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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.
Langue des unités documentaires
ECHARCON, PME 1999 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (12 février 1999 - 22 décembre 2000) ; LA VILLE-DU-BOIS, PME 1994 (+ 2 000 habitants), décision Assemblée Départementale du 27 octobre 1994 (21 juin 1994 - 3 août 1998) ; YERRES, PME (+ 2 000 habitants), dossier sans suite (3 août 1999 - 28 septembre 1999) ; YERRES, PME, dossier sans suite (4 mars 1999 - 3 avril 2000) ; CHEPTAINVILLE, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 15 juin 1998 (30 janvier 1998 - 29 juin 2000) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, PME 1995 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (10 novembre 1994 - 28 août 2000) ; VIRY-CHATILLON, PME 97 (+ 2 000 habitants), dossier sans suite (10 avril 1997 - 7 mai 1998) ; SAULX-LES-CHATREUX, jalonnement urbain, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (17 octobre 1997 - 29 mai 2000) ; LES ULIS, jalonnement urbain, Commission Permanente du 13 décembre 1999 (novembre 1998 - 14 décembre 2000) ; MENNECY, association ADEMO, schéma départemental itinéraires cyclables, dossier sans suite (13 août 1998 - 2 juin 1999) ; JANVILLE-SUR-JUINE, PME 1997 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (17 janvier 1997 - 4 août 1999) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, PME (+ 2 000 habitants), dossier sans suite (22 juin 1998 - 12 avril 1999) ; LE ULIS, jalonnement urbain, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (1er décembre 1998 - 14 décembre 2000).
Caractéristiques physiques
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
ECHARCON, VILLE-DU-BOIS (LA), YERRES Commune, CHEPTAINVILLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIRY-CHATILLON Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, ULIS (LES) Commune, MENNECY Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
