VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE.

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Cote/Cotes extrêmes

2737W

Date

2003-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

20 ml, 195 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/05/2017

Présentation du contenu

Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes relatifs aux aides aux collectivités en terme d'aménagement du territoire (2003-2015).

Mots clés matières

aménagement du territoire, financement

Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes relatifs aux aides aux collectivités en terme d'aménagement du territoire.

Cote/Cotes extrêmes

2737W/1-2737W/195/2

Date

2003-2017

Particularité physique

papier

Contrats ruraux.

Cote/Cotes extrêmes

2737W/27-2737W/48;2737W/195/1

Date

2003-2013

Particularité physique

papier

Mots clés typologiques

CONTRAT

Dossiers techniques.

Cote/Cotes extrêmes

2737W/27-2737W/36;2737W/195/1

Date

2003-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable