Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, PD et PC commune d'ATHIS MONS, construction du réfectoire de l'école maternelle Kergomard, 2 PD et PC M. ANFRY à VAUBOYEN, PC M.NEUHOFF à BUNO-BONNEVAUX, PD et PC M.MILOE à LONGPONT-SUR-ORGE, PC ADECE/M. LAVEAU à MONTGERON, propriétés Le Carmel et Sainte-Thérèse, YERRES : PC propriété Caillebotte, PC M.REGNAULT à VAUHALLAN, PC Société Domaine de BELESBAT à COURDIMANCHE, PD Commune de BIEVRES, PD et PC M.GIORGI à VAUHALLAN, PC Mme CASTEL-ESCOFFIER à VILLIERS-LE-BACLE (24 janvier 2002).

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PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA NATURE.

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PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA NATURE.

Cote/Cotes extrêmes

2136W/1-64

Date

1989-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

64 articles

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers sites et paysages, faune sauvage , dossiers nature, protection de la nature, dossiers carrières, 1ère et 2eme délimitation du périmètre du site classé, enquête administrative, Décret de classement de la Vallée de l'Yerres et ses abords dans le Val-de-Marne et en Essonne, Projet de classement de la Vallée, Décret de classement de la Vallée de la Bièvre, classement des vallées, protection du biotope des marais, classement des Réserves Naturelles Volontaires, Commission Départementale des Sites, Perspectives et Paysages.

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés typologiques

DOSSIER DE CLASSEMENT