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  1. Résultat n°1

    Les cressiculteurs se démarquent avant l'IGP

    Date

    jeudi 11 mai 2023

    Cote

    JAL7/524/4078/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • N° 4060-4085 (janvier 2023-...)
    • N° 4078 (11 mai 2023)
    • Les cressiculteurs se démarquent avant l'IGP
  2. Résultat n°2
    L'identité de l'Essonne, ses villes et villages

    1 media

    L'identité de l'Essonne, ses villes et villages

    Date de publication

    2018

    Auteur

    ESSONNE NATURE ENVIRONNEMENT

    Date

    2018

    Cote

    INOCTAVO/4809

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'identité de l'Essonne, ses villes et villages
  3. Résultat n°3

    Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/36

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3307W/15

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne, Boissy-le-Cutté, Fontenay-le-Vicomte, Champcueil, Chauffour-lès-Étréchy, Boutigny-sur-Essonne, Boigneville, Champmotteux et Ballancourt-sur-Essonne du 16 janvier 2017 ; de Bièvres, Bures-sur-Yvette et Marolles-en-Beauce du 13 mars 2017 ; de Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes, Les Granges-le-Roi, Châlou-Moulineux et Chevannes du 15 mai 2017 ; de Boissy-le-Sec du 19 juin 2017 ; d'Orsay le 3 juillet 2007 ; de Châlo-Saint-Mars du 11 septembre 2017 ; de Grigny du 16 octobre 2017. Programme d'électrification rurale 2017 du 11 septembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/35

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Rites funéraires et sentiment de la mort : du caveau pourrissoir à la crypte à cercueils, Beauce, Hurepoix et Gâtinais (XIIIe-XIXe siècle). Tiré à part du Bulletin de la Société Historique et Archéologique de l'Essonne et du Hurepoix, n° 86, pp. 71-116

    Date de publication

    2016

    Auteur

    GELIS, Jacques, IMMEL, Jean-Jacques

    Date

    2016

    Cote

    PBR/2618

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Rites funéraires et sentiment de la mort : du caveau...
  7. Résultat n°7

    Nous sommes là ! Essonne 2014-2015, photographies d'Olivier Pasquiers

    Date de publication

    2015

    Auteur

    PASQUIERS Olivier

    Date

    2015

    Cote

    INFOLIO/469

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Nous sommes là ! Essonne 2014-2015, photographies d'Olivier...
  8. Résultat n°8

    La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Soisy-sur-École, Tigery, Le Val-Saint-Germain, Vayres-sur-Essonne, Villabé, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Châtillon.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/3

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Parc naturel régional du Gâtinais Français. 120 excursions et visites originales

    Auteur

    GOUMAND, Alain

    Date

    2010

    Cote

    INSEIZE/1629

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Parc naturel régional du Gâtinais Français. 120 excursions...
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2737W/35

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrats ruraux.
    • Dossiers techniques.
    • VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  12. Résultat n°12

    GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ; LINAS ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; BRUYERES-LE-CHATEL ; SACLAS ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS ; VAYRES-SUR-ESSONNE ; JANVILLE-SUR-JUINE ; PUISELET-LE-MARAIS ; ARRANCOURT ; CHALO-SAINT-MARS ; ESTOUCHES ; FORET-SAINTE-CROIX (LA).

    Date

    2006-2009

    Cote

    2737W/187

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Dossiers techniques lame de déneigement.
    • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  13. Résultat n°13

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CHEVANNES, FORGES LES BAINS, ITTEVILLE, LA FERTÉ ALAIS, LE PLESSIS SAINT BENOIST, LINAS, MONDEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SOISY SUR SEINE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, SAINT YON, VARENNES JARCY, VAYRES SUR ESSONNE, VILLENEUVE SUR AUVERS (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2491W/224

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Relevé des contrats de mariage des notaires de Maisse (XVIIe-XVIIIe siècles)

    Auteur

    CHARDON, Gérard

    Date

    2007

    Cote

    GBR/3056

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Relevé des contrats de mariage des notaires de Maisse...
  16. Résultat n°16

    Les réflexions d'un curé de campagne : Thomas Lorieul, curé de Courdimanche 1733-1749 1ere partie

    Auteur

    JULLEMIER, Gisèle

    Date

    2006

    Cote

    PER589/3/112/3

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 112
    • Les réflexions d'un curé de campagne : Thomas Lorieul,...
  17. Résultat n°17

    Milly dans la tourmente

    Date

    2006

    Cote

    PER161/2/20/1

    • Contexte : MILLY-LA-FORET : Bulletin municipal PER161 (1965-...)

    • n° 46-69
    • 20
    • Milly dans la tourmente
  18. Résultat n°18

    Les Mégalithes

    Auteur

    JACQUET, Joël

    Date

    2006

    Cote

    PBR/2559

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Les Mégalithes
  19. Résultat n°19

    Mémoires de cressonniers en Essonne du 17 novembre 2005 au 30 mars 2006

    Date

    2006

    Cote

    PER860/1/19/2

    • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

    • n°0-48
    • 19
    • Mémoires de cressonniers en Essonne du 17 novembre...
  20. Résultat n°20

    Quand les poilus s'entraînaient à Milly

    Auteur

    PLOUVIEZ, Grégory

    Date

    samedi 11 novembre 2006

    Cote

    JAL1/390/19340/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 19331-19356 (novembre 2006)
    • 19340
    • Quand les poilus s'entraînaient à Milly
  21. Résultat n°21

    Découvrez la vie en Essonne d'il y a 30 millions d'années

    Auteur

    COLCOMBET, Louise

    Date

    samedi 11 novembre 2006

    Cote

    JAL1/390/19340/2

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 19331-19356 (novembre 2006)
    • 19340
    • Découvrez la vie en Essonne d'il y a 30 millions d'années
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 556 à 671, généralités, SAINT-HILAIRE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/25

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Une famille de meuniers (1740-1926). Cm2 - 5e

    Auteur

    GRAIS, Mireille

    Date

    2005

    Cote

    PBR/2206

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Une famille de meuniers (1740-1926). Cm2 - 5e
  25. Résultat n°25

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de SOISY-SUR-ECOLE - VILLABE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/19

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  26. Résultat n°26

    LE CRESSON EN ESSONNE. SOUVENIRS DE LOUISETTE DESBOUIS (Vayres-sur-Essonne).

    Date

    2004

    Cote

    13AV/10

    • Contexte : TEMOIGNAGES ORAUX REALISES PAR LES ARCHIVES DEPARTEMENTALES...

    • LE CRESSON EN ESSONNE. SOUVENIRS DE LOUISETTE DESBOUIS...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  27. Résultat n°27

    LE CRESSON EN ESSONNE. SOUVENIRS DE DENIS MORIZOT (Vayres-sur-Essonne).

    Date

    2004

    Cote

    13AV/11

    • Contexte : TEMOIGNAGES ORAUX REALISES PAR LES ARCHIVES DEPARTEMENTALES...

    • LE CRESSON EN ESSONNE. SOUVENIRS DE DENIS MORIZOT (Vayres-sur-Essonne)....

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/8

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  29. Résultat n°29

    LE CRESSON EN ESSONNE. SOUVENIRS DE PAUL SIBILIA (Vayres-sur-Essonne).

    Date

    2004

    Cote

    13AV/4

    • Contexte : TEMOIGNAGES ORAUX REALISES PAR LES ARCHIVES DEPARTEMENTALES...

    • LE CRESSON EN ESSONNE. SOUVENIRS DE PAUL SIBILIA (Vayres-sur-Essonne)....

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAVIGNY SUR ORGE, VERT LE GRAND, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, VAYRES SUR ESSONNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2491W/367

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  31. Résultat n°31

    Contrats départementaux triennaux : dossiers VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIÈRES-LE-BUISSON, VARENNES-JARCY (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2491W/62

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers VAYRES-SUR-ESSONNE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    BOUTIGNY et VAYRES. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 13 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/241/8

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • BOUTIGNY et VAYRES. - Inventaire des biens d'églises...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    BOUTIGNY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE. - Listes nominatives de recensement de population, 1836-1962 [documents originaux conservés aux Archives départementales de l'Essonne, série M] : une bobine de 16,1 mètres, de 321 vues [négatif original].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/271/14

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Recensements de population de l'Essonne (1817-1968).
    • BOUTIGNY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    Généralité de Paris, élection d'Etampes. - Plans d'intendance de Valpuiseaux, Vaucelas, Vayres, Villeneuve-sur-Auvers [1780-1786] : 1 bande, 5 vues [23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/231/13

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Plans d'Intendance de la Généralité de Paris
    • Généralité de Paris, élection d'Etampes. - Plans d'intendance...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  36. Résultat n°36

    Contrats départementaux triennaux : dossiers VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, SIAMPS, AUTHON-LA-PLAINE, SAN SÉNART EN ESSONNE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/48

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers VAUHALLAN,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  37. Résultat n°37

    Les moulins hydrauliques de l'Essonne

    Date

    2003

    Cote

    INQUARTO/2376

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les moulins hydrauliques de l'Essonne
  38. Résultat n°38

    BOUTIGNY et VAYRES. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 13 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/241/9

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • BOUTIGNY et VAYRES. - Inventaire des biens d'églises...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VILLENEUVE SUR AUVERS, TIGERY, VAYRES, ORMOY, LES ULIS, ARPAJON, CHALOU MOULINEUX, MOIGNY SUR ECOLE, CHILLY MAZARIN, BOUTIGNY SUR ESSONNE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/356

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40

    BOUTIGNY et VAYRES. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 13 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/241/7

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • BOUTIGNY et VAYRES. - Inventaire des biens d'églises...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  41. Résultat n°41

    Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, VIRY-CHÂTILLON, GOMETZ-LE-CHÂTEL, CROSNE, VAYRES-SUR-ESSONNE (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2491W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  42. Résultat n°42
    VAYRES-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et répertoires

    3 lots 1 453 medias

    VAYRES-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et répertoires

    Date

    1812-2002

    Cote

    20NUM/73

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • VAYRES-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et...

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  43. Résultat n°43

    VAYRES-SUR-ESSONNE. - Conseil municipal : registre des délibérations (1975 - 2002). [microfilm de sécurité , 411 vues].

    Date

    1975-2002

    Cote

    1MI/739, 20Num/73 (Cote de substitution)

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Vayres-sur-Essonne
    • VAYRES-SUR-ESSONNE. - Conseil municipal : registre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  44. Résultat n°44

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE - VAYRES-SUR-ESSONNE.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/11

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers SAINT-VRAIN À VERRIÈRES-LE-BUISSON (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/352

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers SAINT-VRAIN...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  46. Résultat n°46

    INVENTAIRE DESCRIPTIF DES EDIFICES RELIGIEUX DU GATINAIS FRANCAIS

    Date

    2001

    Cote

    4NUM/21

    • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

    • INVENTAIRE DESCRIPTIF DES EDIFICES RELIGIEUX DU GATINAIS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  47. Résultat n°47

    La Ferté-Alais : guide touristique cantonal 2001

    Date

    2001

    Cote

    PBR/2066

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • La Ferté-Alais : guide touristique cantonal 2001
  48. Résultat n°48

    Les douze églises du canton de La Ferté-Alais

    Auteur

    RAINE, Nathalie

    Date

    2001

    Cote

    PBR/2054

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Les douze églises du canton de La Ferté-Alais
  49. Résultat n°49

    INVENTAIRE DESCRIPTIF DES EDIFICES RELIGIEUX DU GATINAIS FRANCAIS

    Date

    2001

    Cote

    4NUM/22

    • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

    • INVENTAIRE DESCRIPTIF DES EDIFICES RELIGIEUX DU GATINAIS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  50. Résultat n°50

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/13

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  51. Résultat n°51

    BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (11 mars 1999 - 24 octobre 2000) ; BUNO-BONNEVEAUX, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (15 mars 1999 - 30 juin 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (18 décembre 1998 - 28 avril 2000) ; DRAVEIL, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mars 1999 - 20 décembre 2000) ; LA FERTE-ALAIS, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mai 1999 - 17 août 2000) ; MONTGERON, contrat départemental, dossier sans suite (8 décembre 1999 - 20 juin 2000) ; MONTGERON, PME ( 2000 habitants), dossier sans suite (2 juin 1999 - 15 janvier 2001) ; CHALO-SAINT-MARS, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (14 juin 1999 - 17 août 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (29 juillet 1999 - 17 août 2000) ; RICHARVILLE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (17 février 1998 - 28 septembre 1999) ; JANVRY, PME 99 (-2 000 habitants), dossier rejeté (4 juin 1999 - 10 novembre 1999) ; JANVRY, PME 98, dossier sans suite (25 février 1998 - 11 mai 1998) ; LA-FORET-LE-ROI, PME, dossier annulé (6 février 1998 - 22 mars 1999) ; LE-PLESSIS-SAINT-BENOIT, PME 1992 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 25 mars 1992 (24 janvier 1992 -20 mars 1998) ; PECQUEUSE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 21 septembre 1998 (20 mars 1998 - 1er avril 1999) ; PUSSAY, PME (- 2 000 habitants), dossier sans suite (28 février 1996 - 28 mai 1997) ; PUSSAY, PME (- 2000 habitants), dossier sans suite (12 février 1998 - 12 avril 1999) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PME 1998 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (30 octobre 1996 - 4 août 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (28 mars 1997 - 5 octobre 1998).

    Date

    1992-2000

    Cote

    1355W/150

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  52. Résultat n°52
    VAYRES-SUR-ESSONNE. - Les rochers de Misery [Editeur Cim].

    1 media

    VAYRES-SUR-ESSONNE. - Les rochers de Misery [Editeur Cim].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI179/5

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • VAYRES-SUR-ESSONNE
    • VAYRES-SUR-ESSONNE. - Les rochers de Misery [Editeur...
  53. Résultat n°53
    VAYRES-SUR-ESSONNE. - La mairie [cote négatif 2B81/1].

    1 media

    VAYRES-SUR-ESSONNE. - La mairie [cote négatif 2B81/1].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI179/7

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • VAYRES-SUR-ESSONNE
    • VAYRES-SUR-ESSONNE. - La mairie [cote négatif 2B81/1]....
  54. Résultat n°54
    VAYRES-SUR-ESSONNE. - Les rochers de Misery [Editeur Cim, cote négatif 3B102/2].

    1 media

    VAYRES-SUR-ESSONNE. - Les rochers de Misery [Editeur Cim, cote négatif 3B102/2].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI179/4

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • VAYRES-SUR-ESSONNE
    • VAYRES-SUR-ESSONNE. - Les rochers de Misery [Editeur...
  55. Résultat n°55

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : SAINT-CHERON - VILLABE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/12

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Plan de VAYRES-SUR-ESSONNE. Bois, marais, routes, cressonnières, s. d. Ech. 1/10 000. Calque. N et B. Dim. 0,57 x 0,48.

    Date

    vingtième siècle

    Cote

    1FI/24

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Plan de VAYRES-SUR-ESSONNE. Bois, marais, routes, cressonnières,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : SAINT-AUBIN - VILLIERS-SUR-ORGE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/4

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS - VIRY-CHATILLON.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/8

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  59. Résultat n°59
    VAYRES-SUR-ESSONNE. - La cascade du château.

    1 media

    VAYRES-SUR-ESSONNE. - La cascade du château.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI179/2

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • VAYRES-SUR-ESSONNE
    • VAYRES-SUR-ESSONNE. - La cascade du château.
  60. Résultat n°60

    ECHARCON, PME 1999 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (12 février 1999 - 22 décembre 2000) ; LA VILLE-DU-BOIS, PME 1994 ( 2 000 habitants), décision Assemblée Départementale du 27 octobre 1994 (21 juin 1994 - 3 août 1998) ; YERRES, PME ( 2 000 habitants), dossier sans suite (3 août 1999 - 28 septembre 1999) ; YERRES, PME, dossier sans suite (4 mars 1999 - 3 avril 2000) ; CHEPTAINVILLE, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 15 juin 1998 (30 janvier 1998 - 29 juin 2000) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, PME 1995 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (10 novembre 1994 - 28 août 2000) ; VIRY-CHATILLON, PME 97 ( 2 000 habitants), dossier sans suite (10 avril 1997 - 7 mai 1998) ; SAULX-LES-CHATREUX, jalonnement urbain, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (17 octobre 1997 - 29 mai 2000) ; LES ULIS, jalonnement urbain, Commission Permanente du 13 décembre 1999 (novembre 1998 - 14 décembre 2000) ; MENNECY, association ADEMO, schéma départemental itinéraires cyclables, dossier sans suite (13 août 1998 - 2 juin 1999) ; JANVILLE-SUR-JUINE, PME 1997 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (17 janvier 1997 - 4 août 1999) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, PME ( 2 000 habitants), dossier sans suite (22 juin 1998 - 12 avril 1999) ; LE ULIS, jalonnement urbain, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (1er décembre 1998 - 14 décembre 2000).

    Date

    1994-2000

    Cote

    1355W/155

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • ECHARCON, PME 1999 (- 2 000 habitants), décision Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  61. Résultat n°61

    Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/14

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 629 à 666 de VALPUISEAUX à VILLEJUST (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/10

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64
    VAYRES-SUR-ESSONNE. - Cascade du château de Vayres [Editeur Jeulin, 1905, timbre à 10 centimes].

    1 media

    VAYRES-SUR-ESSONNE. - Cascade du château de Vayres [Editeur Jeulin, 1905, timbre à 10 centimes].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI179/8

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • VAYRES-SUR-ESSONNE
    • VAYRES-SUR-ESSONNE. - Cascade du château de Vayres...
  65. Résultat n°65
    VAYRES-SUR-ESSONNE. - Rue de Boutigny au casernement du 23e colonial, camp d'instruction de Milly [Editeur Pelletier].

    1 media

    VAYRES-SUR-ESSONNE. - Rue de Boutigny au casernement du 23e colonial, camp d'instruction de Milly [Editeur Pelletier].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI179/6

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • VAYRES-SUR-ESSONNE
    • VAYRES-SUR-ESSONNE. - Rue de Boutigny au casernement...
  66. Résultat n°66

    n°1-31

    Date

    1972-2000

    Cote

    PER401/1

    • Contexte : VAYRES-SUR-ESSONNES, BULLETIN MUNICIPAL : périodique.

    • n°1-31
  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68

    ULIS (LES), LE VAL-SAINT-GERMAIN, VAUHALLAN, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLE-DU-BOIS (LA) : dossiers de demandes de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1550W/46

    • Contexte : ASSOCIATIONS SPORTIVES.

    • ULIS (LES), LE VAL-SAINT-GERMAIN, VAUHALLAN, VARENNES-JARCY,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  69. Résultat n°69
  70. Résultat n°70

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de VAYRES-SUR-ESSONNE, de GR à O.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/308

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de VAYRES-SUR-ESSONNE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  71. Résultat n°71
  72. Résultat n°72

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de VAYRES-SUR-ESSONNE, de A à GO.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/307

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de VAYRES-SUR-ESSONNE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à YERRES.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/10

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de VAYRES-SUR-ESSONNE, de P à Z.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/309

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de VAYRES-SUR-ESSONNE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de SAVIGNY-SUR-ORGE à YERRES.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/6

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Les étrangers en France Guide des sources d'archives publiques et privées XIXe-XXe siècles Tome III

    Auteur

    DERAINNE , Pierre-Jacques

    Date

    1999

    Cote

    INV/1875

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Les étrangers en France Guide des sources d'archives...
  77. Résultat n°77

    ONCY-SUR-ECOLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 17 décembre 1998 (4 mai 1998 -8 janvier 1999) ; ORMOY, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (17 mars -10 août 1998) ; FONTENAY-LE VICOMTE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (27 juillet - 8 janvier 1999) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er décembre 1997 (24 juillet - 24 décembre 1997) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 28 mai 1998 (9 janvier 1997 - 5 juin 1998) ; VILLIERS-SUR-ORGE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général mai 1998 (23 octobre 1997 - 9 février 1998) ; CERNY, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 30 juin 1997 ( 5 mars - 7 juillet 1997) ; CHAMPCUEIL, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 30 juin 1997 (12 mai - 7 juillet 1997) ; BAULNE répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (23 décembre 1997 - 8 janvier 1999) ; ORVEAU répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (24 juillet 1997 - 8 janvier 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 28 mai 1998 (6 octobre 1997- 5 juin 1998) ; EPINAY-SUR-ORGE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (10 février - 8 janvier 1999) ; GUIBEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er juillet 1996 (8 février - 8 novembre 1996) ; SOUZY-LA-BRICHE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 16 décembre 1996 (24 septembre - 15 janvier 1996) ; SOUZY-LA-BRICHE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (29 mars - 23 avril 1996) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 16 décembre 1996 (23 février - 17 janvier 1997) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 2 septembre 1996 (12 avril - 12 septembre 1996) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 2 septembre 1996 (12 avril - 12 septembre 1996) ; CHAMPMOTTEUX, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 2 septembre 1996 (9 février - 12 septembre 1996) ; AVRAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (16 juin - 8 janvier1999) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er décembre 1997 (16 mai - 24 décembre 1997).

    Date

    1996-1999

    Cote

    1355W/67

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • ONCY-SUR-ECOLE, répartition du produit des amendes...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79
  80. Résultat n°80