de Monteclin, PD et PC M.ASSIE à VERRIERES-LE-BUISSON, Commune d'ETRECHY, aire d'accueil des gens du voyage, PC M.JACTEL à JANVILLE-SUR-JUINE, Société TERRABATIR, autorisation de lotir à JANVILLE-SUR-JUINE, PD et PC M.LAUMONNIER à ITTEVILLE, SIARV : aménagements piétionniers le long de l'YERRES (10 mai 2007).

2136W/13

2007

ECHARCON, VERRIERES-LE-BUISSON, ETRECHY Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, ITTEVILLE, YERRES (COURS D EAU)

certificat

Ouvrages d'art : Route Départementale 540 / YERRES à VARENNES-JARCY : plans, PAQ, SPCS (1999-2002).

1962W/30

1999-2002

VARENNES-JARCY, YERRES (COURS D EAU)

dossier de procédure

Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; Route Départementale 19/SNCF et suppression PN sur la Route Départementale 8 - MAROLLES-EN-HUREPOIX ; Route Départementale 59 - élargissement pont SNCF à CHAMPLAN ; Route Départementale 31 à YERRES ; Route Départementale 31 à RIS-ORANGIS ; Route Départementale 324 à MONTGERON ; Route Départementale 948 à MOIGNY-SUR-ECOLE ; Route Départementale 948 et Route Départementale 83 Z à MILLY-LA-FORET ; Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON ; Route Départementale 837 à MAISSE ; Route Départementale 931 à DRAVEIL ; Route Départementale 940 à VARENNES-JARCY ; Route Départementale 60 à MASSY ; Route Départementale 60 à VERRIERES-LE-BUISSON ; Route Départementale 93 / SEINE - EVRY ; Route Départementale 31 / Route Départementale 233 à VERT LE GRAND ; Route Départementale 74/ESSONNE à ITTEVILLE ; Route Départementale 33 / VC à TIGERY ; Route Départementale 449 / ESSONNE à LA FERTE ALAIS ; Route Départementale 205 / SNCF à BOUTIGNY ; Route Départementale 91 / Route Départementale 91 à EVRY ; Route Départementale 92 / Accès centre commercial à EVRY ; Route Départementale 931 / SEINE à JUVISY-SUR-ORGE : plans (2000-2003) ; Pont sur la SEINE - JUVISY/ORGE : plans de récolement (1996).

1962W/29

1996-2003

MAROLLES-EN-HUREPOIX, YERRES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHAMPLAN, RIS-ORANGIS Commune, MONTGERON Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MILLY-LA-FORET Commune, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, EVRY Commune, SEINE (COURS D EAU), VERT-LE-GRAND, ESSONNE (COURS D EAU), ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MAISSE, DRAVEIL Commune, YERRES (COURS D EAU)

dossier de procédure

Marché public n° 01 00 141. - Construction du pont sur l'YERRES, route départementale 540 à VARENNES JARCY : pièces contractuelles liquidation.

1679W/14

2001

VARENNES-JARCY, YERRES (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Yerres, service hydraulique. - Moulins, police des eaux ; entretiens ; prises d'eau ; déversements. Pont de VARENNES-JARCY.

1502W/953

1950-1970

VARENNES-JARCY, YERRES (COURS D EAU)

marché public

Rivière d'Yerres. - Rû du Réveillon, affluent, aménagement ; curage ; déversements : plans.

1502W/952

1940-1956

YERRES (COURS D EAU), REVEILLON (COURS D EAU)

plan, marché public

Rivière d'Orge. - Alimentation en eau des douves du château de SAVIGNY ; aménagement du Hameau de JOUY et du moulin Cerpied ; aménagement de la traversée de DOURDAN ; assainissement à CHOISY-LE-ROY ; collecteur de MORSANG, SAVIGNY, VIRY-CHATILLON et FLEURY-MEROGIS ; évacuation des eaux usées du lycée Lakanal à SAVIGNY ; étude de faisabilité d'une station d'épuration commune aux vallées de l'Orge, de l'Yvette et de l'Yerres ; pollution par la société Sotracim à SAINT-CHERON ; prévision d'urbanisation dans les vallées de l'Orge et de l'Yvette ; rattachement d'un collecteur de l'Orge à un ouvrage situé sur la Seine ; recours présenté au Conseil d'Etat par la société port-aviation ; retenues et chutes d'eau ; station de relèvement à SAVIGNY ; soumission Poussin.

1502W/928

1859-1967

DOURDAN Commune, FLEURY-MEROGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINT-CHERON Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ORGE (COURS D EAU), YERRES (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE

marché public, étude

YERRES : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : pollution de la rivière, Vigoureux, dépôts d'ordures, Val d'Yerres, Dommal, de Marez, Dusi, A International, Kiefer, Le Coënt, Richerd Le Droff, Lefebvre, Leforestier, Lefort, Lerouge, Lim Des, Lois, Louzon.

1488W/71

1949-1980

YERRES Commune, YERRES (COURS D EAU)

dossier de procédure

Installations classées pour la protection de l'environnement. -SAINTRY-SUR-SEINE : Mansuet ; ETAMPES : Union commerciale, Valente /Flin, Vannier, Vayne (1945-2000).

1479W/54

1945-2000

YERRES (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)

dossier de procédure

Eau. - Objectifs de qualité des rivières : Yerres, Essonne (1978-1982).

1479W/47

1978-1982

YERRES (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)

carte

YERRES : Belle Rivière (1978).

1479W/16

1978

YERRES (COURS D EAU)

dossier de procédure

VIRY-CHATILLON, GRIGNY. - Etangs : réhabilitation et mise en valeur (1996). Eaux de baignade. - Surveillance et protection de la qualité. Eaux pluviales (1996). - Traitement : questionnaire de la direction départementale de l'équipement (DDE) (1996). MONTGERON. - Eaux pluviales, réalisation d'un bassin de retenue : demande du syndicat intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1996). YERRES, VILLECRESNES (Val-de-Marne) : pose d'un collecteur d'eaux usées par le intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1996). SUCY-EN-BRIE (Val-de-Marne). - Prix de l'eau (1996). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Nappe d'eau souterraine, pompage : autorisation de la société Lyonnaise des eaux (1996). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Boues d'épuration, stockage : intervention de M. Le Pape (1996). ESSONNE. - Qualité sanitaire de l'eau : intervention du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1996). ESSONNE, JUINE. - Faucardement, application des arrêtés préfectoraux : plaintes de André Holleaux et Sylvia Kesbi (1996). VILLECONIN. - Hameaux de Fourchainville et de Saudreville, projets d'assainissement : intervention de l'association Villeconin demain (1996). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Réseau hydraulique communal : demande de raccordement de M. Gillet (1996). Vallée supérieure de l'ORGE. - Risques naturels, établissement d'un plan de prévention : demande du syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (1996). SACLAY, MENNECY. - Plateau de Saclay et plateau de Villeroy, assainissement : intervention de l'association des amis de la vallée de la Bièvre (1996). ETAMPES. - Assainissement : schéma directeur d'assainissement du syndicat intercommunal d'assainissement de la région d'Etampes (1996). Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge. - Règlement d'assainissement (1996). ULIS (LES). - Parc sud, barrage : projet de réhabilitation (1996). MAISSE. - Moulin neuf : intervention du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1996). Cours d'eau. - Plan décennal de restauration et d'entretien des rivières : tranche 1996 (1996). Epandage de boues de stations d'épuration (1996). YERRES. - Détermination des zones inondables par l'Yerres et ses affluents : intervention du syndicat mixte interdépartemental de la rivière de l'Yerres (1996). Programme eau 1996. - Crédits de service public du BRGM (1996).

1434W/99

1996

VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, MONTGERON Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU), VILLECONIN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (VALLEE DE L), MENNECY Commune, ETAMPES Commune, ULIS (LES) Commune, MAISSE, YERRES (COURS D EAU)

Opération Yerres, belle rivière. Crues et eutrophisation (1981-1992). Pêche. - Schéma départemental de vocation piscicole et halieutique (1990). Circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels (1997). Golf. - Implantation de terrains : compte-rendu de réunion (9 décembre 1988). DRAVEIL. - Base de loisirs, port aux Cerises : dossier d'approbation technique (1985).

1434W/87

1981-1997

YERRES (COURS D EAU), DRAVEIL Commune

Inscription au titre des sites de la vallée de l'ESSONNE. Schéma d'aménagement des eaux du bassin de l'ESSONNE (1982-1984). Bassin ORGE YVETTE (1982), crues de l'YERRES. - Entretien des plans d'eau.

1434W/86

1982-1984

ESSONNE (VALLEE DE L), ESSONNE (BASSIN DE L), ORGE (BASSIN DE L), YVETTE (BASSIN DE L), YERRES (COURS D EAU)

Eau. - Infrastructures de transport et de police de l'eau. YERRES. - Aménagement de l'Yerres et du ru de la débouche : dossier du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG) du 15 mars 1971. ORSAY. - Yvette : rectification du lit mineur.SACLAS. - Comité départemental de l'environnement : constitution, composition, commission départementale des sites, (1977-1992). Environnement. - Circulaires aux maires relative à l'environnement du 2 décembre 1975.

1434W/81

1971-1996

YERRES (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU), ORSAY Commune, SACLAS

ROINVILLIERS. - Travaux connexes au remembrement, réalisation : autorisation de la commission communale d'aménagement foncier de Roinvilliers. MASSY. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Vilmorin, imperméabilisation et bassin de régulation des eaux de ruissellement : autorisation de la société d'économie mixte (SEM) de Massy. BURES-SUR-YVETTE. - Travaux de traversée de l'Yerres par deux collecteurs d'eaux udées : autorisation du syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY).

1434W/11

1997

ROINVILLIERS, MASSY Commune, BURES-SUR-YVETTE, YERRES (COURS D EAU)

GIF-SUR-YVETTE, SAULX-LES-CHARTREUX, PALAISEAU, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, VILLEBON-SUR-YVETTE, ORSAY, GOMETZ-LE-CHATEL. - DIG, renforcement de berges et curage de l'Yerres et de ses affluents : autorisation du syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY).

1434W/10

1997

YERRES (COURS D EAU), GIF-SUR-YVETTE Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, PALAISEAU Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, GOMETZ-LE-CHATEL

FERTE-ALAIS (LA). - Forage : déclaration de l'entreprise à responsabilité limité Villette (1997). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Pont de la route départementale RD 74 sur le bras droit de l'Essonne, réfection : déclaration du conseil général de l'Essonne (1997). BRUYERES-LE-CHATEL. - Forage : déclaration de la société senonaise de gestion et de participation (1997). BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY. - Traversée de l'Yerres, conduite d'eau potable à Périgny : autorisation de la Lyonnaise des eaux (1994). EPINAY-SUR-ORGE. - Viaduc des troix arches, confortement et protection des fondations : autorisation de la SNCF (1994). VIGNEUX-SUR-SEINE lieu dit Fosse Montalbot. - Protection contre les inondations de la Seine et de celles concomitantes du bassin versant du ru d'Oly, réalisation d'un mur de barrage : autorisation du syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (1994). LONGVILLIERS (Yvelines), VAL-SAINT-GERMAIN (LE), SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Autoroutes A 10 et A 11, rejet des eaux pluviales dans la Gloriette et la Remarde : autorisation de Cofiroute (1995). QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY. - Pose de deux canalisations d'eaux usées en siphon sous l'Yerres : autorisation du syndicat intercommunal de Quincy-sous-Sénart (1995).

1434W/5

1994-1997

FERTE-ALAIS (LA) Commune, ESSONNE (COURS D EAU), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRUYERES-LE-CHATEL, YERRES (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY, EPINAY-SUR-ORGE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YVELINES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE (COURS D EAU), REMARDE (COURS D EAU)

EXPOSITION VIVEMENT DIMANCHE Dimanche 20 juillet 1997 Quincy-sous-Sénart Parking Troc Auto, le responsable ; pêcheur des bords de l'Yerres.

1320W/45

1997

QUINCY-SOUS-SENART, YERRES (COURS D EAU)

document audiovisuel

Arpajon, Boissy-sous-Saint-Yon, Bondoufle, Boullay-les-Troux, Boussy-Saint-Antoine, Brétigny-sur-Orge, Brunoy (1971-1982).

1213W/2

1971-1982

ARPAJON Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, YERRES (COURS D EAU)

document photographique, plan

MARCOUSSIS. - Bassin de retenue de la Sallemouille (avril 1980 - mars 1981). CHEVREUSE. - Bassin de retenue (juin 1979 - juillet 1979). Syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux usées de lé région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES. - Accès à l'YERRES à CROSNE, MONTGERON et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES ; espaces verts (16 janvier 1980 - juillet 1981). Enquêtes hydrauliques.

1172W/75

1979-1981

MARCOUSSIS, YVELINES, CROSNE, MONTGERON Commune, VAL-DE-MARNE, YERRES (COURS D EAU), SALLEMOUILLE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES

BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Expropriations pour le parc-promenade (1975). CROSNE. - Expropriations pour la protection des bas quartiers de la rive droite de l'Yerres (1980). Expropriations pour la construction d'une digue et l'aménagement d'une promenade pour piétons (1980).

1148W/7

1975-1980

BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CROSNE, YERRES (COURS D EAU)

dossier de procédure

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et FLEURY-MEROGIS. - Plan d'aménagement de zone (PAZ) de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de La croix blanche (1979). CROSNE. - Expropriations pour la construction d'un pont sur l'Yerres (1976).

1045W/78

1976-1979

CROSNE, YERRES (COURS D EAU), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS

dossier de procédure

Syndicat intercommunal de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES.- Programme d'assainissement (1973-1976), programme d'assainissement 1969, opération n° 37 (1970-1972), avance sans intérêt de l'Agence Financière Bassin Seine Normandie (1971), prêts départementaux de lutte contre les inondations (1971-1975), aménagement hydraulique de l'YERRES et du ru de la Débauche (1973-1975), programme départemental spécial d'assainissement régional 1970 (1971-1972).

944W/1

1970-1976

YERRES (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE

Autorisations de pénétrer.- GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GIF-SUR-YVETTE : canalisation SLEE ; DRAVEIL, SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES : aménagement de MELUN-SENART (1972), VERRIERES-LE-BUISSON : autorisation de pénétrer sur le terrain PLET ; LINAS, LEUVILLE, MARCOUSSIS, LONGPONT-SUR-ORGE : F 6 ; CORBEIL-ESSONNES : déviation provisoire de la route nationale RN 7 ; CROSNE : aménagement hydraulique de la rivière l'YERRES et du rù de la Débauche.

943W/46

1972

CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, ETIOLLES, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, SOISY-SUR-SEINE, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES (COURS D EAU), SEINE-ET-MARNE

dossier de procédure

Associations syndicales autorisées des lotissements Le Réveillon, Le Sauvageon à BRUNOY (1940-1956), Les Roses (1940-1946), Les Violettes (1940-1956) à VILLECRESNES (Val-de-Marne), Le Taillis à YERRES (1940-1949) ; syndicat intercommunal de constructions économiques (1954-1956) ; association syndicale de la rue Eugénie (1941-1955) ; associations syndicales d'assainissement du drainage de MANDRES (1940-1956), de la rivière d'Yerres (1940-1956) : comptes de gestion.

850W/8

1940-1956

BRUNOY Commune, YERRES Commune, YERRES (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE

compte de gestion

BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1965).

844W/23

1965

BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE

compte administratif, budget, compte de gestion

BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1964).

844W/22

1964

BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE

compte administratif, budget, compte de gestion