Syndicat intercommunal de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES.- Programme d'assainissement (1973-1976), programme d'assainissement 1969, opération n° 37 (1970-1972), avance sans intérêt de l'Agence Financière Bassin Seine Normandie (1971), prêts départementaux de lutte contre les inondations (1971-1975), aménagement hydraulique de l'YERRES et du ru de la Débauche (1973-1975), programme départemental spécial d'assainissement régional 1970 (1971-1972).

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SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE.

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Cote/Cotes extrêmes

944W/1-117

Date

1962-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

117 articles

Origine

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

De 1 à 117 : équipement communal : syndicats intercommunaux, programmes d'assainissement et travaux d'alimentation en eau potable.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

944W/1

Date

1970-1976

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

23/10/2003

Mots clés lieux

Mots clés matières