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915 résultats

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  1. Résultat n°1

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : VIDELLES, ""la Fraternelle"", n°432 (1907-1917) ; VIGNEUX, ""Société d'épargne ""les travailleurs"" (1904) ; VILLABE ""l'Alliance de VILLABE"" , n°171 (1912-1917), ""Société de secours mutuel de VILLABE (1882) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite"", n°282 (1899-1917) ; VILLECONIN, ""Société de secours mutuel et de retraites des sapeurs-pompiers"", n°231 (1894-1926) ; LA VILLE-DU-BOIS, ""Société de secours mutuel de LA VILLE-DU-BOIS, n°91 (1864-1924), ""Société de secours mutuel des femmes"", n°285 (1912-1917), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°372 (1903-1917) ; VILLEJUST, ""Société de secours mutuel de VILLEJUST"" n°128 (1871-1883), (1912) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de MESNIL-RACOIN"" N°221 (1912) ; VILLIERS-LE-BACLE, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°121 (1871-1915) ; VILLIERS-SUR-ORGE, ""Association amicale de secours mutuel de Seine et Oise"", n°493 (1911-1920) ; VIRY-CHATILLON, ""Société de secours mutuel de VIRY-CHATILLON"", n°258 (1898-1926), ""Société de secours mutuel du personnel de la société du caoutchouc manufacturé"", n°471 (1908-1926), ""Prévoyance et solidarité"", n°520 (1912-1917) ; WISSOUS, ""Société de secours mutuel de WISSOUS"", n°512 (1878-1926) , ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°418 (1906-1912) ; YERRES, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°174 (1882-1929), ""Caisse et famille"", n°273 (1899-1962)

    Date

    1864-1962

    Cote

    4X/12

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1841 - 1952.

    Date

    1841-1952

    Cote

    3X/6

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1841 - 1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Date

    1805-1950

    Cote

    2X/25

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Villiers-le-Bâcle, ZAC Bel Air.

    Date

    1974-1988

    Cote

    3336W/107

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Villiers-le-Bâcle, ZAC Bel Air.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  5. Résultat n°5

    Palaiseau, Pecqueuse, Saclay, Saint-Aubin, Les Ulis, Vauhallan, Verrières-le-Buisson, Villiers-le-Bâcle, Wissous.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/16

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs formateurs.
    • Palaiseau, Pecqueuse, Saclay, Saint-Aubin, Les Ulis,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Aides à l'achats de matériel de Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Grigny, Limours-en-Hurepoix, Orsay, Palaiseau, Les Ulis, Vauhallan, Villiers-le-Bâcle.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/11

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 2.
    • Aides à l'achats de matériel de Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  7. Résultat n°7

    N°2010-06055 : réhabilitation de l'antenne intercommunale d'eaux usées route de Gif à Villiers-le-Bâcle, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2011-2013

    Cote

    3170W/121

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2010-06055 : réhabilitation de l'antenne intercommunale...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    Villiers-le-Bâcle : dossier A – Z.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/74

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Villiers-le-Bâcle : dossier A – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  9. Résultat n°9

    Villiers-le-Bâcle : dossier A – Z.

    Date

    2011

    Cote

    3109W/46

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2011.
    • Villiers-le-Bâcle : dossier A – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  10. Résultat n°10

    Villiers le Bâcle : Rue de Saint Aubin – Impasse de Voisins le Cuit.

    Date

    2009

    Cote

    3109W/22

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2009.
    • Villiers le Bâcle : Rue de Saint Aubin – Impasse de...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  11. Résultat n°11

    VILLIERS-LE-BACLE à YERRES.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/17

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • VILLIERS-LE-BACLE à YERRES.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Ordonnances d'expropriations : 22/87 ATHIS-MONS ; 23/87 ÉVRY ; 24/87 SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE. Indemnisations : 32/87 LEUVILLE-SUR-ORGE. Indemnisations : 33/87 COURCOURONNES ; 39/87 ITTEVILLE. Ordonnances d'expropriations : 25/87 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; 26/87 VILLEJUST ; 27/87 VILLIERS-LE-BACLE ; 28/87 BRIIS-SOUS-FORGES ; 29/87 VILLIERS-LE-BACLE ; 30/87 BRUNOY.

    Date

    1987

    Cote

    2769W/60

    • Contexte : 2769W Jugements et ordonnances d'affaires civiles (1987)

    • Dossiers d'expropriation.
    • Ordonnances d'expropriations : 22/87 ATHIS-MONS ; 23/87...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Ordonnances d'expropriations : 8/87 VILLEBON-SUR-YVETTE ; 9/87 COURCOURONNES. Indemnisations : 8/87 VILLEBON-SUR-YVETTE ; 9/87 VILLIERS-LE-BACLE ; 10/87 VILLIERS-LE-BACLE ; 12/87 VARENNES-JARCY.

    Date

    1987

    Cote

    2769W/56

    • Contexte : 2769W Jugements et ordonnances d'affaires civiles (1987)

    • Dossiers d'expropriation.
    • Ordonnances d'expropriations : 8/87 VILLEBON-SUR-YVETTE...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Réponses positives des mairies : feuilles récapitulatives des communes de LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE, TIGERY, EVRY, LE PLESSIS-PATE, ECHARCON, NOZAY ; demandes de recensement des communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et de COURCOURONNES. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire LE PLESSIS-PATE, PALAISEAU, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2749W/8/2/2

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 2001.
    • Réponses positives des mairies : feuilles récapitulatives...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Réponses positives des mairies : courrier de la commune de BIEVRES contestant des chiffres et demandant un recensement complémentaire, feuilles récapitulatives des communes de BONDOUFLE, COURCOURONNES, ETIOLLES, LARDY (et extrait du registre des délibérations du conseil municipal), LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire BRETIGNY-SUR-ORGE, PALAISEAU, MILLY-LA-FORET, VILLIERS-LE-BACLE.

    Date

    2000

    Cote

    2749W/8/1/2

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 2000.
    • Réponses positives des mairies : courrier de la commune...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Demandes des communes : courriers, feuille récapitulative, extrait des registres de délibérations des communes d'ARPAJON, GUIBEVILLE, de COURCOURONNES, de LEUDEVILLE, de VILLIERS-LE-BACLE, LEUVILLE-SUR-ORGE et BONDOUFLE. ETIOLLES : courrier de la mairie demandant un recensement complémentaire. LARDY et MENNECY : courriers des mairies indiquant qu'elles ne souhaitent pas de recensement. BRIIS-SOUS-FORGES : délibération du conseil municipal demandant un recensement complémentaire, feuille récapitulative, état détaillé de la situation de la commune, tableaux des permis de construire 1989-1993.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2749W/4/1/3

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 1993.
    • Demandes des communes : courriers, feuille récapitulative,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Décret n°90-437 du 28 mai 1990 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils sur le territoire métropolitain de la France, ARPAJON : réclamation de la commune sur les résultats du recensement ; demandes des communes : arrêté du 3 janvier 1992 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes, erratum sur la commune de LONGJUMEAU, état corrigé des communes d'ARPAJON et GUIBEVILLE, état des logements achevés et en chantier prévus en 1991 à LEUVILLE-SUR-ORGE, état des logements en chantier à VILLIERS-LE-BACLE ; tableau de recensement complémentaire avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale et nombre d'immeubles de logements de chambres et studios (communes de COURSON-MONTELOUP, GUIBEVILLE, ITTEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MOLIERES (LES) et VILLIERS-LE-BACLE) ; feuilles récapitulatives pour le décompte de la nouvelle population (COURSON-MONTELOUP, GUIBEVILLE, ITTEVILLE, LONGJUMEAU. Correspondance entre la Mairie de MASSY et le sur la question orale du 7 juin 1991 sur les conséquences de la loi relative à la solidarité financière entre les communes pour les collectivités qui construisent des logements sociaux.

    Date

    1990-1991

    Cote

    2749W/3/2

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de population 1991.
    • Décret n°90-437 du 28 mai 1990 fixant les conditions...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    VILLECONIN ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE ; VILLIERS-LE-BACLE.

    Date

    2008-2017

    Cote

    2737W/184

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • VILLECONIN ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE ; VILLIERS-LE-BACLE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  19. Résultat n°19

    SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS le 29 mars 2010. CHAMPLAN ; SAINT-HILAIRE ; VILLIERS-LE-BACLE le 10 mai 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/129

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  20. Résultat n°20

    Communes VILLIERS-LE-BACLE, BURES-SUR-YVETTE.

    Date

    2006

    Cote

    2737W/91

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers techniques.
    • Communauté d'Agglomération du Plateau de Saclay (CAPS).
    • Communes VILLIERS-LE-BACLE, BURES-SUR-YVETTE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  21. Résultat n°21

    Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

    Date

    2004-2008

    Cote

    2713W/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
    • Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  22. Résultat n°22

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°86/25 GRIGNY, n°86/26 CHAMPCUEIL - CHEVANNES-AUVERNAUX (octobre 1986) ; n°86/27 COURCOURONNES, n°86/28 VILLIERS-LE-BACLE, n°86/29 VILLEJUST, n°86/30 MASSY, n°86/31 CHAMPLAN (novembre 1986) ; n°86/37 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°86/35 VILLIERS-SUR-ORGE, n°86/36 VILLIERS-LE-BACLE, n°86/34 DOURDAN, n°86/32 VERRIERES-LE-BUISSON (décembre 1986 ; n°86/31 SOISY-SUR-ECOLE, n°86/29 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (octobre 1986).

    Date

    1986

    Cote

    2657W/48

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n° 86/16 LEUVILLE-SUR-ORGE, n°86/17 SACLAY - VILLIERS-LE-BACLE, n° 86/18 BOUSSY-SAINT-ANTOINE (juillet 1986) ; n°86/19 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, n°86/20 - VILLEBON-SUR-YVETTE, n°86/21 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (septembre 1986) ; n° 86/21 BOUSSY-SAINT-ANTOINE (septembre 1986) n°86/22 BRUNOY, n°86/23 DOURDAN, n°86/24 ETAMPES et MORIGNY-CHAMPIGNY (octobre 1986); n°86/25 SAULX-LES-CHARTREUX (septembre 1986), n°86/15 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (juillet 1986), n°86/28 SAULX-LES-CHARTREUX (octobre 1986), n°86/27 BRUNOY (octobre 1986), n°86/24 PALAISEAU (octobre 1986).

    Date

    1986

    Cote

    2657W/47

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°78/01 MARCOUSSIS, n°78/02 MARCOUSSIS, n°78/02 suite MARCOUSSIS, n°78/03 EGLY, n°78/04 PALAISEAU, n°78/05 JUVISY-SUR-ORGE, n°78/06 VIRY-CHATILLON (janvier 1978) ; n°78/07 RICHARVILLE, n°78/08 ITTEVILLE, n°78/09 VIRY-CHATILLON, n°78/10 BALLAINVILLIERS, n°78/10 LINAS, n°78/11 PALAISEAU (février 1978) ; n°78/13 MASSY, n°78/14 MARCOUSSIS, n°78/34 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (mars 1978) ; n°78/12 PALAISEAU, n°78/15 DRAVEIL - VIGNEUX-SUR-SEINE (avril 1978) ; n°78/17 ETAMPES, n°78/18 ATHIS-MONS, n°78/19 VILLIERS-SUR-ORGE - BALLAINVILLIERS, n°78/20 VIRY-CHATILLON, n°78/21 LONGJUMEAU, n°78/22 VILLEMOISSON-SUR-ORGE, n°78/23 LEUVILLE - LONGPONT-SUR-ORGE, n°78/24 BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (mai 1978) ; n°78/16 AVRAINVILLE - EGLY, n°78/25 VILLIERS-LE-BACLE, n°78/26 suite DOURDAN, n°78/27 BALLAINVILLIERS (juin 1978) ; n°78/26 LINAS, n°78/27 BOISSY-LE-SEC, n°78/28 MONTLHERY - LONGPONT-SUR-ORGE, n°78/29 NAINVILLE-LES-ROCHES, n°78/30 VIRY-CHATILLON, n°78/31 JUVISY-SUR-ORGE (juillet 1978) ; n°78/32 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°78/33 ETAMPES-MORIGNY-CHAMPIGNY, n°78/35 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°78/36 MARCOUSSIS, n°78/37 IGNY, n°78/38 BREUILLET (septembre 1978) ; n°78/39 MONTGERON, n°78/40 VIRY-CHATILLON, n°78/41 BIEVRES (novembre 1978) ; n°78/42 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°78/43 AVRAINVILLE - EGLY (décembre 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2657W/16

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Dossier de demande d'autorisation d'un projet de création d'un bassin de rétention des eaux pluviales sur FORGES-LES-BAINS, présenté par Forges-les-Bains (497) (2003-2007) ; dossier de demande d'autorisation d'exploiter un forage situé au lieu-dit La Chapelle sur ARRANCOURT au bénéfice de M. DURET et M. MUSTERS, contentieux (510) (2003-2004) ; dossier de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser le projet d'écrêtement des crues en amont de l'Aqueduc des Mineurs sur SAINT-AUBIN et VILLIERS-LE-BACLE, sollicitées par le Syndicat Mixte de l'Yerres et de la Bièvre (556) (2005-2006).

    Date

    2003-2007

    Cote

    2518W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation d'un projet de création...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VILLIERS LE BACLE, QUINCY SOUS SÉNART, ETAMPES, BOUSSY SAINT ANTOINE, DANNEMOIS, MONTLHÉRY, VERRIÈRES LE BUISSON, VIRY CHATILLON (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/381

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  27. Résultat n°27

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers VERT-LE-PETIT À YERRES+ASSOCIATION DES AMIS DE PARIS JARDINS (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/353

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers VERT-LE-PETIT...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  28. Résultat n°28

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers VILLIERS-LE-BÂCLE (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2491W/317

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers VILLIERS-LE-BÂCLE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SIVOM, SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BÂCLE (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/294

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SIVOM, SAINT-AUBIN,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  30. Résultat n°30

    Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES, VIRY-CHÂTILLON, VILLIERS-LE-BÂCLE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/119

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  31. Résultat n°31

    BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de carrefour giratoire, CR10 : certificat de non pourvoi, procès-verbaux, plans (1986-1987) ; VILLIERS LE BACLE, aménagement de carrefour giratoire, CD36 / CD838 : compte rendu du Conseil Général, procès-verbaux de délimitation, articles de presse, registre d'enquête publique, arrêtés, plans (1987-1989) ; FONTENAY-LES-BRIIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 : certificat d'acquisition, compte rendu de réunion du Conseil Général, plan (2005) ; MARCOUSSIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 / RD24 : arrêtés, articles de presse, avis du domaine, plans (1992).

    Date

    1986-2005

    Cote

    2359W/49

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  32. Résultat n°32

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de VILLEBON-SUR-YVETTE - YERRES (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/20

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  33. Résultat n°33

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de VERRIERES-LE-BUISSON - YERRES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/9

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  34. Résultat n°34

    Sites Inscrits et Sites Classés : projet d'inscription de la Chalouette et de la Louette ; MASSY : domaine de Vilgenis, bassins de retenue ; Vallée de la Mérantaise : enquête, travaux en site classé, travaux non autorisés à SAINT-AUBIN et VILLIERS-LE-BACLE ; MENNECY : parc du Château de Villeroy.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/56

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : projet d'inscription...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers sites et paysages : PC M.DAVY à BIEVRES, Commune a BOIGNEVILLE, extension du cimetière, PC M.DEEDES, Société VAXTON, Moulin de la Tuilerie à GIF-SUR-YVETTE, PC M.HARRARI à VILLIERS-LE-BACLE, commune de JUVISY-SUR-ORGE, Observatoire Camille Flammarion, PC M.PETIT à BIEVRES, moulin de Vauboyen (19 juin 2008). Dossiers sites et paysages : Conseil Général, Parc pédagogique à CHAMARANDE, PC M.MAMMERI à JANVILLE-SUR-JUINE, Commune de SAINT-VRAIN, restauration d'un lavoir, PC M.DE SOUSA à VERRIERES-LE-BUISSON, C.A.du Val d'Yerres, PD et PC aménagement d'un quartier à CROSNE, FULCHIRON, aire de chargement de sable s/ la carrière Saint-Eloi à MAISSE (13 octobre 2008).

    Date

    2008

    Cote

    2136W/17

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers sites et paysages : Conseil Général, création d'une sente piétonne entre BOURAY-SUR-JUINE et LARDY, PC M.BAUMAN à LARDY, Ministère de la Défense, abattage d'arbres au Rocher d'ORVEAU, PD Association Limon à VAUHALLAN (20 novembre 2007). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité NOTARIANNI SOCHARD, MOUREY, COULON, DELAGE, BRULE, FONTEYRAUD, autorisation d'ouverture BOURGE (13 décembre 2007). Dossiers sites et paysages : PC M.NEUHOFF à BUNO-BONNEVAUX, PC M.PROVOT à MAISSE, Libre école STEINER à VERRIERES-LE-BUISSON, PD et PC M.LAURENT à BIEVRES, Conseil Général, autorisation d'abattage d'arbres s/ RD 117 à BIEVRES, PC M.PIGEANNE à VILLIERS-LE-BACLE, Clinique VILLEBOUZIN, démolition de serres à LONGPONT-SUR-ORGE (17 janvier 2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2136W/15

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Dossier CDNPS (Commission Départementale de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossier Nature : R.N.G. de l'Essonne, projet de réactualisation du décret et extension. Dossiers sites et paysages : PD M.DOWAY à BOISSY-LE-SEC, 2 PD Conseil Général à ITTEVILLE, PC Conseil Immobilier à ITTEVILLE, PC Mme LAVIE à BOURAY-SUR-JUINE, 2 PC MORAND /LUPTAK à SAINT-VRAIN, PC M.FRONTICE à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC SCI FAVREUSE à VAUHALLAN, PC mod M.GIORGI à VAUHALLAN, PC mod M.PRIMET à BIEVRES, ONF, autorisation d'aménagement forestier à SAINT-AUBIN, PC M.CALICE à VILLIERS-LE-BACLE, PC KAUFMAN&BROAD à MONTGERON, A.F.U.L. Les Boissières, demande de défrichement à BOUSSY-SAINT-ANTOINE (5 mars 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2136W/12

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier CDNPS (Commission Départementale de la Nature,...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Dossier CDNPS (Commission Départemantale de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers Carrières : WIENERBERGER, demande d'autorisation d'exploiter une carrière à ANGERVILLIERS et au VAL-SAINT-GERMAIN, S.E.C.M., demande de renouvellement d'exploitation de carrière lieu dit Les Monceaux à MORIGNY-CHAMPIGNY. Dossiers faune sauvage : SDIS autorisation d'ouverture d'un groupe animalier, certificats de capacité AGEORGES, LEGUEN, VENAULT, RICHARD, BALSENQ, PEREIRA, FORTUNEL, LAHAYE, PROVOST, RETAUX, BARBIER. Dossiers sites et paysages : PC Association BRIMBORIAN à BIEVRES, PC M.LEVY à BIEVRES, PC M.COLLET à BOISSY-LE-SEC, PC M.HAMEL à BOURAY-SUR-JUINE, PD et PC SCI COQUELICOTS à CHAMARANDE, PC M.LEMENAGER à SAINT-VRAIN, Commune de YERRES, PC restauration de la Ferme Ornée au Parc de Caillebotte, PC M.DE ALMEIDA à CHAMARANDE, PC M.RODRIGUEZ à ETRECHY, PC SCI SIXTINE à MORIGNY-CHAMPIGNY, S.E.C.M. demande de renouvellement d'exploitation des carrières Les Monceaux, Conseil Général, création du Pôle Logistique ds le Parc de CHAMARANDE, CC Portes de l'Essonne et Conseil général, aménagements Parc d'Avaucourt à ATHIS-MONS, PC Conseil Général, création d'un parking dans le Bois des Grais à VILLIERS-LE-BACLE, commune de MAUCHAMPS, travaux aménagement fluvial et voierie (15 décembre 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2136W/11

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier CDNPS (Commission Départemantale de la Nature,...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, certificats de capacité DELANOUE, GOUERY, DE LETOILLE. Dossiers sites et paysages : Commune d'ATHIS MONS, PC Ecole maternelle Kergomard, PC SCI THOCLEAS à AUVERS-SAINT-GEORGES, PD M.DIDIER à BIEVRES, 2 PC UNIVERSITE PARIS Sud à BURES-SUR-YVETTE et ORSAY, PC Conseil Général à CHAMARANDE, restauration du Potager Contant d'Ivry, Commune de LARDY, PC Aire de Gens du Voyage, PC M. DOMAS à LARDY, Commune de LONGPONT-SUR-ORGE, PC Groupe scolaire Lormoy, PC M.HARRARI à VILLIERS-LE-BACLE, PD M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (20 octobre 2005). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité CHERMANNE RONGIER, PRAT, RAIMUNDO, GAFOUR, TOUPENSE, CABARET, DUPERCHE, CHAUVEAU, AUJARD, BARBIER, autorisation ouverture CARISTAN - CEA de SACLAY. Dossiers sites et paysages : VENTURA - Parc éolien Les Gargouilles en EURE-ET-LOIR (formation Nature), Commune de YERRES, Parc de Caillebotte, PC Holding Place Boileau à CROSNE, Commune d'IGNY, PC mod Construction d'un centre de loisirs, PC M.RICHARD à VAUHALLAN, PC M.BOUCHER d'ARGIS à VERRIERES-LE-BUISSON, PC mod M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (13 décembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2136W/9

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage,...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, PD et PC commune d'ATHIS MONS, construction du réfectoire de l'école maternelle Kergomard, 2 PD et PC M. ANFRY à VAUBOYEN, PC M.NEUHOFF à BUNO-BONNEVAUX, PD et PC M.MILOE à LONGPONT-SUR-ORGE, PC ADECE/M. LAVEAU à MONTGERON, propriétés Le Carmel et Sainte-Thérèse, YERRES : PC propriété Caillebotte, PC M.REGNAULT à VAUHALLAN, PC Société Domaine de BELESBAT à COURDIMANCHE, PD Commune de BIEVRES, PD et PC M.GIORGI à VAUHALLAN, PC Mme CASTEL-ESCOFFIER à VILLIERS-LE-BACLE (24 janvier 2002).

    Date

    2002

    Cote

    2136W/4

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, extension STEP du district de MAISSE au lieu dit Le Marais de Courty, PC M. AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE, PC Mme PELLE à BIEVRES, classement de la vallée de la JUINE aval, SIARCE : travaux hydrauliques sur la rivière ESSONNE à MAISSE, plan de déplacement de l'Université PARIS SUD au Domaine de Launay (19 juillet 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2136W/3

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages : SIARCE, réhabilitation des ouvrages hydrauliques du moulin de BELESBAT, PC mod M.Lanier à GIF-SUR-YVETTE, PC M. Millio à GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PC M.Hardy à MAISSE, 2 PD et PC Institution Sainte-Thérèse à MONTGERON (groupe scolaire), PC SARL MONTGERON Equitation, PD et PC mod M. Akeb Abdelkader à VAYRES-SUR-ESSONNE, PD et PC M.Chollet à VILLIERS-LE-BACLE, PC Société Innothera à VERRIERES-LE-BUISSON (20 avril 2000). Dossiers nature : classement en forêt de protection du Massif de FONTAINEBLEAU (SEINE-ET-MARNE). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité KERSANI, LEBLANC, BERTRAND, HAMEL, BRULE, PIFFRE, CORNILLON (20 juin 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2136W/1

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Plan cadastral révisé de 1933 de la commune de VILLIERS LE BACLE

    Date

    1933

    Cote

    2106W/51

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan cadastral révisé de 1933 de la commune de VILLIERS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  44. Résultat n°44

    Construction de l'école maternelle de VILLIERS-LE-BACLE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la zone d'activités de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction d'un stade omnisport à ETAMPES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Implantation de l'autoroute A10 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement d'une zone de rénovation urbaine au centre ville de LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction de logements à DRAVEIL. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/92

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de l'école maternelle de VILLIERS-LE-BACLE....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  45. Résultat n°45

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités. Communes de VALPUISEAUX, VARENNES JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES SUR ESSONNE, VIDELLES, VIGNEUX SUR SEINE, VILLABE, VILLEJUST, VILLEMOISSON SUR ORGE, La VILLE DU BOIS, VILLENEUVE SUR AUVERS, VILLEBON SUR YVETTE, VILLIERS LE BACLE, VILLIERS SUR ORGE, VIRY CHATILLON, WISSOUS, YERRES. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

    Date

    1989-1996

    Cote

    2016W/11

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  46. Résultat n°46

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ANGERVILLE, BRUNOY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ITTEVILLE, LA NORVILLE, PUSSAY, VILLABE, VILLIERS-LE-BACLE, (La) VILLE-DU-BOIS, VIRY-CHATILLON ; syndicats, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne), Syndicat Agglomération Nouvelle de SENART, Syndicat intercommunal associatif de la Vallée de la Bièvres, syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval ; société SOCOVIM. Décomptes des honoraires, convention, délibérations.

    Date

    1987-1998

    Cote

    2016W/2

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  47. Résultat n°47

    Habitations : certificats de conformité pour les communes S à W.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/559

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  48. Résultat n°48

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de Se à W).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/488

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  49. Résultat n°49

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal de PALAISEAU pour les communes de LA VILLE-DU-BOIS, VILLIERS-LE-BACLE.

    Date

    1975-1981

    Cote

    2006W/413

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  50. Résultat n°50

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal de PALAISEAU pour les communes de VILLIERS-LE-BACLE, ORVEAU.

    Date

    1979-1981

    Cote

    2006W/412

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  51. Résultat n°51

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de VE à Y.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/408

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  52. Résultat n°52

    Etablissements classés pour les communes V à W.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/400

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes V à W.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  53. Résultat n°53

    Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/131

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  54. Résultat n°54

    N° 196 (5) - Déclaration de succession de Tsougouharu / Tsugouharu Foujita dit Léonard Foujita, artiste peintre demeurant à Paris, rue Campagne Première et à Villiers-le-Bâcle, époux en secondes noces de Kimiyo Horiuchi, relative à une maison et jardin à Villiers-le-Bâcle, route de Gif-sur-Yvette, avec un terrain de 885 m2 audit Villiers, lieu-dit Les Maisons Brûlées (16 juin 1970).

    Date

    1970

    Cote

    1983W/98

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1970.
    • N°151 - 223 (13 mai - 1er juillet 1970).
    • N° 196 (5) - Déclaration de succession de Tsougouharu...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  55. Résultat n°55

    Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes 514 à 692, QUINCY-SOUS-SENART à ULIS (LES) ; généralités (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1950W/15

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/13

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/18

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 667 à 692 VILLEMOISSON-SUR-ORGE aux ULIS (LES) (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/17

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°473 : ORVEAU; n°482 : PECQUEUSE; n°495 : PLESSIS-SAINT-BENOIST; n°507 : PRUNAY-SUR-ESSONNE; n°508 : PUISELET-LE-MARAIS; n°511 : PUSSAY; n°519 : RICHARVILLE; n°525 : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN; n°526 : ROINVILLIERS; n°533 : SACLAS; n°538 : SAINT-AUBIN; n°540 : SAINT-CHERON; n°544 : SAINT-CYR-LA-RIVIERE; n°546 : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN; n°547 : SAINT-ESCOBILLE; n°556 : SAINT-HILAIRE; n°560 : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD; n°568 : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE; n°578 : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES; n°579 : SAINT-VRAIN; n°581 : SAINT-YON; n°593 : SERMAISE; n°599 : SOISY-SUR-ECOLE; n°602 : SOUZY-LA-BRICHE; n°613 : CONGERVILLE-THIONVILLE; n°617 : TIGERY; n°619 : TORFOU; n°629 : VALPUISEAUX; N)630 : VAL-SAINT-GERMAIN (LE); n°648 : VERT LE GRAND; n°649 :VERT LE PETIT; n°654 : VIDELLES; n°662 : VILLECONIN; n°666 : VILLEJUST; n°671 : VILLENEUVE SUR AUVERS; n°679 : VILLIERS LE BACLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1946W/132

    • Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : bordereaux de district,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  60. Résultat n°60
    VILLIERS-LE-BACLE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1933, Ech. 1/5000 ; plans des sections A, B, 1933, Ech. 1/5000, sections C1, E2, 1933, Ech. 1/1250, sections C2, D, E1, 1933, Ech. 1/2500, section ZA, 1965, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [9 plans].

    9 medias

    VILLIERS-LE-BACLE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1933, Ech. 1/5000 ; plans des sections A, B, 1933, Ech. 1/5000, sections C1, E2, 1933, Ech. 1/1250, sections C2, D, E1, 1933, Ech. 1/2500, section ZA, 1965, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [9 plans].

    Date

    1933-1965

    Cote

    1891W/29

    • Contexte : 1891W/1-30, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • VILLIERS-LE-BACLE, plans minutes de conservation :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service versant)

  61. Résultat n°61

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    1995

    Cote

    1737W/3, 31 - Num - 359 - Copie de sécurité 1737W3-01 ~Durée : 01:12:54 - 2007 - 2007 - 31Num/359 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  62. Résultat n°62

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1995

    Cote

    1737W/2, 31 - Num - 353 - Copie de sécurité 1737W2-01 ~Durée : 01:09:27 - 2007 - 2007 - 31Num/353 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  63. Résultat n°63

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1995

    Cote

    1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/13

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS - VIRY-CHATILLON.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/8

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : SAINT-AUBIN - VILLIERS-SUR-ORGE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/4

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - VERRIERES-LE-BUISSON - YERRES.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/12

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à YERRES.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/10

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de SAVIGNY-SUR-ORGE à YERRES.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/6

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Zone d'aménagement différé. - SAINT-VRAIN : arrêté préfectoral n°82-4644 du 22/07/1982 ; VIGNEUX-SUR-SEINE, Le Clos de la Régale : arrêté préfectoral n°82-2603 du 14/05/1982, Le Gros Buisson : arrêté préfectoral n°82-2604 du 14/05/1982 ; LA VILLE-DU-BOIS, La Croix Saint-Jacques : arrêté préfectoral n°82-4103 du 18/06/1982 ; VILLIERS-LE-BACLE : arrêté préfectoral n°82-4318 du 02/07/1982 ; LISSES : arrêté préfectoral n°83-5270 du 13/06/1983. ZAD de Rougeau, MORSANG-SUR-SEINE : arrêté préfectoral n°83-1962 du 17/05/1983 ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : arrêté préfectoral n°83-1962 du 17/05/1983 ; SAINTRY-SUR-SEINE : arrêté préfectoral n°83-1962 du 17/05/1983. MARCOUSSIS : arrêté préfectoral n°83-8122 du 25/11/1983 modifié par les arrêtés préfectoraux n°89-2974 du 08/09/1989 et 90-0156 du 26/01/1990 ; LA VILLE-DU-BOIS, Centre Ville : arrêté préfectoral n°83-6984 du 20/09/1983.

    Date

    1982-1989

    Cote

    1661W/71

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement différé. - SAINT-VRAIN : arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  71. Résultat n°71

    Zone d'aménagement différé. - A6, CORBEIL-ESSONNES : décret du 16/08/1966 ; COURCOURONNES : décret du 09/12/1966 ; EVRY : arrêté ministériel du 15/10/1964 ; FLEURY-MEROGIS : décret du 09/12/1966 ; GRIGNY : décret du 16/08/1966 modifié par arrêté préfectoral n°79-1532 du 19/03/1979 ; LISSES : décret du 09/12/1966 ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : décret du 17/08/1966 ; VILLABE : décret du 09/12/1966 ; VIRY-CHATILLON : décret du 18/08/1966. C4, BONDOUFLE : décrets des 03 et 04/08/1966 ; CORBEIL-ESSONNES : décret du 03/08/1966 ; COURCOURONNES : décrets des 03 et 16/08/1966 ; EVRY : décret du 03/08/1966 ; FLEURY-MEROGIS : décret du 03/08/1966 ; GRIGNY : décret du 03/08/1966 ; LISSES : arrêté préfectoral du 03/05/1966, décret du 26/04/1967 ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : décret du 03/08/1966 ; VILLABE : décrets des 03 et 08/08/1966. C6, DRAVEIL : décret du 23/12/1966 ; VIGNEUX-SUR-SEINE : décret du 23/12/1966. A1, WISSOUS : décret du 18/08/1966. C3, BIEVRES : décret du 03/08/1966 ; CHATEAUFORT : décret du 02/08/1966 ; TOUSSUS-LE-NOBLE : décret du 18/03/1966 ; VILLIERS-LE-BACLE : décret du 02/05/1966. B19, BIEVRES : décret du 03/08/1966 ; GIF-SUR-YVETTE : décret du 06/08/1966 ; SACLAY : décrets des 02/05 et 16/08/1966 modifié par arrêté préfectoral n°78-4039 du 28/07/1978 ; VAUHALLAN : décret du 18/08/1966 ; IGNY : arrêté ministériel du 16/07/1965. B18, CORBEIL-ESSONNES, décret du 03/08/1966 ; ETIOLLES : arrêté ministériel du 16/07/1966 ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : décret du 18/08/1966 modifié par arrêté préfectoral n°78-4039 du 28/07/1978 ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : décret du 06/08/1966 ; SOISY-SUR-SEINE : décret du 06/08/1966 ; TIGERY : décret du 06/08/1966. C5, MORSANG-SUR-SEINE ; SAINTRY-SUR-SEINE ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (absence d'arrêtés). L14, LA FERTE-ALAIS : arrêté préfectoral n°8-02-67 ; ETAMPES, plateau de Guinette : arrêté ministériel du 25/10/1966 et du 12/08/1969 ; VERT-LE-GRAND : arrêté préfectoral n°72-6057 du 14/11/1972 ; CORBEIL-ESSONNES, Centre Ville : arrêté préfectoral n°73-0037 du 04/01/1973.

    Date

    1964-1979

    Cote

    1661W/63

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement différé. - A6, CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  72. Résultat n°72

    VILLIERS LE BACLE, aménagement du musée Foujita : réunion DDE/DEF, marché chauffage. MENNECY, construction de la gendarmerie : courriers, plans. VILLEBON. - aménagement d'une salle : compte rendu de réunion, construction.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1644W/22

    • Contexte : INSTITUT BIOTECHNOLOGIE DES PLANTES, INSTITUT UNIVERSITAIRE...

    • VILLIERS LE BACLE, aménagement du musée Foujita : réunion...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre V-Y

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/11

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  74. Résultat n°74

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  75. Résultat n°75

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Liste de reconduction des boursiers en lycée (ordre alphabétique des communes : LA VILLE-DU-BOIS - VIRY-CHATILLON).

    Date

    1996-1997

    Cote

    1611W/8

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Liste de reconduction des boursiers en lycée (ordre...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  77. Résultat n°77

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLABE, /VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1597W/31

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  78. Résultat n°78

    VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, WISSOUS, YERRES. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1597W/22

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  79. Résultat n°79

    VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, WISSOUS, YERRES. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1998

    Cote

    1597W/13

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Lieu de mémoire du peintre Foujita à VILLIERS-LE-BACLE. - Dégâts occasionnés par la tempête du 26 décembre 1999. Presbytère. Centre de secours des ULIS. Hôtel social de BURES-SUR-YVETTE. Correspondance avec la Direction de l'administration générale.

    Date

    1999

    Cote

    1589W/9

    • Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

    • Lieu de mémoire du peintre Foujita à VILLIERS-LE-BACLE....

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)